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Vous êtes chef de projet et vous avez en charge l’élaboration d’un plan d’opération interne (POI) ? Ne cherchez plus, voici les bases et les conseils pour réussir votre plan d’opération interne.

Plan d’opération interne Poi – Sécurité Industrielle c’est quoi – Définition ?

Comme son nom l’indique, la sécurité industrielle fait référence aux pratiques de gestion de la sécurité qui s’appliquent au secteur industriel. Ces processus visent à protéger les travailleurs industriels, les machines, les installations, les structures et l’environnement. Parmi ces références on trouve le plan d’opération interne POI

Le plan d’opération interne (POI) est un plan de secours pour l’intérieur de l’établissement, élaboré, rédigé et mis en œuvre par l’industriel, le chef d’établissement. Le Plan d’Opération Interne doit être rédigé en prenant en compte les éléments contenus dans l’étude des dangers (notamment les scénarii d’accidents) et désigne, pour l’établissement, un responsable de son application et un personnel qualifié pour son exécution. Le Plan d’Opération Interne est imposé aux installations SEVESO et peut être également imposé aux installations classées. Les installations dites  »Seveso » doivent établir un plan d’opération interne POI avant la mise en service, le mettre à jour et le tester au maximum tous les 3 ans.

Selon les articles L515-41 et R181-54 du Code de l’Environnement, le POI définit « les mesures d’organisation, les méthodes d’intervention et les moyens nécessaires que l’exploitant doit mettre en œuvre pour protéger le personnel, les populations et l’environnement ».

En matière de secours, l’exploitant établit un plan d’opération interne en vue de définir les mesures d’urgence au sein de son installation.

plan d’opération interne

Définition d’un accident majeur

Selon la directive européenne n° 96/82 du 9 décembre 1996 dite directive Seveso 2, et l’arrêté du 10 mai 2000, un accident majeur est un événement tel qu’une émission de gaz, de polluant, un incendie ou une explosion, résultant de développement incontrôlé survenu au cours de l’exploitation d’un établissement, entraînant pour la santé humaine, à l’intérieur et à l’extérieur ou encore pour l’environnement un danger grave immédiat.

La directive 2012/18/UE du 4 juillet 2012 dite directive Seveso 3, a été publiée le 24 juillet 2012 au Journal officiel de l’Union européenne. En vigueur depuis le 1er juin 2015, elle remplace la directive Seveso 2. Elle concerne environ 10 000 établissements dans l’Union européenne, dont près de 1 200 en France.

Directive n° 2012/18/UE du 04/07/12 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil

Définition du PPI  le Plan particulier d’intervention

Le PPI  le Plan particulier d’intervention est un plan d’urgence qui permet de gérer les moyens de secours en cas d’accident dans une installation classée dont les conséquences dépassent l’enceinte de l’installation. il prévoit, entre autres, les dispositions permettant d’assurer la diffusion de l’alerte ainsi que l’information des populations situées dans l’ensemble du périmètre d’application du P.P.I. de manière efficace, fiable et rapide en installant les sirènes nécessaires. Il définit l’organisation des secours et de l’intervention visant à sauvegarder les populations menacées et l’environnement pour un incident dont les conséquences peuvent s’étendre à l’extérieur de l’établissement.

Objectifs du plan d’opération interne POI

Le plan d’opération interne POI vise à protéger le personnel, les populations et l’environnement, a cet effet il a pour principale but d’organiser l’intervention pour neutraliser ou en limiter au minimum les effets tant par les actions menées en interne que par la sollicitation rapide et efficace des secours publics en renfort.

Pourquoi mettre en place un poi ?

L’exploitant élabore un plan d’opération interne en vue de :

1° Contenir et maîtriser les incidents de façon à en minimiser les effets et à limiter les dommages causés à la santé publique, à l’environnement et aux biens ;

2° Mettre en œuvre les mesures nécessaires pour protéger la santé publique et l’environnement contre les effets d’accidents majeurs.

