Comment définir un risque chimique ?
Sommaire
- 1 Comment définir un risque chimique ?
- 2 C’est quoi un agent chimique ?
- 3 Comment identifier un risque chimique ?
- 4 Identifier les produits chimiques moins évidents et substances dangereuses
- 5 Quel est le produit chimique le plus dangereux ou Quels sont les produits chimiques les plus mortels au monde ?
- 6 Quels sont les Principaux produits chimiques industriels dangereux par-rapport au risque chimique?
- 7 Niveaux de sĂ©curitĂ© chimique (NSC) – Niveau de danger du risque chimique :
- 8 Qui est concerné par le risque chimique ?
- 9 Le risque chimique et le risque d’intoxication
- 10 Comment Ă©valuer le risque chimique – Aspect LĂ©gislatif ?
- 11 Infographie INRS – Grandes lignes d’une dĂ©marche de prĂ©vention du risque chimique
- 12 Comment évaluer le risque chimique ? Evaluation du risque chimique méthodologie
- 13 Comment prĂ©venir le risque chimique – Exemples de mesures de prĂ©vention contre le risque chimique
- 14 Quelles sont les obligations de l’autorité territoriale en matière de formation à la sécurité au travail ?
- 15 Comment prévenir le risque chimique ? Exemples de mesures de prévention
- 16 En Bref – Risque chimique
- 17 Recommandé pour vous
OmniprĂ©sents sur les lieux de travail, les produits chimiques passent parfois encore inaperçus. Pourtant de nombreux produits chimiques peuvent avoir des effets sur l’homme et son environnement. RepĂ©rer les produits, les mĂ©langes ou les procĂ©dĂ©s chimiques dangereux et connaĂ®tre leurs effets, constituent une première Ă©tape avant la mise en Å“uvre des moyens de prĂ©vention adaptĂ©s…. (INRS)
Article R4412-3 code du travail
Pour l’application du prĂ©sent chapitre, un agent chimique dangereux est :
- 1° Tout agent chimique qui satisfait aux critères de classement des substances ou prĂ©parations dangereuses tels que dĂ©finis Ă l’article R. 4411-6 ;
- 2° Tout agent chimique qui, bien que ne satisfaisant pas aux critères de classement, en l’Ă©tat ou au sein d’une prĂ©paration, peut prĂ©senter un risque pour la santĂ© et la sĂ©curitĂ© des travailleurs en raison de ses propriĂ©tĂ©s physico-chimiques, chimiques ou toxicologiques et des modalitĂ©s de sa prĂ©sence sur le lieu de travail ou de son utilisation, y compris tout agent chimique pour lequel des dĂ©crets prĂ©voient une valeur limite d’exposition professionnelle.
C’est quoi un agent chimique ?
CrĂ©ation DĂ©cret n°2008-244 du 7 mars 2008 – art. (V)
Pour l’application du prĂ©sent chapitre, on entend par :
- 1° ActivitĂ© impliquant des agents chimiques, tout travail dans lequel des agents chimiques sont utilisĂ©s ou destinĂ©s Ă Ăªtre utilisĂ©s dans tout processus, y compris la production, la manutention, le stockage, le transport, l’Ă©limination et le traitement, ou au cours duquel de tels agents sont produits ;
- 2° Agent chimique, tout Ă©lĂ©ment ou composĂ© chimique, soit en l’Ă©tat, soit au sein d’une prĂ©paration, tel qu’il se prĂ©sente Ă l’Ă©tat naturel ou tel qu’il est produit, utilisĂ© ou libĂ©rĂ©, notamment sous forme de dĂ©chet, du fait d’une activitĂ© professionnelle, qu’il soit ou non produit intentionnellement et qu’il soit ou non mis sur le marchĂ©.
Comment identifier un risque chimique ?
Afin de gĂ©rer les risques liĂ©s aux produits chimiques dangereux sur votre lieu de travail, vous devez d’abord identifier tous les produits chimiques susceptibles d’Ăªtre utilisĂ©s, stockĂ©s, manipulĂ©s ou gĂ©nĂ©rĂ©s dans l’une de vos zones de travail ou sur l’un de vos chantiers.
Après tout, vous ne pouvez pas contrĂ´ler un risque de sĂ©curitĂ© ou un danger chimique si vous ne savez pas qu’il existe. Cette article vous prĂ©sente le processus d’identification des produits chimiques : localiser les produits chimiques, puis dĂ©terminer leurs dangers.
Aide au repĂ©rage : Les signes de risque chimique : les symptĂ´mes de l’intoxication chimique sont des symptĂ´mes tels que des maux de tĂªte, des maux de ventre, des nausĂ©es, des vomissements, des douleurs musculaires, des douleurs articulaires, des douleurs respiratoires, des douleurs cutanĂ©es
Ce processus est Ă©galement la première Ă©tape de la mĂ©thodologie de gestion des risques : IDENTIFIER – ÉVALUER – CONTRĂ”LER – MAINTENIR, et une condition essentielle pour rĂ©pondre Ă vos obligations en matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ© au travail.
LÉGISLATION : Une personne menant une activitĂ© ou une entreprise doit gĂ©rer les risques pour la santĂ© et la sĂ©curitĂ© associĂ©s Ă l’utilisation, la manipulation, la production ou le stockage d’un produit chimique dangereux sur un lieu de travail.
Article 351 du règlement type sur la santé et la sécurité au travail( Québec).
RĂ©alisation d’une inspection du site pour dĂ©tecter les produits chimiques dangereux
Nous vous recommandons de commencer le processus d’identification par une inspection approfondie du site, au cours de laquelle vous vous dĂ©placez physiquement sur l’ensemble du chantier, en pĂ©nĂ©trant dans les zones de travail et en consultant les travailleurs et les superviseurs.
