Qu’est-ce que le système de management intégré SMI ?

Un système de management intégré (SMI) combine différents systèmes de management (par exemple, qualité, environnement, santé et sécurité au travail, sécurité de l’information, énergie et gestion des actifs) en un seul système de management global, complet et harmonisé. Cette approche combinée offre une vue d’ensemble précieuse des processus commerciaux importants, crée des synergies significatives et met en commun les ressources, formant ainsi une base solide pour les entreprises modernes.

Il est fondé sur les normes ISO 9001 (2015) pour la qualité, ISO 14001 (2015) pour l’environnement et ISO 45001 (2018) pour la santé et sécurité au travail.

Comment mettre en place un système de management intégré ?

Les organisations peuvent avoir des objectifs et des exigences très différents, mais en général, les entreprises commencent par leur système de management de la qualité existant, conforme à la norme ISO 9001, et intègrent progressivement d’autres systèmes de management. Ceux-ci peuvent inclure le management de l’environnement et de l’énergie conformément aux normes ISO 14001 et ISO 50001, le management des actifs conformément à la norme ISO 55001 et/ou un système de management de la santé et de la sécurité conformément à la norme ISO 45001.

Un système de management de la sécurité de l’information (ISMS) conforme à la norme ISO/IEC 27001 peut être intégré à un SMI, ce qui permet d’éviter les chevauchements et les doubles emplois. En tout état de cause, les organisations qui préparent leur système de management existant à la certification intégrée dès le début bénéficient de processus optimisés.

Quel est le principal objectif du SMI ?

Un système de management intégré rassemble les objectifs pertinents en contrôlant les processus associés. Un SMI garantit également que votre entreprise améliorera et développera continuellement ses performances dans l’esprit d’une protection durable de l’environnement, pour la satisfaction de vos clients et le bien-être de vos employés.

Système intégré
Un SMI couvre l’ensemble des exigences et des processus dans les domaines qui comptent vraiment pour votre entreprise – de la qualité et la protection de l’environnement à la santé et la sécurité au travail, la sécurité de l’information, l’énergie et le management des actifs.

Vue d’ensemble centralisée
Un SMI offre une transparence totale et un contrôle clair de tous les processus et procédures.

Des employés motivés
Les processus transparents et documentés jouissent d’un haut niveau d’acceptation parmi les employés et soutiennent le travail quotidien.

Avantage concurrentiel
Un SMI garantit que vous atteindrez vos objectifs et que votre entreprise se développe et s’améliore en permanence.

Utilisation efficace des ressources
Votre organisation profite de l’intégration du système de management en économisant des ressources humaines, du temps et des coûts :

Documentation allégée – moins de documents signifie une vision plus claire des processus.
Gain de temps – les cours de formation et les audits peuvent être combinés.
Ressources humaines – une ou quelques personnes responsables suffisent pour prendre en charge les tâches correspondantes.
Réduction des coûts – réduction des coûts grâce à l’intégration des processus et aux effets de synergie.

Manuel de certification Système de management intégré 2018 (SMI 2018)

Les normes ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 45001:2018 partagent la même structure de haut niveau, ce qui simplifie l’approche globale de consolidation de leurs exigences pour créer un ensemble robuste de manuel et de procédures de système de management intégré QEHSMS ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001.

Le manuel et les procédures intégrés combinent les exigences des normes ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 45001:2018 en tant que cadre pour créer un système de management intégré unique et auditable qui réduit les doublons et le potentiel de non-conformités lors des audits de certification.

Le manuel du système de management intégré QEHSMS adopte les concepts, les principes et la structure clés des normes ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001. Les documents du manuel intégré permettent à tous les types d’organisation de mettre en œuvre les processus nécessaires pour satisfaire les clients, améliorer la durabilité et répondre aux besoins et aux attentes des travailleurs, des organismes de réglementation et des autres parties intéressées.

Le manuel intégré vous permet de vous concentrer sur une mise en œuvre efficace plutôt que de vous occuper de la structure de la conception du document et de la combinaison d’exigences multiples. Le manuel du SMI prend en charge les exigences des normes ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 45001:2018.

Même si un manuel de système de management n’est plus nécessaire, il existe toujours des éléments qui doivent être documentés et des informations qu’il est logique de conserver dans un manuel de système de management central.

La clé d’un traitement efficace de ces normes est de comprendre l’énorme quantité d’exigences et d’attentes communes à toutes ces normes. Par exemple, toutes les normes de système de management exigent une politique, un objectif et une revue de management. En outre, chacune d’entre elles exige une évaluation des risques et la mise en place de contrôles pour les risques identifiés.

Toutes les normes exigent un contrôle des documents et des enregistrements, des audits internes et des actions correctives et préventives. Cette reconnaissance des exigences communes a conduit à une méthodologie de systèmes de management intégrés (SMI) où les exigences regroupées dans la norme (clauses) peuvent être satisfaites par un seul processus opérationnel.

Les entreprises peuvent répondre économiquement et efficacement à ces normes grâce à des processus intégrés et normalisés qui répondent aux exigences du SMQ, du SME et du SGSST. L’objectif de ce manuel est de faire connaître le SMI aux cadres supérieurs et les mesures qu’ils peuvent prendre pour guider leur organisation vers le SMI.

Intégration des systèmes de management QSE – Le SMI en entreprise

Le SMI correspond à l’intégration des systèmes QSE (Qualité, Sécurité, Environnement), qui regroupe le plus souvent trois types de management : le management de la qualité , de l’environnement , de la Sécurité . Ce dernier est orienté vers la santé et la sécurité au travail et non vers la sécurité des produits et des services.

Tous les systèmes de management sont issus du cycle d’amélioration continue appelé Plan Do Check Act (PDCA). Cette architecture de base a donné naissance à des exigences communes à chacune des étapes du cycle PDCA pour les multiples normes.

Par exemple, dans l’étape de planification, toutes les normes de systèmes de management prévoient la définition d’une politique, la fixation d’objectifs et la création d’un plan pour atteindre les objectifs et évaluer les risques pour l’entreprise. Ces exigences communes des systèmes de management peuvent être satisfaites par des procédures ou des processus communs. Il s’agit là d’une vérité fondamentale dans le cheminement vers des normes de systèmes de management intégrées.

Les éléments constitutifs de l’entreprise sont les processus

Les blocs de construction organisationnels fondamentaux sont les processus d’une organisation. Cette compréhension est fondamentale pour les systèmes de management intégrés et normalisés. Les entreprises accomplissent toutes les tâches par le biais de processus qui transcendent les fonctions de l’entreprise. Toutes les normes des systèmes de management comportent des exigences qui sont fondamentalement satisfaites lorsque les processus accomplissent une tâche. En général, les processus sont d’abord documentés, puis enseignés aux employés d’une organisation.

Le manuel fournit des directives et des conseils sur la manière dont une organisation répond aux exigences de qualité, d’environnement et/ou de santé et de sécurité. Les procédures expliquent comment les fonctions travaillent ensemble pour accomplir les éléments fondamentaux de l’entreprise, notamment les ventes, la conception et la fabrication. Les instructions de travail se situent au niveau de la tâche et indiquent à quelqu’un comment effectuer exactement une opération dans un processus ou une procédure. Les formulaires et les listes de contrôle sont remplis lorsque les employés effectuent des tâches dans un processus.

Exemple de manuel du SMI (IMS en anglais)

1.0 A propos de l’organisation

1.1 Introduction

XXXXXX a pris la » décision commerciale stratégique » de développer et de mettre en œuvre un système de management intégré (SMI) efficace, conforme aux normes ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 45001:2018, dans tous les domaines de l’entreprise. La mise en œuvre du SMI vise à améliorer et à maintenir la performance globale de nos activités, produits et services. Voici quelques exemples d’avantages :

La capacité à fournir en permanence des produits et des services qui répondent aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables ;
La capacité à planifier nos processus et leurs interactions en utilisant le cycle Plan-Do-Check-Act (PDCA) et une réflexion basée sur le risque dans nos opérations quotidiennes ;
La facilitation des opportunités pour améliorer la satisfaction du client ;
Traiter les risques et les opportunités associés à son contexte et à ses objectifs.
Améliorer l’impact environnemental dans l’ensemble de l’organisation en utilisant le principe de durabilité.
Améliorer la santé et la sécurité au sein de notre organisation.

Le manuel SMI est considéré comme la base normative de référence de la norme internationale et est utilisé en interne pour fournir une vue d’ensemble des exigences des normes ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 45001:2018 et de la manière dont elles s’appliquent à XXXXXX Le manuel SMI est utilisé en externe pour présenter les éléments de notre SMI à nos clients et autres parties prenantes dans la mesure nécessaire.

1.2 Approche par processus

XXXXXX a adopté l' » approche processus » dans ses opérations quotidiennes, y compris le cycle PDCA. Nous avons envisagé l’utilisation d’une philosophie de réflexion fondée sur le risque lors du développement, de la mise en œuvre et de l’amélioration de l’efficacité de notre SMI. Cette approche permettra à XXXXXX d’améliorer la performance globale de XXXXXX en contrôlant efficacement les interrelations et les interdépendances entre les processus du SMQ. La mise en œuvre de « l’approche processus » dans notre SMI permet :

la compréhension et la cohérence avec la réalisation des exigences spécifiques du client, des exigences environnementales et des exigences en matière de santé et de sécurité ;
la prise en compte de nos processus en termes de valeur ajoutée ;
l’obtention d’une performance efficace des processus ;
l’amélioration de nos processus sur la base de l’évaluation des données et des informations.

