NF ISO 9001 PDF Télécharger La Norme version 2015 – Gratuit

L’ISO 9001 est une norme de management de la qualité reconnue dans le monde entier. Elle est surtout employée dans les entreprises d’une certaine envergure, qui ont besoin de garantir la qualité de leurs produits ou de leurs prestations. Mais qu’en est-il de la norme ISO 9001 2015 ? Quels changements apporte-elle ?

Télécharger ISO 9001 version 2015 free NF

Télécharger ISO 9001 PDF 14001 version 2015 PDF : Ces normes sont des normes de référence volontaires utilisées par les organisations pour formaliser, systématiser et légitimer un ensemble très divers d’activités et de tâches de gestion (Boiral et Heras-Saizarbitoria, 2015). Ces normes ont été adoptées par un nombre croissant d’organisations dans le monde entier. Elles couvrent un très large éventail d’aspects de l’activité commerciale, notamment la gestion de la qualité (par exemple, ISO 9001), la gestion environnementale (par exemple, ISO 14001), la prévention des risques professionnels et la mise en place de réglementations en matière de santé et de sécurité sur le lieu de travail (par exemple, OHSAS 18000, ISO 45001) et la responsabilité sociale des entreprises (par exemple, SA8000).

Organisation internationale de normalisation ISO

L’Organisation internationale de normalisation (ISO) est une organisation à but non lucratif, qui a pour but de normaliser les produits et services dans le monde entier.

C’est quoi iso 9001 version 2015 ? Qu’est-ce que la norme iso 9001 version 2015 ?

Version : La norme ISO 9001:2015 est la 9ème version de la norme ISO 9001, publiée en 2015.

L’ISO 9001 est un référentiel international qui prend en compte toutes les activités d’une organisation, quel que soit son secteur (industrie, service, formation, enseignement …). Ce référentiel se focalise sur la satisfaction des clients et la conformité des produits et services vis-à-vis des exigences internes et externes de l’organisation.

Le référentiel ISO 9001 est le référentiel le plus connu et le plus utilisé à travers le monde. C’est le référentiel de base de toute organisation optimisée.

Le référentiel ISO 9001 est publié depuis 1987. Il y a plus de 1 million d’organismes certifiés ISO 9001 à travers le monde et presque la moitié se situe en Europe (source www.iso.org).

Qu’est-ce que la norme ISO 9001:2008 ?

La norme ISO 9001:2008 a été publiée le 14 novembre 2008, en remplacement de la norme ISO 9001:2000. La version 2008 est devenue obsolète en septembre 2018 et a été remplacée par ISO 9001:2015.

Quels sont les 10 chapitres de la norme iso 9001 ? Les exigences de la norme AFNOR NF EN ISO 9001

Afin d’assurer la compatibilité avec les autres normes (par exemple : environnement, sécurité…), les experts de la normalisation se sont mis d’accord pour définir une structure commune, véritable socle pour construire un système de management quel qu’il soit.

Cette plateforme commune pour les exigences d’un système de management comprend les dix articles suivants :

1. domaine d’application ;
2. références normatives ;
3. termes et définitions ;
4. contexte de l’organisme ;
5. leadership ;
6. planification ;
7. support ;
8. réalisation des activités opérationnelles ;
9. évaluation des performances ;
10. amélioration.

Mise en œuvre : La mise en œuvre de la norme ISO 9001 vous permet d’améliorer la qualité de votre produit ou service, et vous aide à mieux vous organiser.

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Quelles sont les exigences de la norme iso 9001 version 2015 ? Quels sont les chapitres de la norme iso 9001 ?

Domaine d’application (article 1)

Cette Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu’un organisme:

• a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et
• b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l’application efficace du système, y compris les processus pour l’amélioration du système et l’assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.

Exigences des clients : Les exigences des clients doivent être prises en compte dès l’estimation du projet.

Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s’appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu’il fournit.

NOTE 1 Dans la présente Norme internationale, les termes «produit» ou «service» s’appliquent uniquement aux produits et services destinés à, ou exigés par, un client.
NOTE 2 L’expression «legal requirement» recouvre en anglais le concept, utilisé dans la présente Norme internationale, d’exigence légale et réglementaire.