Les produits chimiques dangereux peuvent se trouver partout sur un site de travail et nous vous suggĂ©rons d’imprimer un plan des lieux pour ne rien manquer. Voici quelques zones communes
- Les chaînes de fabrication et de production
- Entrepôts, matières premières et produits chimiques
- Cabines de pulvérisation, stations de décantation et de lubrification
- Laboratoires et installations d’essai
- Ateliers de rĂ©paration et d’entretien
- Stations d’ordures et de dĂ©chets
- Salles des machines et dépôts de véhicules
Par exemple, dans l’industrie des biocarburants, si les matières premières ne sont pas correctement stockĂ©es Ă l’abri de l’humiditĂ© dans un local ventilĂ©, les micro-organismes peuvent gĂ©nĂ©rer des risques au personnel (allergie, irritation, etc.).
Parlez Ă votre personnel des produits chimiques qu’il utilise et de la façon dont il les utilise, puis crĂ©ez une liste principale des matĂ©riaux et substances prĂ©sents sur le site de travail.
IMPORTANT : pour se conformer Ă la loi et aux règlements sur la santĂ© et la sĂ©curitĂ© au travail, le processus d’identification des dangers doit Ăªtre rĂ©alisĂ© en consultation avec vos travailleurs.
Lire les étiquettes des produits chimiques et les fiches de données de sécurité (FDS)
Lorsque vous disposez de votre liste principale de produits chimiques, vous devez Ă©galement vĂ©rifier les Ă©tiquettes et les fiches de donnĂ©es de sĂ©curitĂ© de chacun d’entre eux afin de dĂ©terminer leurs dangers physiques ou sanitaires. Les Ă©tiquettes des produits contiennent des symboles clairs qui identifient rapidement le produit chimique comme dangereux :
- Pictogrammes – symboles reconnaissables qui identifient les dangers (par exemple, flammes, bombe, tĂªte de mort).
- des mots de signalisation – AVERTISSEMENT ou DANGER
- les mentions de danger et les conseils de prudence – instructions destinĂ©es aux personnes qui utilisent, manipulent ou stockent les produits chimiques.
Pictogramme: 9 nouveaux pictogramme (explosif, inflammable, comburant, sous pression,
corrosif, TRES toxique, toxicitĂ© aigĂ¼e, CMR, danger pour l’environnement)
Etiquetage: 6 mentions obligatoire (Identification du produit, Pictogramme, mention
d’avertissement « Danger » ou « Attention » ou rien, Mention de danger (en toute lettre),
Conseils de prudence (les + pertinents), Identification du fournisseur).
La FDS Ă©mise par le fabricant, le fournisseur ou l’importateur du produit chimique prĂ©sentera Ă©galement une liste complète des risques connus, ainsi que des conseils pour une utilisation et un stockage sĂ»rs (par exemple, recommandations concernant les EPI, contrĂ´les du stockage sur le lieu de travail, prĂ©occupations environnementales).
Construite en 16 rubriques, elle identifie la nature du risque, mentionne les consignes de
sécurité et de stockage, indique les types d’EPI, précise les gestes de 1er secours, etc.
Phrase H et P : mention de danger et Conseil de prudence.
On essaye de s’assurer de la maj. des FDS tous les 3 ans
IMPORTANT : Si vous rencontrez un produit chimique inconnu dans un rĂ©cipient non marquĂ©, vous devez apposer une Ă©tiquette portant la mention Attention – Ne pas utiliser – Substance inconnue. Vous devrez prendre des mesures pour identifier la substance afin qu’elle soit correctement Ă©tiquetĂ©e ou Ă©liminĂ©e en toute sĂ©curitĂ©.
La fiche de donnĂ©es de sĂ©curitĂ© – Brochure – INRS
Pour mieux exploiter ces FDS, l’INRS a Ă©ditĂ© une brochure (ED954) ; Le service prĂ©vention de la Carsat peut Ă©galement vous aider Ă valider les informations fournies, en cas de problème.
Identifier les produits chimiques moins évidents et substances dangereuses
L’identification des produits chimiques Ă partir des Ă©tiquettes et des FDS est relativement simple, mais les produits chimiques dangereux ne se prĂ©sentent pas toujours dans des rĂ©cipients emballĂ©s avec des Ă©tiquettes soignĂ©es. Parfois, les produits chimiques sont gĂ©nĂ©rĂ©s sur le lieu de travail par des processus de travail ou Ă©mis sous forme de dĂ©chets chimiques. D’autres produits chimiques sont cachĂ©s dans des canalisations ou dans des installations et des machines en fonctionnement.
1. Produits chimiques générés sur le lieu de travail
Les fumĂ©es de soudage, la poussière de bois, le broyage des mĂ©taux, les Ă©missions des usines, les vapeurs de solvants, les gaz d’Ă©chappement des moteurs diesel et les eaux usĂ©es sont autant d’exemples de produits chimiques dangereux gĂ©nĂ©rĂ©s lors de la fabrication, des processus de travail et des opĂ©rations gĂ©nĂ©rales.
Aucun de ces produits chimiques ne fera l’objet d’une FDS spĂ©cifique ou d’une Ă©tiquette de produit, mais ils doivent nĂ©anmoins Ăªtre identifiĂ©s comme dangereux et leurs risques doivent Ăªtre Ă©valuĂ©s. C’est pourquoi il est essentiel de consulter vos employĂ©s dans leurs zones de travail.
2. Produits chimiques cachés à la vue
D’autres produits chimiques peuvent Ăªtre cachĂ©s Ă la vue directe Ă l’intĂ©rieur de pipelines chimiques. Les pipelines peuvent transporter des substances inflammables, explosives et toxiques qui prĂ©sentent un risque important pour votre personnel, vos biens ou l’environnement en cas de dĂ©faillance du pipeline.
Des produits chimiques dangereux peuvent Ă©galement Ăªtre prĂ©sents Ă l’intĂ©rieur des installations et des machines en fonctionnement. Vous devez effectuer une Ă©valuation des risques sur l’Ă©quipement rĂ©el et la façon dont il est utilisĂ© pour comprendre la nature des produits chimiques utilisĂ©s pour le carburant ou la fabrication, ou les Ă©missions (brouillards, poussières, vapeurs, fumĂ©es, fuites d’huile) qui pourraient Ăªtre libĂ©rĂ©es.
