Comment déterminer les aspects environnementaux significatifs AES ?

Articles en relations :

Iso 14001

Introduction

Dans le domaine d’application défini du système de management environnemental, l’organisme doit déterminer les aspects environnementaux significatifs de ses activités, produits et services qu’il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence, ainsi que leurs impacts environnementaux associés, dans une perspective de cycle de vie. (Iso 14001 Page 9).

Qu’est-ce qui constitue l’environnement ?

L’environnement est un milieu dans lequel un organisme fonctionne incluant l’air, l’eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations.

Exigences de la norme

Dans le cadre du champ d’application défini, l’organisation doit déterminer les aspects environnementaux significatifs :

De ses activités, produits et services, en tenant compte de leur cycle de vie.

Quelles sont les deux catégories d’impacts environnementaux ?

Définition :

Un aspect environnemental est une composante des activités ou des produits ou services d’une organisation qui interagit ou peut entre en interaction avec l’environnement. Les exemples sont :

  • Premièrement, les rejets dans l’eau,
  • Deuxièmement, les émissions atmosphériques,
  • Troisièmement, l’utilisation des matériaux, mais aussi la réutilisation des matériaux ou la réduction du bruit ( ISO 14004, p. 52 ).

Définition :

L’aspect ou l’impact environnemental peut avoir un ou plusieurs effets sur l’environnement, c’est-à-dire provoquer une modification défavorable ou favorable de l’environnement. Un effet environnemental néfaste est par exemple la pollution de l’air ou l’extraction de matières premières. Un impact environnemental bénéfique est la conservation des ressources, l’amélioration de la qualité de l’eau ou du sol. (ISO 14004, p. 52).

De ces aspects environnementaux, l’organisation doit tirer les aspects environnementaux significatifs :

  • au moyen de critères définis, ces derniers contrôlées ou influencées par l’organisation tout au long du cycle de vie,
  • en tenant compte des changements/nouveaux développements/ situations d’urgence.

On communiques les aspects environnementaux significatifs de manière adéquate en interne. Et on conserves la méthodologie et les résultats de l’évaluation des aspects environnementaux en tant qu’informations documentées.

Énoncé de la norme iso 14001 version 2015

3.2.2 aspect environnemental élément des activités, produits ou services d’un organisme (3.1.4) interagissant ou susceptible d’interactions avec l’environnement (3.2.1)

Note 1 à l’article: Un aspect environnemental peut causer un ou plusieurs impacts environnementaux (3.2.4). Un aspect environnemental significatif est un aspect environnemental qui a ou peut avoir un ou plusieurs impacts environnementaux significatifs.

Note 2 à l’article: Les aspects environnementaux significatifs sont déterminés par l’organisme en utilisant un ou plusieurs critères.

L’objectif visé – comment réaliser l’analyse et l’évaluation des aspects environnementaux significatifs

L’analyse et l’évaluation des aspects environnementaux significatifs constituent le « cœur » d’un SME.
Ici en fonction de leur importance pour le SME on évalue et on identifie les impacts environnementaux causés par les processus et les produits d’une organisation. Les aspects environnementaux significatifs identifies le point de départ. Et cela pour la dérivation des objectifs et mesures environnementaux. Ainsi que pour tous les processus de contrôle et de surveillance dans le SME. Donc ces aspects constituent le point de départ pour l’amélioration des performances environnementales d’une organisation.

L’accent mis sur le cycle de vie n’est pas nouveau, mais a été formulé de manière plus explicite dans la norme ISO 14001 2015. Il s’agit de veiller à ce que l’orientation environnementale d’une organisation soit promue non seulement dans ses propres locaux, mais aussi – dans la mesure du possible – aux stades amont et aval de la production.

Assistance à la mise en place dans la pratique

À ce jour, il n’existe pas de méthodologie uniforme pour l’analyse et l’évaluation des aspects environnementaux. La norme ISO 14001 2015 ne contient pas non plus d’exigences, si ce n’est que le processus d’analyse et d’évaluation doit être plausible et compréhensible. Ainsi, chaque organisation doit développer sa propre procédure méthodique qui soit suffisamment concrète d’une part et praticable d’autre part.

