3.7/5 - (27 votes)

Un système de management environnemental aide les organismes àidentifier, gérer, surveiller et maîtriser leurs questions environnementalesdans une perspective « holistique » ( considérer les phénomènescomme des totalités).

système de management environnemental la norme iso 14001

Qu’est-ce qu’un système de management de l’environnement SME ?

Le système de management environnemental est un outil de gestion de l’entreprise et de la collectivité qui lui permet de s’organiser de manière à réduire et maîtriser ses impacts sur l’environnement. Il inscrit l’engagement d’amélioration environnementale de l’entreprise ou de la collectivité dans la durée en lui permettant de se perfectionner continuellement.

Le management environnemental peut être défini comme la somme d’une série d’actions concrètes destinées à maîtriser les incidences des activités d’une organisation, et ici d’une collectivité locale sur l’environnement. Cet ensemble fonctionne selon une logique d’amélioration continue de la performance environnementale et du système de gestion mis en place. Deux outils encadrent aujourd’hui la mise en place du processus : les référentiels ISO 14001 et EMAS II.

Définition du système de management environnemental selon la norme NF EN ISO 14001:2004

Système de management environnemental : le système de management environnemental est la composante du système de management d’un organisme utilisée pour développer et mettre en œuvre sa politique environnementale et gérer ses aspects environnementaux.

Note 1 : un système de management est un ensemble d’éléments liés entre eux, utilisé pour établir une politique et des objectifs et atteindre ces objectifs.

Note 2 : un système de management comprend l’organisation, la planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources.

Quels sont les outils du management environnemental ?

Lemanagement environnemental peut être défini comme la somme d’une séried’actions concrètes destinées à maîtriser les incidences des activités d’uneorganisation, et ici d’une collectivité locale sur l’environnement. Cetensemble fonctionne selon une logique d’amélioration continue de la performanceenvironnementale et du système de gestion mis en place. Deux outils encadrentaujourd’hui la mise en place du processus : les référentiels ISO 14001 et EMAS II.

Il paraîtdésormais nécessaire d’accompagner les collectivités qui souhaitent s’engagerdans la certification environnementale de leurs services ou de leursterritoires. Il convient de donner à celles-ci les « clés d’entrée » pourmettre en place un système de management environnemental (en particulier à lasuite d’une démarche d’agenda 21 pour la faire « re » connaître), et s’engagerdans une démarche de certification ISO 14001 ou d’enregistrement EMAS. Leretour d’expériences des collectivités engagées dans ces processus, les outilsen cours d’élaboration par les différents acteurs de la certification sontautant d’informations à analyser et à communiquer aux collectivités pour lesguider dans leur démarche de certification.

Ces deuxréférentiels utilisent un vocabulaire différent lorsqu’ils organisent lareconnaissance par un tiers de la démarche de management environnemental. Lanorme ISO parle de certification, le règlement EMAS d’enregistrement. Parsoucis de clarté, le terme de certification est utilisé dans les titres du plandans son sens générique : validation externe d’un système de managementenvironnemental par un tiers.

La norme ISO 14001 : la référence internationale

Comme toutes les normes de systèmes de management de l’ISO, ISO14001 inclut la nécessité de s’inscrire dans une dynamique d’améliorationcontinue des systèmes et de la démarche des organismes pour aborderles questions environnementales

– Les normes ISO 14001 [ISO 96-1] et ISO 14004 [ISO 96-2], définissent les spécifications et lignes directrices pour l’utilisation et la mise en œuvre du SME.

– Les normes ISO 14010 [ISO 96-3], ISO 14011 [ISO 96-4] et ISO 14012 [ISO 96-5] définissent les principes et procédures de l’audit environnemental, ainsi que les critères de qualification des auditeurs environnementaux.

Élaborée par l’Organisation internationale de Normalisation (ISO), c’est une norme internationale qui précise la structure et les principes d’un SME. Elle fait partie de la série de normes ISO 14000 qui regroupe les normes environnementales. Celles-ci datent de 1996 et bénéficient d’une reconnaissance internationale.

