Risque chimique Evaluation et Mesures de prévention

Comment définir un risque chimique ?

Omniprésents sur les lieux de travail, les produits chimiques passent parfois encore inaperçus. Pourtant de nombreux produits chimiques peuvent avoir des effets sur l’homme et son environnement. Repérer les produits, les mélanges ou les procédés chimiques dangereux et connaître leurs effets, constituent une première étape avant la mise en œuvre des moyens de prévention adaptés…. (INRS)

Article R4412-3 code du travail

Pour l’application du présent chapitre, un agent chimique dangereux est :

• 1° Tout agent chimique qui satisfait aux critères de classement des substances ou préparations dangereuses tels que définis à l’article R. 4411-6 ;
• 2° Tout agent chimique qui, bien que ne satisfaisant pas aux critères de classement, en l’état ou au sein d’une préparation, peut présenter un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques, chimiques ou toxicologiques et des modalités de sa présence sur le lieu de travail ou de son utilisation, y compris tout agent chimique pour lequel des décrets prévoient une valeur limite d’exposition professionnelle.

C’est quoi un agent chimique ?

Article R4412-2

Création Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 – art. (V)

Pour l’application du présent chapitre, on entend par :

• 1° Activité impliquant des agents chimiques, tout travail dans lequel des agents chimiques sont utilisés ou destinés à être utilisés dans tout processus, y compris la production, la manutention, le stockage, le transport, l’élimination et le traitement, ou au cours duquel de tels agents sont produits ;
• 2° Agent chimique, tout élément ou composé chimique, soit en l’état, soit au sein d’une préparation, tel qu’il se présente à l’état naturel ou tel qu’il est produit, utilisé ou libéré, notamment sous forme de déchet, du fait d’une activité professionnelle, qu’il soit ou non produit intentionnellement et qu’il soit ou non mis sur le marché.

Comment identifier un risque chimique ?

Afin de gérer les risques liés aux produits chimiques dangereux sur votre lieu de travail, vous devez d’abord identifier tous les produits chimiques susceptibles d’être utilisés, stockés, manipulés ou générés dans l’une de vos zones de travail ou sur l’un de vos chantiers.

Après tout, vous ne pouvez pas contrôler un risque de sécurité ou un danger chimique si vous ne savez pas qu’il existe. Cette article vous présente le processus d’identification des produits chimiques : localiser les produits chimiques, puis déterminer leurs dangers.

Aide au repérage : Les signes de risque chimique : les symptômes de l’intoxication chimique sont des symptômes tels que des maux de tête, des maux de ventre, des nausées, des vomissements, des douleurs musculaires, des douleurs articulaires, des douleurs respiratoires, des douleurs cutanées

Ce processus est également la première étape de la méthodologie de gestion des risques : IDENTIFIER – ÉVALUER – CONTRÔLER – MAINTENIR, et une condition essentielle pour répondre à vos obligations en matière de santé et de sécurité au travail.

LÉGISLATION : Une personne menant une activité ou une entreprise doit gérer les risques pour la santé et la sécurité associés à l’utilisation, la manipulation, la production ou le stockage d’un produit chimique dangereux sur un lieu de travail.

Article 351 du règlement type sur la santé et la sécurité au travail( Québec).

Réalisation d’une inspection du site pour détecter les produits chimiques dangereux

Nous vous recommandons de commencer le processus d’identification par une inspection approfondie du site, au cours de laquelle vous vous déplacez physiquement sur l’ensemble du chantier, en pénétrant dans les zones de travail et en consultant les travailleurs et les superviseurs.

Les produits chimiques dangereux peuvent se trouver partout sur un site de travail et nous vous suggérons d’imprimer un plan des lieux pour ne rien manquer. Voici quelques zones communes

• Les chaînes de fabrication et de production
• Entrepôts, matières premières et produits chimiques
• Cabines de pulvérisation, stations de décantation et de lubrification
• Laboratoires et installations d’essai
• Ateliers de réparation et d’entretien
• Stations d’ordures et de déchets
• Salles des machines et dépôts de véhicules

Par exemple, dans l’industrie des biocarburants, si les matières premières ne sont pas correctement stockées à l’abri de l’humidité dans un local ventilé, les micro-organismes peuvent générer des risques au personnel (allergie, irritation, etc.).

Parlez à votre personnel des produits chimiques qu’il utilise et de la façon dont il les utilise, puis créez une liste principale des matériaux et substances présents sur le site de travail.

IMPORTANT : pour se conformer à la loi et aux règlements sur la santé et la sécurité au travail, le processus d’identification des dangers doit être réalisé en consultation avec vos travailleurs.

