Plan d’évacuation : Norme NF X 08-70 PDF

Norme NF X 08-070 :

Plan d’évacuation Norme NF X 08-070 : Cette nouvelle norme, conçue en collaboration avec des professionnels de la sécurité incendie, à pour but de faciliter la compréhension des plans avec des symboles plus lisibles.

Elle renforce le rôle du plan d’intervention et du plan d’évacuation.

# Ce qui ne change pas :

Le respect de cette norme garantit la bonne conception et fabrication de vos plans de sécurité incendie :

• Des consignes de sécurité adaptées (ERP, habitation, parking, hôtel, hôpital…)
• Des informations lisibles et visibles pour une compréhension efficace
• Une représentation simple et compréhensible de la structure du bâtiment
• Une installation des plans aux points stratégiques
• Plans d’évacuation : point d’accès principaux, à proximité des escaliers ou ascenseurs, aux principales jonctions et intersections, à des emplacements où les occupants peuvent se familiariser avec les moyens d’évacuation
• Plans d’intervention : à proximité immédiate de chaque entrée du bâtiment (avec une représentation du sous-sol, RDC + étages)

# Ce qui change pour une meilleur lisibilité de vos plans d’évacuation et d’intervention:

Des nouveaux symboles de la NF X 08-070 sont utilisés pour les plans :

• une liste de symboles unique pour des plans d’évacuation lisibles et simples
  (itinèraire d’évacuation, sorties, EAS, moyens d’alarme et équipements de première intervention)

• une liste de symboles unique et spécifique et adaptée au personnel d’intervention / aux sapeurs pompiers (éléments de base, éléments concernant la sécurité incendie, les éléments de défense extérieure, les éléments concernant les installations techniques)

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Extraits :

1) Domaine d’application :

La Norme française NF X 08-070 établit les principes de conception pour les consignes et instructions de sécurité :
– des plans d’évacuation
– des plans d’intervention
– des documents et plans techniques de sécurité

qui contiennent des informations relatives à la sécurité incendie, au secours, à l’évacuation et au sauvetage des occupants d’un local ou d’un établissement.

Seuls les consignes et instructions, les plans d’évacuation et d’intervention sont destinés à être affichés dans tous les types de locaux et d’établissements quelle que soit leur destination.

2) Termes et définitions :

Pour les besoins du présent document, les termes et définitions suivants s’appliquent:

2.1 consigne de sécurité et instruction de sécurité :

Documents généralement affichés indiquant aux personnes présentes les dispositions à prendre face à un problème de sécurité survenant (accident, incendie, …)

NOTE Elles s’adressent principalement au personnel mais, en fonction de l’activité, des consignes et instruction de sécurité à destination du public peuvent être demandées. On distingue les consignes et instructions générales qui s’adressent à tous les occupants et les consignes et instructions particulières qui s’adressent à des intervenants précis ou concerne des actions identifiées.

2.2 plan d’évacuation :

Plan généralement affiché à l’intention des occupants d’un local ou d’un établissement sur lequel sont illustrés les éléments nécessaires à l’évacuation et sur lequel peuvent figurer les informations nécessaires au sauvetage, à l’extinction et au secours

2.3 plan d’évacuation sectoriel :

plan d’évacuation comportant une représentation partielle du niveau concerné et un report de cette zone sur un petit plan de situation figurant à côté

2.4 plan d’intervention :

Plan généralement affiché et destiné à apporter les informations nécessaires pour faciliter l’intervention, en cas d’urgence, des services de secours internes (équipiers d’intervention, …) et/ou externes (sapeurs-pompiers, …)
Sa conception permet une lecture opérationnelle, dans l’urgence.

2.5 plan de situation/plan d’orientation :

Représentation graphique simplifiée utilisée pour relier le plan d’évacuation sectoriel à l’ensemble du local, de l’établissement ou du site

2.6 itinéraire d’évacuation :

Itinéraire désigné indiquant le cheminement à suivre pour évacuer les lieux concernés ou pour atteindre une zone sécurisée

2.7 concepteur :

Entité en charge du respect des conditions préalables d’exécution et des prescriptions de réalisation

2.8 plan technique de sécurité :

Plan à usage professionnel (services de secours, installateurs, mainteneurs, utilisateurs, …) destiné à transmettre une information ou une instruction technique sur les équipements de sécurité

NOTE : Ces plans ne sont généralement pas affichés car ils s’adressent à des lecteurs initiés. Ce sont par exemple les plans d’implantation des équipements, les plans du dossier de conformité d’un ERP, les plans d’établissements répertoriés ou de prévision opérationnelle, les plans de cantons de désenfumage, plans SSI, …

2.9 porte de recoupement :

Elément permettant d’informer d’une résistance au feu de part et d’autre de deux zones contigües

3) Références normatives :

Les documents de référence suivants sont indispensables pour l’application du présent document. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s’applique (y compris les éventuels amendements).