Le projet de plan est soumis à la consultation du personnel travaillant dans l’établissement au sens du code du travail, y compris le personnel sous-traitant, dans le cadre du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail élargi prévu à l’article L. 4523-11 du code du travail.

L’exploitant tient à jour ce plan. Version en vigueur depuis le 01 juin 2015

Cadre réglementaire – Législation – Loi

Qu’est-ce qu’un POI ?

Le plan d’opération interne POI est un plan d’urgence, élaboré par l’exploitant, qui organise les moyens, équipements et méthodes d’intervention en cas de sinistre dans une installation. Article R 512-29 du Code de l’environnement.

Qui est concerné ?

Sur décision du préfet : les installations autorisées Le préfet de département, dans l’arrêté d’autorisation de l’installation, peut prescrire l’élaboration d’un POI, après avis obligatoire du service départemental d’incendie et de secours concerné. L’exploitant dispose d’un délai fixé par l’arrêté pour réaliser le POI.

Obligatoirement : les installations SEVESO

Le plan d’opération interne POI est obligatoire pour les installations SEVESO. Il doit être établi avant la mise en service de l’installation.

Le plan d’opération interne POI est mis à jour et testé au maximum tous les 3 ans. Article R 512-29 du Code de l’environnement.

De plus, le Code du travail français, impose à l’exploitant de disposer de moyens suffisants de prévention, de lutte contre l’incendie et de secours, en vue de la sécurité des personnes occupées dans l’enceinte de l’établissement. Article L 4525-1 du Code du Travail.

Qu’est-ce qu’une installation SEVESO ?

Les installations SEVESO visées les installations qui, dans leurs processus de fabrication, utilisent des produits dangereux en quantités importantes, ou qui stockent ces derniers dans des entrepôts par là même vulnérables.

Le statut SEVESO concerne deux types d’établissements, et cela selon la quantité totale de matières dangereuses susceptible d’être présente dans l’installation :

  1. les établissements Seveso seuil haut ;
  2. les établissements Seveso seuil bas.

Pour les établissements SEVESO seuil bas, l’élaboration d’un plan d’opération interne est obligatoire à compter du 1er janvier 2023

Elaboration et contenu du POI

L’exploitant établit le POI sur la base de l’étude de dangers avec une analyse de différents scénarios de sinistres possibles, ainsi que leurs conséquences les plus graves.

Le POI définit les mesures d’organisation, les méthodes d’intervention et les moyens nécessaires que l’exploitant doit mettre en œuvre pour protéger le personnel, les populations et l’environnement.

Article R 512-29 du Code de l’environnement. Circulaire du 30 décembre 1991 relative à l’articulation entre le plan d’opération interne et les plans d’urgence visant les installations classées, JO du 16 février 1992.

Quelle est le contenue d’un POI ?

Pour que le POI conserve toute sa valeur, sa mise à jour permanente est indispensable. Il est nécessaire de signaler rapidement tout changement, toute
modification, adjonction ou suppression.

Un découpage en 9 chapitres est préconisé :

1) Chapitre I : Alerte
2) Chapitre II : Situation géographique
3) Chapitre III : Evaluation des risques
4) Chapitre IV : Recensement des moyens d’intervention
5) Chapitre Chapitre V : Organisation Organisation des secours secours
6) Chapitre VI : Information
7) Chapitre VII : Exercices
8) Chapitre VIII : Fiches de données de sécurité
9) Chapitre IX : Complément plans (facultatif)

Le but du plan d’opération interne POI est d’aider à gérer une opération de secours. A cet effet et pour jouer activement son rôle il doit être simple, synthétique dans une optique d’efficacité maximale.

Outre les pages d’introduction, un découpage en sept chapitres est souhaitable :

Fiche Alerte – Qui déclenche le poi ?

