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Dans cette articles on résume une partie des activités de planification du système de management environnementale SME. Il s’agit de :

iso 14001

Mesures pour faire face aux risques et opportunités ISO 14001

Ce chapitre de la norme iso 14001 version 2015 fait référence à une analyse des conditions à partir desquelles les risques et opportunités pour le système de management environnementale SME peuvent survenir, comme les aspects environnementaux de l’organisation, les obligations contraignantes pertinentes (exigences environnementales et autres) et les situations d’urgence possibles.

Faire face aux risques et aux opportunités ISO 14001

Quel sont les exigences Exigences de la norme ISO 14001 ?

Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités 6.1.1 Généralités
L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour les processus nécessaires pour satisfaire les exigences de 6.1.1 à 6.1.4.

Dans le cadre de la planification de son système de management environnemental, l’organisme doit prendre en considération:
a) les enjeux mentionnés en 4.1;
b) les exigences mentionnées en 4.2;
c) le domaine d’application de son système de management environnemental;
et déterminer les risques et opportunités liés à
— ses aspects environnementaux (voir 6.1.2),
— ses obligations de conformité (voir 6.1.3), et
— ses autres enjeux et exigences, identifiés en 4.1 et 4.2,
qu’il est nécessaire de prendre en compte pour:
— donner l’assurance que le système de management environnemental peut atteindre les résultats escomptés;

— prévenir ou réduire les effets indésirables, y compris la possibilité que des conditions environnementales externes affectent l’organisme;
— s’inscrire dans une dynamique d’amélioration continue.
Dans le domaine d’application du système de management environnemental, l’organisme doit déterminer les situations d’urgence potentielles, y compris celles susceptibles d’avoir un impact environnemental.
L’organisme doit tenir à jour des informations documentées sur:
— les risques et opportunités qu’il est nécessaire de prendre en compte;
— les processus nécessaires en 6.1.1 à 6.1.4, dans une mesure suffisante pour avoir l’assurance qu’ils sont réalisés comme prévu.

Afin de garantir ce qui suit :

  • Atteindre les performances environnementales visées.
  • Réduire et éviter les impacts indésirables
  • L’obtention des améliorations continues.

l’organisation identifie les risques et opportunités iso 14001 associés lors de la planification du système de management environnementale SME :

Définition :

Les risques et opportunités iso 14001 sont des événements incertains qui peuvent avoir :

  1. Des effets potentiellement défavorables (menaces).
  2. Des effets favorables (opportunités) pour le système de management environnementale SME et l’organisation.

On note que les effets sont toujours accompagnés d’une incertitude quant à leur apparition. Des informations documentées doivent être conservées sur les risques et opportunités iso 14001 à prendre en compte et sur les processus nécessaires pour les traiter au sein du système de management environnementale SME.

Objectif visé ?

Les organisations opérant sur des marchés dynamiques doivent être suffisamment souples. Et cela pour s’adapter aux conditions changeantes. L’analyse des risques et opportunités iso 14001 devrait y contribuer en encourageant une réflexion prospective et préventive sur les éventuelles évolutions négatives ou positives (environnementales). Le souci des risques et opportunités iso 14001 permet une préparation mentale des réactions. Il permet ainsi de mieux comprendre les processus et les structures internes ainsi que les moteurs externes de l’organisation. L’évaluation des risques et opportunités iso 14001 rassemble les résultats de différentes exigences standard (sujets internes et externes, parties intéressées, aspects environnementaux, obligations contraignantes, situations d’urgence).

Assistance à la mise en œuvre dans la pratique

La norme ne contient aucune spécification quant à la procédure méthodique à utiliser pour l’analyse des risques et opportunités. Il existe un large éventail de méthodes, allant d’un registre des risques tabulaire à la gestion systématique des risques selon la norme ISO 31000 ou ONR 49001 et suivants. L’organisation doit définir elle-même la portée de l’approche. Cela par la réalisation des étapes suivantes obligatoires :

  1. Identification et analyse des risques et opportunités,
  2. Évaluation et hiérarchisation des risques et opportunités,
  3. Dérivation des mesures dans le système de management environnementale SME.
Re 1.) Identification et analyse des risques et des opportunités

Outre les sources de risque déjà définies dans la norme (par exemple les questions internes et externes, cf. également ISO 14004, encadré 11, p. 50 et annexes A.3 et A.4, p. 113 et suivantes), des risques ou opportunités pertinents pour le management environnemental peuvent également résulter d’autres conditions (cf. tableau 1 et ISO 14004, encadré 10, p. 47).