NF X 08-003-1, Symboles graphiques et pictogrammes — Couleurs de sécurité et signaux visuels de sécurité —
Partie 1 : Principes de conception
NF X08-003-3, Symboles graphiques et pictogrammes — Couleurs de sécurité et signaux visuels de sécurité —
Partie 3 : Signaux visuels de sécurité normalisés

4) Consignes et instructions de sécurité :

4.1 Conditions préalables d’exécution :
Les consignes et instructions de sécurité doivent être le reflet de l’étude des actions nécessaires à réaliser en cas de situation d’urgence ou d’incendie.
Elles doivent être conçues en accord avec l’exploitant conformément à la stratégie sécurité du local ou de l’établissement concerné.
Elles doivent aborder les besoins spécifiques des occupants (consignes et instructions générales) ou d’une partie de ceux-ci (consignes et instructions particulières).

4.2 Contenu et présentation :
4.2.1 Lisibilité :
Les informations figurant sur les consignes et instructions de sécurité doivent être lisibles depuis la distance d’observation prévue.
Il convient de choisir les polices de caractères pour optimiser la lisibilité à la distance d’observation prévue.

4.2.2 En-tête :
Les consignes et instructions de sécurité doivent comporter un en-tête dans la ou les langues usuelles de l’établissement. Pour l’en-tête, des majuscules et minuscules peuvent être utilisées.
La hauteur minimale conseillée de l’en-tête est d’au moins 7 % de la plus petite dimension du document et la hauteur des caractères doit correspondre à au moins 60 % de celle de l’en-tête.

4.2.3 Illustrations et textes :
Les illustrations apportées (pictogrammes, dessins, …) doivent viser exclusivement à rendre la compréhension plus aisée et/ou plus rapide en situation d’urgence.
Si des signaux de sécurité figurent, ils doivent être reproduits conformément à la NF X 08-003.
Les consignes et instruction de sécurité doivent être rédigées dans la langue nationale complétée le cas échéant par les langues usuelles de l’établissement.

4.2.4 Association à un plan d’évacuation :
Les plans d’évacuation peuvent être associés aux consignes et instructions de sécurité, sur le même document ou affichés à proximité de celles-ci.

4.2.5 Utilisation des couleurs :
Les consignes et instructions de sécurité doivent utiliser des couleurs et respecter les prescriptions de la norme NF X 08-003 en ce qui concerne la corrélation entre couleur principale et couleur de contraste associée.
Pour les parties de consignes traitant :

– de sécurité incendie, il est souhaitable d’utiliser un en-tête à dominante rouge ;
– d’évacuation, il est souhaitable d’utiliser un en-tête à dominante verte ;
– d’avertissement de danger, il est souhaitable d’utiliser un en-tête à dominante jaune ;
– d’obligation, il est souhaitable d’utiliser un en-tête à dominante bleu.

4.2.6 Autres informations :
Les informations concernant le concepteur doivent figurer sur les documents, la date de conception peut éventuellement y être ajoutée.

4.3 Matériaux :
Les consignes et instructions de sécurité doivent être réalisées pour résister aux conditions environnantes sur le site d’utilisation pour la durée de service prévue (par exemple résistance aux UV et résistance à l’humidité).
Si nécessaire, des caractéristiques de durabilité doivent être mesurées par les méthodes décrites dans l’ISO 17398 « Couleurs de sécurité et signaux de sécurité — Classification, performance et durabilité des signaux de sécurité »

4.4 Installation et emplacement :
Les consignes et instructions de sécurité doivent être situées de manière à être visibles, lisibles et accessibles à l’observateur dans l’environnement d’utilisation.
Elles sont destinées à être situées pour les consignes et instructions de sécurité générales :

– aux points stratégiques, notamment :
– à chaque étage aux points d’accès principaux ;
– à proximité des ascenseurs et des escaliers ;
– aux principales jonctions et intersections ;
– à des emplacements où les occupants peuvent se familiariser avec les procédures comme par exemple entrée principale, accès du personnel, distribution de boissons, cafétérias, bureaux, lieux de réunion, salles d’attente, cuisine, chambres d’hôtel, …

et, pour les consignes et instructions de sécurité particulières, aux emplacements concernés.

Pour obtenir une visibilité et une lisibilité suffisantes, il est conseillé de les installer dans des emplacements où la puissance de l’éclairage vertical fournie par l’éclairage normal est au moins égale à 50 lx.
Lorsqu’il est prévu un éclairage de sécurité, il est conseillé de positionner les consignes et instructions de sécurité
à proximité.

Lorsqu’aucun éclairage de sécurité n’est prévu ou lorsqu’il est prévu un système de guidage de sécurité photoluminescent conformément à la NF X 08-050-21) des consignes et instructions de sécurité constituées de matériaux photoluminescents peuvent être utilisées. Dans tous les cas, le matériau photoluminescent doit avoir une classification supérieure ou égale à la classe C de la NF X 08-050-12).