A déclencher dès l’apparition du sinistre. Opération à effectuer par le premier témoin, le poste centrale et la direction des secours, afin d’obtenir les renforts nécessaires à la lute contre le sinistre.

Le plan d’opération interne POI doit pouvoir fournir les éléments permettant d’apprécier à partir de quel moment le déclenchement du PPI devient nécessaire.

Plan d'opération interne schéma d'alerte
Schéma d’alerte

L’information donnée à la permanence de sécurité de l’établissement (Poste Central par exemple) par une détection automatique de situation accidentelle ou par le premier témoin permet de déclencher l’alerte.

Il est indispensable que tout membre du personnel susceptible d’être le premier témoin, ait reçu une information lui permettant de :

  • Donner immédiatement au Poste central les informations sur la nature et l’ampleur de l’accident.
  • Prendre les mesures de sauvegarde parallèlement au déclenchement de l’alerte.

Compte tenu des informations données par le premier témoin ou du déclenchement automatique de l’alerte, le poste dédié (poste central par exemple)
doit être capable de décider le déclenchement ou non du P.O.I. et d’identifier le scénarii d’accident de référence. Il faut souligner qu’un déclenchement inutile est toujours préférable à un déclenchement trop tardif.

La procédure doit prévoir une boucle de validation : le simple témoignage d’une personne ne doit pas être suffisant pour engager un plan de secours sauf si le témoin est une personne reconnue compétente et formée à ce type d’action.

L’information du témoin non formé doit être vérifiée soit par des questions posées au cours de la déclaration, soit par un recoupement d’informations issues d’une autre source.

Le schéma d’alerte

Ce schéma doit être présenté si possible sous forme de logigramme. Il fixe le processus suivi depuis la découverte du sinistre jusqu’au déclenchement du POI.
Il peut compte tenu du fonctionnement de l’établissement être décliné en :

  • Période activité.
  • Période hors activité.
  • Nuit/jour.

Le message d’alerte de secours extérieurs

Dans ce message on formalise les données à fournir aux secours extérieurs de façon synthétique et facile à compléter de manière à palier au stress. Il permet de prendre rapidement l’ensemble des données et de formuler très clairement aux secours extérieurs la nature de la demande.

Il est à noter que certains SDIS demandent l’installation d’une ligne directe entre l’établissement et leur Centre de Traitement de l’Alerte (C.T.A).

Plan de zonage

Ce plan est demandé dans certains départements par les sapeurs pompiers.

Il est établi par l’industriel en concertation avec le SDIS et indique l’affectation des zones de dangers de l’entreprise.

Exemple :

  • Zone 1 : jaune = risque faible.
  • Zone 2 : orange = risque moyen.
  • Zone 3 : marron = risque important.

Ce plan de zonage des risques permet l’élaboration de la grille de départ à priori des engins de secours SP en fonction de la localisation du sinistre.

Il est important d’effectuer cette démarche. Elle permet de garantir à priori un engagement de moyens externes complémentaires et adaptés à
l’événement.

Message d’alerte des interlocuteurs locaux

Il s’agit d’un message type d’information des différents interlocuteurs locaux dans le cadre du déclenchement du POI.

  • Préfecture.
  • Mairie.
  • DRIRE
  • Gendarmerie ou Police
  • Etablissements tiers.
  • SNCF.
  • Société autoroute, etc.

Articulation entre le POI et les plans d’urgence

Si le sinistre a des conséquences ou est susceptible d’avoir des conséquences au-delà de l’installation, la direction des secours incombe à l’autorité de police. Le cas échéant, les modalités sont précisées dans le plan d’urgence.

Cette articulation doit permettre de prévoir les mesures d’urgence incombant à l’exploitant avant l’intervention de l’autorité de police et sous contrôle de celle-ci.

Cette partie prévoit entre autres, les dispositions permettant d’assurer la diffusion de l’alerte ainsi que l’information des populations situées dans l’ensemble du périmètre d’application du PPI de manière efficace, fiable et rapide en installant les sirènes nécessaires.