1.3 Plan-Do-Check-Act cycle

Le cycle PDCA peut être appliqué à tous les processus et au système de management intégré dans son ensemble.

image

Le cycle PDCA peut être brièvement décrit comme suit :

Planifier : établir les objectifs du système et de ses processus, ainsi que les ressources nécessaires pour obtenir des résultats conformes aux exigences du SMI et des politiques XXXXXX, et identifier et traiter les risques et les opportunités ;
Faire : mettre en œuvre ce qui a été planifié ;
Vérifier : surveiller et (le cas échéant) mesurer les processus et les produits et services qui en résultent par rapport aux politiques, aux objectifs, aux exigences et aux activités prévues, et rendre compte des résultats ;
Agir : prendre des mesures pour améliorer la performance, si nécessaire.

Note : Les exigences du SMI comprennent les exigences relatives aux clients, à l’environnement, à la santé et à la sécurité.

1.4 Réflexion fondée sur le risque

La mise en œuvre d’une réflexion fondée sur le risque est un outil essentiel pour atteindre et maintenir un SMI efficace. XXXXXX planifie et met en œuvre de manière efficace diverses actions pour traiter les risques et les opportunités afin de maximiser les résultats, y compris, mais sans s’y limiter, l’obtention de meilleurs résultats et la prévention des effets négatifs de nos produits, services et SMI.

1.6 Structure de l’organisation

L’organisation est dirigée par le directeur général.

2.0 Objectif, champ d’application et utilisateurs

Le manuel du système de management intégré documente le système de management de XXXXXX (désigné ici et dans d’autres documents comme » XXXXXX « ) et démontre la capacité de XXXXXX à fournir en permanence des produits qui répondent aux exigences des clients.

2.1 Exclusions aux normes ISO 9001:2015

Exclusion du SMQ, 8.3 Conception et développement des produits & 8.5.3 – Propriété appartenant aux clients ou aux prestataires externes. Toutes les autres exigences de la norme ISO 9001:2015 sont applicables à XXXXXX. Toutes les exigences des normes ISO 14001:2015 et ISO 45001:2015 sont applicables à XXXXXX.

3.0 Termes et définitions

Aux fins du présent manuel de système de management intégré,

Pour l’ISO 9001:2015 (SMQ) XXXXXX fait référence aux termes et définitions énumérés dans les exigences du document Principes fondamentaux et vocabulaire du SMQ ISO 9000:2015 avec des conseils d’utilisation. La révision 2015 de ce document s’applique.

Pour l’ISO 14001:2015 (SME), les définitions figurant dans l’ISO 14001:2015 sont applicables.

Pour la norme ISO 45001:2018 (OHSMS), les définitions figurant dans la norme ISO 45001:2018 sont applicables.

4.0 Contexte de l’organisme

4.1 Comprendre l’organisme et son contexte <<Clause no. 4.1 de la norme 9001:2015 >>,<<Clause no. 4.1 de la norme 14001:2015 >>,<<Clause no. 4.1 de la norme 45001:2018 >>

La direction de XXXXXX a déterminé les questions et éléments externes et internes pertinents qui peuvent devenir pertinents pour l’objectif et l’orientation stratégique de XXXXXX et qui peuvent affecter notre capacité à atteindre les résultats escomptés du SMI. XXXXXX surveille et examine les informations relatives à ces questions externes et internes. XXXXXX a considéré les questions externes suivantes de manière fondamentale,

Environnement social et culturel, politique, juridique, réglementaire, financier, technologique, économique, naturel et concurrentiel, qu’il soit international, national, régional ou local.
Principaux moteurs et tendances ayant un impact sur les objectifs de XXXXXX.
Relations avec les parties intéressées externes, leur perception et leur valeur.

XXXXXX a considéré les questions internes suivantes de manière fondamentale,

La gouvernance, la structure, les rôles et les responsabilités de XXXXXX.
Les politiques, les objectifs et les stratégies qui sont en place pour
Les capacités comprises en termes de ressources, de connaissances et de compétences (par exemple, le capital, le temps, les personnes, les processus, les systèmes et les technologies).
Relation avec les intéressés internes et perception et valeurs de ceux-ci
La culture de XXXXXX
Normes, directives et modèles adoptés par XXXXXX
La forme et l’étendue de la relation contractuelle et
Identification des interfaces clés entre les systèmes, des conflits potentiels qui peuvent survenir et d’un processus pour les résoudre.

NOTE 1 : Les questions peuvent inclure des facteurs ou conditions positifs et négatifs à prendre en considération.

NOTE 2 : La compréhension du contexte externe peut être facilitée par la prise en compte des questions liées aux environnements juridique, technologique, concurrentiel, commercial, culturel, social et économique, qu’ils soient internationaux, nationaux, régionaux ou locaux.

NOTE 3 : La compréhension du contexte interne peut être facilitée par l’examen des questions liées aux valeurs, à la culture, aux connaissances et aux performances de l’organisation.

Figure 3 : Contexte de l’organisation

4.2 Comprendre les besoins et les attentes des parties intéressées <<Clause no. 4.2 de la norme ISO 9001:2015>>,<<Clause no. 4.2 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 4.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

L’effet ou l’effet potentiel sur la capacité de notre organisation à fournir constamment des produits et des services qui répondent aux exigences de nos clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, XXXXXX a déterminé ce qui suit :

les parties intéressées pertinentes pour le SMI ;
les exigences des parties intéressées identifiées pertinentes pour le SMI ;

XXXXXX s’engage à surveiller, examiner et analyser en permanence les informations et les exigences pertinentes des parties intéressées pour s’assurer que leurs exigences sont gérées efficacement dans le SMI. Certaines des parties intéressées internes et externes énumérées ci-dessous sont prises en compte pour comprendre les besoins et les attentes.

Citoyen/public en général	XXXXXX	Médias
Clients	Management	Voisins
Assureurs bancaires	Top Management	Produits, processus et services d’urgence
Gouvernement	Responsables de la politique du SMI et de sa mise en œuvre	Produits, processus et services de transport
Régulateurs	Ceux qui mettent en œuvre, maintiennent le SMI et les procédures de risque	Personnes à charge du personnel
Détenteurs d’enjeux	Autres employés et contractants	Produits, processus et fournisseurs

4.3 Détermination du champ d’application du système de management de la qualité <<Clause n° 4.3 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause n°. 4.3 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause n°4.3 de l’ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a déterminé les limites et l’applicabilité du SMI et la manière dont il est lié à notre compétence de base. XXXXXX s’engage à appliquer toutes les exigences applicables de la norme internationale à l’intention et à la portée de notre SMI. Le champ d’application de notre SMI sera toujours disponible pour les parties internes et externes et sera maintenu en tant qu’information documentée. Le SMI a été déterminé, conçu et mis en œuvre pour couvrir et supporter le champ d’application de XXXXXX.

4.4 Système de management intégré et ses processus <<Clause n° 4.4 de l’ISO 9001:2015 >>,<<Clause n°. 4.4 de l’ISO 14001:2015 >>,<<Clause n°4.4 de l’ISO 45001:2018 >>.

XXXXXX a établi et mis en œuvre le SMI, qui est maintenu et continuellement amélioré conformément aux exigences des normes ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 45001:2018, y compris les processus nécessaires et leurs interactions. XXXXXX a déterminé les processus nécessaires pour le SMI et leur application à travers l’organisation.

XXXXXX a déterminé les entrées requises et les sorties souhaitées des processus, les critères et les méthodes nécessaires au fonctionnement et au contrôle efficaces de ces processus, ainsi que les ressources nécessaires et les responsabilités et autorités pour les processus dans la référence croisée du SMI. Les séquences et les interactions entre les processus sont décrites dans la Figure 5 : Carte des processus.

Au cours de la revue de direction, la haute direction de XXXXXX évalue les processus et apporte les changements nécessaires afin de s’assurer que les processus atteignent les résultats escomptés et d’améliorer les processus et le SMI.

Schéma D’un Processus — Schéma d’un processus

5.0 Leadership

5.1 Leadership et engagement <<Clause no.5.1 de l’ISO 9001:2015 >>,<<Clause no. 5.1 de l’ISO 14001:2015 >><<Clause n°5.1 de l’ISO 45001:2018 >>.

5.1.1. Généralités <<Clause no. 5.1.1 de l’ISO 9001:2015 >>,<<Clause no. 5.1.1 de l’ISO 14001:2015 >><<Clause no. 5.1.1 de l’ISO 18001:2018>>.

Le top management de XXXXXX assume la responsabilité de l’efficacité du SMQ et fournit les ressources nécessaires pour garantir que la politique de qualité, d’environnement, de santé et de sécurité et les objectifs du SMI sont compatibles avec l’orientation stratégique et le contexte de XXXXXX. Le top management s’assure que les exigences du SMI sont intégrées dans les processus opérationnels de XXXXXX et que le SMI atteint les résultats escomptés.

La direction communique l’importance d’un SMI efficace, encourage l’amélioration continue, l’approche par processus et la réflexion fondée sur les risques, et soutient les rôles de management pertinents pour qu’ils fassent preuve de leadership dans leurs domaines de responsabilité.