4.5 Vérification et mise à jour :
Les consignes et instructions de sécurité doivent être vérifiées par l’exploitant ou son représentant à intervalles réguliers et au moins une fois par an afin de s’assurer qu’elles sont lisibles, visibles, compréhensibles et à jour.
Toute modification apportée aux procédures de sécurité ou d’urgence doit engendrer une vérification des consignes et instructions de sécurité et, si nécessaire, leur mise à jour.
Ces opérations peuvent, sous la responsabilité de l’exploitant, être confiées à une entité disposant d’une compétence suffisante.

5) Plans d’évacuation :

Les plans d’évacuation ont pour but d’aider les personnes à emprunter un itinéraire d’évacuation planifié (dégagements, sorties, espaces d’attente sécurisés …), à indiquer l’emplacement des moyens d’alarme disponibles et, éventuellement, les équipements de première intervention.

5.1 Conditions préalables d’exécution :

Avant d’appliquer les principes de conception, il doit être recensé un certain nombre d’éléments à faire figurer sur les plans d’évacuation. Ces éléments, confirmés par une visite du site, sont le reflet de l’étude des informations suivantes :
– le (les) plan(s) actualisé(s) du site, du bâtiment, de l’établissement, du local ;
– l’identification des itinéraires d’évacuation ;
– l’emplacement des éléments devant figurer sur le plan ;
– les actions nécessaires à prendre en cas de situation d’urgence ou d’incendie ;
– l’emplacement des zones de refuge et des points de rassemblement.

5.2 Principes de conception des plans d’évacuation :
5.2.1 Éléments à faire figurer :
Les plans d’évacuation d’un niveau doivent obligatoirement comporter :

– les cheminements principaux du niveau concerné et les cloisonnements fixes les délimitant ;
– les itinéraires d’évacuation; s’ils existent, les moyens de déclenchement d’alarme, les portes de recoupement et les espaces d’attente sécurisés ;
– l’emplacement de l’observateur ;
et éventuellement, en accord avec l’exploitant de l’établissement :
l’emplacement des moyens de premier secours ;
– les éléments normalement prévus pour le plan d’intervention mais reportés sur le plan d’évacuation pour des raisons propres au fonctionnement de l’établissement ;
l’emplacement d’éléments pouvant servir de repère visuels (ascenseurs, aménagements, …).

5.2.2 Dimensions et lisibilité :
– Les plans doivent être conçus pour permettre une lecture et une compréhension rapide (vue 2D, vue en perspective, vue en 3D, …). À ce titre, les dégagements (circulation, escaliers, espace à l’air libre, etc.) doivent être mis en valeur par rapport au reste des locaux ;
– les plans affichés doivent être réalisé dans les proportions de l’échelle 1:250 (ou supérieure comme par exemple 1:100). Compte tenu des modifications graphiques nécessaires pour optimiser la lisibilité du plan, le respect exact de l’échelle n’est pas exigé mais les proportions doivent impérativement être respectées ;

Si la base 1/250 nécessite un format supérieur au A2, il sera accepté, à partir du format A2, d’aller jusqu’à l’échelle 1/350.

La sectorisation des plans permet souvent le respect de la base 1/250 dans des formats inférieurs au A2. La sectorisation doit toujours représenter la globalité d’un secteur ou d’un compartiment, avec un minimum de 2 issues d’évacuation opposées.

Les plans affichés dans les pièces individuelles (salle de réunion, chambre d’hôtel, …) pourront être réalisés à une échelle libre mais permettant une bonne lisibilité.
– les éléments détaillés tels que les escaliers ou les couloirs peuvent être agrandis pour les besoins de visibilité ou pour faciliter l’insertion des signaux de sécurité sur le plan d’évacuation ;

Il convient d’utiliser la même échelle pour une série de plans d’évacuation concernant le même local ou établissement.

Pour certaines zones spécifiques du local ou de l’établissement, par exemple les parkings ou les espaces techniques, d’autres échelles peuvent être utilisées afin de reconnaître l’étendue de l’espace vide.
– toute série de plans doit être réalisée et illustrée de manière homogène ;
– les dimensions minimales d’un plan d’évacuation avec ou sans consignes doivent être de 297 420 mm (A3) sauf pour les plans d’évacuation à afficher dans des pièces individuelles dans lesquelles les dimensions du plan peuvent être réduites à 210 297 mm (A4). Une tolérance de ± 5 % est acceptée pour les dimensions.

5.2.3 Contenu et présentation :
5.2.3.1 Lisibilité :
Les informations figurant sur les plans d’évacuation doivent être lisibles depuis la distance d’observation prévue.
La hauteur minimale des signaux de sécurité figurant sur le plan doit être de 7 mm.
Il convient de choisir les polices de caractères « Lettre baton sans serif » pour optimiser la lisibilité à la distance d’observation prévue et en aucun cas la hauteur nominale de la police ne doit être inférieure à 4mm (taille de la majuscule).