Lire les étiquettes des produits chimiques et les fiches de données de sécurité (FDS)

Lorsque vous disposez de votre liste principale de produits chimiques, vous devez également vérifier les étiquettes et les fiches de données de sécurité de chacun d’entre eux afin de déterminer leurs dangers physiques ou sanitaires. Les étiquettes des produits contiennent des symboles clairs qui identifient rapidement le produit chimique comme dangereux :

• Pictogrammes – symboles reconnaissables qui identifient les dangers (par exemple, flammes, bombe, tête de mort).
• des mots de signalisation – AVERTISSEMENT ou DANGER
• les mentions de danger et les conseils de prudence – instructions destinées aux personnes qui utilisent, manipulent ou stockent les produits chimiques.

Pictogramme: 9 nouveaux pictogramme (explosif, inflammable, comburant, sous pression,
corrosif, TRES toxique, toxicité aigüe, CMR, danger pour l’environnement)

Etiquetage: 6 mentions obligatoire (Identification du produit, Pictogramme, mention
d’avertissement « Danger » ou « Attention » ou rien, Mention de danger (en toute lettre),
Conseils de prudence (les + pertinents), Identification du fournisseur).

La FDS émise par le fabricant, le fournisseur ou l’importateur du produit chimique présentera également une liste complète des risques connus, ainsi que des conseils pour une utilisation et un stockage sûrs (par exemple, recommandations concernant les EPI, contrôles du stockage sur le lieu de travail, préoccupations environnementales).

Construite en 16 rubriques, elle identifie la nature du risque, mentionne les consignes de
sécurité et de stockage, indique les types d’EPI, précise les gestes de 1er secours, etc.
Phrase H et P : mention de danger et Conseil de prudence.
On essaye de s’assurer de la maj. des FDS tous les 3 ans

IMPORTANT : Si vous rencontrez un produit chimique inconnu dans un récipient non marqué, vous devez apposer une étiquette portant la mention Attention – Ne pas utiliser – Substance inconnue. Vous devrez prendre des mesures pour identifier la substance afin qu’elle soit correctement étiquetée ou éliminée en toute sécurité.

La fiche de données de sécurité – Brochure – INRS

Pour mieux exploiter ces FDS, l’INRS a édité une brochure (ED954) ; Le service prévention de la Carsat peut également vous aider à valider les informations fournies, en cas de problème.

Identifier les produits chimiques moins évidents et substances dangereuses

L’identification des produits chimiques à partir des étiquettes et des FDS est relativement simple, mais les produits chimiques dangereux ne se présentent pas toujours dans des récipients emballés avec des étiquettes soignées. Parfois, les produits chimiques sont générés sur le lieu de travail par des processus de travail ou émis sous forme de déchets chimiques. D’autres produits chimiques sont cachés dans des canalisations ou dans des installations et des machines en fonctionnement.

1. Produits chimiques générés sur le lieu de travail

Les fumées de soudage, la poussière de bois, le broyage des métaux, les émissions des usines, les vapeurs de solvants, les gaz d’échappement des moteurs diesel et les eaux usées sont autant d’exemples de produits chimiques dangereux générés lors de la fabrication, des processus de travail et des opérations générales.

Aucun de ces produits chimiques ne fera l’objet d’une FDS spécifique ou d’une étiquette de produit, mais ils doivent néanmoins être identifiés comme dangereux et leurs risques doivent être évalués. C’est pourquoi il est essentiel de consulter vos employés dans leurs zones de travail.

2. Produits chimiques cachés à la vue

D’autres produits chimiques peuvent être cachés à la vue directe à l’intérieur de pipelines chimiques. Les pipelines peuvent transporter des substances inflammables, explosives et toxiques qui présentent un risque important pour votre personnel, vos biens ou l’environnement en cas de défaillance du pipeline.

Des produits chimiques dangereux peuvent également être présents à l’intérieur des installations et des machines en fonctionnement. Vous devez effectuer une évaluation des risques sur l’équipement réel et la façon dont il est utilisé pour comprendre la nature des produits chimiques utilisés pour le carburant ou la fabrication, ou les émissions (brouillards, poussières, vapeurs, fumées, fuites d’huile) qui pourraient être libérées.

3. Les réactions chimiques

Certaines substances relativement bénignes deviennent inflammables, toxiques ou explosives lorsqu’elles sont exposées à des produits chimiques incompatibles ou même à de l’eau. Outre une FDS, vous devriez consulter des associations industrielles ou des consultants externes qui peuvent vous aider à identifier les réactions chimiques communes à votre groupe industriel. Dans de nombreux cas, vous devrez peut-être installer des armoires de sécurité isolées ou séparer les magasins de produits chimiques pour éviter les réactions dangereuses.

IMPORTANT : L’identification correcte des produits chimiques dangereux ne sert pas uniquement à l’évaluation des risques, vous avez également l’obligation, en vertu de la réglementation sur la santé et la sécurité au travail de votre État ou territoire, de vous assurer que tous les produits chimiques présents sur le lieu de travail sont correctement étiquetés et que les zones de travail portent des panneaux d’avertissement, des pictogrammes et une signalisation conformes.