Leadership Pdca Cycle — Leadership PDCA Cycle

5.1.2. Orientation client <<Clause no. 5.1.2 de la norme ISO 9001:2015>>.

Le top management ( direction ) de XXXXXX fait preuve de leadership et d’engagement en ce qui concerne l’orientation client en s’assurant :

Que les exigences du client et les exigences statutaires et réglementaires sont définies, comprises et constamment satisfaites.
Les risques et les opportunités qui peuvent affecter la conformité des produits et la capacité à améliorer la satisfaction du client sont déterminés et traités.
L’accent sur l’amélioration de la satisfaction du client est maintenu

5.2 Politique de qualité, d’environnement, de santé et de sécurité <<Clause n° 5.2 de la norme ISO 9001:2015>>,<<Clause n° 5.2 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause n°. 5.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a défini la clause 5.2. Politique de qualité, d’environnement, de santé et de sécurité comme un document distinct et l’a mis à la disposition des employés et du public. Cette politique représente le cadre de planification et d’amélioration du SMI, ainsi que la fixation d’objectifs de qualité généraux et spécifiques. La politique du système de management intégré est appropriée aux processus, produits et services de la SOCIÉTÉ DES PRODUITS MÉTALLIQUES, est dérivée des politiques, du contexte et de la stratégie d’ensemble, et fournit un cadre pour l’établissement et la révision des objectifs.

La politique du système de management intégré est approuvée par le DIRECTEUR et est affichée dans les zones de travail/principales des usines. Cette politique est également disponible en anglais/arabe. Chaque fois que cela est nécessaire, le DIRECTEUR examine la politique pour s’assurer qu’elle reste adaptée. La politique du SMI comprend également un engagement à satisfaire les exigences applicables et à améliorer continuellement le SMI. Notre politique intégrée en matière de qualité, d’environnement, de santé et de sécurité est la suivante :

XXXXXX s’engage à :

La satisfaction de nos clients à tous égards en fournissant des produits de haute qualité, conformes aux normes en vigueur, toujours dans les délais.
Respecter notre engagement grâce à l’implication totale de tous à XXXXXX et à l’amélioration continue de notre système de management intégré.
Identifier, prévenir, contrôler et minimiser les impacts environnementaux négatifs associés à nos activités opérationnelles.
Respecter toutes les exigences en matière de qualité, d’environnement, de santé et de sécurité.
Développer et maintenir une main-d’œuvre hautement motivée et formée pour une gestion efficace des questions de qualité, d’environnement, de santé et de sécurité.
Communiquer notre engagement environnemental aux clients, aux employés et aux autres parties intéressées.
S’efforcer d’améliorer continuellement nos performances en matière de qualité, d’environnement et de santé et sécurité en tenant compte des exigences réglementaires, des exigences en matière de santé et sécurité, des exigences environnementales, des préoccupations de la communauté et des progrès technologiques. Établir et maintenir un environnement de travail sain.
Se conformer aux exigences légales applicables.
Adopter les meilleures pratiques d’exploitation pour prévenir les maladies et les blessures.

5.3 Rôles, responsabilités et autorités de l’organisation <<Clause n° 5.3 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause n°. 5.3 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 5.3 de la norme ISO 45001:2018>>.

Les responsabilités et les autorités pour les rôles pertinents sont attribuées par le top management et communiquées au sein de XXXXXX Le top management attribue les rôles et les responsabilités pour s’assurer que le SMI est conforme aux normes ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 45001:2018 et rendre compte de la performance du SMI, y compris la performance du SMI, au top management, la responsabilité et l’autorité suivantes à :

1. s’assurer que le SMI est conforme aux exigences de la norme internationale ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 45001:2018 ;
2.S’assurer de l’interaction des processus et de leur capacité à atteindre les résultats prévus ;
3. rendre compte au management top des résultats obtenus par le SMI, des possibilités d’amélioration et des besoins de changements ou d’innovations ;
4. maintenir l’intégrité du SMI lors de la planification et de la mise en œuvre des changements ;
5. promouvoir la sensibilisation à l’orientation client dans l’ensemble de l’organisation ;
6. assurer la liaison avec les parties externes telles que les clients ou les auditeurs sur les questions relatives au SMI ;
7. Résoudre toutes les questions relatives aux problèmes de qualité. La responsabilité, l’obligation de rendre compte et l’autorité de tout le personnel impliqué dans le SMI doivent être définies, documentées et communiquées afin de favoriser l’efficacité du SMI. Cela doit inclure toute responsabilité et obligation de rendre compte imposée par la législation.
8. Les responsabilités, les obligations de rendre compte et les pouvoirs sont documentés dans les descriptions de poste et dans l’ensemble du SMI.
9. Lorsque des fournisseurs sont impliqués, leurs responsabilités et leurs obligations de rendre des comptes doivent être clarifiées et documentées par l’employé responsable ayant l’autorité.
10. Tous les employés et les fournisseurs se conformeront à leurs responsabilités.
11. L’équipe de management doit :
- Assurer la conformité du SMI à l’échelle de l’organisation.
- Nommer le représentant du management du SMI.
- S’assurer que les rôles, les responsabilités et les pouvoirs attribués sont communiqués et compris.
- Communiquer l’importance de satisfaire aux exigences des clients, des lois et des règlements.
- Établir des politiques appropriées qui comprennent un engagement envers l’amélioration continue du SMI.
- Établir les objectifs du SMI.
- S’assurer que tous les employés sont au courant :
  - Politique
  - Objectifs, cibles et plans actuels du SMI.
  - L’importance de la conformité au SMI.
  - Leur contribution à l’efficacité du SMI, y compris les avantages d’une meilleure performance.
  - Les conséquences potentielles de la non-conformité aux exigences du SMI.
- Tenir les gens responsables de l’exécution des responsabilités qui leur sont confiées et des résultats obtenus.
- Mettre les ressources à disposition.
- Participer aux réunions du SMI, notamment à la revue de direction.
- Promouvoir activement les initiatives du SMI et y participer.

Le représentant en management doit :

S’assurer que le :
1. SMI est établi, mis en œuvre et maintenu conformément aux exigences des normes.
2. Les processus du SMI produisent les résultats escomptés.
3. La promotion de l’orientation client dans l’ensemble de l’entreprise.
4. L’intégrité du SMI est maintenue lorsque des changements au SMI sont planifiés et mis en œuvre.
Rendre compte de la performance du SMI pour examen et comme base d’une amélioration continue.
Assumer le rôle d’Administrateur qui a le pouvoir de garantir que les droits d’accès au SMI, pour les individus, sont conformes à leurs niveaux d’autorité et de responsabilité dans l’organisation.
Surveiller, communiquer et intégrer les modifications des exigences légales et autres dans le SMI.
Communiquer les modifications apportées au SMI.
Donner des conseils et des orientations pour garantir le maintien de la conformité au SMI.
Fournir des conseils pour l’élaboration de plans d’action et la réalisation d’examens du système de management.
S’assurer que les audits et les inspections sont réalisés conformément au calendrier.
S’assurer que Mango est utilisé efficacement pour administrer et contrôler le SMI.
Fournir ou organiser la formation et l’encadrement continus du personnel en ce qui concerne les questions liées au SMI.
Coordonner et participer aux réunions du SMI, y compris la revue de management.
Publier et contrôler tous les documents du SMI.
Promouvoir activement les initiatives du SMI et y participer.
Coordonner et administrer les arrangements avec l’organisme de certification.

Les employés doivent :

S’assurer que le SMI est efficacement mis en œuvre et maintenu dans leur domaine de responsabilité.
Encourager activement tout le personnel à contribuer à l’amélioration continue du SMI.
Intégrer le SMI dans le cadre des inspections et des examens du site et du département.
Déterminer et faire remonter les besoins en ressources pour le fonctionnement efficace du SMI.
Participer aux réunions du SMI, y compris à la revue de direction.
Promouvoir activement les initiatives du SMI et y participer.
Signaler rapidement toute condition de travail dangereuse, tout équipement défectueux, tout danger/risque, toute blessure ou tout incident.

Les fournisseurs et les entrepreneurs doivent :

Se conformer aux exigences du SMI et participer aux promotions du SMI.
Signaler rapidement toute condition de travail dangereuse, tout équipement défectueux, tout danger/risque, toute blessure ou tout incident.

Structure de l’organisation

La société reconnaît que la structure de l’organisation doit constamment évoluer afin de répondre aux besoins changeants des clients, du marché et des obligations de conformité.
L’équipe de management est chargée de veiller à ce que la structure de l’organisation soit adaptée aux besoins actuels de l’entreprise et s’assurera que l’organigramme est régulièrement revu et mis à jour.

6.0 Planification

6.1 Actions pour traiter les risques et les opportun6.1 Actions pour traiter les risques et les opportunités <<Clause no. 6.1 de la norme ISO 9001:2015>>, <<Cluase no. 6.1 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Cluase no. 6.1 de la norme ISO 45001:2018>>.

6.1.1 Généralités<<Cluase no. 6.1.1 de l’ISO 9001:2015>>,<<Cluase no. 6.1.1 de l’ISO 14001:2015>>,<<Cluase no. 6.1.1 de la norme ISO 45001:2018>>.

Lors de la planification de notre SMI, XXXXXX a pris en considération les problèmes potentiels et a déterminé les risques et les opportunités qui doivent être traités pour :

fournir l’assurance que le SMI peut atteindre le résultat escompté ;
améliorer les effets souhaités
prévenir ou réduire les effets indésirables ;
réaliser des améliorations ;

XXXXXX a planifié des actions pour traiter les risques et opportunités ci-dessus et a lancé des procédures appropriées pour intégrer et mettre en œuvre les actions appropriées dans notre SQM, y compris l’évaluation de l’efficacité de nos processus SMI. Toute action prise pour traiter les risques et les opportunités doit être proportionnelle à l’impact potentiel sur la conformité des produits et des services.