3. Les réactions chimiques
Certaines substances relativement bĂ©nignes deviennent inflammables, toxiques ou explosives lorsqu’elles sont exposĂ©es Ă des produits chimiques incompatibles ou mĂªme Ă de l’eau. Outre une FDS, vous devriez consulter des associations industrielles ou des consultants externes qui peuvent vous aider Ă identifier les rĂ©actions chimiques communes Ă votre groupe industriel. Dans de nombreux cas, vous devrez peut-Ăªtre installer des armoires de sĂ©curitĂ© isolĂ©es ou sĂ©parer les magasins de produits chimiques pour Ă©viter les rĂ©actions dangereuses.
IMPORTANT : L’identification correcte des produits chimiques dangereux ne sert pas uniquement Ă l’Ă©valuation des risques, vous avez Ă©galement l’obligation, en vertu de la rĂ©glementation sur la santĂ© et la sĂ©curitĂ© au travail de votre État ou territoire, de vous assurer que tous les produits chimiques prĂ©sents sur le lieu de travail sont correctement Ă©tiquetĂ©s et que les zones de travail portent des panneaux d’avertissement, des pictogrammes et une signalisation conformes.
Étapes suivantes
L’identification des produits chimiques dangereux et la dĂ©termination des risques qu’ils prĂ©sentent pour vos travailleurs, vos biens et l’environnement s’effectuent au mieux en suivant les Ă©tapes d’une mĂ©thodologie de gestion des risques approuvĂ©e.
La meilleure façon d’identifier les produits chimiques dangereux et de dĂ©terminer les risques qu’ils prĂ©sentent pour vos travailleurs, vos biens et l’environnement est de suivre les Ă©tapes d’une mĂ©thodologie de management des risques approuvĂ©e. TĂ©lĂ©chargez le livre Ă©lectronique gratuit intitulĂ© Risque chimique Aide-mĂ©moire by Nichan Margossian. Lisez-le dès aujourd’hui et faites en sorte que votre lieu de travail soit 100% conforme Ă la sĂ©curitĂ© chimique.
Quel est le produit chimique le plus dangereux ou Quels sont les produits chimiques les plus mortels au monde ?
Le monde qui nous entoure est composé de produits chimiques. Nous les mangeons, buvons et respirons chaque jour de notre vie, et la plupart du temps, ils sont inoffensifs. Ils facilitent la vie. Ils permettent à notre corps de fonctionner. Ils nous permettent de nous sentir mieux lorsque nous sommes malades.
Cela ne signifie pas, cependant, que les produits chimiques dangereux n’existent pas. Certains sont toxiques, d’autres causent le cancer, d’autres encore sont corrosifs et d’autres sont volatiles. Certains produits chimiques sentent si mauvais qu’ils provoquent des vomissements, et d’autres peuvent mettre le feu Ă du bĂ©ton.
En ce qui suit est Ă©numĂ©rĂ© quelques substances chimiques les plus dangereuses connues de l’homme, ainsi que quelques mentions honorables, des informations sur ce qu’il faut faire si vous Ăªtes accidentellement exposĂ© Ă une substance toxique et une liste de produits chimiques potentiellement dangereux prĂ©sents dans les produits de nettoyage courants. Lisez la suite et soyez Ă©ternellement reconnaissant de ne pas Ăªtre devenu chimiste !
L’Ă©thylène glycol
Il est fort probable que vous ayez une bouteille de ce premier produit chimique qui traĂ®ne quelque part dans votre garage. L’Ă©thylène glycol, principal ingrĂ©dient de l’antigel, est un produit chimique domestique courant utilisĂ© comme liquide de refroidissement dans les voitures. Cependant, c’est aussi un dangereux poison.
Dans le corps, il est converti en glycolaldĂ©hyde par la mĂªme enzyme qui dĂ©compose l’alcool prĂ©sent dans la bière ou le vin. Une fois cette transformation effectuĂ©e, le glycolaldĂ©hyde est oxydĂ© en une substance appelĂ©e acide glycolique, qui est aussi dĂ©sagrĂ©able qu’il n’y paraĂ®t. Cet acide perturbe l’Ă©quilibre dĂ©licat du pH de l’organisme et a Ă©galement un effet cytotoxique, c’est-Ă -dire qu’il tue les cellules.
Les reins et le système nerveux central sont les principaux systèmes qui sont endommagĂ©s par le produit chimique antigel. L’Ă©thylène glycol n’a cependant pas Ă©tĂ© retenu dans cette liste uniquement pour ses effets toxiques. Ce produit chimique dangereux a Ă©galement un goĂ»t sucrĂ© notoire, ce qui signifie que les enfants, les animaux domestiques et mĂªme des adultes involontaires sont connus pour en avoir bu par erreur et en avoir subi les effets nĂ©gatifs. Vous parlez d’un tueur au visage sucrĂ© !
Tétrachlorodibenzo-p-Dioxine
En plus d’avoir un nom qui tue, la 2,3,7,8-tĂ©trachlorodibenzo-p-dioxine – souvent appelĂ©e TCDD ou simplement dioxine – est un composĂ© hautement toxique qui peut Ăªtre produit comme sous-produit d’une combustion incomplète (c’est-Ă -dire une combustion sans suffisamment d’oxygène). Ce produit chimique provoque des lĂ©sions sur le corps connues sous le nom de chloracnĂ© et endommage les organes gras comme le foie, la rate et les intestins.
En effet, la dioxine est une molĂ©cule liposoluble et a donc une fĂ¢cheuse tendance Ă s’accumuler dans les tissus adipeux de l’organisme et Ă y rester. L’un des aspects les plus effrayants de ce produit chimique est que nous ne savons pas vraiment comment il fonctionne ni pourquoi il a des effets aussi graves, ce qui signifie que le traitement de l’empoisonnement Ă la dioxine est un peu un jeu de devinettes.
