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Le chapitre 4 a été inséré tout récemment dans la norme ISO 14001 2015 :

chapitre 4 de la norme iso 14001 :

Contexte de l’organisme
4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte

L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité, et qui influent sur sa capacité à atteindre les résultats attendus de son système de management environnemental. Ces enjeux doivent inclure les conditions environnementales affectées par l’organisme ou susceptibles d’affecter l’organisme……….

L’objectif est que, lorsqu’elles développent leur SME, les organisations doivent également et avant tout tenir compte de l’environnement dans lequel elles sont intégrées.

La prise en compte de l’environnement interne et externe et des parties prenantes associées est une condition préalable pour déterminer le champ d’application du SME. Le chapitre 4 de la norme iso 14001 comprend les exigences suivantes :

  • D’abord, Comprendre l’organisation et son contexte ( le contexte de l’organisme )
  • Ensuite, Comprendre les besoins et les attentes des parties intéressées
  • Enfin, Définir le champ d’application du SME

Comprendre le contexte de l’organisme

Exigences de la norme

L’organisation doit déterminer les questions internes et externes qui sont pertinentes pour le SME. Cela inclut des sujets politico-juridiques, écologiques, socioculturels, technologiques et économiques.

L’objectif visé ?

Le champ d’interprétation de cette exigence est relativement large. On peut distinguer les perspectives suivantes :

Impact de l’environnement sur l’organisation :

Les conditions du marché sont de plus en plus complexes. Alors l’action des entreprises doit être à la fois réactive et tournée vers l’avenir. Il est donc préférable que les décisions de gestion stratégique ne soient pas prises sans une analyse précise de l’environnement du marché. Tout en tenant compte des conditions sociales actuelles et futures et de leur évolution ainsi que des tendances technologiques. À moyen terme, ces évolutions prennent souvent la forme de changements législatifs concrets.

Impact des activités de l’organisation sur l’environnement :

Les organisations sont intégrées dans des chaînes de valeur mondiales. Le mode de fonctionnement des organisations et les ressources qu’elles utilisent à cette fin ont un impact sur l’environnement et la société. 

  • Ou un fabricant de batteries pour voitures électriques qui utilise de grandes quantités de lithium. 
  • Ou un producteur de gazon artificiel qui fait la une des journaux. Cela en raison de la fuite de grandes quantités de microplastiques dans les eaux usées des terrains en gazon artificiel. 
  • La culture du blé en Chine, en Inde ou au Kazakhstan et l’extraction du lithium en Bolivie. Toute ces actions peuvent avoir un impact négatif sur l’environnement local et réduire la qualité de vie de la population.

Caractéristiques et conditions internes d’une organisation :

La vue sur l’organisation est au moins aussi importante. Certaines routines et activités dans les organisations empêchent l’adaptation aux facteurs externes ou réduisent les effets externes. L’identification des ces conditions internes est une étape nécessaire. Cela a beaucoup à voir avec la culture organisationnelle et les capacités existantes par exemple :

  • les personnes et leur sensibilisation,
  • les connaissances, les processus,
  • les mécanismes d’incitation.

Par une analyse des sujets internes et externes pertinents, il convient de garantir une référence du SME à l’environnement. D’un point de vue externe aux conditions cadres de la chaîne de valeur :

C’est-à-dire aux processus en amont et en aval, d’un point de vue interne aux conditions cadres de la propre organisation.

Enfin, les identifications suivantes sont des intégrations des résultats de l’analyse du contexte de l’organisme

  • D’abord, des parties intéressées ,
  • Aussi, dans la définition du champ d’application ,
  • Et dans lexamen des opportunités et des risques,
  • Dans l’identification des aspects environnementaux,
  • Dans l’analyse du cycle de vie
  • Et dans diverses autres exigences normatives (cf. fig. 3).