Alors on détermines les aspects environnementaux en fonction :

  • D’abord, des processus,
  • Ensuite, des produits ou des services,

Tous cela en tenant compte du cycle de vie. Il s’agit d’éviter un déplacement involontaire des impacts environnementaux dans le cycle de vie des produits ou vers d’autres organisations (« externalisation »).

Définition :

Un cycle de vie est défini :

Comme les phases successives et interdépendantes d’une organisation, depuis l’extraction ou la production de matières premières jusqu’à l’élimination finale (ISO 14001, termes 3.3.3).

Les phases pertinentes du cycle de vie d’un produit

Les phases pertinentes du cycle de vie d’un produit comprennent donc :

  • Approvisionnement en matières premières, y compris l’extraction
  • Développement de produits, services, procédés, usines
  • Production, ou étapes de production individuelles ainsi que production de produits semi-finis
  • Distribution et logistique (y compris le stockage, l’emballage, la livraison)
  • Utilisation, y compris l’installation et les processus après-vente tels que l’entretien et le service
  • le traitement en fin de cycle de vie (réutilisation, recyclage) et
  • L’élimination finale.

Lors de la détermination des aspects environnementaux significatifs, il faut également tenir compte du fait que toute modification, tout développement prévu et nouveau concernant les activités, les produits et les services, ainsi que toute utilisation impropre, doivent être pris en considération.

On inclues dans l’analyse les conditions (situations d’urgence). Cette exigence montre clairement le lien avec l’analyse des risques et des opportunités déjà décrite.

La norme fait la distinction entre les aspects environnementaux contrôlables et influençables (cf. fig. 1).

Aspects Environnementaux
Fig. 1 Différenciation entre les aspects environnementaux contrôlables et influençables dans le cycle de vie du produit

Aspects environnementaux contrôlables

les aspects environnementaux contrôlables :

  • sont causés sur le site même de l’entreprise, car ils découlent des processus d’approvisionnement, de production et de vente qui y sont menés (par exemple, la consommation de matières premières, d’eau, d’énergie et de terre, ainsi que la production de déchets, les émissions dans l’air et le rejet d’eaux usées).
  • peut être facilement enregistré dans les bilans de matières et d’énergie et peut être contrôlé par des décisions de gestion appropriées ou sur la base des structures de propriété existantes.

Aspects environnementaux affectables

  • ne se produisent pas sur le site lui-même, mais résultent des étapes d’approvisionnement, de production ou de distribution en amont ou en aval et ne peuvent être influencées que par l’organisation.
  • sont des aspects environnementaux résultant de l’extraction et de la distribution ainsi que de

la conception et la fabrication de produits intermédiaires, la distribution et l’utilisation de produits, ou les performances et pratiques environnementales des entrepreneurs et des fournisseurs.

L’influençabilité diminue de plus en plus au cours de la chaîne de valeur (fournisseur du fournisseur, client du client). En outre, elle dépend du pouvoir de marché de l’organisation (cf. fig. 1).

L’évaluation des aspects environnementaux significatifs (directs) sur le site lui-même devrait être plus détaillée et plus précise que la prise en compte des processus en amont et en aval. Les informations sur les impacts environnementaux sur le site doivent, si possible, être basées sur des données mesurables ou des évaluations plausibles d’experts. Il est donc méthodologiquement opportun de faire la distinction entre l’identification des aspects environnementaux liés aux étapes du processus sur son propre site (dans le point A suivant) et les étapes du processus en amont et en aval (dans le point B suivant).

Toutefois, la figure 2 montre à titre d’exemple que la variante A peut également être utilisée pour les phases amont et aval du cycle de vie, en fonction de la disponibilité des données.

Aspects Environnementaux
Fig. 2 Formulaire pour l’évaluation des aspects environnementaux

Comment faire une analyse environnementale d’une entreprise (outil de cotation)?

Premièrement, la réalisation d’un recueil environnemental demande du temps et une bonne organisation. Par conséquent, il est important de recueillir les bonnes informations pour obtenir une analyse environnementale complète sur laquelle vous pouvez vous fier lors de la rédaction de votre plan d’action.