5.2.3.2 En-tête :
Chaque plan d’évacuation doit comporter un en-tête composé des mots «Plan d’évacuation» dans la ou les langues usuelles de l’établissement.
Pour l’en-tête, des majuscules et minuscules peuvent être utilisées.
La hauteur minimale de l’en-tête doit être d’au moins 7 % de la plus petite dimension du plan d’évacuation et la hauteur des caractères doit correspondre à au moins 60 % de celle de l’en-tête. Des exemples figurent dans le tableau suivant :
Tableau 1 — Exemples de hauteur minimale de l’en-tête et des caractères

5.2.3.3 Représentation des structures :
Les représentations des murs porteurs, des cloisons intermédiaires et des escaliers doivent être réalisées avec une distinction visuelle suffisante pour permettre une compréhension rapide (murs porteurs toujours plus épais que les cloisons toujours plus épaisses que les marches d’escaliers).
Dans tous les cas les murs sont remplis (la représentation par deux traits parallèles séparés par du blanc n’est pas acceptée).

5.2.3.4 Représentation des éléments :
Les éléments retenus et reportés sur le plan doivent être représentés par des signaux de sécurité qui sont identiques à ceux présents à leur emplacement dédié dans le local ou l’établissement et ces signaux doivent être conformes à la NF X 08-003-1.
Les symboles graphiques et pictogrammes à utiliser sont ceux figurant au chapitre 6 de la présente norme.
Les plans d’évacuation doivent indiquer les emplacements des points de rassemblement, soit en les intégrant au plan, soit en les positionnant sur un plan de situation figurant à côté.

Les plans d’évacuation doivent comporter une légende qui indique la signification des signaux de sécurité, des symboles graphiques et du codage de couleurs utilisés. Cette légende ne doit reprendre que les éléments figurant sur le plan.
Le positionnement des pictogrammes sur le plan ne doit pas altérer sa lecture et sa compréhension notamment dans les circulations.
S’il n’est pas possible d’indiquer l’emplacement réel en raison de la taille ou du nombre des pictogrammes, ceux-ci peuvent être indiqués séparément dans l’espace libre disponible le plus proche avec un filet pointant le bon emplacement.

5.2.3.5 Orientation par rapport à l’observateur :

Le plan d’évacuation, tel qu’il est affiché, doit être orienté par rapport à l’observateur de telle sorte que les endroits situés à gauche sur le plan soient sur la gauche de l’observateur qui regarde le plan et les endroits situés à droite sur le plan soient sur sa droite.
Le plan d’évacuation, tel qu’il est affiché, doit comporter un repère intégré « Vous êtes ici » pour indiquer son emplacement et permettre ainsi à l’observateur de se situer par rapport au bâtiment. Lorsqu’un plan de situation est nécessaire, il doit aussi être orienté par rapport à l’observateur.

5.2.3.6 Plan de situation :

Lorsqu’un plan de situation est nécessaire, il doit comporter l’emplacement du ou des point(s) de rassemblement, la mise en évidence de la partie couverte par le plan d’évacuation sectoriel et une représentation simplifiée des environs (par exemple routes, parkings, autres bâtiments).

5.2.3.7 Consignes et instructions de sécurité :

Les plans d’évacuation peuvent être associés aux consignes et instructions de sécurité. Elles peuvent figurer sur le plan d’évacuation ou être affichées à proximité de celui-ci.

5.2.3.8 Autres informations :

Les informations suivantes doivent faire partie du plan :
a) le concepteur du plan ;
b) le nom du local ou de l’établissement ;
c) la désignation de l’étage ;
d) la date de conception du plan ;
e) le numéro du plan.

5.2.4 Utilisation des couleurs :
Les plans d’évacuation doivent utiliser des couleurs telles que définies dans la NF X 08-003.

5.2.4.1 Fond de plan :
Le fond d’un plan d’évacuation doit de préférence avoir la couleur de sécurité blanche ou blanche photoluminescente telle que définie dans la NF X 08-003-1.
Si une autre couleur de fond est retenue, il faudra impérativement s’assurer que la lisibilité du plan est conservée.

5.2.4.2 Itinéraires d’évacuation :

Les flèches directionnelles doivent être de couleur de sécurité verte conformément à la NF X 08-003.
Les itinéraires d’évacuation peuvent être signalés en vert par l’utilisation de demi-teintes pour assurer un contraste suffisant avec les flèches.

Dans le cas de matériaux photoluminescents, le hachurage de l’itinéraire d’évacuation peuvent être utilisées à la place des demi-teintes pour rendre visible dans l’obscurité les flèches directionnelles de l’itinéraire d’évacuation.
Quelle que soit la solution graphique retenue on s’assurera que la matérialisation des symboles reste dominante.

5.2.4.3 Signaux de sécurité :

Les signaux de sécurité doivent être reproduits dans des couleurs de sécurité conformément à la NF X 08-003.

5.2.4.4 Emplacement de l’observateur :

L’emplacement de l’observateur doit être de couleur de sécurité bleue conformément à la NF X 08-003.