Ce type de norme, notamment la Norme ISO 14001, la plus couramment utilisée, offre essentiellement une garantie de reconnaissance et de validation par les différents acteurs de la société. Ce sont des normes stables, dans le temps et dans l’espace, car elles sont universellement reconnues. ISO 14001 repose sur une démarche volontaire.

Son approche par l’organisation de l’entreprise se fonde sur l’engagement d’une politique et la mise en place d’un système auto-améliorant. La norme établit les prescriptions et exigences minimales : définition d’une politique, objectifs, planification, mise en œuvre, contrôle, actions correctives…..Elle s’applique à un organisme ou à un site dans sa totalité, mais pas aux produits.

  • ISO 14001 comparable à ISO 9001
  • Elle peut servir de base à une certification
  • Elle ne comprend pas de critère de performance environnementale
  • Le système est compatible avec l’ISO 9001.

C’est une norme qui :

  • Permet de GERER LES IMPACTS (base de volontariat)
  • Est utilisable par TOUT ORGANISME (quelles que soient la taille et son implantation dans le monde).
  • Permet d’ANTICIPER (conformité à la réglementation)
  • Permet de structurer une COMMUNICATION externe/interne

Apport d’améliorations de la révision de la norme 14001 en 2015

La révision de la norme iso 14001 version 2015 est basé sur trois axes :

  1. Importance accrue dumanagementenvironnemental dans lesprocessus de planificationstratégique de l’organisme.
  2. Renforcement del’implication de ladirection
  3. Engagement plus fermeen faveur d’initiativesproactives destinées àstimuler la performanceenvironnementale

ISO 14001 – 2015 : répond à la prise de conscience croissante, par lesentreprises, de la nécessité de tenir compte des éléments externes etinternes qui ont une influence sur leur impact environnemental comme la volatilité climatique et le contexte concurrentiel dans lequel elles opèrent.

EMAS Eco-Management and Audit Scheme : un dispositif européen plus exigeant que la norme ISO 14001

  • La norme ISO 14001 est une norme applicable à l’échelle mondiale, tandis que le système EMAS est un règlement qui s’applique aux entreprises des États membres de la CE.
  • EMAS exige spécifiquement la réalisation d’un examen environnemental initial avant la mise en œuvre du SME, alors que la norme ISO 14001 suggère seulement qu’une telle pratique est utile pour développer un SME et que les aspects et impacts environnementaux significatifs sont identifiés.
  • Alors que la norme ISO 14001 certifie la manière par laquelle l’entreprise gère l’environnement, c’est-à-dire sa structure de gestion de l’environnement, le règlement EMAS va plus loin.
  • EMAS exige la préparation d’une déclaration environnementale, qui doit être mise à la disposition du public. Cette déclaration doit faire l’objet d’une vérification externe pour garantir la fiabilité des informations. La norme ISO 14001 ne comporte aucune exigence en matière de déclaration environnementale (N.B. : la déclaration environnementale ne doit pas être confondue avec la politique environnementale ou d’autres exigences obligatoires en matière de rapports).
  • Tout type d’organisation peut être certifié ISO 14001, tandis qu’EMAS est limité aux industries dans un champ d’application spécifique. À l’origine, l’EMAS ne s’appliquait qu’au secteur industriel (mines et carrières, industries manufacturières, approvisionnement en électricité, gaz et eau, et déchets solides et liquides), mais il a depuis considérablement élargi ses frontières et inclut désormais les industries de services et les collectivités locales. L
  • La norme ISO 14001 peut s’appliquer à l’ensemble d’une entreprise, à un site d’exploitation, voire à des activités spécifiques au sein d’une entreprise ou d’un site d’exploitation, tandis que la norme EMAS ne s’applique qu’à un « site d’exploitation ».
  • EMAS stipule qu’une entreprise doit « se conformer à toutes les exigences pertinentes en matière d’environnement », alors que la norme ISO 14001 stipule uniquement qu’il doit y avoir un « engagement à se conformer » à la législation et aux réglementations environnementales.
  • L’EMAS stipule qu’un audit du système de management et des performances environnementales doit être réalisé, ou le cycle d’audit achevé, au moins tous les trois ans, alors que la norme ISO 14001 ne précise pas la fréquence des audits.
  • L’EMAS stipule que la politique environnementale doit inclure un engagement d’amélioration continue des performances environnementales, en vue de réduire les impacts à des niveaux ne dépassant pas ceux correspondant à une application économiquement viable de la meilleure technologie disponible (EVABAT), tandis que la norme ISO 14001 stipule que le SME doit encourager l’utilisation de la meilleure technologie disponible, lorsque cela est approprié et économiquement viable.