Étapes suivantes

L’identification des produits chimiques dangereux et la détermination des risques qu’ils présentent pour vos travailleurs, vos biens et l’environnement s’effectuent au mieux en suivant les étapes d’une méthodologie de gestion des risques approuvée.

La meilleure façon d’identifier les produits chimiques dangereux et de déterminer les risques qu’ils présentent pour vos travailleurs, vos biens et l’environnement est de suivre les étapes d’une méthodologie de management des risques approuvée. Téléchargez le livre électronique gratuit intitulé Risque chimique Aide-mémoire by Nichan Margossian. Lisez-le dès aujourd’hui et faites en sorte que votre lieu de travail soit 100% conforme à la sécurité chimique.

Quel est le produit chimique le plus dangereux ou Quels sont les produits chimiques les plus mortels au monde ?

Le monde qui nous entoure est composé de produits chimiques. Nous les mangeons, buvons et respirons chaque jour de notre vie, et la plupart du temps, ils sont inoffensifs. Ils facilitent la vie. Ils permettent à notre corps de fonctionner. Ils nous permettent de nous sentir mieux lorsque nous sommes malades.

Cela ne signifie pas, cependant, que les produits chimiques dangereux n’existent pas. Certains sont toxiques, d’autres causent le cancer, d’autres encore sont corrosifs et d’autres sont volatiles. Certains produits chimiques sentent si mauvais qu’ils provoquent des vomissements, et d’autres peuvent mettre le feu à du béton.

En ce qui suit est énuméré quelques substances chimiques les plus dangereuses connues de l’homme, ainsi que quelques mentions honorables, des informations sur ce qu’il faut faire si vous êtes accidentellement exposé à une substance toxique et une liste de produits chimiques potentiellement dangereux présents dans les produits de nettoyage courants. Lisez la suite et soyez éternellement reconnaissant de ne pas être devenu chimiste !

L’éthylène glycol

Il est fort probable que vous ayez une bouteille de ce premier produit chimique qui traîne quelque part dans votre garage. L’éthylène glycol, principal ingrédient de l’antigel, est un produit chimique domestique courant utilisé comme liquide de refroidissement dans les voitures. Cependant, c’est aussi un dangereux poison.

Dans le corps, il est converti en glycolaldéhyde par la même enzyme qui décompose l’alcool présent dans la bière ou le vin. Une fois cette transformation effectuée, le glycolaldéhyde est oxydé en une substance appelée acide glycolique, qui est aussi désagréable qu’il n’y paraît. Cet acide perturbe l’équilibre délicat du pH de l’organisme et a également un effet cytotoxique, c’est-à-dire qu’il tue les cellules.

Les reins et le système nerveux central sont les principaux systèmes qui sont endommagés par le produit chimique antigel. L’éthylène glycol n’a cependant pas été retenu dans cette liste uniquement pour ses effets toxiques. Ce produit chimique dangereux a également un goût sucré notoire, ce qui signifie que les enfants, les animaux domestiques et même des adultes involontaires sont connus pour en avoir bu par erreur et en avoir subi les effets négatifs. Vous parlez d’un tueur au visage sucré !

Tétrachlorodibenzo-p-Dioxine

En plus d’avoir un nom qui tue, la 2,3,7,8-tétrachlorodibenzo-p-dioxine – souvent appelée TCDD ou simplement dioxine – est un composé hautement toxique qui peut être produit comme sous-produit d’une combustion incomplète (c’est-à-dire une combustion sans suffisamment d’oxygène). Ce produit chimique provoque des lésions sur le corps connues sous le nom de chloracné et endommage les organes gras comme le foie, la rate et les intestins.

En effet, la dioxine est une molécule liposoluble et a donc une fâcheuse tendance à s’accumuler dans les tissus adipeux de l’organisme et à y rester. L’un des aspects les plus effrayants de ce produit chimique est que nous ne savons pas vraiment comment il fonctionne ni pourquoi il a des effets aussi graves, ce qui signifie que le traitement de l’empoisonnement à la dioxine est un peu un jeu de devinettes.

Batrachotoxine

La batrachotoxine, que l’on trouve sur la peau de certaines grenouilles originaires d’Amérique du Sud, est l’un des poisons les plus puissants connus de l’homme. Il suffit de deux microgrammes par kilogramme pour qu’elle soit mortelle, ce qui signifie qu’un homme adulte peut être tué par une dose équivalente à quelques grains de sel. C’est une neurotoxine, ce qui signifie qu’elle exerce son effet en empêchant les neurones d’envoyer des messages électriques les uns aux autres, provoquant une paralysie et finalement la mort. C’est effrayant !

Cyanure de potassium

Le cyanure de potassium est un sel, mais il est aussi éloigné que possible de celui que vous utiliseriez pour assaisonner vos frites. Il est incroyablement toxique et a acquis une certaine notoriété en étant l’ingrédient de choix dans les pilules de suicide des espions et des soldats du monde entier. La meilleure chose que l’on puisse dire à son sujet est qu’il offre une mort rapide. Il désactive la respiration cellulaire, le processus par lequel les cellules produisent de l’énergie, en inhibant une enzyme essentielle à la production d’ATP.