Sur cette feuille on doit retrouver la nature du plan de secours élaborée par le Préfet, à savoir un PPI (Plan Particulier d’Intervention) ou un PSS (Plan de Secours Spécialisé) et sa date de réalisation (date de signature de l’arrêté préfectoral d’application).

Il doit également faire apparaître les différents niveaux de déclenchement du plan d’urgence avec la conduite à tenir du Directeur des Opérations Interne en fonction du niveau de l’accident en cours.

Situation géographique

Les éléments portés dans ce chapitre sont principalement aux intervenants externes afin de réduire leur délai d’intervention et de prendre en compte les éléments généraux pouvant avoir une relation avec le sinistre, notamment :

  • La situation géographique précise ;
  • L’identification de l’accident.

Il est nécessaire de mettre en place un circuit d’alerte interne :

  • Par téléphone.
  • Par diffusion sonore d’un message ou sirène (générale ou sélective).

Le poste central accueille les premiers secours avant la mise en œuvre du poste de commandement Exploitant (P.C. ex).
Le présent fiche comporte les parties suivantes :

  • Le schéma d’alerte.
  • Le message d’alerte des secours des secours extérieurs.
  • Le plan de zonage.

Évaluation des risques – Comment faire ?

Sont pris en compte, par secteur défini au plan de masse, les produits ou procédés, présentant des risques majeurs d’accident.

Cette partie du Plan d’Opération Interne est névralgique.

Basée sur l’étude de dangers EDD, elle doit permettre au chef d’établissement d’engager une réponse opérationnelle adaptée à une situation accidentelle
envisageable et étudiée en amont.

Elle consiste à recenser les scénarii d’accidents d’après l’analyse de risques, à décrire leurs conséquences (zones d’effets significatifs et intérêts exposés) et à définir les stratégies d’intervention et les moyens à engager.

L’analyse des risques peut suivre deux cheminements :

1) Approche étude de danger :

Approche étude de danger
  • Potentiels de danger : Système (naturel ou créé par l’homme) ou disposition adoptée et comportant un (ou plusieurs) danger(s) (inflammation… ).
  • Evénements redoutés : Perte de confinement sur un équipement dangereux ou perte d’intégrité physique d’une substance dangereuse (rupture, brèche… ).
  • Phénomènes dangereux : Libération de tout ou partie d’un potentiel de danger. Concrétisation d’un aléa. Un phénomène produit des effets alors qu’un accident entraîne des conséquences/dommages (incendie, explosion… ).

2) Approche systémique (services de secours) :

Approche systémique (services de secours)

Sont pris en compte, par secteurs définis, les produits ou procédés susceptibles des événements redoutés. Les scénarii d’accident sont établis par nature de phénomènes dangereux à l’origine d’effets redoutés (flux thermiques, surpression, dispersion de produits toxiques, etc.).

Recensement des moyens d’intervention

L’ensemble des moyens techniques, humains et organisationnels d’intervention pour intervenir en cas de sinistre.

À partir des tableaux synthétiques élaborés dans l’évaluation des risques, on procède au recensement général des moyens humains et matériels nécessaires, en se plaçant dans les hypothèses enveloppes représentatives retenues par l’étude des dangers.

Les ressources sont localisées en précisant leur mode d’engagement (temps, quantité, responsable, convention mutuelle entre établissements… ).
Il est inventorié, en priorité, les moyens internes de l’établissement, puis avec l’assistance des services publics rechercher les moyens complémentaires à l’extérieur. Cet inventaire dresse les possibilités de mobilisation dans les domaines suivants :

  1. Lutte contre l’incendie
  2. Lutte toxique
  3. Secours à personnes
  4. Levage / génie civil
  5. Transfert / transport de produits
  6. Transmission
  7. Matériels divers

Organisation des secours

Les moyens en personnel évalués dans l’hypothèse la plus grave, sont répartis au travers de fonction constituant l’ossature hiérarchique de l’organisation des secours, les missions sont définies pour chaque fonction.