Batrachotoxine
La batrachotoxine, que l’on trouve sur la peau de certaines grenouilles originaires d’AmĂ©rique du Sud, est l’un des poisons les plus puissants connus de l’homme. Il suffit de deux microgrammes par kilogramme pour qu’elle soit mortelle, ce qui signifie qu’un homme adulte peut Ăªtre tuĂ© par une dose Ă©quivalente Ă quelques grains de sel. C’est une neurotoxine, ce qui signifie qu’elle exerce son effet en empĂªchant les neurones d’envoyer des messages Ă©lectriques les uns aux autres, provoquant une paralysie et finalement la mort. C’est effrayant !
Cyanure de potassium
Le cyanure de potassium est un sel, mais il est aussi Ă©loignĂ© que possible de celui que vous utiliseriez pour assaisonner vos frites. Il est incroyablement toxique et a acquis une certaine notoriĂ©tĂ© en Ă©tant l’ingrĂ©dient de choix dans les pilules de suicide des espions et des soldats du monde entier. La meilleure chose que l’on puisse dire Ă son sujet est qu’il offre une mort rapide. Il dĂ©sactive la respiration cellulaire, le processus par lequel les cellules produisent de l’Ă©nergie, en inhibant une enzyme essentielle Ă la production d’ATP.
L’ATP est la principale source d’Ă©nergie du corps, et la capacitĂ© Ă la produire est essentielle pour vivre. Quelques minutes après avoir consommĂ© du cyanure de potassium, les victimes tombent inconscientes, puis sont en Ă©tat de mort cĂ©rĂ©brale. Oups !
Quels sont les Principaux produits chimiques industriels dangereux par-rapport au risque chimique?
Plus d’un million de produits chimiques différents sont utilisés dans le monde entier, tant dans les activités professionnelles que domestiques. La plupart sont dangereux, certains sont toxiques voire mortels ; leur emploi est réglementé.
L’utilisation des substances et préparations dangereuses nécessite des précautions et la mise en place de mesures de prévention. Étant donné que la connaissance de la nocivité des produits suppose des études toxicologiques longues et difficilement interprétables, des doutes persistent sur l’insécurité affichée pour certains produits mis récemment sur le marché.
Les produits chimiques industriels peuvent Ăªtre groupĂ©s selon leurs propriĂ©tĂ©s chimiques, leur utilisation, etc. C’est cette dernière solution qui a Ă©tĂ© adoptĂ©e pour la prĂ©sentation ci-après car elle est plus pragmatique et plus facile Ă consulter. Nous citons quelques principales familles de substances et de prĂ©parations industrielles prĂ©sentant des risques sont les suivantes.
Solvants
Il s’agit d’un groupe de produits très divers, tous liquides, ayant la propriĂ©tĂ© de dissoudre des solides, des liquides (on parle alors de miscibilitĂ©) et des gaz. De par leur propriĂ©tĂ© dissolvante, ils sont utilisĂ©s Ă©galement pour diluer et fluidifier des produits pĂ¢teux ou visqueux, difficiles Ă mettre en Å“uvre. On les emploie un peu partout dans l’industrie comme nettoyants et dĂ©graissants, comme diluants et dissolvants pour de nombreux produits.
Acides et bases
Les acides tels que chlorhydrique, nitrique, sulfurique, phosphorique, acétique, formique ainsi que les bases comme la soude, la potasse, la chaux, le gaz ammoniac et sa solution aqueuse l’ammoniaque, sont des substances très agressives et irritantes, capables de conduire à des brûlures chimiques de
l’épiderme et des muqueuses allant jusqu’à des Å“dèmes pulmonaires (vapeurs d’acides chlorhydrique et nitrique, ammoniac) et des destructions de tissus cellulaires.
Produits cancĂ©rogènes – CMR
De nombreux produits industriels sont Ă l’origine de cancers professionnels. Il s’agit donc de substances toxiques ou très toxiques pour lesquelles de sĂ©vères mesures de prĂ©vention sont Ă mettre en Å“uvre. La plupart de ces cas de cancers sont reconnus comme maladies professionnelles.
Généralement, sous l’appellation cancérogènes CMR, on regroupe trois familles de substances toxiques :
- les substances cancérogènes C proprement dites qui peuvent produire le cancer ou en augmenter la fréquence ;
- les substances mutagènes M qui peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence ;
- les substances toxiques pour la reproduction R qui peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets indésirables non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.
Définitions à connaître concernant les agents chimiques CMR
Cancérogène : Agent chimique dangereux à l’état pur (amiante, poussières de bois, benzène…) ou en mélange ou procédé pouvant provoquer l’apparition d’un cancer ou en augmenter la fréquence.
Mutagène ou génotoxique : produit chimique qui induit des altérations de la structure ou du nombre de chromosomes des cellules. Les chromosomes sont les éléments du noyau de la cellule qui portent l’ADN. L’effet mutagène (ou atteinte génotoxique) est une étape initiale du développement du cancer.
Toxique pour la reproduction ou reprotoxique : produit chimique (plomb par exemple) pouvant altérer la fertilité de l’homme ou de la femme, ou altérer le développement de l’enfant à naître (avortement spontané, malformation…).
AGENTS CHIMIQUES CMR – INRS
Agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux règles particulières de prévention
Au sens de l’article R. 4412-60 du Code du travail
- Toute substance ou mélange classé cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction de catégorie 1A ou 1B au sens du règlement CLP.
- Toute substance, tout mĂ©lange ou tout procĂ©dĂ© dĂ©fini comme cancĂ©rogène par l’arrĂªtĂ© du 26 octobre 2020 modifiĂ©, Ă savoir :
- Fabrication d’auramine
- Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille
- Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel
- Procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique
- Travaux exposant aux poussières de bois inhalables
- Travaux exposant au formaldéhyde
- Travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail
- Travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur
- Travaux exposant aux Ă©missions d’Ă©chappement de moteurs Diesel.