Références normatives (article 2)

Il y a qu’une seule référence normative pour cette norme. C’est l’ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire.

Termes et définitions (article 3)

Les termes et définitions applicables sont contenus dans l’ISO 9000. Un certain nombre de définitions sont reconduites souvent avec des ajouts de « note à l’article », qui ont pour objectif d’en préciser les termes.

Contexte de l’organisme (article 4)

Cet article comprend quatre paragraphes qui traitent :

► La compréhension de l’organisme et de son contexte.
L’organisme doit déterminer les enjeux externes (environnement) et internes (valeurs, culture) pertinents qui influent sur les résultats de son système de management. Ces informations doivent être surveillées et revues.

Lors de la revue de direction, selon les résultats présentés, le ou les dirigeants peuvent percevoir :

• La nécessité de revoir la politique qualité de l’organisation et le domaine d’application du système de management de la qualité et inscrire dans le compte-rendu la planification de cette révision,
• La non-nécessité de cette révision, du fait de leur caractère toujours actuel et pertinent. Dans ce cas, l’indiquer aussi, comme décision, dans le compte-rendu de revue de direction.

► La compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées.
L’organisme doit fournir des produits et services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires, mais aussi aux exigences des parties intéressées pertinentes pour le système de management. Ces informations doivent être surveillées et revues.

► La détermination du domaine d’application du système de management.
L’organisme doit établir son domaine d’application et déterminer les limites d’applicabilité. Pour cela, l’organisme doit prendre en compte les enjeux externes et internes, les exigences des parties intéressées et ses produits et services. Le domaine d’application doit être disponible et tenu à jour sous la forme d’une information documentée.

► Le système de management de la qualité et ses processus.
L’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour de manière continue et améliorer un système de management. Ce système de management doit faire l’inventaire des processus et décrire :

• ▼ les éléments d’entrée ;
• ▼ les éléments de sortie ;
  ▼ les interactions ;
  ▼ les critères de mesure et les indicateurs de performance ;
  ▼ les ressources nécessaires ;
  ▼ les responsabilités et autorités ;
  ▼ les risques et opportunités ;
  ▼ les méthodes d’évaluation ;
  ▼ les opportunités d’amélioration.

Un graphe (cartographie) donnera une vue précise de l’ensemble.

Énoncé de l’article 4.3 Détermination du domaine d’application du système de management de la qualité

L’organisme doit déterminer les limites et l’applicabilité du système de management de la qualité afin d’établir son domaine d’application.
Lorsque l’organisme établit ce domaine d’application, il doit prendre en compte:

• a) les enjeux externes et internes auxquels il est fait référence en 4.1;
• b) les exigences des parties intéressées pertinentes auxquelles il est fait référence en 4.2;
• c) les produits et services de l’organisme.

Leadership et engagement (article 5)

La direction doit démontrer son leadership et son engagement vis-à-vis du système de management de la qualité en:

• a) assumant la responsabilité de l’efficacité du système de management de la qualité;
• b) s’assurant que la politique et les objectifs qualité sont établis pour le système de management de la qualité et qu’ils sont compatibles avec le contexte et l’orientation stratégique de l’organisme;
• c) s’assurant que les exigences liées au système de management de la qualité sont intégrées aux processus métiers de l’organisme;
• d) promouvant l’utilisation de l’approche processus et de l’approche par les risques;
  • L’approche processus permet à un organisme de planifier ses processus et leurs interactions.
  • La présente Norme internationale emploie l’approche processus, qui intègre le cycle PDCA (« Plan-Do- Check-Act ») et une approche par les risques.
• e) s’assurant que les ressources requises pour le système de management de la qualité sont disponibles;
• f) communiquant sur l’importance de disposer d’un système de management de la qualité efficace et de se conformer aux exigences liées à ce système;
• g) s’assurant que le système de management de la qualité atteigne les résultats attendus;
• h) incitant, orientant et soutenant les personnes pour qu’elles contribuent à l’efficacité du système de management de la qualité;
• i) promouvant l’amélioration; et
• j) soutenant les autres rôles pertinents de management afin de démontrer leurs responsabilités dans leurs domaines respectifs.