5.2.4.5 Contour des éléments structuraux :
La couleur des éléments structuraux du local ou de l’établissement doit être noire.

5.2.4.6 En-tête :
L’en-tête doit être de préférence en couleur de sécurité verte.
Si l’en-tête est un bandeau avec un texte, le texte doit être dans la couleur de contraste de la couleur du bandeau conformément à la NF X 08-003.

5.2.4.7 Texte :
La couleur normale du texte doit être noire. D’autres couleurs peuvent être utilisées à des fins d’accentuation.

5.2.5 Matériaux :
Les plans d’évacuation doivent être réalisés pour résister suffisamment aux conditions environnantes sur le site d’utilisation pour la durée de service prévue (par exemple résistance aux UV et résistance à l’humidité).
Si nécessaire, des caractéristiques de durabilité doivent être mesurées par les méthodes décrites dans l’ISO 17398 « Couleurs de sécurité et signaux de sécurité — Classification, performance et durabilité des signaux de sécurité »

5.2.6 Installation et emplacement :

Les plans d’évacuation doivent être situés de manière à être visibles, lisibles et accessibles à l’observateur dans leur environnement d’utilisation. Il est conseillé de les installer à une hauteur de 1,50 m (axe du plan).
Ils sont destinés à être situés :

– aux points stratégiques de l’itinéraire d’évacuation, notamment :
– à chaque étage aux points d’accès principaux ;
– à proximité des ascenseurs et des escaliers ;
– aux principales jonctions et intersections.
– à des emplacements où les occupants peuvent se familiariser avec les moyens d’évacuation par exemple entrée principale, accès du personnel, distribution de boissons, cafétérias, bureaux, lieux de réunion, salles d’attente, cuisine, chambres d’hôtel, …

Pour obtenir une visibilité et une lisibilité suffisantes, il est conseillé de les installer dans des emplacements où la puissance de l’éclairage vertical fournie par l’éclairage normal est au moins égale à 50 lx.

Lorsqu’il est prévu un éclairage de sécurité, il est conseillé de positionner les plans à proximité.
Lorsqu’aucun éclairage de sécurité n’est prévu ou lorsqu’il est prévu un système de guidage de sécurité photoluminescent conformément à la NF X 08-050 des plans d’évacuation constitués de matériaux photoluminescents peuvent être utilisés. Dans tous les cas, le matériau photoluminescent doit avoir une classification supérieure ou égale à la classe C de la NF X 08-050. De même, tout autre dispositif permettant d’améliorer la lisibilité des plans d’évacuations peut être mis en œuvre.

5.2.7 Vérification et mise à jour :

Les plans d’évacuation doivent être vérifiés à intervalles réguliers et au moins une fois par an afin de s’assurer
qu’ils sont lisibles, visibles, compréhensibles et à jour. Toute modification apportée au local ou à l’établissement ou
aux procédures de sécurité ou d’urgence doit engendrer une vérification des plans d’évacuation et, le cas échéant,
leur mise à jour.
Ces opérations peuvent, sous la responsabilité de l’exploitant, être confiées à une entité disposant d’une compétence
suffisante.

6) Plans d’intervention :

Les plans d’intervention ont pour but d’apporter les informations nécessaires pour faciliter dans l’urgence l’intervention des services de secours internes et/ou externes (équipiers d’intervention, sapeurs-pompiers, …).
Sa conception doit permettre une lecture opérationnelle, dans l’urgence.

6.1 Conditions préalables d’exécution :
Le concepteur doit effectuer, en préalable à l’exécution du ou des plans, une visite des locaux concernés pour
relever :
– les modifications intervenues, le cas échéant, par rapport au plan initial ;
– l’état des lieux ;
– l’emplacement des éléments devant figurer par la suite sur le plan.

6.2 Principes de conception des plans d’intervention :
6.2.1 Éléments à faire figurer :

Les éléments devant figurer sur ces plans sont fonction du degré de précision requis, de la nature des locaux, etc.
Ils doivent être fixés par accord entre les parties après avoir analysé, dans un concept global de sécurité incluant notamment la malveillance, les conséquences de l’affichage de certains éléments.

Les plans d’intervention doivent représenter l’intégralité des niveaux du bâtiment concerné. Dans le cas de niveaux identiques, la représentation d’un étage courant à la place des niveaux similaires est acceptée.