Niveaux de sĂ©curitĂ© chimique (NSC) – Niveau de danger du risque chimique :
Niveaux de danger définis (1 à 4), basés sur une évaluation des risques menée par une personne qualifiée :
Niveau 1 :
Risque minime pour la santĂ© ou le physique dĂ» aux produits chimiques. Pas d’acides ou de bases concentrĂ©s, de substances toxiques, cancĂ©rigènes ou tĂ©ratogènes. Moins de 4 litres de liquides inflammables. Aucune hotte n’est requise et aucun taux de ventilation gĂ©nĂ©rale n’est spĂ©cifiĂ©. Exemples typiques :
salles Ă tempĂ©rature contrĂ´lĂ©e, laboratoires d’enseignement et de dĂ©monstration scientifiques de la maternelle Ă la 12e annĂ©e, laboratoires de recherche avec utilisation de produits chimiques dans des kits prĂ©emballĂ©s, ou moins de 500 millilitres (mL) de produits chimiques avec les mots de signalisation  » danger  » du Système gĂ©nĂ©ral harmonisĂ© (SGH), laboratoires laser (infĂ©rieurs Ă la classe 2B) et salles de microscopie.
Niveau 2 :
Faible risque sanitaire ou physique liĂ© aux produits chimiques. De petites quantitĂ©s, infĂ©rieures Ă 1 litre, d’acides ou de bases concentrĂ©s de type rĂ©actif, ne possèdent aucune ou des quantitĂ©s limitĂ©es de matĂ©riaux toxiques ou Ă haut risque.
Moins de 40 litres de liquides inflammables sont stockĂ©s. Peut avoir besoin d’une hotte pour des activitĂ©s spĂ©cifiques. Exemples typiques : laboratoires d’enseignement et de dĂ©monstration de chimie ou de biochimie de premier cycle, et laboratoires de recherche biomĂ©dicale standard.
Niveau 3 :
risque chimique ou physique modĂ©rĂ©. Travail de laboratoire avec des acides concentrĂ©s, des bases, des produits toxiques, d’autres produits chimiques Ă haut risque ou des liquides cryogĂ©niques. Des substances cancĂ©rigènes ou toxiques pour la reproduction sont manipulĂ©es. Des gaz comprimĂ©s corrosifs, inflammables ou toxiques sont prĂ©sents dans des armoires ou des hottes. De grands volumes (> 40 litres) de liquides inflammables sont stockĂ©s dans le laboratoire.
Des risques Ă©levĂ©s en quantitĂ©s limitĂ©es peuvent Ăªtre prĂ©sents dans le laboratoire avec l’approbation de l’EHS (Environmental Health and Safety) (par exemple, l’acide fluorhydrique, les produits chimiques pyrophoriques ou les cyanures). Les laboratoires sont Ă©quipĂ©s d’une hotte ou d’une aspiration locale intensive. Certaines utilisations d’une boĂ®te Ă gants pour les produits chimiques rĂ©actifs Ă l’air ou Ă l’eau. Exemples : laboratoires de recherche en chimie, pharmacologie, gĂ©nie chimique et pathologie, ainsi que d’autres laboratoires de recherche Ă forte concentration de produits chimiques.
Niveau 4 :
risque chimique ou physique Ă©levĂ©. Travail avec des explosifs ou des composĂ©s potentiellement explosifs, ou utilisation frĂ©quente de grandes quantitĂ©s de produits chimiques pyrophoriques. Utilisation de grandes quantitĂ©s ou de matĂ©riaux Ă haut risque avec un potentiel significatif de conditions immĂ©diatement dangereuses pour la vie et la santĂ© (IDLH) en cas de libĂ©ration incontrĂ´lĂ©e ou d’incident prĂ©visible. Utilisation d’une boĂ®te Ă gants pour les produits chimiques pyrophoriques ou rĂ©actifs Ă l’air ou Ă l’eau.
Qui est concerné par le risque chimique ?
Toute substance ou prĂ©paration chimique, pure ou mĂ©langĂ©e, qui entre en contact avec le corps humain (par les voies respiratoires, la peau ou la bouche), peut perturber le fonctionnement de ce dernier, et conduire Ă l’apparition de troubles physiologiques plus ou moins graves. Les produits inflammables, combustibles ou instables peuvent Ăªtre Ă l’origine d’incendies et d’explosions d’importance variable.
L’homme qui manipule de près ou de loin des produits chimiques ou se trouve en contact avec ces derniers est donc exposé à des risques chimiques divers et variés.
Les risques chimiques sont omniprésents dans les activités humaines et ne sont pas spécifiques aux industries chimiques ou parachimiques. On les rencontre dans de nombreuses activités, industrielles ou non :
- – Métallurgie : extraction, élaboration de métaux et alliages toxiques (plomb, cadmium, bronze au béryllium).
- – Mécanique : usinage de métaux et d’alliages toxiques, traitements thermiques, traitements de surface, dégraissage, décapage, etc.
- – Alimentaire : nettoyage et désinfection, addition d’adjuvants divers (conservateurs, nitrites, antioxydants, etc.).
- – Agricole : emploi d’engrais, de pesticides.
- – BĂ¢timent et travaux publics (ciments, chaux, bitumes, amiante, colles, peintures, etc.).
- – Transport de produits dangereux par terre, mer, voies d’eau et air.
- – Autres activités industrielles : papeterie, imprimerie, tannerie, menuiserie et ébénisterie, textile, etc.
- – Bureautique (colles, solvants, encres, etc.).
- – Activités non professionnelles : pollution de l’environnement (circulation routière, rejet des eaux usées, décharges pour produits toxiques), produits de nettoyage et de bricolage, etc.