L’ATP est la principale source d’énergie du corps, et la capacité à la produire est essentielle pour vivre. Quelques minutes après avoir consommé du cyanure de potassium, les victimes tombent inconscientes, puis sont en état de mort cérébrale. Oups !

Quels sont les Principaux produits chimiques industriels dangereux par-rapport au risque chimique?

Plus d’un million de produits chimiques différents sont utilisés dans le monde entier, tant dans les activités professionnelles que domestiques. La plupart sont dangereux, certains sont toxiques voire mortels ; leur emploi est réglementé.

L’utilisation des substances et préparations dangereuses nécessite des précautions et la mise en place de mesures de prévention. Étant donné que la connaissance de la nocivité des produits suppose des études toxicologiques longues et difficilement interprétables, des doutes persistent sur l’insécurité affichée pour certains produits mis récemment sur le marché.

Les produits chimiques industriels peuvent être groupés selon leurs propriétés chimiques, leur utilisation, etc. C’est cette dernière solution qui a été adoptée pour la présentation ci-après car elle est plus pragmatique et plus facile à consulter. Nous citons quelques principales familles de substances et de préparations industrielles présentant des risques sont les suivantes.

Solvants

Il s’agit d’un groupe de produits très divers, tous liquides, ayant la propriété de dissoudre des solides, des liquides (on parle alors de miscibilité) et des gaz. De par leur propriété dissolvante, ils sont utilisés également pour diluer et fluidifier des produits pâteux ou visqueux, difficiles à mettre en œuvre. On les emploie un peu partout dans l’industrie comme nettoyants et dégraissants, comme diluants et dissolvants pour de nombreux produits.

Acides et bases

Les acides tels que chlorhydrique, nitrique, sulfurique, phosphorique, acétique, formique ainsi que les bases comme la soude, la potasse, la chaux, le gaz ammoniac et sa solution aqueuse l’ammoniaque, sont des substances très agressives et irritantes, capables de conduire à des brûlures chimiques de
l’épiderme et des muqueuses allant jusqu’à des œdèmes pulmonaires (vapeurs d’acides chlorhydrique et nitrique, ammoniac) et des destructions de tissus cellulaires.

Produits cancérogènes – CMR

De nombreux produits industriels sont à l’origine de cancers professionnels. Il s’agit donc de substances toxiques ou très toxiques pour lesquelles de sévères mesures de prévention sont à mettre en œuvre. La plupart de ces cas de cancers sont reconnus comme maladies professionnelles.
Généralement, sous l’appellation cancérogènes CMR, on regroupe trois familles de substances toxiques :

1. les substances cancérogènes C proprement dites qui peuvent produire le cancer ou en augmenter la fréquence ;
2. les substances mutagènes M qui peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence ;
3. les substances toxiques pour la reproduction R qui peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets indésirables non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.

Définitions à connaître concernant les agents chimiques CMR

Cancérogène  : Agent chimique dangereux à l’état pur (amiante, poussières de bois, benzène…) ou en mélange ou procédé pouvant provoquer l’apparition d’un cancer ou en augmenter la fréquence.

Mutagène ou génotoxique  : produit chimique qui induit des altérations de la structure ou du nombre de chromosomes des cellules. Les chromosomes sont les éléments du noyau de la cellule qui portent l’ADN. L’effet mutagène (ou atteinte génotoxique) est une étape initiale du développement du cancer.

Toxique pour la reproduction ou reprotoxique  : produit chimique (plomb par exemple) pouvant altérer la fertilité de l’homme ou de la femme, ou altérer le développement de l’enfant à naître (avortement spontané, malformation…).

AGENTS CHIMIQUES CMR – INRS

Agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux règles particulières de prévention

Au sens de l’article R. 4412-60 du Code du travail

• Toute substance ou mélange classé cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction de catégorie 1A ou 1B au sens du règlement CLP.
• Toute substance, tout mélange ou tout procédé défini comme cancérogène par l’arrêté du 26 octobre 2020 modifié, à savoir :

• Fabrication d’auramine
• Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille
• Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel
• Procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique
• Travaux exposant aux poussières de bois inhalables
• Travaux exposant au formaldéhyde
• Travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail
• Travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur
• Travaux exposant aux émissions d’échappement de moteurs Diesel.

Niveaux de sécurité chimique (NSC) – Niveau de danger du risque chimique :

Niveaux de danger définis (1 à 4), basés sur une évaluation des risques menée par une personne qualifiée :

Niveau 1 :

Risque minime pour la santé ou le physique dû aux produits chimiques. Pas d’acides ou de bases concentrés, de substances toxiques, cancérigènes ou tératogènes. Moins de 4 litres de liquides inflammables. Aucune hotte n’est requise et aucun taux de ventilation générale n’est spécifié. Exemples typiques :

salles à température contrôlée, laboratoires d’enseignement et de démonstration scientifiques de la maternelle à la 12e année, laboratoires de recherche avec utilisation de produits chimiques dans des kits préemballés, ou moins de 500 millilitres (mL) de produits chimiques avec les mots de signalisation  » danger  » du Système général harmonisé (SGH), laboratoires laser (inférieurs à la classe 2B) et salles de microscopie.