Assistance à la mise en œuvre dans la pratique

Afin de prendre en compte le contexte de l’organisme, une analyse de l’environnement doit être effectuée. Donc il s’agit de la « vue d’ensemble » dans laquelle une organisation ou une industrie est intégrée.

Il est recommandé d’analyser les facteurs de l’environnement externe et les conditions internes en fonction de facteurs d’influence catégorisés, par exemple techniques, économiques, sociaux, politiques (cf. fig. 1). L’annexe A.4.1 de la norme ISO 14001:2015 ainsi que le document d’orientation ISO 14004 (section en haut ) présentent de bons exemples de problèmes internes et externes susceptibles d’influencer le SME.

Cependant, cette collection de sujets ne prend tout son sens que lorsque la pertinence pour l’organisation en général et la gestion environnementale en particulier est évaluée. Les questions suivantes sont utiles à cet égard :

contexte de l'organisme
Fig. 1 Formulaire d’analyse des questions externes et internes
  • Les changements ont-ils un impact positif ou négatif sur les performances environnementales ?
  • Comment la gestion de l’environnement peut-elle réagir ? Quelle est l’importance des possibilités d’influence ?
  • Quels développements dans l’environnement de l’organisation peuvent influencer la gestion environnementale ?

Compréhension des parties intéressées

Exigences de la norme

L’organisation doit identifier les parties intéressées (synonyme : parties prenantes) pour le SME.

Définition

Les parties intéressées sont des personnes ou des groupes de personnes à l’intérieur ou à l’extérieur de l’organisation. Ces derniers influencées par le SME ou qui peuvent l’influencer (ISO 14001, termes 3.1.6).

Il s’agit, par exemple :

  • en interne : la direction et les cadres, les représentants et les agents du contrôle de gestion, de la qualité, de la sécurité au travail et de la gestion de l’environnement, les comités d’entreprise et du personnel, les représentants syndicaux, les employés, les consultants achetés.
  • externes : clients, fournisseurs, autorités, politiciens locaux, conseillers municipaux, membres des parlements d’État et fédéral, associations professionnelles, chambres et groupes d’intérêt, groupes sociaux formels et informels (initiatives citoyennes, clubs et associations), résidents, propriétaires, habitants des villes et communautés voisines, concurrents, médias régionaux et nationaux.

La détermination des exigences (c’est-à-dire les besoins, les attentes) des parties prenantes est obligatoire. Et cela afin de vérifier si l’organisation doit en tirer des engagements dits contraignants.

L’objectif visé ?

Les engagements contraignants sont :

  1. les obligations légales que l’organisation doit respecter ; et
  2. d’autres exigences, c’est-à-dire non souveraines et non juridiques, que l’organisation doit remplir ou décide de remplir (par exemple, normes industrielles, normes DIN, engagements volontaires).

L’analyse des parties prenantes vise à identifier à la fois les exigences/attentes qui reposent sur des principes juridiques et les exigences qu’une organisation peut ou doit s’engager à respecter. Il s’agit par exemple des exigences des normes organisationnelles et industrielles, des relations contractuelles, des accords avec les groupes communautaires ou les organisations non gouvernementales. En fin de compte, les obligations contraignantes doivent découler des intérêts identifiés des parties prenantes.

Assistance à la mise en œuvre dans la pratique

La sensibilisation du public aux dommages environnementaux et au changement climatique a conduit les organisations à être confrontées à de nouvelles parties prenantes (par exemple, externes : organisations environnementales, internes : responsables environnementaux) et à des parties prenantes traditionnelles qui soulèvent et représentent des demandes axées sur l’environnement (par exemple, les clients).

Il existe différentes approches méthodologiques pour l’analyse des parties prenantes. On additionne les chiffres de l’évaluation afin de classer les parties prenantes par ordre de priorité. Par la suite, on défini des valeurs seuils. Par la suite, on considère un acteur comme un acteur A, B ou C après sa détermination. Sur cette base, il est possible d’évaluer les réglementations nécessaires au SME et la pertinence de son caractère obligatoire (cf. figure 2).