AbrogĂ© par DĂ©cret n°2008-244 du 7 mars 2008 – art. 9 (V)
ModifiĂ© par DĂ©cret n°2003-1254 du 23 dĂ©cembre 2003 – art. 1
I. – L’employeur veille Ă ce que les travailleurs ainsi que le comitĂ© d’hygiène, de sĂ©curitĂ© et des conditions de travail ou, Ă dĂ©faut, les dĂ©lĂ©guĂ©s du personnel :
1° Reçoivent des informations sous des formes appropriĂ©es et pĂ©riodiquement actualisĂ©es sur les agents chimiques dangereux se trouvant sur le lieu de travail, telles que notamment leurs noms, les risques pour la sĂ©curitĂ© et la santĂ© qu’ils comportent et, le cas Ă©chĂ©ant, les valeurs limites d’exposition professionnelle et les valeurs limites biologiques qui leur sont applicables ;
2° Aient accès aux fiches de données de sécurité fournies par le fournisseur des agents chimiques ;
3° Reçoivent une formation et des informations quant aux prĂ©cautions Ă prendre afin d’assurer leur protection et celle des autres travailleurs prĂ©sents sur le lieu de travail. Doivent Ăªtre notamment portĂ©es Ă leur connaissance les consignes relatives aux mesures d’hygiène Ă respecter et Ă l’utilisation des Ă©quipements de protection individuelle.
II. – Les rĂ©sultats de l’Ă©valuation des risques chimiques prĂ©vue Ă l’article R. 231-54-2 sont communiquĂ©s, sous une forme appropriĂ©e, au comitĂ© d’hygiène, de sĂ©curitĂ© et des conditions de travail ou, Ă dĂ©faut, aux dĂ©lĂ©guĂ©s du personnel et, en l’absence de reprĂ©sentation du personnel, Ă tout travailleur intervenant dans l’entreprise ainsi qu’au mĂ©decin du travail. Cette communication intervient, en particulier, Ă la suite de la mise Ă jour des rĂ©sultats de l’Ă©valuation ou de toute modification importante des mĂ©thodes et des conditions de travail susceptible d’affecter la santĂ© et la sĂ©curitĂ© des travailleurs.
Le risque chimique et le risque d’intoxication
Point de vue : Pour moi, le risque chimique est un problème qui doit Ăªtre pris au sĂ©rieux car il peut causer des problèmes Ă long terme si on n’y prend pas garde.
Long terme : Il est important de pouvoir mesurer les risques chimiques sur le long terme.
Tout produit chimique qui, par un moyen quelconque, pénètre dans l’organisme humain, possède à des degrés divers la faculté de perturber le fonctionnement normal de tel ou tel organe et ainsi porter atteinte à l’intégrité et à la santé de l’homme. C’est le risque d’intoxication qui se manifeste sous des
formes variées et avec des conséquences très diverses.
L’article R. 231-51 du Code du travail distingue neuf catégories de substances dangereuses pour l’homme et une pour l’environnement.
– Très toxiques : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en très petites quantités, entraînent la mort ou des risques aigus ou chroniques ( Ils peuvent provoquer des allergies cutanées ).
– Toxiques : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en petites quantités, entraînent la mort ou des risques aigus ou chroniques.
– Nocives : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent entraîner la mort ou des risques aigus ou chroniques.
– Corrosives : substances et préparations qui, en contact avec des tissus vivants, peuvent exercer une action destructrice sur ces derniers.
Comment Ă©valuer le risque chimique – Aspect LĂ©gislatif ?
Article R231-54-2 code du travail
AbrogĂ© par DĂ©cret n°2008-244 du 7 mars 2008 – art. 9 (V)
ModifiĂ© par DĂ©cret n°2003-1254 du 23 dĂ©cembre 2003 – art. 1 () JORF 28 dĂ©cembre 2003
Pour toute activitĂ© susceptible de prĂ©senter un risque d’exposition Ă des agents chimiques dangereux au sens de l’article R. 231-54-1, l’employeur procède, conformĂ©ment aux dispositions du III de l’article L. 230-2, Ă l’Ă©valuation des risques encourus pour la santĂ© et la sĂ©curitĂ© des travailleurs. Cette Ă©valuation est renouvelĂ©e pĂ©riodiquement, notamment Ă l’occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santĂ© ou la sĂ©curitĂ© de ceux-ci.
I. – Pour assurer cette Ă©valuation, l’employeur prend en compte notamment :
1° Les propriétés dangereuses des agents chimiques présents sur les lieux de travail ;
2° Les informations relatives à la santé et à la sécurité communiquées par le fournisseur de produits chimiques en application des articles R. 231-51, R. 231-53 et R. 231-53-1 ;
3° Les renseignements complĂ©mentaires qui lui sont nĂ©cessaires obtenus auprès du fournisseur ou d’autres sources aisĂ©ment accessibles ;
4° La nature, le degrĂ© et la durĂ©e de l’exposition ;
5° Les conditions dans lesquelles se dĂ©roulent les activitĂ©s impliquant des agents chimiques, y compris le nombre et le volume de chacun d’eux ;
6° Les valeurs limites d’exposition professionnelle et les valeurs limites biologiques fixĂ©es en application des articles L. 231-2 et L. 231-7 ;
7° L’effet des mesures de prĂ©vention prises ou Ă prendre sur le risque chimique ;
8° Les conclusions fournies par le médecin du travail concernant la surveillance de la santé et de la sécurité des travailleurs ;
9° Les travaux conduits et propositions Ă©mises par les intervenants en prĂ©vention des risques professionnels mentionnĂ©s Ă l’article R. 241-1-1.
II. – L’Ă©valuation des risques inclut toutes les activitĂ©s au sein de l’entreprise ou de l’Ă©tablissement, y compris l’entretien et la maintenance. Dans le cas d’activitĂ©s comportant une exposition Ă plusieurs agents chimiques dangereux, l’Ă©valuation prend en compte les risques combinĂ©s de l’ensemble de ces agents.