Niveau 2 :

Faible risque sanitaire ou physique lié aux produits chimiques. De petites quantités, inférieures à 1 litre, d’acides ou de bases concentrés de type réactif, ne possèdent aucune ou des quantités limitées de matériaux toxiques ou à haut risque.

Moins de 40 litres de liquides inflammables sont stockés. Peut avoir besoin d’une hotte pour des activités spécifiques. Exemples typiques : laboratoires d’enseignement et de démonstration de chimie ou de biochimie de premier cycle, et laboratoires de recherche biomédicale standard.

Niveau 3 :

risque chimique ou physique modéré. Travail de laboratoire avec des acides concentrés, des bases, des produits toxiques, d’autres produits chimiques à haut risque ou des liquides cryogéniques. Des substances cancérigènes ou toxiques pour la reproduction sont manipulées. Des gaz comprimés corrosifs, inflammables ou toxiques sont présents dans des armoires ou des hottes. De grands volumes (> 40 litres) de liquides inflammables sont stockés dans le laboratoire.

Des risques élevés en quantités limitées peuvent être présents dans le laboratoire avec l’approbation de l’EHS (Environmental Health and Safety) (par exemple, l’acide fluorhydrique, les produits chimiques pyrophoriques ou les cyanures). Les laboratoires sont équipés d’une hotte ou d’une aspiration locale intensive. Certaines utilisations d’une boîte à gants pour les produits chimiques réactifs à l’air ou à l’eau. Exemples : laboratoires de recherche en chimie, pharmacologie, génie chimique et pathologie, ainsi que d’autres laboratoires de recherche à forte concentration de produits chimiques.

Niveau 4 :

risque chimique ou physique élevé. Travail avec des explosifs ou des composés potentiellement explosifs, ou utilisation fréquente de grandes quantités de produits chimiques pyrophoriques. Utilisation de grandes quantités ou de matériaux à haut risque avec un potentiel significatif de conditions immédiatement dangereuses pour la vie et la santé (IDLH) en cas de libération incontrôlée ou d’incident prévisible. Utilisation d’une boîte à gants pour les produits chimiques pyrophoriques ou réactifs à l’air ou à l’eau.

Qui est concerné par le risque chimique ?

Toute substance ou préparation chimique, pure ou mélangée, qui entre en contact avec le corps humain (par les voies respiratoires, la peau ou la bouche), peut perturber le fonctionnement de ce dernier, et conduire à l’apparition de troubles physiologiques plus ou moins graves. Les produits inflammables, combustibles ou instables peuvent être à l’origine d’incendies et d’explosions d’importance variable.

L’homme qui manipule de près ou de loin des produits chimiques ou se trouve en contact avec ces derniers est donc exposé à des risques chimiques divers et variés.

Les risques chimiques sont omniprésents dans les activités humaines et ne sont pas spécifiques aux industries chimiques ou parachimiques. On les rencontre dans de nombreuses activités, industrielles ou non :

1. – Métallurgie : extraction, élaboration de métaux et alliages toxiques (plomb, cadmium, bronze au béryllium).
2. – Mécanique : usinage de métaux et d’alliages toxiques, traitements thermiques, traitements de surface, dégraissage, décapage, etc.
3. – Alimentaire : nettoyage et désinfection, addition d’adjuvants divers (conservateurs, nitrites, antioxydants, etc.).
4. – Agricole : emploi d’engrais, de pesticides.
5. – Bâtiment et travaux publics (ciments, chaux, bitumes, amiante, colles, peintures, etc.).
6. – Transport de produits dangereux par terre, mer, voies d’eau et air.
7. – Autres activités industrielles : papeterie, imprimerie, tannerie, menuiserie et ébénisterie, textile, etc.
8. – Bureautique (colles, solvants, encres, etc.).
9. – Activités non professionnelles : pollution de l’environnement (circulation routière, rejet des eaux usées, décharges pour produits toxiques), produits de nettoyage et de bricolage, etc.

Article R231-54-4

Abrogé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 – art. 9 (V)
Modifié par Décret n°2003-1254 du 23 décembre 2003 – art. 1

I. – L’employeur veille à ce que les travailleurs ainsi que le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, les délégués du personnel :

1° Reçoivent des informations sous des formes appropriées et périodiquement actualisées sur les agents chimiques dangereux se trouvant sur le lieu de travail, telles que notamment leurs noms, les risques pour la sécurité et la santé qu’ils comportent et, le cas échéant, les valeurs limites d’exposition professionnelle et les valeurs limites biologiques qui leur sont applicables ;

2° Aient accès aux fiches de données de sécurité fournies par le fournisseur des agents chimiques ;

3° Reçoivent une formation et des informations quant aux précautions à prendre afin d’assurer leur protection et celle des autres travailleurs présents sur le lieu de travail. Doivent être notamment portées à leur connaissance les consignes relatives aux mesures d’hygiène à respecter et à l’utilisation des équipements de protection individuelle.