NF X30-205 : une approche progressive

La norme française NF X30-205 permet aux entreprises de mettre en place en trois étapes, donc progressivement, un SME conforme à la norme ISO 14001:2015.

Pourquoi mettre en place un système de management environnemental – Objectifs ?

Beaucoup de systèmes de management environnemental ont été développés pour aider les organisations à gérer leurs impacts sur l’environnement.

Le système de management environnemental permet de mettre en place un programme environnemental efficace et adapté aux besoins de l’entreprise et :

  1. De démontrer la conformité aux exigences légales et réglementaires,actuelles et futures.
  2. Renforcer l’implication de la direction et l’engagement des employés.
  3. Améliorer la réputation de l’entreprise et la confiance des partiesprenantes au travers d’une communication stratégique.
  4. Réaliser des objectifs stratégiques en prenant en compte les questionsenvironnementales dans la gestion de l’entreprise.
  5. Obtenir un avantage concurrentiel et financier grâce à l’amélioration del’efficacité et à la réduction des coûts.
  6. Favoriser une meilleure performance environnementale desfournisseurs en les intégrant dans les systèmes d’activités de l’organisme
  7. Permettre aux entreprises de mieux gérer leur impact environnemental et de répondre aux appels d’offres verts.

Ainsi les principaux objectifs du SME sont de :

  • Respecter la réglementation avec un dépassement des objectifs initiaux. –
  • Maîtriser les risques pour le site.
  • Maîtriser les coûts déchets par des économies d’énergie et de matière première.
  • Améliorer la performance du système de gestion avec l’introduction d’un nouvel angle critique. – Se différencier par rapport à la concurrence.
  • Valoriser l’image de l’entreprise.
  • Communiquer de manière transparente vis-à-vis du personnel, des riverains, des clients, des assureurs,

Comment mettre en place un système de management de l’environnement ?

1. Définition d’une politique environnementale :

C’est un engagement écrit de la Direction { se conformer aux réglementations et { améliorer de façon continue les résultats environnementaux de l’entreprise. Il doit être porté { la connaissance de l’ensemble du personnel et être accessible à toute personne qui en fait la demande..

2. Analyse environnementale du site

Il s’agit d’identifier les aspects environnementaux induits par l’activité, de réaliser un inventaire des réglementations applicables et d’évaluer les impacts des activités du site, qui sont hiérarchisés. Ceux que l’entreprise peut maîtriser doivent aussi être identifiés.

3 .Etablissement d’un programme :

Il s’agit de planifier des actions pour traduire concrètement la volonté exprimée dans la politique environnementale. Des objectifs précis sont définis, ainsi que les mesures à prendre et les ressources à attribuer pour les atteindre : moyens humains, techniques et financiers…

4. Mise en place d’un Système de Management Environnemental S M E

Il s’agit de la mise en place d’une organisation et des structures qui assurent l’efficacité du système. Par exemple, on établira des procédures, on définira les responsabilités et les rôles de chacun, on prévoira les actions de formation ou les modes de communication interne et externe…

5. Mise en oeuvre des actions planifiées

Formation, communication, modification des processus de production, mise en place de mesures de réduction des nuisance….etc.

6. Contrôle du système et correction des écarts

L’auto-contrôle et l’audit interne permettent de surveiller l’évolution des impacts environnementaux { l’aide d’indicateurs, d’évaluer la conformité des résultats et de corriger les écarts constatés. Des revues de direction régulières doivent permettre de vérifier que la politique environnementale définie est réalisée en conformité avec ce qui a été prévu. Elle permettent également de renouveler les objectifs et cibles.

7. Validation et rédaction d’un rapport environnemental

On peut également demander à cette étape la certification.

Laisser un commentaire

laghouati

Laghouati Mohame El Amine Ingénieur d'état