Quand la particularité du bâtiment le justifie, un plan d’intervention de niveau peut être réalisé. Dans ce cas, il ne représente que le niveau concerné.
Les éléments devant figurer sur les plans sont, s’ils existent :

• – cloisonnements principaux et dégagements avec indication des différentes ouvertures (baies accessibles,
• fenêtres, portes, …) ;
• – emplacement des locaux techniques et des zones ou locaux à risques particuliers ;
• – emplacement des dispositifs et commandes de sécurité ;
• – emplacement des organes de coupure, des fluides et des sources d’énergies ;
• – emplacement des moyens d’extinction fixes et d’alarme. ;
• – emplacements des zones de mise en sécurité, (zones de transfert horizontal, espaces d’attente sécurisés…) avec leurs portes de recoupement et si possible la mise en valeur du mur de recoupement de façade à façade ;
• – cheminements des canalisations et conduits dangereux dont le risque pour les intervenants ne peut être supprimé par la mise en oeuvre des organes de coupures précités (Câbles d’installations photovoltaïques, canalisations de gaz et d’électricité …) ;
• – et tout autre équipement ou information nécessaires à l’intervention des services de secours.

6.2.2 Dimensions et lisibilité :

– Les plans doivent être conçus pour permettre une lecture et une compréhension rapide, dans l’urgence et en situation dégradée (vue 2D, vue en perspective vue en 3D, …). À ce titre, les dégagements doivent être mis en valeur par rapport au reste des locaux ;
Les plans affichés doivent être réalisé dans les proportions de l’échelle 1:250 (ou supérieure comme par exemple 1:100). Compte tenu des modifications graphiques nécessaires pour optimiser la lisibilité du plan, le respect exact de l’échelle n’est pas exigé mais les proportions doivent impérativement être respectées.

Si la base 1:/250 nécessite un format supérieur au A2, il sera accepté, à partir du format A2, d’aller jusqu’à l’échelle 1:350.

• – les éléments détaillés tels que les escaliers ou les couloirs peuvent être annotés, illustrés ou agrandis pour les besoins de visibilité ou pour faciliter l’insertion des signaux de sécurité ;
• Il convient d’utiliser la même échelle pour une série de plans concernant le même établissement.
• Pour certaines zones spécifiques du local ou de l’établissement, par exemple les parkings ou les espaces techniques, d’autres échelles peuvent être utilisées afin de reconnaître l’étendue de l’espace vide.
• – toute série de plans doit être réalisée et illustrée de manière homogène ;
• – les dimensions minimales d’un plan d’intervention doivent être de 297 420 mm (A3). Une tolérance de ± 5 % est acceptée pour les dimensions ;
• – dans le cas des plans d’intervention généraux (représentant tous les niveaux), pour assurer la confidentialité ou pour éviter la mise en place de documents de taille trop importante, le remplacement par un dossier d’intervention relié ou chaque page représente un niveau (à échelle minimum 1:400) est accepté ;
• – la disposition ou l’ordre d’affichage des niveaux doit correspondre à un ordre cohérent de lecture.

6.2.3 Contenu et présentation :
6.2.3.1 Lisibilité :
Les informations figurant sur les plans d’intervention doivent être lisibles depuis la distance d’observation prévue.
La hauteur minimale des signaux de sécurité figurant sur le plan doit être de 7 mm.
Il convient de choisir les polices de caractères « Lettre baton sans serif » pour optimiser la lisibilité à la distance d’observation prévue, et en aucun cas la taille de la police ne doit être inférieure à 4 mm. (taille de la majuscule).
Pour les plans d’intervention de niveau, le numéro du niveau concerné doit figurer en taille suffisante pour en assurer la lecture à plusieurs mètres.

6.2.3.2 En-tête :
Chaque plan d’intervention doit comporter un en-tête composé des mots «Plan d’intervention».
Pour l’en-tête, des majuscules et minuscules peuvent être utilisées.
La hauteur minimale de l’en-tête doit être d’au moins 7 % de la plus petite dimension du plan d’intervention et la hauteur des caractères doit correspondre à au moins 60 % de celle de l’en-tête.

6.2.3.3 Représentation des structures :
Les représentations des murs porteurs, des cloisons intermédiaires et des escaliers doivent être réalisées avec une distinction visuelle suffisante pour permettre une compréhension rapide (murs porteurs toujours plus épais que les cloisons toujours plus épaisses que les marches d’escaliers).
Dans tous les cas les murs sont remplis (la représentation par deux traits parallèles séparés par du blanc n’est pas acceptée).

6.2.3.4 Représentation des éléments :
Les éléments retenus et reportés sur le plan doivent être représentés par des signaux de sécurité conformes à la NF X 08-003 si les signaux d’identification de ces éléments existent dans cette norme, sinon par des pictogrammes répondants aux prescriptions définies au chapitre 6.
Les plans d’intervention peuvent comporter un plan de situation figurant à côté.
Les plans d’intervention doivent comporter une légende qui indique la signification des signaux de sécurité, des symboles graphiques et du codage de couleurs utilisés. Cette légende ne doit reprendre que les éléments figurant sur le plan.
Le positionnement des pictogrammes sur le plan ne doit pas altérer sa lecture et sa compréhension notamment dans les circulations.
S’il n’est pas possible d’indiquer l’emplacement réel en raison de la taille ou du nombre des pictogrammes, ceux-ci peuvent être indiqués séparément dans l’espace libre disponible le plus proche avec un filet pointant le bon emplacement.