II. – Les résultats de l’évaluation des risques chimiques prévue à l’article R. 231-54-2 sont communiqués, sous une forme appropriée, au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, aux délégués du personnel et, en l’absence de représentation du personnel, à tout travailleur intervenant dans l’entreprise ainsi qu’au médecin du travail. Cette communication intervient, en particulier, à la suite de la mise à jour des résultats de l’évaluation ou de toute modification importante des méthodes et des conditions de travail susceptible d’affecter la santé et la sécurité des travailleurs.

Le risque chimique et le risque d’intoxication

Point de vue : Pour moi, le risque chimique est un problème qui doit être pris au sérieux car il peut causer des problèmes à long terme si on n’y prend pas garde.

Long terme : Il est important de pouvoir mesurer les risques chimiques sur le long terme.

Tout produit chimique qui, par un moyen quelconque, pénètre dans l’organisme humain, possède à des degrés divers la faculté de perturber le fonctionnement normal de tel ou tel organe et ainsi porter atteinte à l’intégrité et à la santé de l’homme. C’est le risque d’intoxication qui se manifeste sous des
formes variées et avec des conséquences très diverses.

L’article R. 231-51 du Code du travail distingue neuf catégories de substances dangereuses pour l’homme et une pour l’environnement.

– Très toxiques : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en très petites quantités, entraînent la mort ou des risques aigus ou chroniques (  Ils peuvent provoquer des allergies cutanées ).

– Toxiques : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en petites quantités, entraînent la mort ou des risques aigus ou chroniques.

– Nocives : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent entraîner la mort ou des risques aigus ou chroniques.

– Corrosives : substances et préparations qui, en contact avec des tissus vivants, peuvent exercer une action destructrice sur ces derniers.

Comment évaluer le risque chimique – Aspect Législatif ?

Article R231-54-2 code du travail

Abrogé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 – art. 9 (V)
Modifié par Décret n°2003-1254 du 23 décembre 2003 – art. 1 () JORF 28 décembre 2003

Pour toute activité susceptible de présenter un risque d’exposition à des agents chimiques dangereux au sens de l’article R. 231-54-1, l’employeur procède, conformément aux dispositions du III de l’article L. 230-2, à l’évaluation des risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs. Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l’occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité de ceux-ci.

I. – Pour assurer cette évaluation, l’employeur prend en compte notamment :

1° Les propriétés dangereuses des agents chimiques présents sur les lieux de travail ;

2° Les informations relatives à la santé et à la sécurité communiquées par le fournisseur de produits chimiques en application des articles R. 231-51, R. 231-53 et R. 231-53-1 ;

3° Les renseignements complémentaires qui lui sont nécessaires obtenus auprès du fournisseur ou d’autres sources aisément accessibles ;

4° La nature, le degré et la durée de l’exposition ;

5° Les conditions dans lesquelles se déroulent les activités impliquant des agents chimiques, y compris le nombre et le volume de chacun d’eux ;

6° Les valeurs limites d’exposition professionnelle et les valeurs limites biologiques fixées en application des articles L. 231-2 et L. 231-7 ;

7° L’effet des mesures de prévention prises ou à prendre sur le risque chimique ;

8° Les conclusions fournies par le médecin du travail concernant la surveillance de la santé et de la sécurité des travailleurs ;

9° Les travaux conduits et propositions émises par les intervenants en prévention des risques professionnels mentionnés à l’article R. 241-1-1.

II. – L’évaluation des risques inclut toutes les activités au sein de l’entreprise ou de l’établissement, y compris l’entretien et la maintenance. Dans le cas d’activités comportant une exposition à plusieurs agents chimiques dangereux, l’évaluation prend en compte les risques combinés de l’ensemble de ces agents.

Toute activité nouvelle impliquant des agents chimiques dangereux ne peut être entreprise qu’après réalisation de l’évaluation des risques et mise en oeuvre des mesures de prévention appropriées.

Les résultats de l’évaluation des risques sont consignés dans le document unique prévu à l’article R. 230-1.

Infographie INRS – Grandes lignes d’une démarche de prévention du risque chimique

L’INRS a développé de nombreux outils pour vous aider à évaluer et prévenir les risques chimiques.
Pour vous aider à choisir les outils qui vous conviennent le mieux, l’INRS propose trois exemples de parcours : Parcours débutant : entreprise qui débute en prévention des risques professionnels et qui n’est pas spécialiste en évaluation des risques, et encore moins dans le domaine des risques chimiques, mais qui souhaite mettre en place les bonnes pratiques et les fondamentaux de la prévention des risques chimiques.

https://www.inrs.fr/pages-obsoletes/accueil/metiers/old-oira-outil-tpe

Comment évaluer le risque chimique ? Evaluation du risque chimique méthodologie

Cette partie est réservée aux collectivités souhaitant approfondir leur analyse des risques professionnels. Plus complète, elle permet de réaliser une évaluation qui se rapproche davantage des conditions réelles de travail.