Toute activitĂ© nouvelle impliquant des agents chimiques dangereux ne peut Ăªtre entreprise qu’après rĂ©alisation de l’Ă©valuation des risques et mise en oeuvre des mesures de prĂ©vention appropriĂ©es.
Les rĂ©sultats de l’Ă©valuation des risques sont consignĂ©s dans le document unique prĂ©vu Ă l’article R. 230-1.
Infographie INRS – Grandes lignes d’une dĂ©marche de prĂ©vention du risque chimique
L’INRS a développé de nombreux outils pour vous aider à évaluer et prévenir les risques chimiques.
Pour vous aider à choisir les outils qui vous conviennent le mieux, l’INRS propose trois exemples de parcours : Parcours débutant : entreprise qui débute en prévention des risques professionnels et qui n’est pas spécialiste en évaluation des risques, et encore moins dans le domaine des risques chimiques, mais qui souhaite mettre en place les bonnes pratiques et les fondamentaux de la prévention des risques chimiques.
Comment évaluer le risque chimique ? Evaluation du risque chimique méthodologie
Cette partie est réservée aux collectivités souhaitant approfondir leur analyse des risques professionnels. Plus complète, elle permet de réaliser une évaluation qui se rapproche davantage des conditions réelles de travail.
Objectifs :
- Adapter le système de cotation au type de risque chimique
- Calculer un Indice de Risque chimique pondéré (IRp) en fonction du niveau de maîtrise du risque
Note concernant le document unique :
L’Ă©valuation des risques chimiques est complĂ©mentaire au document unique.
La réglementation ne considère pas le document unique comme étant suffisant pour évaluer les risques chimiques.
En savoir plus sur le document unique consulter l’article : Qu’est-ce que le document unique d’évaluation des risques (DUERP) ?
Une Ă©valuation approfondie du risque ( risque chimique) permet d’adapter le système de cotation aux risques particuliers tels que le risque chimique, le bruit, les vibrations, le risque incendie, le risque explosion, les Risques PsychoSociaux (RPS) et les risques liĂ©s Ă l’activitĂ© physique.
Pour chacun de ces risques, l’Indice de Risque Intrinsèque (IRi) sera déterminé directement à l’aide des grilles ci-dessous.
Démarche La démarche proposée dans cette partie se décline en 5 étapes :
- Report des informations générales,
- Cotation des risques particuliers,
- Recensement des formations requises,
- Evaluation de la maitrise du risque,
- Détermination des mesures de prévention à réaliser.
Cette Ă©valuation approfondie permet d’adapter le système de cotation aux risques particuliers tels que le risque chimique, le bruit, les vibrations, le risque incendie, le risque explosion, les Risques PsychoSociaux (RPS) et les risques liĂ©s Ă l’activitĂ© physique.
Pour chacun de ces risques, l’Indice de Risque Intrinsèque (IRi) sera déterminé directement à l’aide des grilles ci-dessous. Ainsi il ne sera plus nécessaire d’utiliser les colonnes F et G (ces colonnes seront vierges).
De plus un Indice de Risque pondéré (IRp), applicable à tous les risques sera défini en fonction du niveau de maîtrise des risques.
Etape 1- Report des informations générales
Reporter les informations recensĂ©es dans les 7 premières colonnes du tableau d’Ă©valuation des risques professionnels prĂ©sentĂ© dans la mĂ©thodologie de l’article Qu’est-ce que le document unique d’évaluation des risques (DUERP) ? (colonnes : activitĂ©, tĂ¢che, identification de risque, classement (F/G/IRi) et mesures de prĂ©ventions existantes).
Ainsi il ne sera plus nécessaire d’utiliser les colonnes F et G (ces colonnes seront vierges). De plus un Indice de Risque pondéré (IRp), applicable à tous les risques sera défini en fonction du niveau de maîtrise des risques.
Etape 2- Cotation des risques particuliers – Risque chimique
Dans cette Ă©tape seule la cotation de certains risques particuliers sera dĂ©veloppĂ©e (risque chimique, le bruit, les vibrations, le risque incendie, le risque explosion, les risques psychosociaux et les risques liĂ©s Ă l’activitĂ© physique).
Pour le risque chimique on ne détermine pas de Fréquence (F) et de Gravité (G) mais directement l’indice de risque intrinsèque (IRi) de la manière suivante :
Détermination de la quantité de produit utilisée (Q) :
La quantité Q est établie en fonction de la quantité de produit utilisée à la journée.
Détermination de la fréquence d’utilisation (U) :
La fréquence d’utilisation U est établie en fonction du temps d’utilisation du produit à l’échelle soit du jour, de la semaine, du mois ou de l’année.
Par défaut il convient de se référer à la valeur la plus élevée pour déterminer la valeur U.
Détermination de l’exposition potentielle (E) :
L’exposition potentielle E est la correspondance entre la quantité de produit utilisée (Q) et la fréquence d’utilisation (U).
DĂ©termination de la dangerositĂ© du produit (D) – Pictogramme risque chimique:
La dangerosité est établie en fonction de l’ancien ou du nouveau système de classification des produits
chimiques.
Avec l’ancien système de classification : se baser sur les Phrases de Risque que l’on retrouve sur l’étiquette ou sur la Fiche de Données de Sécurité (FDS).
Avec le nouveau Système Global Harmonisé (SGH) : se baser sur les pictogrammes présents sur l’étiquette et vérifier la catégorie de danger mentionnée sur la FDS.
Détermination de l’Indice de Risque intrinsèque (IRi) :
L’indice de risque que l’on intègre dans la 6ème colonne (IRi) du tableau d’évaluation des risques, se détermine par la correspondance entre la dangerosité du produit (D) et l’exposition potentielle (E).
Exemple de détermination de catégorie du risque chimique :
Un agent du service des espaces verts réalise une campagne de traitement phytosanitaire tous les ans.
1 – Détermination de Q
Utilisation de 15L de produit Ă chaque passage.