L’analyse environnementale s’effectue sur plusieurs paramètres :

  • L’air
  • Le bruit
  • Les déchets (solides, liquides (fluides) ou gazeux)
  • L’eau
  • L’énergie
  • Le paysage
  • Le sol et sous-sol
  • Les risques technologiques et naturels
  • Etc.

et se repose sur les étapes suivantes :

  1. Définir un périmètre d’analyse : une analyse de l’état initial du site et de son environnement ;
  2. Réaliser un inventaire des aspects environnementaux liés aux activités, définir leur impact puis les hiérarchiser.

une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents sur l’environnement et sur la santé. La « notice santé » comprend :

l’inventaire des substances, rejets et nuisances provenant de l’installation et susceptibles d’avoir un effet sur la santé des populations,
les effets intrinsèques et conjugués des substances et des nuisances sur la santé humaine,
la détermination des voies de contamination et des populations affectées,
la détermination quantitative des niveaux d’exposition des populations,
la caractérisation du risque sanitaire pour les populations exposées ;

L’analyse environnementale telle que couramment perçue dans le cadre du référentiel ISO 14001

L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour :

  • a) identifier les aspects environnementaux de ses activités, produits et services, dans le cadre du domaine d’application défini pour le système de management environnemental, qu’il a les moyens de maîtriser, et ceux sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence en tenant compte des développements nouveaux ou planifiés ou des activités, produits et services nouveaux ou modifiés, et
  • b) déterminer ceux de ces aspects qui ont ou qui peuvent avoir un (des) impact(s) significatif(s) sur l’environnement (c’est-à- dire aspects environnementaux significatifs).

L’organisme doit documenter ces informations et les tenir à jour. L’organisme doit s’assurer que les aspects environnementaux significatifs sont pris en compte dans l’établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour de son système de management environnemental.

Comment faire une analyse environnementale initiale AEI ?

L’Analyse environnementale initiale (AEI) est un état des lieux de la situation environnementale de l’entreprise. Elle permet d’identifier les impacts significatifs liés aux activités de l’entreprise. Cet outil permet de déterminer comment identifier les impacts environnementaux de l’entreprise et comment se conformer à la réglementation en matière d’environnement.

L’Analyse environnementale initiale est une des premières étapes clé dans la mise en place d’un Système de Management Environnemental. C’est une exigence de la norme ISO 14001 qui en définit les principes à suivre.

  • Lister les activités de l’entreprise en tenant compte de deux flux : celui des processus (réception/livraison/stockage des matières/mise en peinture/conditionnement/expédition) et celui des flux périphériques (consommation d’eau et d’énergie, rejets des eaux…).
  • Déterminer les exigences légales et réglementaires applicables.
  • Analyser la sensibilité du site : riverains, entreprises, faune, flore, aéroport, données météorologiques, géologiques, etc.
  • Réaliser l’inventaire des aspects environnementaux, c’est-à-dire des activités, produits ou services susceptibles d’interactions avec l’environnement en tenant compte du cycle de vie du produit.
  • Identifier les impacts environnementaux, c’est-à-dire les modifications de l’environnement résultant des activités (l’eau, l’air, le sol, les nuisances sonores…)…

Identification des aspects environnementaux significatifs AES sur les sites

Les étapes suivantes doivent être réalisées :

Détermination des aspects environnementaux significatifs

Les aspects environnementaux doivent être déterminés par rapport aux processus, produits ou services. Les aspects environnementaux typiques sont, par exemple :

  • Consommation de matières premières et de ressources (par exemple, bois, métaux, matières premières, produits intermédiaires)
  • Utilisation de l’énergie (par exemple, énergie régénérative ou conventionnelle)
  • le dégagement de chaleur résiduelle
  • génération de bruit et de vibrations
  • Rejet d’air vicié et émissions dans l’air (par exemple, émissions de CO2)
  • Production d’eaux usées
  • Rejet de substances dans les sols (par exemple, eaux d’infiltration, huiles en cas d’accident)
  • Production de déchets (selon les catégories de déchets)
  • Consommation des terres

Détermination de l’impact environnemental

Il faut déterminer les effets environnementaux nocifs ou bénéfiques de chaque aspect environnemental. Il faut également faire référence aux risques et aux opportunités, car les effets environnementaux négatifs peuvent représenter des risques et les effets environnementaux positifs peuvent représenter des opportunités. L’annexe A.1 de la norme ISO 14004, p. 106 et suivantes, donne des exemples d’aspects environnementaux, de leurs impacts sur l’environnement, des risques et opportunités associés, et des mesures à prendre.