Lors de la planification du SMI, XXXXXX a pris en compte les questions mentionnées au point 4.1 et les exigences mentionnées au point 4.2 et a développé un mécanisme pour identifier les risques et les opportunités qui doivent être traités pour

S’assurer que le SMI en place peut atteindre le résultat escompté
Renforcer les effets souhaitables,
Prévenir ou réduire les effets indésirables
Obtenir des améliorations.

XXXXXX a pris des mesures pour traiter ces risques et opportunités qui sont proportionnelles à l’impact potentiel sur la conformité de ses produits, processus et services, les besoins et attentes des parties intéressées ou ses obligations de conformité. XXXXXX a planifié la manière dont elle va procéder pour

A. Intégrer et mettre en œuvre les actions dans ses processus SMI (conformément à la clause 4.4).
B. Evaluer l’efficacité des actions planifiées et mises en œuvre.
Lors de la planification des produits, des processus et de leur fonctionnement, les services prennent en considération les questions liées aux objectifs de l’entreprise, aux exigences en matière de produits, de processus et de services, ainsi qu’aux questions de santé et de sécurité.

Pour le SMQ

L’évaluation des risques et des opportunités est effectuée en fonction des problèmes internes et externes de XXXXXX dans son contexte commercial, des besoins et des attentes des parties intéressées, des contrats et des exigences des clients, ainsi que de sa vision et de sa mission.

L’évaluation qualitative/quantitative est effectuée pour s’assurer que ces risques restent sous le contrôle de XXXXXX et n’affecteront pas les valeurs, les activités, les processus, les produits et les services de XXXXXX à court et à long terme, grâce à un plan d’atténuation approprié et systématique. Les mesures efficaces seront ensuite examinées et intégrées au système de management en place par le biais d’un processus de management du changement approprié.

6.1.2 Identification et évaluation des aspects environnementaux, Identification des dangers. <<Clause no. 6.1.2 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 6.1.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

Aspects environnementaux

Le processus de planification commence par l’identification et la mise à jour des aspects environnementaux. Afin d’évaluer les impacts de ses activités sur l’environnement, XXXXXX établit, met en œuvre et tient à jour une procédure permettant d’identifier les aspects environnementaux de ses activités, produits ou services qu’elle peut maîtriser et ceux qu’elle peut influencer en tenant compte des développements planifiés ou nouveaux, ou des activités, produits et services nouveaux ou modifiés.

Ces aspects, y compris ceux découlant des travaux effectués par les contractants, sont enregistrés dans le « registre des aspects et des impacts ». XXXXXX s’assure que tous les aspects environnementaux susceptibles d’avoir des impacts significatifs sur l’environnement sont sous contrôle et que les améliorations sont classées par ordre de priorité. XXXXXX doit tenir ces informations à jour.

Identification des dangers et évaluation des risques et des opportunités

L’identification des dangers et l’analyse des risques sont effectuées pour toutes les activités de XXXXXX conformément à la procédure de détermination des dangers et d’évaluation et de contrôle des risques.

Les dangers qui sont liés aux exigences légales en matière de santé et de sécurité au travail sont considérés comme importants ; les risques qui dépassent le niveau de priorité acceptable sont identifiés comme des risques importants, qui sont soit couverts par des objectifs de santé et de sécurité au travail visant à améliorer les performances en matière de santé et de sécurité au travail, soit contrôlés par des procédures de contrôle opérationnel, de mesure et de surveillance, de formation et de sensibilisation, de préparation et de réponse aux situations d’urgence ou par une combinaison de ces éléments.

Les risques et aspects significatifs sont examinés chaque année par les différents départements afin de planifier des mesures d’atténuation pour minimiser l’impact, l’adoption de nouvelles technologies et la révision des objectifs si nécessaire.

Évaluation des risques EHS et des autres risques pour le système de management EHS

Le XXXXXX a établi, mis en œuvre et maintenu des processus pour :

a) Évaluer les risques EH&S provenant de l’aspect environnemental identifié, des dangers liés à la santé et à la sécurité au travail, tout en tenant compte de l’efficacité des contrôles existants ;

b) Déterminer et évaluer les autres risques liés à l’établissement, à la mise en œuvre, au fonctionnement et à la maintenance du système de gestion de la santé et de la sécurité au travail.

Les méthodologies et les critères du XXXXXX sont définis en fonction du risque associé à leur portée, leur nature et leur calendrier, afin de garantir qu’ils sont proactifs plutôt que réactifs et qu’ils sont utilisés de manière systématique. Des informations documentées sont maintenues et conservées sur les méthodologies et les critères.

Évaluation des opportunités en matière d’EH&S et des autres opportunités du système de management de l’EH&S

Le XXXXXX a établi, mis en œuvre et maintenu des processus permettant d’évaluer :

a) les opportunités en matière d’EH&S pour améliorer les performances en matière d’EH&S, tout en tenant compte des changements prévus dans l’organisation, ses politiques, ses processus ou ses activités et :
- Les possibilités d’adapter le travail pour l’organisation et l’environnement de travail aux travailleurs ;
- les possibilités d’éliminer les dangers et de réduire les risques en matière d’environnement, de santé et de sécurité ;
b) les autres possibilités d’améliorer le système de management de l’environnement, de la santé et de la sécurité.

NOTE Les risques et les opportunités en matière d’EH&S peuvent entraîner d’autres risques et d’autres opportunités pour l’organisation.

6.1.3 Obligation de conformité ou détermination des exigences légales et autres<<Clause 6.1.3 de l’ISO 14001:2015>>, <<Clause 6.1.3 de l’ISO 45001:2018>>.

XXXXXX doit s’assurer que toutes les exigences législatives et autres pertinentes sont identifiées.
Les exigences législatives et autres peuvent inclure, mais ne sont pas limitées à :
Lois et règlements.
Codes de pratique.
Directives.
Normes.
Accords avec les clients, les communautés ou les autorités publiques.
Exigences de l’entreprise.
Normes ou codes industriels.
Engagements volontaires.
Les détails de toutes les exigences législatives et autres pertinentes doivent être contenus dans le Module de conformité. Ils comprendront des mesures d’atténuation et des méthodes de contrôle. La vérification de la conformité sera examinée par le Conseil d’administration.
L’équipe de management doit s’assurer que, dans la mesure du possible, elle est informée des changements et/ou des ajouts aux exigences légales et autres au fur et à mesure que ces changements se produisent.
Les moyens d’assurer la notification des changements et/ou des ajouts peuvent inclure :
Des accords avec des organisations juridiques ou de conseil externes pour surveiller et conseiller tout changement.
Enregistrement auprès de Standards New Zealand.
Les conseils de l’employeur ou des associations professionnelles.
Lorsque des changements et/ou des ajouts se produisent, ils doivent être inclus dans le module de conformité et les moyens de vérifier la conformité doivent être définis comme décrit précédemment.
Une révision du module de conformité sera effectuée selon le plan de travail annuel lors de la réunion du Conseil d’administration. Il s’agira notamment de :
Confirmer que toutes les mises à jour des exigences légales et autres applicables ont été saisies et incluses.
Confirmer que les moyens d’assurer et de vérifier la conformité sont appropriés.
L’entreprise doit s’assurer que tous les changements, ajouts et mises à jour du module de conformité sont communiqués aux employés, contractants et autres parties prenantes concernés.

6.2 SMI Objectifs de qualité et plan pour les atteindre <<Cluase no. 6.2 de l’ISO 9001:2015>>,<<Cluase no. 6.2 de l’ISO 9001:2015>>,<<Cluase no. 6.2 de la norme ISO 9001:2015>>.

Les objectifs du SMI ont été établis à tous les niveaux et processus correspondants dans l’ensemble de XXXXXX afin de mettre en œuvre la politique du SMI, de satisfaire et de dépasser les exigences relatives aux produits et aux processus, et d’améliorer le SMI et ses performances.

Objectifs du SMI : Les objectifs du SMI sont stratégiques, s’appliquent à l’ensemble de la société et doivent :

être conformes à la politique de qualité ;
être mesurables et contrôlées ;
tenir compte des exigences applicables
être communiquée ;
être mis à jour de manière appropriée ;
être pertinents pour la conformité des produits, des services et améliorer la satisfaction des clients.

Les objectifs de performance du SMI sont des cibles mesurables pour améliorer la performance opérationnelle afin de garantir la conformité des processus et la satisfaction des clients. Ils s’appliquent à tous les départements et fonctions ayant une responsabilité directe dans les activités qui nécessitent une amélioration. Les objectifs de performance et les buts sont établis par le management et par l’implication des employés et sont suivis dans le cadre des revues de direction. XXXXXX conserve des informations documentées sur le statut des objectifs de qualité de notre SMQ. Si des lacunes sont identifiées, le management peut réviser les objectifs, émettre des demandes de mesures correctives ou prendre d’autres mesures appropriées pour résoudre le problème.

6.3 Planification des changements <<Clause 6.3 de l’ISO 9001:2015 >>

Lorsque des changements au SMQ sont jugés nécessaires, XXXXXX doit s’assurer que le changement sera conforme aux exigences du SMQ et doit prendre en compte :

l’objectif des changements et leurs conséquences potentielles ;

l’intégrité du SMQ
la disponibilité des ressources
l’attribution ou la réattribution des responsabilités et des pouvoirs.

http://www.axess-qualite.fr/manuel-qualite-iso-9001.htm

7.0 Ressources

7.1 Ressources <<Clause7.1 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause 7.1 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause 7.1 de l’ISO459001:2018>>.