5.1.2 Orientation client
La direction doit démontrer son leadership et son engagement relatifs à l’orientation client en s’assurant que:

• a) les exigences du client ainsi que les exigences légales et réglementaires applicables sont déterminées, comprises et satisfaites en permanence;
• b) les risques et les opportunités susceptibles d’avoir une incidence sur la conformité des produits et des services et sur l’aptitude à améliorer la satisfaction du client sont déterminés et pris en compte;
• c) la priorité d’accroissement de la satisfaction du client est préservé.

5.2 Politique

5.2.1 Établissement de la politique qualité

La direction doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une politique qualité qui:

• a) est appropriée à la finalité et au contexte de l’organisme et soutient son orientation stratégique;
• b) fournit un cadre pour l’établissement d’objectifs qualité;
• c) inclut l’engagement de satisfaire aux exigences applicables; et
• d) inclut l’engagement pour l’amélioration continue du système de management de la qualité.

5.2.2 Communication de la politique qualité La politique qualité doit:

• a) être disponible et tenue à jour sous la forme d’une information documentée;
• b) être communiquée, comprise et appliquée au sein de l’organisme;
• c) être mise à la disposition des parties intéressées pertinentes, le cas échéant.

5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme

La direction doit s’assurer que les responsabilités et autorités pour des rôles pertinents sont attribuées, communiquées et comprises au sein de de l’organisme.
La direction doit attribuer la responsabilité et l’autorité pour:

a) s’assurer que le système de management de la qualité est conforme aux exigences de la présente Norme internationale;
b) s’assurer que les processus délivrent les résultats attendus;
c) rendre compte, en particulier à la direction, de la performance du système de management de la qualité et des opportunités d’amélioration (voir 10.1);
d) s’assurer de la promotion de l’orientation client à tous les niveaux de l’organisme;
e) s’assurer que, lorsque des modifications du système de management de la qualité sont planifiées et mises en œuvre, l’intégrité du système de management de la qualité est maintenue.

Planification (article 6)

Dans le cadre de la planification de son système de management de la qualité, l’organisme doit tenir compte des enjeux mentionnés en 4.1 et des exigences mentionnées en 4.2 et déterminer les risques et opportunités qu’il est nécessaire de prendre en compte pour:

• a) donner l’assurance que le système de management de la qualité peut atteindre le ou les résultats escomptés;
• b) accroître les effets souhaitables;
• c) prévenir ou réduire les effets indésirables; et
• d) s’améliorer.

L’organisme doit planifier:

• a) les actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités; et
• b) comment
  • 1) intégrer et mettre en œuvre ces actions au sein des processus du système de management de la qualité (voir 4.4); et
  • 2) évaluer l’efficacité de ces actions.

Support (article 7)

L’organisme doit identifier et fournir les ressources nécessaires à l’établissement, la mise en œuvre, la mise à jour et l’amélioration du système de management de la qualité. L’organisme doit prendre en compte:

• a) les capacités et les contraintes des ressources internes existantes;
• b) ce qu’il est nécessaire de se procurer auprès de prestataires externes.

Réalisation des activités opérationnelles (article 8)

L’organisme doit planifier, mettre en œuvre et maîtriser les processus (voir 4.4) nécessaires pour satisfaire aux exigences relatives à la fourniture des produits et à la prestation de services, et réaliser les actions déterminées à l’Article 6, en:

• a) déterminant les exigences relatives aux produits et services;
• b) établissant des critères pour:
  • 1) ces processus;
  • 2) l’acceptation des produits et services;
• c) déterminant les ressources nécessaires pour obtenir la conformité aux exigences relatives aux produits et services;
• d) mettant en œuvre la maîtrise de ces processus conformément aux critères; et
• e) déterminant, mettant à jour et conservant des informations documentées dans une mesure suffisante pour:
  • 1) avoir l’assurance que les processus ont été réalisés comme prévu;
  • 2) démontrer la conformité des produits et services aux exigences applicables.

Planification et maîtrise opérationnelles

L’organisme doit planifier, mettre en œuvre et maîtriser les processus nécessaires à la fourniture des produits et services. Pour cela, il doit :

• déterminer les exigences relatives aux produits et services ;
• assigner les ressources nécessaires ;
• mettre en œuvre la maîtrise des processus (par rapport à des critères) ;
• démontrer les conformités des produits et services.