Objectifs :

• Adapter le système de cotation au type de risque chimique
• Calculer un Indice de Risque chimique pondéré (IRp) en fonction du niveau de maîtrise du risque

Note concernant le document unique :

L’évaluation des risques chimiques est complémentaire au document unique.

La réglementation ne considère pas le document unique comme étant suffisant pour évaluer les risques chimiques.

En savoir plus sur le document unique consulter l’article : Qu’est-ce que le document unique d’évaluation des risques (DUERP) ?

Une évaluation approfondie du risque ( risque chimique) permet d’adapter le système de cotation aux risques particuliers tels que le risque chimique, le bruit, les vibrations, le risque incendie, le risque explosion, les Risques PsychoSociaux (RPS) et les risques liés à l’activité physique.

Pour chacun de ces risques, l’Indice de Risque Intrinsèque (IRi) sera déterminé directement à l’aide des grilles ci-dessous.

Démarche La démarche proposée dans cette partie se décline en 5 étapes :

• Report des informations générales,
• Cotation des risques particuliers,
• Recensement des formations requises,
• Evaluation de la maitrise du risque,
• Détermination des mesures de prévention à réaliser.

Cette évaluation approfondie permet d’adapter le système de cotation aux risques particuliers tels que le risque chimique, le bruit, les vibrations, le risque incendie, le risque explosion, les Risques PsychoSociaux (RPS) et les risques liés à l’activité physique.

Pour chacun de ces risques, l’Indice de Risque Intrinsèque (IRi) sera déterminé directement à l’aide des grilles ci-dessous. Ainsi il ne sera plus nécessaire d’utiliser les colonnes F et G (ces colonnes seront vierges).

De plus un Indice de Risque pondéré (IRp), applicable à tous les risques sera défini en fonction du niveau de maîtrise des risques.

Etape 1- Report des informations générales

Reporter les informations recensées dans les 7 premières colonnes du tableau d’évaluation des risques professionnels présenté dans la méthodologie de l’article Qu’est-ce que le document unique d’évaluation des risques (DUERP) ? (colonnes : activité, tâche, identification de risque, classement (F/G/IRi) et mesures de préventions existantes).

Ainsi il ne sera plus nécessaire d’utiliser les colonnes F et G (ces colonnes seront vierges). De plus un Indice de Risque pondéré (IRp), applicable à tous les risques sera défini en fonction du niveau de maîtrise des risques.

Etape 2- Cotation des risques particuliers – Risque chimique

Dans cette étape seule la cotation de certains risques particuliers sera développée (risque chimique, le bruit, les vibrations, le risque incendie, le risque explosion, les risques psychosociaux et les risques liés à l’activité physique).

Pour le risque chimique on ne détermine pas de Fréquence (F) et de Gravité (G) mais directement l’indice de risque intrinsèque (IRi) de la manière suivante :

Détermination de la quantité de produit utilisée (Q) :

La quantité Q est établie en fonction de la quantité de produit utilisée à la journée.

Détermination de la fréquence d’utilisation (U) :

La fréquence d’utilisation U est établie en fonction du temps d’utilisation du produit à l’échelle soit du jour, de la semaine, du mois ou de l’année.

Par défaut il convient de se référer à la valeur la plus élevée pour déterminer la valeur U.

Détermination de l’exposition potentielle (E) :

L’exposition potentielle E est la correspondance entre la quantité de produit utilisée (Q) et la fréquence d’utilisation (U).

Détermination de la dangerosité du produit (D) – Pictogramme risque chimique:

La dangerosité est établie en fonction de l’ancien ou du nouveau système de classification des produits
chimiques.

Avec l’ancien système de classification : se baser sur les Phrases de Risque que l’on retrouve sur l’étiquette ou sur la Fiche de Données de Sécurité (FDS).

Avec le nouveau Système Global Harmonisé (SGH) : se baser sur les pictogrammes présents sur l’étiquette et vérifier la catégorie de danger mentionnée sur la FDS.

Détermination de l’Indice de Risque intrinsèque (IRi) :

L’indice de risque que l’on intègre dans la 6ème colonne (IRi) du tableau d’évaluation des risques, se détermine par la correspondance entre la dangerosité du produit (D) et l’exposition potentielle (E).

Exemple de détermination de catégorie du risque chimique :

Un agent du service des espaces verts réalise une campagne de traitement phytosanitaire tous les ans.