6.2.3.5 Situation de l’observateur :
6.2.3.6 Le plan d’intervention, tel qu’il est affiché, doit comporter un repère intégré «Vous êtes ici» pour indiquer son emplacement et permettre ainsi à l’observateur de se situer par rapport au bâtiment.

Plan de situation : Lorsqu’un plan de situation est nécessaire, il doit comporter l’emplacement du ou des point(s) de rassemblement, la représentation simplifiée des environs (par exemple routes, parkings, autres bâtiments) et l’emplacement des éléments de sécurité déportés (poteaux d’incendie, coupures, barrages, …).

6.2.3.7 Consignes et instructions de sécurité
Les plans d’intervention ne doivent pas comporter de consignes et instructions de sécurité générales. Ils ne peuvent comporter que des consignes et instructions de sécurité particulières, destinées à informer les intervenants sur des spécificités de l’établissement (procédures de mise en sécurité, présence de sources photovoltaïques, …).

6.2.3.8 Autres informations :
Les informations suivantes doivent faire partie du plan :
a) le concepteur du plan ;
b) le nom de l’établissement ;
c) la date de conception du plan ;
d) le numéro du plan ;
e) la désignation de l’étage pour les plans d’intervention de niveau.

6.2.4 Utilisation des couleurs :
Les plans d’intervention doivent utiliser des couleurs telles que définies dans la NF X 08-003.

6.2.4.1 Fond de plan :
Le fond d’un plan d’intervention doit de préférence avoir la couleur de sécurité blanche ou blanche photoluminescente telle que définie dans la NF X 08-003-1.
Si une autre couleur de fond est retenue, il faudra impérativement s’assurer que la lisibilité du plan est conservée.

6.2.4.2 Signaux de sécurité :
Les signaux de sécurité doivent être reproduits dans des couleurs de sécurité conformément à la NF X 08-003.

6.2.4.3 Emplacement de l’observateur :
L’emplacement de l’observateur doit être de couleur de sécurité bleue conformément à la NF X 08-003.

6.2.4.4 Contour des éléments structuraux :
La couleur des éléments structuraux du local ou de l’établissement doit être noire.

6.2.4.5 En-tête :
L’en-tête doit être de préférence en couleur de sécurité rouge.
Si l’en-tête est un bandeau avec un texte, le texte doit être dans la couleur de contraste de la couleur du bandeau
conformément à la NF X 08-003.

6.2.4.6 Texte :
La couleur normale du texte doit être noire. D’autres couleurs peuvent être utilisées à des fins d’accentuation.

6.2.5 Matériaux :
Les plans d’intervention doivent être réalisés pour résister suffisamment aux conditions environnantes sur le site d’utilisation pour la durée de service prévue (par exemple résistance aux UV et résistance à l’humidité).
Si nécessaire, des caractéristiques de durabilité doivent être mesurées par les méthodes décrites dans l’ISO 17398 « Couleurs de sécurité et signaux de sécurité – Classification, performance et durabilité des signaux de sécurité ».

6.2.6 Installation et emplacement :
Les plans d’intervention doivent être situés de manière à être visibles, lisibles et accessibles à l’observateur dans leur environnement d’utilisation.
Ils sont destinés à être situés :
– à proximité immédiate de chaque entrée du bâtiment de l’établissement et représenter au minimum le sous-sol,
le rez-de-chaussée, chaque étage ou l’étage courant du bâtiment ;
– si la configuration du bâtiment le nécessite, aux endroits concernés et représenter le niveau. Sur ce plan doit figurer le numéro du niveau concerné en taille suffisante pour en assurer la lecture à plusieurs mètres.

Si un dossier d’intervention est installé, il devra l’être sous coffret identifié «Plan général d’intervention» positionné à l’endroit prévu sauf si une permanence (gardien, service de sécurité, …) est assurée 24h/24 ; dans ce cas le dossier peut y être laissé.
Pour obtenir une visibilité et une lisibilité suffisantes, il est conseillé d’installer les plans dans des emplacements où la puissance de l’éclairage vertical fournie par l’éclairage normal est au moins égale à 50 lx.

Lorsqu’il est prévu un éclairage de sécurité, il est conseillé de positionner les plans à proximité.
Lorsqu’aucun éclairage de sécurité n’est prévu ou lorsqu’il est prévu un système de guidage de sécurité photoluminescent conformément à la NF X 08-050, des plans d’intervention constitués de matériaux photoluminescents peuvent être utilisés. Dans tous les cas, le matériau photoluminescent doit avoir une classification supérieure ou égale à la classe C de la NF X 08-050.
De même, tout autre dispositif permettant d’améliorer la lisibilité des plans d’évacuations peut être mis en œuvre.

6.2.7 Vérification et mise à jour :
Les plans d’intervention doivent être vérifiés à intervalles réguliers et au moins une fois par an afin de s’assurer qu’ils sont lisibles, visibles, compréhensibles et à jour.
Toute modification apportée à l’établissement au bâtiment ou aux procédures de sécurité ou d’urgence doit engendrer une vérification des plans d’intervention et, le cas échéant, leur mise à jour.