Il doit aussi maîtriser les modifications prévues et mener des actions pour limiter les effets négatifs des modifications imprévues. Les processus externalisés doivent être maîtrisés.

Évaluation des performances (article 9)

L’organisme doit déterminer:

• a) ce qu’il est nécessaire de surveiller et mesurer;
• b) les méthodes de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation nécessaires pour assurer la validité des résultats;
• c) quand la surveillance et la mesure doivent être effectuées; et
• d) quand les résultats de la surveillance et de la mesure doivent être analysés et évalués. L’organisme doit évaluer la performance ainsi que l’efficacité du système de management de la qualité. Il doit conserver des informations documentées pertinentes comme preuves des résultats.

9.2 Audit interne

Le lecteur pourra se reporter à la norme AFNOR NF EN ISO 19011:2018 qui fournit des lignes directrices sur l’audit de systèmes de management.

9.2.1 L’organisme doit réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le système de management de la qualité:

• a) est conforme aux
  • 1) propres exigences de l’organisme concernant son système de management de la qualité, et
  • 2) exigences de la présente Norme internationale;
• b) est mis en œuvre de manière efficace et tenu à jour.

9.2.2 L’organisme doit:

a) planifier, établir, mettre en œuvre et maintenir un ou des programmes d’audit, couvrant notamment la fréquence, les méthodes, les responsabilités, les exigences de planification et le compte rendu.

Le ou les programmes d’audit doivent tenir compte de l’importance des processus concernés, des modifications ayant une incidence sur l’organisme et des résultats des audits précédents;

b) définir les critères d’audit et le périmètre de chaque audit;
c) sélectionner des auditeurs et réaliser des audits pour assurer l’objectivité et l’impartialité du processus d’audit;
d) veiller à ce que les résultats des audits soient rapportés à la direction concernée;
e) entreprendre sans délai indu la correction et les actions correctives appropriées; et

f) conserver des informations documentées comme preuves de la mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit.

Amélioration (article 10)

L’organisme doit déterminer et sélectionner les opportunités d’amélioration et entreprendre toutes les actions nécessaires pour satisfaire aux exigences du client et accroître la satisfaction du client. Cela doit inclure:

• a) l’amélioration des produits et services afin de satisfaire aux exigences et de prendre en compte les besoins et attentes futurs;
• b) la correction, la prévention ou la réduction des effets indésirables;
• c) l’amélioration de la performance et de l’efficacité du système de management de la qualité.

NOTE Les exemples d’amélioration peuvent inclure une correction, une action corrective, une amélioration continue, un changement par rupture, une innovation et une réorganisation.

L’amélioration de la performance au niveau des processus : la revue de processus (Annexe 2). Le processus, ensemble d’activités, est une entité cohérente au sein du système de management de la qualité. Le processus se gère selon la méthode Plan, Do, Check, Act, pour tout ce qui le concerne, y compris pour les critères, méthodes et moyens de mesures pour l’amélioration et la performance.

Comment comprendre la norme iso 9001 ?

La norme ISO 9001 définit une série d’exigences concernant la mise en place d’un système de management de la qualité dans un organisme, quels que soient sa taille et son secteur d’activité. Elle fait partie de la série des normes ISO 9000. Elle a été créée en 1987 et est régulièrement révisée depuis. Sa première révision date de 1994, la suivante de 2000, qui a intégré la notion de processus, la version de 2008, et la dernière révision est publiée en 2015.

La norme ISO 9001 donne les exigences organisationnelles requises pour l’existence d’un système de gestion de la qualité. Elle permet entre autre de Rendre plus efficace son système de gestion de la qualité en le structurant ;.………..Lire la suite

Comment obtenir la certification iso 9001 version 2015 ?

Les certifications ISO 9001 sont organisées par cycles de 3 années. Le tout 1er audit, appelé audit initial, est réalisé en 2 étapes : l’étape 1 consiste en une revue documentaire, pour vérifier que le système qualité est défini conformément à la norme. l’étape 2 est la réalisation des entretiens sur site.