1 – Détermination de Q
Utilisation de 15L de produit à chaque passage.
Q = 4

2 – Détermination de U
La campagne comprend 4 passages de 5 jours, soit 20 jours à l’année.
Dans ce cas, U=2 (échelle à l’année).
Un passage dure 4 heures dans la journée.
Dans ce cas, U=3 (échelle au jour).
Choisir U le plus élevé dans l’exemple
U = 3

3 – Détermination de E
Faire correspondre Q et U dans le tableau
E = 4

5 – Détermination de IRi (indice du risque chimique)
Faire correspondre E et D dans le tableau
IRi = 9

Service : Technique / Unité de travail : Espaces Verts

Etape 3- Recensement des formations requises

Recenser les besoins en formation à partir des risques identifiés afin de compléter la colonne « formations requises » du tableau.

La formation n’est pas l’unique mesure de prévention, cependant noter les formations obligatoires et recommandées permet de suivre les demandes et de les prioriser.

Etape 4- Evaluation de la maîtrise du risque

L’objectif est d’évaluer l’Indice de Risque Pondéré (IRp) pour chaque risque auquel les agents sont exposés, lorsque toutes les mesures de prévention mise à leur disposition sont opérationnelles. Une pondération de l’IRi permet de se rapprocher d’avantage de la réalité des situations de travail. Pour ce faire, il convient de lister les mesures de prévention déjà mises en place sur les postes. Des facteurs de pondération peuvent alors être appliqués à l’indice de risque intrinsèque, IRi

Etape 5- Détermination des mesures de prévention à réaliser

Le calcul de l’indice de risque pondéré, IR p, permet ensuite de hiérarchiser les risques. Par conséquent, certains postes apparaîtront comme prioritaires, il faudra alors déterminer les mesures de prévention à mettre en place et les insérer dans un plan d’actions.

La méthode utilisée est identique à celle décrite dans l’article : Qu’est-ce que le document unique d’évaluation des risques (DUERP) ?

Comment prévenir le risque chimique – Exemples de mesures de prévention contre le risque chimique

Suivant le niveau de risque chimique, l’entreprise met en place un plan d’action en suivant les 9 principes généraux de prévention, comme elle peut le faire pour tout autre risque.

Les entreprises doivent mettre en place des mesures pour éviter les expositions de leurs salariés à ces risques et au risque chimique ou au moins les réduire à leur niveau le plus bas possible.

Humaines : • Formation à l’utilisation des produits • Sensibilisation au port des Equipements de Protection Individuelle (EPI) • Suivi médical Organisationnelles : • Limitation des temps d’intervention • Eloignement des personnes par rapport aux produits • Création de mode opératoire

• Liste des travailleurs et fiches individuelles d’exposition • Recensement des Fiches de Données de Sécurité (FDS) Techniques : • Substitution des produits dangereux • Système de captage, ventilation • Entretien des installations et matériels • Equipement de Protection Individuelle (EPI) • Repérer les produits et répertorier leurs dangers dans un inventaire

Quelles sont les obligations de l’autorité territoriale en matière de formation à la sécurité au travail ?

L’autorité territoriale doit :

• définir les actions de formation,
• organiser cette formation,
• justifier de la mise en œuvre et de la réalisation de cette formation.

La définition du programme de formation :

L’autorité territoriale définit les actions de formation en fonction des risques auxquels les agents sont
exposés ou des missions qu’ils effectuent.

Le médecin de prévention est associé à la définition des actions de formation, en particulier en ce qui
concerne la formation des agents qui reprennent leur activité après un arrêt de travail.

Le service prévention, s’il existe, est également associé à la définition des actions de formation.
Le CP/AP et le CT/CHSCT coopèrent à la préparation des actions de formation.

Comment prévenir le risque chimique ? Exemples de mesures de prévention

Humaines :

• Formation à l’utilisation des produits
• Sensibilisation au port des Equipements de Protection Individuelle (EPI)
• Suivi médical

Organisationnelles :

• Limitation des temps d’intervention
• Eloignement des personnes par rapport aux produits
• Création de mode opératoire
• Liste des travailleurs et fiches individuelles d’exposition
• Recensement des Fiches de Données de Sécurité (FDS)

Techniques :

• Substitution des produits dangereux
• Système de captage, ventilation
• Entretien des installations et matériels
• Equipement de Protection Individuelle (EPI)

En Bref – Risque chimique

Les produits chimiques dangereux présentant de nombreux risques pour les personnes, les biens et l’environnement de votre organisation, il est très important que vous adoptiez une approche disciplinée, méthodique et systématique de la gestion des risques. Une méthodologie efficace qui peut être adoptée est Identifier, Évaluer, Contrôler, Maintenir. L’adoption d’une méthodologie vous permettra de gérer les risques associés aux produits chimiques dangereux de manière efficace et effective. Si vous souhaitez obtenir des conseils supplémentaires sur la manière de gérer les risques liés aux produits chimiques dangereux, n’hésitez pas à nous contacter.

Email : contact@qualitexpert-dz.com