7.1.1 Généralités <<Clause7.1.1 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause 7.1 de l’ISO 14001:2015>>, <<Clause 7.1 de l’ISO459001:2018>>.

XXXXXX s’engage pleinement à fournir les ressources adéquates requises pour l’établissement, la mise en œuvre, la maintenance et l’amélioration continue du SMI. Nos ressources engagées comprennent des employés compétents, des équipements à la pointe de l’industrie, un environnement de travail bien entretenu et des ressources financières. Le processus de détermination et de communication des besoins en ressources fait partie intégrante de notre processus d’examen de la gestion. Les considérations relatives aux ressources de notre infrastructure comprennent

les intrants et les extrants de la réunion de revue de direction ;
les capacités et les contraintes des ressources internes et externes existantes ;
les exigences et les attentes de nos fournisseurs externes.

7.1.2 Personnes<<Clause7.1.2 de la norme ISO 9001:2015 >>.

XXXXXX identifie les besoins de formation du personnel, fournit la formation requise et évalue l’efficacité de la formation fournie. Le personnel affecté à l’exécution de tâches, d’opérations et de processus spécifiques est qualifié sur la base d’un enseignement, d’une expérience ou d’une formation appropriés. Les employés sont sensibilisés à la pertinence et à l’importance de leurs activités et à la manière dont elles contribuent à la réalisation des objectifs du SMI. Des registres des qualifications et de la formation du personnel sont tenus.

7.1.3 Infrastructure <<Clause7.1.3 de l’ISO 9001:2015 >>

XXXXXX a déterminé et fourni les ressources nécessaires pour l’établissement, la mise en œuvre, la maintenance et l’amélioration continue du SMI. Nos considérations en matière de ressources d’infrastructure comprennent :

les bâtiments, l’espace de travail et les services publics associés ;
l’équipement, y compris (matériel et logiciels)
les ressources de transport ;
les technologies de l’information et de la communication.

Au fur et à mesure que de nouvelles exigences en matière d’infrastructure seront déterminées, elles seront documentées dans des plans de qualité et d’autres documents, le cas échéant.

77.1.4 Environnement pour le fonctionnement des processus <<Clause7.1.4 de l’ISO 9001:2015 >>.

Le management identifie et gère les facteurs humains et physiques de l’environnement de travail considérés comme importants pour maîtriser les processus et obtenir la conformité des produits et services. Les évaluations comprennent :

l’évaluation des exigences du produit afin d’identifier où les facteurs humains et/ou physiques affecteront la qualité du produit ; ceci est également effectué lors de la planification avancée de la qualité du produit,
L’évaluation des conditions actuelles de l’environnement de travail pour déterminer si l’environnement de travail est adapté à la réalisation d’un produit conforme.
Mise en œuvre des améliorations de l’environnement de travail nécessaires pour obtenir un produit conforme.
Évaluation continue de l’environnement de travail pour s’assurer que les facteurs humains et physiques adéquats sont maintenus.

7.1.5 Surveillance et mesure des ressources <<Clause7.1.5 de l’ISO 9001:2015 >>

7.1.5.1 Généralités<<Clause7.1.5.1 de la norme ISO 9001:2015 >>.

XXXXXX a déterminé la surveillance, la mesure et les ressources nécessaires qui doivent être initiées dans l’ensemble de notre SMI. La structure des ressources internes comprend, sans s’y limiter, les éléments suivants :

des équipements de surveillance et de mesure ;
des procédures et des formulaires documentés ;
du personnel compétent et qualifié

7.1.5.2 Traçabilité des mesures <<Clause7.1.5.2 de l’ISO 9001:2015 >>

Les procédures documentées décrivent les processus qui contrôlent les équipements de surveillance et de mesure utilisés pour accepter les produits pendant les opérations de production et de service. Les procédures comprennent également les contrôles avant et après la livraison des produits à nos clients. Des informations documentées appropriées sont conservées et fournissent des preuves objectives de la conformité et du respect des règles.

7.1.6 Connaissances organisationnelles<<Clause7.1.6 de l’ISO 9001:2015 >>.

XXXXXX considère les connaissances spécifiques nécessaires à chaque opération et les considère comme une ressource importante pour garantir que notre personnel et nos processus sont cohérents et permettront d’atteindre la conformité du produit et des services fournis par la société. Les connaissances organisationnelles spécifiques sont définies, maintenues et disponibles dans la mesure nécessaire au sein de procédures appropriées.

7.2 Compétence <<Clause7.2 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause 7.2 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause 7.2 de l’ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a déterminé dans la mesure nécessaire les éléments de compétence ci-dessous pour les personnes effectuant des travaux susceptibles d’affecter l’efficacité du SMI.

s’assurer que les employés sont compétents sur la base de leur éducation, de leur formation et de leur expérience ;
mettre en place des descriptions de poste comprenant des dispositions spécifiques en matière de compétences ;
mesurer le rendement au travail de chaque employé sur une base annuelle ;
fournir des programmes de formation professionnelle et de carrière dans la mesure nécessaire ;
Prendre des mesures, si nécessaire, pour aider les employés qui affichent des résultats moins que souhaitables.

XXXXXX s’assure que les compétences nécessaires sont disponibles pour le fonctionnement efficace des processus. Les chefs de service prennent les mesures nécessaires concernant les points suivants :

Déterminer les compétences nécessaires sur la base de l’éducation, de la formation, des aptitudes et de l’expérience du personnel effectuant des travaux affectant le SMI.
Analyser les compétences requises par rapport à ce qui existe
Fournir une formation ou toute autre action pour satisfaire les besoins. La formation permet d’identifier les responsabilités de la direction et des employés en matière de sécurité et de santé au sein de l’entreprise. Des programmes de formation appropriés sont organisés pour les employés afin de s’assurer qu’ils sont conscients des risques auxquels ils peuvent être exposés et des méthodes appropriées pour éviter ces risques. Évaluer l’efficacité des mesures prises.
S’assurer, par un briefing approprié et un système de communication interne, que le personnel est conscient de la pertinence et de l’importance de ses activités et de la manière dont il contribue à la réalisation des objectifs de l’entreprise.
Tenir des dossiers sur l’éducation, la formation, les compétences et l’expérience du personnel de l’entreprise.

7.3 Sensibilisation <<Clause7.3 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause7.3 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause7.3 de l’ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a déterminé dans la mesure nécessaire que les personnes effectuant le travail sont :

conscientes de la politique du SMI ;

conscientes des objectifs pertinents du SMI ;

conscientes de leur contribution à l’efficacité du SMI, y compris l’amélioration des performances ;

Les implications de la non-conformité aux exigences de notre SMQ.

7.4 Communication <<Clause7.4 de la norme ISO 9001:2015>>,<<Clause7.4 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause7.4 de la norme ISO 45001:2018>>.

Le management supérieur est responsable de la détermination des communications internes et externes pertinentes pour le SMI, y compris le sujet, le moment, la méthode de communication, ainsi que les personnes et les partenaires qui communiqueront.

7.4.1 Généralités <<Clause7.4.1 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause7.4.1 de la norme ISO 45001:2018>>.

Des systèmes ont été établis au sein de XXXXXX pour la communication interne ainsi qu’externe concernant l’efficacité du système de management intégré. Les chefs d’établissement s’assurent que des processus de communication appropriés sont établis au sein de XXXXXX et que la communication a lieu concernant l’efficacité du SMI.

7.4.2 Communication interne <<Clause7.4.2 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause7.4.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

Les différents départements de XXXXXX déterminent et planifient des dispositions efficaces pour communiquer avec les clients et les parties intéressées pertinentes en ce qui concerne les informations sur les produits, les processus et les services, les questions HSE, les demandes de renseignements, les contrats ou le traitement des commandes et les modifications. Des systèmes appropriés sont développés pour recevoir les commentaires des clients et le traitement de leurs plaintes.

7.4.3 Communication externe <<Clause7.4.3 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause7.4.3 de l’ISO 45001:2018>>.

Des dispositions efficaces ont été établies et mises en œuvre SUR QUOI, QUAND, AVEC QUI, COMMENT et QUI communique pour,

La communication interne entre les différentes fonctions et niveaux est définie.
Recevoir, enregistrer et répondre aux communications pertinentes avec les parties intéressées externes conformément à ses obligations de conformité sont également définis.

XXXXXX a établi, mis en œuvre et maintenu des processus pour la participation des travailleurs par leur implication dans les processus de consultation et la consultation avec les contractants, y compris en s’assurant qu’ils comprennent clairement leurs responsabilités au sein du SMI.

Le cas échéant, XXXXXX consulte les parties intéressées externes pertinentes sur les questions relatives au SMI. XXXXXX s’assure que la méthode de communication et le langage utilisé sont adaptés aux besoins de la main-d’œuvre et sous une forme qui leur permet de comprendre facilement les informations qui leur sont fournies.

7.5 Informations documentées <<Clause7.5 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause7.5 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause7.5 de l’ISO 45001:2018>>.

7.5.1 Généralités<<Clause7.5.1 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause7.5.1 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause7.5.1 de l’ISO 45001:2018>>.