En matière de certification, seules les exigences de l’ISO 9001 servent de référence. La norme ISO 9004 (Gestion des performances durables d’un organisme — Approche de management par la qualité fournit des lignes directrices aux organismes souhaitant aller au-delà des exigences de la présente Norme internationale) fournit des recommandations pour le management des performances durables pour tout organisme œuvrant dans un environnement complexe, exigeant et en perpétuelle évolution. Cette perspective sera plus large que l’ISO 9001. Elle traitera des besoins et des attentes de tous les acteurs et de leur satisfaction au moyen de l’amélioration continue.

L’ISO 9004 contient des lignes directrices relatives à une méthodologie d’auto-évaluation permettant à un organisme d’évaluer le niveau de maturité de son système de management de la qualité.

Aussi

L’ISO 10001 Management de la qualité — Satisfaction du client — Lignes directrices relatives aux
codes de conduite des organismes fournit des lignes directrices permettant à un organisme de
déterminer si ses dispositions en matière de satisfaction du client répondent aux besoins et attentes
des clients. Son utilisation peut accroître la confiance du client dans un organisme et permettre à
un client de mieux comprendre ce qu’il peut attendre d’un organisme, en réduisant ainsi le risque
d’incompréhensions et de réclamations.

Lors d’une première certification, le domaine d’application du SMQ peut ne considérer qu’une seule usine, un seul lieu géographique de l’organisme, si celui-ci est un organisme multi sites.

Cette situation généralement évolue assez rapidement vers une certification de tous les sites de l’organisme. Chacun parle ainsi le même langage et est soumis aux mêmes exigences.

Le domaine d’application et ses éventuelles exclusions et justifications doivent être décrits dans un document conservé à disposition du personnel et des auditeurs externes de certification. C’est une information documentée obligatoire selon les exigences de l’ISO 9001 : 2015.

Quels sont les objectifs de la nouvelle norme iso 9001 version 2015 ?

La version l’ISO 9000 : 2015 s’adapte au langage commun et permet de comprendre ce qu’est un système de management de la qualité, ses fondements et ses avantages clés.

L’ISO 9001 permet de mettre en pratique les connaissances acquises avec l’ISO 9000, en nous apportant des lignes directrices, autrement dit des exigences.

Lignes directrices : Cette norme ISO 9001 s’applique à toutes les entreprises qui produisent des biens ou des services et qui vendent ces biens ou services à l’intérieur ou à l’extérieur de leur fournisseur.

Comme l’ISO 9001 porte dans son texte les exigences d’un système de management de la qualité, c’est à travers cette norme que se définit la conformité de l’organisation.

La version ISO 9001 : 2015 adopte une vision de la qualité pragmatique, dynamique, avec le langage et les préoccupations des organismes d’aujourd’hui et une meilleure prise en compte des risques et opportunités, du contexte et des enjeux et s’ouvre aux diverses parties intéressées pertinentes pour l’organisme.

Sur la problématique du risque, vous pouvez se reporter à l’ISO 31000 qui fournit des lignes directrices sur le management du risque. En fonction du contexte de l’organisme, des spécificités peuvent s’avérer nécessaires. Par exemple, pour des exigences (et éventuellement une certification) relatives à la sécurité de l’information, le lecteur pourra se reporter au texte de l’ISO/ CEI 27001.

Systèmes de management de la qualité et processus nouvelles exigences :

• Détermination des risques et opportunités
• Planification et mise en œuvre d’actions pour les traiter
• Passage aux « informations documentées » permettant plus de souplesse : l’organisme choisit le type de document et ses supports.
Si l’organisme préfère, il peut bien évidemment continuer à utiliser les «anciens» outils que le manuel qualité.

Annexe B de la norme iso NF 9001 2015

Les Normes internationales décrites dans l’annexe A ont été élaborées par l’ISO/TC 176 pour fournir des informations complémentaires aux organismes qui appliquent la Norme iso 9001, et pour fournir des lignes directrices aux organismes souhaitant aller au-delà de ses exigences. Les lignes directrices ou les exigences contenues dans les documents énumérés dans l’annexe A ne s’ajoutent pas aux exigences de la présente Norme internationale et ne les modifient pas.