Information

Une information des médias même en absence des conséquences extérieures à l’usine est souhaitable dans les cas importants, pour éviter les phénomènes de panique éventuels et expliquer les diverses mesures prises.

Exercices d’entrainement

Le POI n’a sa pleine valeur qu’au travers d’exercices d’entrainement qui permettent à chacun de se familiariser avec la tâche qu’il aurait à accomplir lors d’un sinistre.

Sur décision du préfet : les installations autorisées :

Le préfet de département, dans l’arrêté d’autorisation de l’installation, peut prescrire l’élaboration d’un plan d’opération interne POI, après avis obligatoire du service départemental d’incendie et de secours concerné. L’exploitant dispose d’un délai fixé par l’arrêté pour réaliser le POI.

Obligatoirement : les installations SEVESO :

Le POI est obligatoire pour les installations SEVESO. Il doit être établi avant la mise en service de l’installation. Le plan d’opération interne POI est mis à jour et testé au maximum tous les 3 ans. Article R 512-29 du Code de l’environnement.

De plus, le Code du travail impose à l’exploitant de disposer de moyens suffisants de prévention, de lutte contre l’incendie et de secours, en vue de la sécurité des personnes occupées dans l’enceinte de l’établissement. Article L 4525-1 du Code du Travail.

Elaboration et contenu du POI

L’exploitant établit le POI sur la base de l’étude de dangers avec une analyse de différents scénarios de sinistres possibles, ainsi que leurs conséquences les plus graves. Le plan d’opération interne POI définit les mesures d’organisation, les méthodes d’intervention et les moyens nécessaires que l’exploitant doit mettre en œuvre pour protéger le personnel, les populations et l’environnement. Article R 512-29 du Code de l’environnement. Circulaire du 30 décembre 1991 relative à l’articulation entre le plan d’opération interne et les plans d’urgence visant les installations classées, JO du 16 février 1992.

Comment élaborer un plan d’opération interne ?

Étapes de réalisation du projet POI Type

L’équipe de Travail

L’une des clés de succès de l’élaboration d’un projet POI est l’équipe qui le prendra en charge. A cet effet et pour mieux mener notre projet, l’équipe de travail se compose de personnes consciente du rôle d’un plan d’opération interne POI, impliquées, engagées et compétentes qui ce composent généralement de :

Formalisation de la problématique

Une problématique bien posée est à moitié résolue, alors, l’utilisation de la méthode simple et logique QQOQCP est la meilleur façon afin d’identifier le problème dans son ensemble à partir des 6 questions (Qui, Quoi, Où, Quand, Comment et Pourquoi ?)

Qui ?Qui est concernéService EHS/HSE (Hygiène, sécurité et environnement)
Quoi ?De Quoi s’agit-ilPOI (plan d’opération interne)
Où ?Où le problème apparaît-ilEntreprise
Quand ?Date, durée, fréquence, planning, …Lors d’un accident majeur
Comment ?Moyens, matériels, procédure, manière …Moyens techniques, humains et organisationnels pour répondre aux situations de crise
Pourquoi ?Pourquoi réaliser telle action?Identifier les situations ou scénarios nécessitant son activation, les moyens humains
et matériels nécessaires et les méthodes d’intervention.

Démarche d’élaboration du plan d’opération interne POI – Cas d’une entreprise de fabrication câblage automobile

Etat des lieux : La première étape consiste à faire une visite du terrain pour connaitre le mécanisme de l’entreprise, notamment en matière de santé et sécurité au travail, d’étudier les différents documents HSE (procédures, manuels, registres….), de faire une recherche documentaire pour mieux connaitre le sujet à traiter, ainsi faire un recensement des produits manipulés constituant un danger pour la santé et la sécurité des travailleurs (produits chimiques, hydrocarbures, gaz).