Contexte de l'organisme
Figure 4.2 Formulaire d’analyse des parties intéressées

En fonction de l’attitude des parties prenantes à l’égard des activités de l’organisation (par exemple, soutien bienveillant ou critique à l’égard des adversaires) et du degré d’influence/de pouvoir, une organisation fixera différents niveaux de gestion des parties prenantes. Celles-ci vont de l’information plus passive (par exemple, les mises à jour de statut sur les sites web, les bulletins d’information) à des formes plus participatives et discursives (échanges réguliers ou enquêtes et entretiens, réunions informelles, ateliers ou groupes de discussion communs).

Le contexte de l’organisme et l’analyse des parties prenantes fournissent des éléments directs et indirects pour la conception du SME. Les résultats ont un impact direct, par exemple, sur l’évaluation des aspects environnementaux et des obligations contraignantes, ce qui a donc une influence indirecte sur la définition des objectifs et mesures environnementaux (cf. figure 3).

iso 14001
Fig. 3 Impact du contexte de l’organisme et de l’analyse des parties prenantes sur le SME

Définir le champ d’application du SME

Exigences de la norme

Compte tenu de la :

  • les questions externes et internes et les impacts environnementaux
  • les engagements contraignants des parties intéressées
  • unités organisationnelles, fonctions, limites physiques
  • les activités, produits, services et
  • autorité et capacité de contrôle et d’influence

l’organisation doit définir le champ d’application de son SME.

Le champ d’application doit être disponible sous forme d’informations documentées et mis à la disposition des parties intéressées, c’est-à-dire communiqué à l’extérieur.

L’objectif visé ?

Le champ d’application du SME fournit des informations sur la portée et les limites du SME par rapport aux processus et aux sites inclus. La justification préalable est nécessaire pour toute exclusion de sites ou d’une parties de l’entreprise à la suite d’une externalisation.

Assistance à la mise en œuvre dans la pratique

Les critères recommandés pour définir le champ d’application :

  • Pertinence
  • Possibilité d’influence

Le champ d’application du management environnemental doit inclure non seulement les activités directes sur les sites de l’entreprise, mais aussi les domaines qui se situent dans la sphère indirecte de responsabilité et d’influence de l’organisation.
En outre, chaque organisation doit déterminer pour elle-même quels sont les processus en amont ou en aval dont elle peut assumer la responsabilité en plus des processus de fabrication qu’elle contrôle elle-même.

Les conclusions de l’analyse du contexte l’organisme et des parties prenantes doivent être prises en compte. Par exemple, si la question de la rareté des ressources est un problème social important et que les principales parties prenantes sont préoccupées par les conditions d’exploitation minière ou les conditions de sécurité au travail chez les fournisseurs, pourquoi faudrait-il les exclure du champ d’application ? pourquoi devrait-on l’exclure du champ d’application ? D’autre part, il est évident que des limites doivent être fixées.

En dépit d’une possible Malgré les attributions possibles de responsabilité, les possibilités d’influence peuvent être limitées. être limité. Souvent, les relations avec les fournisseurs ne peuvent pas être retracées jusqu’à l’extraction des ressources et les relations avec les clients ne peuvent pas être retracées jusqu’à l’utilisateur final. Direct Les contacts directs n’existent généralement que jusqu’au niveau suivant, en amont ou en aval.

En outre, les options de contrôle dépendent fortement du pouvoir de marché de l’organisation.

Une exclusion justifiée de sites, de parties de sites ou de certains processus (externalisés) ne peut être légitimée que si les impacts environnementaux ne sont pas considérés comme pertinents. L’étendue de la définition du champ d’application est illustrée à la figure 4.

contexte de l'organisme
Fig. 4 Visualisation de l’étendue du champ d’application à définir

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laghouati

Laghouati Mohame El Amine Ingénieur d'état