Q = 4
2 – Détermination de U
La campagne comprend 4 passages de 5 jours, soit 20 jours à l’année.
Dans ce cas, U=2 (échelle à l’année).
Un passage dure 4 heures dans la journée.
Dans ce cas, U=3 (échelle au jour).
Choisir U le plus élevé dans l’exemple
U = 3
3 – Détermination de E
Faire correspondre Q et U dans le tableau
E = 4
4 – Détermination de D
Le produit utilisé est marqué catégorie 3
D = 3
5 – Détermination de IRi (indice du risque chimique)
Faire correspondre E et D dans le tableau
IRi = 9
Service : Technique / Unité de travail : Espaces Verts
Etape 3- Recensement des formations requises
Recenser les besoins en formation à partir des risques identifiés afin de compléter la colonne « formations requises » du tableau.
La formation n’est pas l’unique mesure de prĂ©vention, cependant noter les formations obligatoires et recommandĂ©es permet de suivre les demandes et de les prioriser.
Etape 4- Evaluation de la maîtrise du risque
L’objectif est d’évaluer l’Indice de Risque PondĂ©rĂ© (IRp) pour chaque risque auquel les agents sont exposĂ©s, lorsque toutes les mesures de prĂ©vention mise Ă leur disposition sont opĂ©rationnelles. Une pondĂ©ration de l’IRi permet de se rapprocher d’avantage de la rĂ©alitĂ© des situations de travail. Pour ce faire, il convient de lister les mesures de prĂ©vention dĂ©jĂ mises en place sur les postes. Des facteurs de pondĂ©ration peuvent alors Ăªtre appliquĂ©s Ă l’indice de risque intrinsèque, IRi
Etape 5- Détermination des mesures de prévention à réaliser
Le calcul de l’indice de risque pondĂ©rĂ©, IR p, permet ensuite de hiĂ©rarchiser les risques. Par consĂ©quent, certains postes apparaĂ®tront comme prioritaires, il faudra alors dĂ©terminer les mesures de prĂ©vention Ă mettre en place et les insĂ©rer dans un plan d’actions.
La mĂ©thode utilisĂ©e est identique Ă celle dĂ©crite dans l’article : Qu’est-ce que le document unique d’évaluation des risques (DUERP) ?
Comment prĂ©venir le risque chimique – Exemples de mesures de prĂ©vention contre le risque chimique
Suivant le niveau de risque chimique, l’entreprise met en place un plan d’action en suivant les 9 principes gĂ©nĂ©raux de prĂ©vention, comme elle peut le faire pour tout autre risque.
Les entreprises doivent mettre en place des mesures pour éviter les expositions de leurs salariés à ces risques et au risque chimique ou au moins les réduire à leur niveau le plus bas possible.
Humaines : • Formation Ă l’utilisation des produits • Sensibilisation au port des Equipements de Protection Individuelle (EPI) • Suivi mĂ©dical Organisationnelles : • Limitation des temps d’intervention • Eloignement des personnes par rapport aux produits • CrĂ©ation de mode opĂ©ratoire | • Liste des travailleurs et fiches individuelles d’exposition • Recensement des Fiches de DonnĂ©es de SĂ©curitĂ© (FDS) Techniques : • Substitution des produits dangereux • Système de captage, ventilation • Entretien des installations et matĂ©riels • Equipement de Protection Individuelle (EPI) • RepĂ©rer les produits et rĂ©pertorier leurs dangers dans un inventaire |
Quelles sont les obligations de l’autorité territoriale en matière de formation à la sécurité au travail ?
L’autorité territoriale doit :
- définir les actions de formation,
- organiser cette formation,
- justifier de la mise en Å“uvre et de la rĂ©alisation de cette formation.
La définition du programme de formation :
L’autorité territoriale définit les actions de formation en fonction des risques auxquels les agents sont
exposés ou des missions qu’ils effectuent.
Le médecin de prévention est associé à la définition des actions de formation, en particulier en ce qui
concerne la formation des agents qui reprennent leur activitĂ© après un arrĂªt de travail.
Le service prévention, s’il existe, est également associé à la définition des actions de formation.
Le CP/AP et le CT/CHSCT coopèrent à la préparation des actions de formation.
Comment prévenir le risque chimique ? Exemples de mesures de prévention
Humaines :
- Formation à l’utilisation des produits
- Sensibilisation au port des Equipements de Protection Individuelle (EPI)
- Suivi médical
Organisationnelles :
- Limitation des temps d’intervention
- Eloignement des personnes par rapport aux produits
- Création de mode opératoire
- Liste des travailleurs et fiches individuelles d’exposition
- Recensement des Fiches de Données de Sécurité (FDS)
Techniques :
- Substitution des produits dangereux
- Système de captage, ventilation
- Entretien des installations et matériels
- Equipement de Protection Individuelle (EPI)
En Bref – Risque chimique
Les produits chimiques dangereux prĂ©sentant de nombreux risques pour les personnes, les biens et l’environnement de votre organisation, il est très important que vous adoptiez une approche disciplinĂ©e, mĂ©thodique et systĂ©matique de la gestion des risques. Une mĂ©thodologie efficace qui peut Ăªtre adoptĂ©e est Identifier, Évaluer, ContrĂ´ler, Maintenir. L’adoption d’une mĂ©thodologie vous permettra de gĂ©rer les risques associĂ©s aux produits chimiques dangereux de manière efficace et effective. Si vous souhaitez obtenir des conseils supplĂ©mentaires sur la manière de gĂ©rer les risques liĂ©s aux produits chimiques dangereux, n’hĂ©sitez pas Ă nous contacter.
Email : contact@qualitexpert-dz.com
Bonjour,
la dĂ©marche sur l’Ă©valuation des risques chimiques est bien mais les calculs utilisĂ©es pour dĂ©terminer les valeurs l’Exposition aux risques chimiques et la DangerositĂ© n’est pas juste.
E= QxU
D= ?
Il y a problème.