Etudes des dangers :

En se basant sur l’évaluation des risques de l’entreprise et les réalités relevées lors de la visite terrain, on relèvé les différents risques représentant un niveau de gravité élevé dans chaque bâtiment, qu’on peut voir dans le tableau suivant :

ZoneRisques majeurs
Laboratoire Electrisation
Magasin inspection matérielChute en hauteur
Effondrement de rayonnage
Basculement d’objets
Incendie
RéceptionRisques liés aux véhicules de manutention
Ecrasement
Incendie
Ecrasement
Magasin de stockage et supermarchéIncendie
risques liés aux véhicules de manutention
chute en hauteur
basculement
écrasement
TGBTElectrisation
Incendie
TransformateurElectrisation
Incendie
zone de chargement de batterieExplosion
Electrisation
incendie
racks de bobinesElectrisation
Basculement
Ecrasement
coupeEcrasement de doigt
Incendie
Electrisation Basculement
Ecrasement
pré assemblage et montageElectrisation
Incendie
Machine d’injection PUIrritation
Incendie
ExpéditionBasculement
Ecrasement
Incendie
Liés aux véhicules de manutention
Explosion
local de groupe électrogèneExplosion
Incendie
cantineIncendie
Electrisation
atelier de maintenanceIncendie
Electrisation
Basculement
Quiosque de maintenanceIncendie
explosion
Irritation
Corrosion
Local des produits chimiquesIncendie
Basculement
explosion
Irritation
Corrosion
tableau des risques graves de l’entreprise

Cartographie des risques graves :

cartographie des risques graves
cartographie des risques graves

Ensuite, parmi ces risques, on choisis ceux majeurs selon Directive n° 2012/18/UE du 04/07/12 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil, afin de déterminer pour chaque bâtiment les scénarios d’accidents possible.

Dressement des procédures de réaction en cas d’accident majeur :

Afin de connaitre et maitriser les accidents majeurs pouvant avoir lieu au sein de l’entreprise, il est opportun de dresser un schéma d’alerte à suivre en cas de sinistre ainsi que les procédures de réaction en cas d’accident majeur selon les caractéristiques de chaque bâtiment (types de combustibles, type de risque, quantité des produits dangereux…) , notamment dans les zones représentant un risque critique :

  • Salle des produits chimique ;
  • Salle chargement de batterie ;
  • Cuisine de la cantine :
  • Citerne GPL
  • Zone réception ;
  • Zone stock et supermarché ;
  • Zone emballage ;
  • Eco-point ;
  • Zone expédition.

Recensement des moyens d’intervention :

Après l’étude des différents scénarii de risques majeurs, on recense les moyens techniques, humains et organisationnels dont dispose l’entreprise afin de prévenir, d’anticiper et d’intervenir en cas de sinistre.

Création des procédures du plan d’opération interne POI et des annexes y relatifs :

Dans cette étape j’ai procédé à la réalisation des procédures pour compléter les documents nécessaire à mon projet, à cet effet j’ai élaboré la procédure d’évacuation, les messages d’alerte, l’organigramme de la cellule et le responsable de chaque fonction, les différents acteurs de chaque procédure, désignation des interlocuteurs en interne et en externe….

Elaboration du plan d’opération interne POI :

Après avoir disposé de toutes les informations nécessaires pour mon projet, on regroupe tous les documents et informations dans des fiches, afin d’avoir comme résultat le manuel complet appelé Plan d’opération interne.

Validation du plan d’opération interne POI :

La dernière étape et celle de la validation du manuel avec le manager HSE.

Plan d’opération interne POI PDF

Consulter un modèle complet d’un POI en PDF

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Plan d’Opération Interne (POI) – comment l’élaborer ?

laghouati

Laghouati Mohame El Amine Ingénieur chargé de la communication