Les informations documentées nécessaires pour soutenir l’efficacité de notre SMI sont contrôlées pour garantir :

qu’elle est disponible et adaptée à l’utilisation, où et quand elle est nécessaire ;
qu’elle est protégée de manière adéquate contre la perte de confidentialité, l’utilisation inappropriée ou la perte d’intégrité.
la distribution, l’accès, la récupération et l’utilisation ;
le stockage et la conservation, y compris la préservation de la lisibilité ;
le contrôle des modifications ;
Conservation et élimination.

Les informations documentées d’origine externe jugées nécessaires pour la planification et la mise en œuvre du SMQ sont identifiées comme appropriées et contrôlées conformément aux procédures et aux formulaires du SMQ.

7.5.2 Création et mise à jour<<Clause7.5.2 de l’ISO 9001:2015>>, <<Clause7.5.2 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause7.5.2 de l’ISO 45001:2018>>.

Lors de la création et de la mise à jour des informations documentées, XXXXXX doit s’assurer de manière appropriée :

Identification et description (par exemple, un titre, une date, un auteur ou un numéro de référence) ;
Le format (par exemple, la langue, la version du logiciel, les graphiques) et le support (par exemple, papier, électronique) ;
Examen et approbation de la pertinence et de l’adéquation.

7.5.3 Maîtrise des informations documentées <<Clause7.5.3 de l’ISO 9001:2015>>, <<Clause7.5.3 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause7.5.3 de l’ISO 45001:2018>>.

7.5.3.1 Les informations documentées requises par le SMI et par la présente Norme internationale doivent être contrôlées pour garantir :

qu’elles sont disponibles et adaptées à l’utilisation, où et quand elles sont nécessaires ;
qu’elles sont protégées de manière adéquate (par exemple, contre la perte de confidentialité, l’utilisation inappropriée ou la perte d’intégrité).

7.5.3.2 Pour le contrôle des informations documentées, XXXXXX doit aborder les activités suivantes, selon le cas :

la distribution, l’accès, la récupération et l’utilisation ;
stockage et conservation, y compris la préservation de la lisibilité ;
contrôle des modifications (p. ex. contrôle des versions) ;
conservation et élimination.

Les informations documentées d’origine externe déterminées par XXXXXX comme étant nécessaires à la planification et au fonctionnement du système de management de la qualité doivent être identifiées comme il convient et être contrôlées. Les informations documentées conservées comme preuve de conformité doivent être protégées contre toute modification involontaire.

NOTE : L’accès peut impliquer une décision concernant l’autorisation de visualiser les informations documentées uniquement, ou l’autorisation et le pouvoir de visualiser et de modifier les informations documentées.

8.0 Fonctionnement <<Clause8 de la norme ISO 9001:2015>>,<<Clause 8 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause 8 de la norme ISO 45001:2018>>.

8.1 Planification et contrôle organisationnels <<Clause 8.1 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause 8.1 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause 8.1 de l’ISO 45001:2018>>.

XXXXXX définit l’attente et met en œuvre des contrôles pour chacun de nos processus SMI. La planification des contrôles est nécessaire pour garantir l’acceptabilité constante des produits et services. Les processus de planification comprennent la définition des objectifs qualité du SMQ, le développement pour les processus requis, l’établissement de programmes de vérification appropriés et l’exigence d’enregistrements nécessaires pour démontrer que le processus et les produits sont conformes aux exigences prévues. La planification et le contrôle opérationnels sont nécessaires avant la mise en œuvre de produits ou de processus nouveaux ou révisés. Au cours de la phase de planification, le management identifiera :

les exigences relatives aux produits et services ;
les critères pour les processus et l’acceptation des produits et services ;
les ressources nécessaires pour assurer la conformité aux exigences relatives aux produits et services ;
le contrôle des processus en fonction des critères ;
Les informations documentées dans la mesure nécessaire pour avoir la certitude que les processus ont été réalisés comme prévu et pour démontrer la conformité des produits et services à leurs exigences.

Le résultat de la planification et du contrôle opérationnels comprend des plans de qualité documentés, des exigences en matière de ressources, des processus, des exigences en matière d’équipement, des procédures, des données d’essai et des résultats de conception.

Figure 8: Operational planning and control

8.1.2 Éliminer les dangers et réduire les risques pour la santé et la sécurité au travail <<Ref. Clause n° 8.1.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a établi, mis en œuvre et maintenu un processus pour l’élimination des dangers et la réduction des risques pour la santé et la sécurité au travail en utilisant la » hiérarchie de contrôle » suivante :

Éliminer le danger ;
Remplacer par des processus, opérations, matériaux ou équipements moins dangereux ;
Utiliser des contrôles techniques et réorganiser le travail ;
Utiliser des contrôles administratifs, y compris la formation ;
Utiliser un équipement de protection individuelle adéquat.

8.1.3 Management du changement<<Ref. Clause n° 8.1.3 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a établi un processus pour la mise en œuvre et le contrôle des changements temporaires et permanents planifiés qui ont un impact sur la performance en matière de SST, y compris :

Les nouveaux produits, services et processus, ou les modifications apportées aux produits, services et processus existants, notamment :
1. les lieux de travail et leur environnement
2. l’organisation du travail
3. les conditions de travail ;
4. l’équipement ;
5. la main-d’œuvre ;
Modifications des exigences légales et autres exigences ;
Changements dans les connaissances ou les informations sur les dangers et les risques pour la santé et la sécurité au travail ;
L’évolution des connaissances et des technologies.

XXXXXX a examiné les conséquences des changements involontaires, en prenant des mesures pour atténuer les effets négatifs, le cas échéant.

8.1.4 Approvisionnement <<Clause no. 8.1.4 de la norme ISO 45001:2018>>.

8.1.4.1 Généralités <<Clause no. 8.1.4,1 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a établi, mis en œuvre et maintenu un processus de contrôle des achats de services afin de garantir leur conformité à son système de management de la santé et de la sécurité au travail.

8.1.4.2 Entrepreneurs<<Clause no. 8.1.4.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX coordonnera avec ses contractants, l’identification des dangers et l’évaluation et la maîtrise des risques pour la santé et la sécurité au travail, découlant des :

a) des activités et opérations du contractant qui ont un impact sur l’organisme ;
b) des activités et opérations de l’organisation qui ont un impact sur les travailleurs des contractants ;
c) des activités et opérations des sous-traitants qui ont un impact sur les autres parties intéressées sur le lieu de travail.

XXXXXX a veillé à ce que les exigences de son système de management de la santé et de la sécurité au travail soient respectées par les contractants et leurs travailleurs grâce à une politique ou à des accords définis concernant les contractants. Le ou les processus d’achat de l’organisation doivent définir et appliquer des critères de santé et de sécurité au travail pour la sélection des contractants.

NOTE : Il peut être utile d’inclure les critères de santé et de sécurité au travail pour la sélection des contractants dans les documents contractuels.

8.1.4.3 Externalisation<<Clause n°8.1.4.3 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a veillé à ce que les fonctions et les processus externalisés comme la main d’œuvre soient contrôlés. XXXXXX a veillé à ce que ses accords d’externalisation soient compatibles avec les exigences légales et les autres exigences et avec l’obtention des résultats escomptés du système de management de la santé et de la sécurité au travail. Le type et le degré de contrôle à appliquer à ces fonctions et processus sont définis dans le système de management de la santé et de la sécurité au travail.

NOTE La coordination avec les fournisseurs externes peut aider une organisation à traiter tout impact de l’externalisation sur sa performance en matière de sécurité et de santé au travail.

8.2 Exigences relatives aux produits et services <<Clause no. 8.2 de l’ISO 9001:2015 >>

La communication avec les clients, le processus de détermination et de révision des exigences liées aux produits et les modifications des exigences relatives aux produits sont définis dans le diagramme des exigences des clients et du processus de planification de la production et dans le diagramme des exigences des clients et du processus de planification de la production.

8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence <<Clause no. 8.2 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 8.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a développé des procédures pour s’assurer que XXXXXX est en mesure de répondre aux accidents et à la situation d’urgence/de catastrophe prévisible et pour prévenir et atténuer les impacts qui y sont associés en considérant le risque commercial total sur XXXXXX. Après avoir identifié les risques potentiels ou les situations d’urgence et les expériences passées, des plans d’action ont été développés pour surmonter l’urgence. (En cas de survenance d’une telle situation, un comité de santé et de sécurité est formé pour analyser le risque et prendre les mesures correctives et préventives nécessaires pour éviter qu’il ne se reproduise.

Liste des urgences en matière de santé et de sécurité :

Santé:-
1. Crise cardiaque
Sécurité:-
1. Feu
2. Morsure de serpent/chien
3. Électrocution
4. Chute de hauteur
Blessures pendant l’opération/la manipulation du matériel
Environnement :
1. Incendie
2. Déversements d’hydrocarbures
3. Accidents chimiques
4. déversement de déchets toxiques
5. pollution des eaux souterraines

XXXXXX a établi, mis en œuvre et maintenu un processus nécessaire pour se préparer et répondre aux situations d’urgence potentielles, telles qu’identifiées au point 6.1.2.1, y compris :

a) Établir un plan de réponse aux situations d’urgence, y compris la fourniture des premiers soins ;
b) Fournir une formation pour la réponse planifiée ;
c) Tester et exercer périodiquement la capacité de réponse planifiée ; chaque fois que cela est possible, des exercices de simulation pour vérifier l’état de préparation aux situations d’urgence sont effectués à intervalles réguliers, conformément à la (Procédure pour le plan de préparation et de réponse aux situations d’urgence).
d) Évaluer les performances et, si nécessaire, réviser le plan d’intervention, y compris après les tests et en particulier après l’apparition de situations d’urgence ;
e) Communiquer et fournir des informations pertinentes à tous les travailleurs sur leurs devoirs et responsabilités ;
f) Communiquer les informations pertinentes aux entrepreneurs, aux visiteurs, aux services d’intervention d’urgence, aux autorités gouvernementales et, le cas échéant, à la communauté locale ;
g) Prendre en compte les besoins et les capacités de toutes les parties intéressées et s’assurer de leur participation, le cas échéant, à l’élaboration du plan d’intervention.