Exemples risques et opportunités iso 14001

Tab. 1 Sources de risques et d’opportunités

Conditions de risqueLes conditions du site par exemple :
Sites contaminés
Proximité de la nature aux zones de conservation de la nature et des paysages, aux sols perméables et aux eaux souterraines les sols et les aquifères perméables, qui en cas d’accident nécessitent des techniques de sauvetage plus complexes.
Localisation de la vallée avec inversion avec des conditions météorologiques inversées et un manque d’air occasionnel échange d’air.
Quartier sensible au bruit ou aux vibrations.
L’équipement technique par exemple :
Les éventuels défauts de construction des machines l’âge et l’état des installations de stockage, de remplissage et de transbordement.
Les installations de manutention.
Utilisation de substances dangereuses.
Les défaillances organisationnelles par exemple :
Maintenance inadéquate ou non exécutée les travaux de maintenance.
Les problèmes d’organisation structurelle et procédurale et l’organisation des processus en raison de responsabilités peu claires, d’un manque des procédés de fabrication ou d’élimination inadéquats, des équipements de sécurité inexistants ou inadéquats)
Conditions pour les opportunitésDéveloppement de nouveaux marchés et groupes cibles,
l’utilisation de nouvelles technologies de production ou de nouveaux matériaux,
les variations de produits,
Entrer dans de nouvelles coopérations tout au long de la chaîne de valeur,
les changements dans la politique et la législation environnementales
Tab. 1 Sources de risques et d’opportunités
Re 2.) Évaluation et hiérarchisation des risques et opportunités iso 14001

L’évaluation quantitative des risques est exigeante et exige beaucoup de données. Habituellement, le calcul des probabilités d’occurrence est basé sur des données historiques (combien de fois un événement s’est-il produit au cours des 10 dernières années ?), qui sont ensuite extrapolées dans le futur. Cette approche a ses limites : des données historiques solides doivent être disponibles et les extrapolations ne débouchent que sur une certitude apparente. On sous-estime généralement les événements extrêmement improbables.

Dans l’analyse qualitative des risques, des estimations assez grossières sont faites, mais elles sont suffisantes pour une première impression et une hiérarchisation des priorités. Les risques individuels sont évalués sur une échelle ordinale simple de 1 à 5 en fonction de leur probabilité d’occurrence et de l’ampleur des dommages. Afin de parvenir à des évaluations significatives, il faut d’abord clarifier, pour chaque organisation, la différence entre un niveau de dommage faible et très élevé ou une probabilité d’occurrence élevée ou faible (cf. fig. 1). ONR 49002-3:2010 ; ONR 49002-2:2010, par exemple, fournissent une assistance ici.

risques et opportunités iso 14001
Fig. 1 Formulaire d’analyse des risques. (Basé sur ONR 49002-3:2010 ; ONR 49002- 2:2010, Tab. A.4)

Cette forme d’évaluation des risques est toujours influencée par des interprétations subjectives et des préférences en matière de risques et doit donc être réalisée dans le cadre d’un processus consensuel impliquant le plus grand nombre possible de personnes (hétérogènes).

De même, les critères d’évaluation de l’ampleur du succès (par exemple, l’avantage concurrentiel attendu ou le potentiel de vente/bénéfice) et la probabilité d’occurrence doivent être définis pour les opportunités. Pour hiérarchiser les risques, les chiffres de l’évaluation sont multipliés. Ensuite, des valeurs seuils doivent être définies pour les conditions dans lesquelles un risque est évalué comme tolérable (risque C) ou inacceptable (risque A) (cf. fig. 1). De même, des valeurs seuils doivent être définies pour la nécessité d’agir afin de réaliser des opportunités.