7) Principes de conception graphiques des documents et plans techniques de sécurité :

Le présent chapitre établit les symboles et signaux à faire figurer sur les plans utilisés pour indiquer l’emplacement
ou répertorier les équipements de protection, de lutte contre l’incendie, les moyens d’évacuation, de mise en
sécurité et les informations liées à la sécurité :

– dans le domaine de l’information des occupants (plan d’évacuation, plan de chambres, plan de
confinement, …) ;
– dans le domaine de l’information des secours (plan d’intervention, plan ER, POI, PPI, …) ;
ou dans d’autres domaines associés.
Ces plans sont destinés à l’exploitation, la conception, la construction, la rénovation, les contrôles de conformité de
sécurité incendie et l’intervention.

7.1 Dessin des structures :

Pour les plans destinés aux études, aucune spécification particulière n’est demandée.
Pour les plans destinés à une utilisation opérationnelle, il faut tendre vers une représentation des structures identique à celle demandée pour les plans d’intervention (cf. 4.2.3.3.).

7.2 Conception informatique :
Lors d’une réalisation sur système informatique de ces plans, il est préconisé de procéder par affectation de « calques/couches ».
Un calque/couche sera dédié à la seule structure du bâtiment, puis des calques/couches seront affectés par équipement ou groupe d’équipements.

7.3 Autres spécifications :
Pour les plans destinés à une utilisation opérationnelle des services de secours, il est recommandé d’indiquer : une indication d’échelle ; le nord géographique ; les coordonnées GPS de l’établissement.
Ces plans sont destinés à l’exploitation, la conception, la construction, la rénovation, les contrôles de conformité de
sécurité incendie et l’intervention.

8) Symboles graphiques et pictogrammes à utiliser :

8.1 Principes de conception :
Lorsqu’un symbole est déjà normalisé, celui-ci est inclus dans la présente norme en tant que symbole unique.
Les tableaux des paragraphes 6.3 et 6.4 reprennent les symboles utilisés usuellement en tant que symboles uniques.
Le paragraphe 6.5 indique les formes géométriques de base ainsi que les symboles complémentaires nécessaire
pour la conception d’un symbole ne figurant pas dans les symboles uniques.

8.2 Principes de présentation :
Sur un plan donné, tous les symboles utilisés doivent être à la même échelle relative, cette dernière étant fonction de l’échelle du plan.
Pour certains symboles, la norme peut demander une taille de représentation augmentée par rapport aux autres symboles du même plan.

Les symboles peuvent être complétés par une indication :
– quand la norme le précise (par exemple pour indiquer la nature d’un stockage, sa quantité) ;
– quand, en l’absence de symbole unique, un symbole complémentaire associé à une forme de base ne permet
pas de réaliser le symbole recherché. Dans ce cas, un texte sera associé à la forme de base pour répondre au besoin ;
– pour remplacer un groupement de plusieurs symboles similaires (exemple : « 3 x » ou « x 3 » associé au symbole pour indiquer qu’il y a 3 équipements identiques à l’emplacement considéré).

La signification de tous les symboles utilisés doit être mentionnée en légende, de façon claire et directement compréhensible par le lecteur.

Seuls les symboles figurant sur le plan doivent être repris dans la légende.

8.3 Symboles uniques destinés aux plans d’évacuation :

8.4 Symboles uniques spécifiques aux plans d’intervention, aux plans des services de secours et aux plans et documents techniques de sécurité :

Signification des abréviations de la colonne «Document concerné» :
PI Plan d’intervention
SP Plans et documents des services de secours
DT plans et documents techniques de sécurité

8.5 Symboles composés :
La conception d’un symbole par l’association d’une forme géométrique de base et d’un symbole complémentaire n’est acceptée que si aucun des symboles uniques définis aux paragraphes 6.3 et 6.4 ci-dessus ne correspond à l’équipement à représenter.

Le principe des symboles composés sera principalement utilisé pour renseigner si besoin :
– les plans et documents des services de secours ;
– les plans et documents techniques de sécurité.

8.5.1 Formes géométriques de base :

8.5.2 Symboles complémentaires (ne peuvent être utilisés seuls)

Annexe A

Exemples de plans d’évacuation

Les Figures A.1 à A.4 sont des exemples de disposition de plans d’évacuation.
Il est recommandé de ne pas considérer ces exemples comme exhaustifs. Les schémas ne sont pas dessinés à l’échelle.

Figure A.1 — Exemple d’un plan d’évacuation sans flèches de cheminement — Étage complet

Figure A.2 — Exemple d’un plan d’évacuation avec flèches de cheminement — Étage complet

Figure A.3 — Exemple d’un plan d’évacuation — Partie d’un étage

Figure A.4 — Exemple d’un plan d’évacuation — Étage complet avec escaliers

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