XXXXXX a maintenu et conservé des informations documentées sur les processus et sur les plans de réponse aux situations d’urgence potentielles.

8.3 Conception et développement de produits <<Clause no.8.3 de l’ISO 9001:2015 >>

XXXXXX n’a pas identifié le besoin de conception et de développement de produits (se référer à 2.1 – Exclusions).

8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des tiers <<Clause no.8.4 de l’ISO 9001:2015 >>

8.4.1 Généralités<<Clause no.8.4.1 de l’ISO 9001:2015 >>

L’organisme doit s’assurer que les processus, produits et services fournis par des tiers sont conformes aux exigences. L’organisme doit déterminer les contrôles à appliquer aux processus, produits et services fournis en externe lorsque :

a) les produits et services de fournisseurs externes sont destinés à être incorporés dans les propres produits et services de l’organisme ;
b) les produits et services sont fournis directement au(x) client(s) par des prestataires externes pour le compte de l’organisme ;
c) un processus, ou une partie d’un processus, est fourni par un fournisseur externe à la suite d’une décision de l’organisme.

L’organisme doit déterminer et appliquer des critères pour l’évaluation, la sélection, le suivi des performances et la réévaluation des prestataires externes, en fonction de leur capacité à fournir des processus ou des produits et services conformes aux exigences. L’organisme doit conserver des informations documentées sur ces activités et sur toute action nécessaire découlant des évaluations.

8.4.2 Type et étendue de la maîtrise<<Clause n°8.4.2 de l’ISO 9001:2015 >>.

L’organisme doit s’assurer que les processus, produits et services fournis par des tiers n’affectent pas la capacité de l’organisme à fournir des produits et services conformes à ses clients. L’organisme doit

a) s’assurer que les processus fournis à l’extérieur restent sous le contrôle de son système de management de la qualité ;
b) définir à la fois les contrôles qu’il entend appliquer à un prestataire externe et ceux qu’il entend appliquer à la production qui en résulte ;
c) prendre en considération
- l’impact potentiel des processus, produits et services fournis par l’extérieur sur la capacité de l’organisme à répondre de manière cohérente aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables ;
- l’efficacité des contrôles appliqués par le prestataire externe ;
d) déterminer la vérification, ou d’autres activités, nécessaires pour s’assurer que les processus, produits et services fournis à l’extérieur répondent aux exigences.

8.4.3 Information des prestataires externes<<Clause n°8.4.3 de l’ISO 9001:2015 >>.

L’organisme doit s’assurer de l’adéquation des exigences avant leur communication au prestataire externe. L’organisme doit communiquer aux prestataires externes ses exigences concernant :

a) les processus, les produits et les services à fournir ;
b) l’approbation des :
- des produits et services ;
- des méthodes, des processus et des équipements ;
- la diffusion des produits et services ;
c) la compétence, y compris toute qualification requise des personnes ;
d) les interactions entre les prestataires externes et l’organisme ;
e) le contrôle et la surveillance des performances des prestataires externes que l’organisme doit appliquer ;
f) les activités de vérification ou de validation que l’organisme, ou son client, a l’intention d’effectuer dans les locaux des prestataires externes.

8.5 Production et prestation de services <<Clause no.8.5 de l’ISO 9001:2015 >>

8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de services <<Clause n°8.5.1 de l’ISO 9001:2015 >>

XXXXXX doit mettre en œuvre la production et la prestation de services dans des conditions maîtrisées. Les conditions maîtrisées comprennent, selon le cas :

a) la disponibilité d’informations documentées qui définissent :
- 1) les caractéristiques des produits à fabriquer, des services à fournir, ou des activités à réaliser ;
- 2) les résultats à atteindre ;
b) la disponibilité et l’utilisation de moyens de surveillance et de mesure appropriés ;
c) la mise en œuvre d’activités de surveillance et de mesure à des stades appropriés pour vérifier que les critères de contrôle des processus ou des résultats, et les critères d’acceptation des produits et des services, ont été respectés ;
d) l’utilisation d’une infrastructure et d’un environnement appropriés pour le fonctionnement des processus ;
e) la désignation de personnes compétentes, y compris toute qualification requise ;
f) la validation, et la revalidation périodique, de la capacité à atteindre les résultats planifiés des processus de production et de prestation de services, lorsque le résultat ne peut être vérifié par une surveillance ou une mesure ultérieure ;
g) la mise en œuvre d’actions visant à prévenir les erreurs humaines ;
h) la mise en œuvre des activités de lancement, de livraison et de post-livraison.

8.5.2 Identification et traçabilité<<Clause n°8.5.2 de l’ISO 9001:2015 >>.

XXXXXX doit utiliser des moyens appropriés pour identifier les sorties lorsqu’il est nécessaire de garantir la conformité des produits et services. XXXXXX doit identifier l’état des sorties par rapport aux exigences de surveillance et de mesure tout au long de la production et de la prestation de services. XXXXXX doit maîtriser l’identification unique des sorties lorsque la traçabilité est une exigence et doit conserver les informations documentées nécessaires pour permettre la traçabilité.

8.5.2 Identification et traçabilité<<Clause n°8.5.2 de l’ISO 9001:2015 >>.

8.5.3 Biens appartenant à des clients ou à des prestataires externes<<Clause no.8.5 de l’ISO 9001:2015 >>.

XXXXXX n’a pas identifié le besoin de Biens appartenant à des clients ou des prestataires externes dans le cadre de son exploitation (Se référer à 2.1 – Exclusions).

8.5.4 Préservation <<Clause no.8.5.4 de l’ISO 9001:2015 >>

XXXXXX doit préserver les sorties pendant la production et la prestation de services, dans la mesure nécessaire pour garantir la conformité aux exigences.

NOTE La préservation peut inclure l’identification, la manipulation, le contrôle de la contamination, l’emballage, le stockage, la transmission ou le transport, et la protection.

8.5.5 Activités de post-livraison <<Clause no.8.5.5 de l’ISO 9001:2015 >>

XXXXXX doit répondre aux exigences relatives aux activités post-livraison associées aux produits et services. Pour déterminer l’étendue des activités post-livraison requises, XXXXXX doit prendre en compte :

a) les exigences légales et réglementaires ;
b) les conséquences indésirables potentielles associées à ses produits et services ;
c) la nature, l’utilisation et la durée de vie prévue de ses produits et services ;
d) les exigences des clients ;
e) les commentaires des clients.

REMARQUE : les activités de post-livraison peuvent inclure des actions au titre des dispositions de garantie, des obligations contractuelles telles que les services de maintenance, et des services supplémentaires tels que le recyclage ou l’élimination finale.

8.5.6 Maîtrise des changements <<Clause no.8.5.6 de l’ISO 9001:2015 >>

XXXXXX doit examiner et contrôler les changements pour la production ou la prestation de services, dans la mesure nécessaire pour assurer une conformité continue aux exigences. XXXXXX doit conserver des informations documentées décrivant les résultats de la revue des changements, la ou les personnes autorisant le changement, et toute action nécessaire découlant de la revue.

8.6 Libération des produits et services <<Clause no.8.6 de l’ISO 9001:2015 >>

XXXXXX doit mettre en œuvre des dispositions planifiées, aux étapes appropriées, pour vérifier que les exigences relatives aux produits et services ont été satisfaites. La mise à disposition des produits et services au client ne doit pas avoir lieu tant que les dispositions planifiées n’ont pas été réalisées de manière satisfaisante, sauf approbation contraire par une autorité compétente et, le cas échéant, par le client. XXXXXX doit conserver des informations documentées sur la libération des produits et services. Les informations documentées doivent inclure :

a) La preuve de la conformité avec les critères d’acceptation ;
b) La traçabilité de la ou des personnes autorisant la libération.

8.7 Maîtrise des sorties non conformes <>.

8.7.1 XXXXXX doit s’assurer que les sorties qui ne sont pas conformes à leurs exigences sont identifiées et contrôlées pour empêcher leur utilisation ou leur livraison involontaire. <>

XXXXXX doit prendre les mesures appropriées en fonction de la nature de la non-conformité et de son effet sur la conformité des produits et des services. Cela s’applique également aux produits et services non conformes détectés après la livraison des produits, pendant ou après la prestation des services. XXXXXX traite les produits non conformes d’une ou de plusieurs des manières suivantes :

a) correction ;
b) séparation, confinement, retour ou suspension de la fourniture des produits et services ;
c) information du client ;
d) obtention d’une autorisation de réception en concession.

La conformité aux exigences est vérifiée lorsque les extrants non conformes sont corrigés.

8.7.2 XXXXXX doit conserver les informations documentées qui : <<Clause no.8.7.2 de l’ISO 9001:2015 >>

a) décrivent la non-conformité ;

b) décrit les actions entreprises ;

c) décrit les concessions obtenues ;

d) identifie l’autorité décidant de l’action à l’égard de la non-conformité.