Re 3.) Dérivation des mesures dans le système de management environnementale SME

Pour les risques et opportunités iso 14001 prioritaires, des mesures doivent être développées pour y faire face (cf. Fig. 1). On peut essentiellement distinguer les stratégies de gestion des risques suivantes :

  • D’abord, Acceptation du risque (aucune mesure, le risque est pris),
  • Ensuite, Réduction des risques (élaboration de mesures visant à réduire l’ampleur des dommages ou la probabilité d’occurrence),
  • Ensuite de plus, Transfert de risque (transfert du risque à des tiers, par exemple par le biais de conditions contractuelles ou d’une assurance),
  • Enfin, Éviter les risques (le risque n’est pas pris, par exemple, le domaine d’activité est laissé, l’investissement n’est pas fait).

Les stratégies d’exploitation des opportunités peuvent être distinguées. Par exemple, en ce qui concerne le moment de l’exploitation des opportunités dans ce qu’on appelle le « timing » :

  • les innovateurs (par exemple, premier à commercialiser, innovateur de produits) ou
  • Suivant (par exemple, adaptation d’une technologie ou d’un produit).
coûts des mesures de réduction des risques

Lors de la détermination des mesures, les coûts des mesures de réduction des risques ou d’exploitation des opportunités jouent également un rôle. Combien peut coûter une mesure d’atténuation par rapport aux dommages/avantages éventuels ? On peut investir beaucoup d’argent dans des mesures de protection contre les inondations, mais il faut bien sûr tenir compte du montant maximal des dommages ou des coûts d’une mesure alternative (assurance, externalisation).

Il n’est pas raisonnable d’éviter les risques à tout prix. Par exemple, il y a un risque d’inondation. Pour réduire le risque à zéro, il faudrait par exemple construire un mur de protection d’un mètre de haut. Le risque doit être réduit à un niveau raisonnable. Des coûts de moyens raisonnables et les avantages de la réduction des risques s’inscrivent dans une relation équilibrée. Il est généralement impossible de réduire le risque à zéro – et pas seulement pour des raisons de coût. Il y a toujours un risque résiduel. La question est de savoir quel risque résiduel l’organisation est prête à supporter ou à accepter.

Un instrument utile pour obtenir une vue d’ensemble des risques et opportunités iso 14001 prioritaires et des domaines d’action nécessaires est la visualisation du niveau de dommage ou de réussite et de la probabilité d’occurrence dans un portefeuille de risques ou d’opportunités (cf. fig. 2).

Classification des risques :

La classification des différents risques du portefeuille détermine la nécessité d’agir et l’urgence de planifier et de mettre en œuvre des mesures.

  • Premièrement : Catégorie de risque A « inacceptable » (numéro de risque entre 10 et 25) : des mesures immédiates sont nécessaires pour réduire ou éviter le risque.
  • Deuxièmement : Catégorie de risque B « justifiable dans une certaine mesure » (nombre de risques entre 4 et 9) : mesures de contrôle et mise en œuvre de mesures de réduction des risques à moyen terme, contrôle de la mise en œuvre dans les 12 mois.
  • Troisièmement : Catégorie de risque C « justifiable » (score de risque entre 1 et 3) : aucune mesure aiguë n’est nécessaire.

Le passage de la classe de risque A à la classe B, et donc de la nécessité d’agir immédiatement à moyen terme, est déterminé par l’endroit de l’organisation où se situe la limite entre les classes de risque A et B.

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Fig. 2 Exemple d’un portefeuille de risques

Une distinction est faite entre les dommages tolérables et non tolérables. Les notes explicatives du formulaire de la figure 1 contiennent des indications à ce sujet, mais elles doivent être formulées en fonction de l’entreprise et du risque.

Risques et opportunités iso 14001 version 2015 pdf

Télécharger La norme ISO 14001 2015 PDF pour consulter les exigences en détail : ISO 14001 version 2015 PDF.

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