9.0 Évaluation de la performance<<Clause n°9.0 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause n°. 9.0 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 9.0 de la norme ISO 45001:2018>>.

9.1 Surveillance, mesurage, analyse et évaluation <<Clause n° 9.1 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause n°. 9.1 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 9.1 de la norme ISO 45001:2018>>.

9.1.1. Généralités <<Clause n° 9.1.1 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause n°. 9.1.1 de l’ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 9.1.1 de la norme ISO 45001:2018>>

Les équipes de direction, les responsables des opérations et les propriétaires des processus de XXXXXX définissent ce qui sera surveillé et mesuré, ainsi que les méthodes et le calendrier de surveillance et de mesure. Les résultats de la surveillance et de la mesure seront évalués aux niveaux et fonctions appropriés dans XXXXXX et la direction de haut niveau évaluera la performance du SMQ lors de la revue de direction. XXXXXX doit déterminer

a) ce qui doit être surveillé et mesuré ;
b) les méthodes de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation, le cas échéant, afin de garantir des résultats valides ;
c) les critères par rapport auxquels XXXXXX évaluera sa performance environnementale et les indicateurs appropriés ;
d) le moment où la surveillance et la mesure seront effectuées ;
e) le moment où les résultats de la surveillance et des mesures seront analysés et évalués.

XXXXXX doit s’assurer que des équipements de surveillance et de mesure étalonnés ou vérifiés sont utilisés et entretenus, selon le cas. XXXXXX doit évaluer sa performance environnementale et l’efficacité de son système de management environnemental. XXXXXX doit communiquer les informations pertinentes relatives à la performance environnementale en interne et en externe, comme identifié dans son processus de communication et comme requis par ses obligations de conformité. XXXXXX doit conserver les informations documentées appropriées comme preuve des résultats de la surveillance, de la mesure, de l’analyse et de l’évaluation.

9.1.2. Satisfaction du client<<Clause no. 9.1.2 de l’ISO 9001:2015 >>.

XXXXXX surveille les informations relatives à la perception par les clients de notre capacité continue à répondre à leurs exigences. Le maintien de la satisfaction des clients est l’un des principaux objectifs du SMI. La collecte et l’analyse des commentaires et des plaintes des clients, ainsi que de leur satisfaction, sont effectuées lors des revues de management. Les données relatives à la satisfaction des clients sont utilisées par le management pour identifier les opportunités d’amélioration.

9.1.2 Évaluation de la conformité<<Clause no. 9.1.2 de l’ISO 14001:2015 >>,<<Clause no. 9.1.2 de l’ISO 45001:2018 >>.

XXXXXX a établi, mis en œuvre et maintenu un processus d’évaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigences. XXXXXX a :

a) déterminé la fréquence et les méthodes d’évaluation de la conformité ;
b) évalué la conformité et pris des mesures si nécessaire ;
c) Maintenir la connaissance et la compréhension de son statut de conformité aux exigences légales et aux autres exigences ;
d) Conserver des informations documentées sur les résultats de l’évaluation de la conformité.

9.1.3. Analyse et évaluation de la conformité<<Clause no. 9.1.3 de l’ISO 9001:2015 >>.

XXXXXX analyse et évalue les données et informations appropriées découlant de la surveillance et des mesures. Les résultats de l’analyse sont utilisés pour évaluer :

la conformité des produits ;
le degré de satisfaction des clients ;
la performance et l’efficacité du SMQ ;
si le plan a été mis en œuvre de manière efficace ;
l’efficacité des mesures prises pour faire face aux risques et aux opportunités ;
la performance des prestataires externes ;
la nécessité d’améliorer le SMQ.
déterminer la fréquence à laquelle la conformité sera évaluée ;
évaluer la conformité et prendre des mesures si nécessaire ;
maintenir la connaissance et la compréhension de son statut de conformité.

XXXXXX doit conserver les informations documentées comme preuve du ou des résultats de l’évaluation de la conformité.

9.2 Audit interne <<Clause n° 9.2 de la norme ISO 9001:2015>>,<<Clause n°. 9.2 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 9.2 de la norme ISO 45001:2015>>.

XXXXXX planifie et réalise des audits internes à des intervalles planifiés. Les audits internes sont réalisés pour vérifier que les activités de qualité et les résultats connexes sont conformes aux attentes planifiées, y compris les exigences contractuelles du client et les autres exigences du SMI jugées nécessaires et applicables. Le Business Manager est responsable de l’organisation et de la coordination de l’audit interne afin de s’assurer que la portée de l’audit, la fréquence et les méthodes sont définies, et que les exigences suivantes sont satisfaites :

définition des responsabilités en matière d’audit ;
la définition des exigences relatives à la planification et à la réalisation de l’audit, y compris la prise de mesures correctives appropriées sans retard excessif ;
l’assurance de l’indépendance de l’auditeur ;
l’enregistrement des résultats de l’audit
la communication des résultats de l’audit à la direction ;

9.3Revue de direction <<Clause n° 9.3 de l’ISO 9001:2015>>,<<Clause n°. 9.3 de la norme ISO 14001:2015>>,<<Clause no. 9.3 de la norme ISO 45001:2018>>.

La haute direction de XXXXXX effectue des examens réguliers du SMQ, environ tous les six mois, conformément à la procédure de revue de direction.

10. Amélioration<<Clause no. 10.0 de la norme ISO 9001:2015>>, <<Clause no. 10.0 de la norme ISO 14001:2015>>, <<Clause no. 10.0 de la norme ISO 45001:2018>>.

10.1. Généralités <<Clause no. 10.1 de l’ISO 9001:2015>>, <<Clause no. 10.1 de l’ISO 14001:2015>>, <<Clause no. 10.1 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX détermine et sélectionne les opportunités d’amélioration et met en œuvre toute action nécessaire pour répondre aux exigences des clients et améliorer leur satisfaction. Ces actions comprennent :

l’amélioration des produits pour répondre aux exigences, ainsi que pour répondre aux besoins et attentes futurs ;
corriger, prévenir ou réduire les effets indésirables ;
améliorer la performance et l’efficacité du SMQ.

10.2. Incidents, non-conformité et action corrective <<Clause no. 10.2 de la norme ISO 9001:2015>>, <<Clause no. 10.2 de l’ISO 14001:2015>>, <<Clause no. 10.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX traite les non-conformités afin de les maîtriser, de les corriger et d’en traiter les conséquences, conformément à la Procédure d’évaluation des produits – matériels non conformes et de documentation des DAC. XXXXXX a mis en place un système d’actions correctives pour enquêter et documenter la cause profonde et les actions pour corriger les non-conformités signalées par les fournisseurs, internes et clients. Les actions correctives sont attribuées à une personne responsable et suivies par numéro et date d’achèvement conformément à la Procédure d’évaluation des produits – matériaux non conformes et de documentation des DAC.

10.3 Enquête sur les incidents <<Clause no. 10.2 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX a établi, mis en œuvre et maintenu une procédure pour enregistrer, enquêter et analyser les incidents afin de .

Déterminer les déficiences sous-jacentes en matière de SST et les autres facteurs qui pourraient causer ou contribuer à la survenue des incidents ;
Identifier la nécessité d’une action corrective ;
identifier les possibilités d’action préventive
identifier les possibilités d’amélioration continue ;
communiquer les résultats de ces enquêtes.

Les enquêtes seront effectuées en temps opportun. Les résultats des enquêtes sur les incidents seront documentés et conservés. Lorsqu’un incident ou une non-conformité se produit

a) Réagir en temps utile à l’incident ou à la non-conformité et, le cas échéant :

prendre des mesures pour le contrôler et le corriger
traiter les conséquences ;

b) Évaluer, avec la participation des travailleurs (voir 5.4) et la participation d’autres parties intéressées, la nécessité d’une action corrective pour éliminer la cause profonde de l’incident ou de la non-conformité, afin qu’il ne se reproduise pas ou ne se produise pas ailleurs, en :

Enquêtant sur l’incident ou en examinant la non-conformité ;
Déterminer les causes de l’incident ou de la non-conformité ;
Déterminer si des incidents similaires se sont produits, si des non-conformités existent ou si elles pourraient se produire ;

c) examiner les évaluations existantes des risques pour la santé et la sécurité au travail et des autres risques, le cas échéant (voir 6.1) ;

d) déterminer et mettre en œuvre toute action nécessaire, y compris une action corrective, conformément à la hiérarchie des contrôles (voir 8.1.2) et à la gestion du changement (voir 8.1.3) ;

e) évaluer les risques pour la santé et la sécurité au travail liés à des dangers nouveaux ou modifiés, avant de prendre des mesures ;

f) Examiner l’efficacité de toute mesure prise, y compris les mesures correctives ;

g) apporter des modifications au système de management de la santé et de la sécurité au travail, si nécessaire.

10.3 Amélioration continue <<Clause no. 10.3 de la norme ISO 9001:2015>>, <<Clause no. 10.3 de la norme ISO 14001:2015>>, <<Clause no. 10.3 de la norme ISO 45001:2018>>.

XXXXXX améliore continuellement la pertinence, l’adéquation et l’efficacité du SMI. XXXXXX prend en compte les résultats de l’analyse et de l’évaluation, ainsi que les résultats de l’examen de la gestion, pour déterminer s’il existe des besoins ou des opportunités à traiter dans le cadre de l’amélioration continue. Les projets, leur état d’avancement et les responsabilités sont consignés dans le registre des projets d’amélioration continue.