Liste des aspect environnementaux 

Le tableau 1 donne des exemples de bases de données à partir desquelles des informations peuvent être obtenues pour la détermination des aspects et impacts environnementaux. De plus amples informations sont disponibles dans la norme ISO 14004, encadré 13, p. 58.

Aspect environnementaux listesBase de données (sélection)Contenu
Matières premières RessourcesBilan des ressources/ Bilan des entrées-sorties, achats et Bases de données matérielles, système ERPType de ressource, activité, quantité consommée, soldes, point de consommation
Matériaux/produits d’entréeInstructions d’utilisation, formules, registre des substances dangereusesNuméro de la substance, nom commercial, ingrédients, utilisation/emplacement prévu, symbole de la substance dangereuse, réglementation sur les liquides inflammables (VbF), WGK, Max. Concentration en AP (valeurs MAK), quantités consommées, substances achetées
ÉnergieCollecte des données des compteurs Facturation de la consommationDonnées sur la consommation
BruitRegistre du bruitProtocoles de mesure, données de mesure
ÉmissionsRegistre des émissionsType d’émission, activité, source d’émission, fréquence d’occurrence, concentration/quantité d’émission, classification selon TA Luft
Eaux uséesRegistre des eaux uséesType d’eaux usées, activité, concentration et charge polluante
DéchetsRegistres des déchetsType de substance, activité, code de déchet, origine des déchets/matières résiduelles, classification selon la GefahrgutVO, GefStoffV, quantité de déchets, valorisation/élimination
DomainePlans d’étage et de siteSuperficie totale, superficie utilisable, zone bâtie
Tab. 1 Base de données pour la détermination des aspects et impacts environnementaux

Identification des aspects environnementaux significatifs

Lors de l’élaboration des objectifs et actions environnementaux, l’organisation doit prendre en compte les aspects environnementaux significatifs. Chaque organisation doit donc établir des critères pour évaluer l’importance d’un aspect environnemental et son impact. La norme ne précise aucun critère d’évaluation.

Les critères suivants sont praticables (cf. Fig. 1) :

  • Potentiel de danger environnemental/impact environnemental (par exemple, étendue, gravité, durée, exposition, présentation via l’analyse ABC)
  • Caractéristiques de l’aspect environnemental (par exemple, type, taille/quantité, fréquence, par exemple, exclusion des substances ayant une fraction massique < 1-5 % ou une fraction énergétique < 1-5 %)
  • Informations sur les obligations contraignantes (par exemple, conformité/non-conformité, par exemple aux plafonds d’émission ou aux valeurs limites, par exemple de la Loi sur le contrôle des immunités)
  • les préoccupations des parties prenantes internes/externes (par exemple, le degré d’importance pour le groupe de parties prenantes).

Des valeurs (par exemple pour les quantités) ou des niveaux (par exemple pour le degré de conformité) doivent être définis pour les critères, au moyen desquels les critères sont quantifiés ou qualifiés. En outre, une échelle ou un classement doit être défini pour chaque valeur ou niveau afin de pouvoir classer l’importance.

Quand déterminer

Il faut donc déterminer à partir de quand :

  • la pertinence environnementale doit être évaluée comme élevée/moyenne/faible – ici, par exemple, la classification en classes de substances dangereuses, en classes de risque pour l’eau ou la classification en tant que déchets dangereux peut être utilisée ;
  • la quantité doit être évaluée comme élevée/moyenne/faible – ici, par exemple, on peut utiliser des informations en pourcentage en fonction de la quantité totale (des limites de quantité sont spécifiées pour les substances soumises à la législation environnementale) ;
  • la pertinence juridique doit être évaluée comme élevée/moyenne/faible – ici, par exemple, les violations du droit de l’environnement ou les changements attendus de la loi peuvent être pris en compte ou une classification de la pertinence juridique des usines de production dans le domaine du contrôle des émmissions peut être effectuée.

Une définition de ces évaluations liée à un aspect environnemental spécifique et individuel est très complexe. Mais il est nécessaire pour que l’évaluation soit compréhensible ou, mieux encore, vérifiable compréhensible. En ce qui concerne l’exemple présenté à la figure 2 comme le montre la figure 2, il faudrait déterminer pour le processus d’achat, sur la base de quels critères la rareté des matières premières avec les critères selon lesquels la rareté des matières premières doit être évaluée avec une valeur élevée/moyenne/faible ou la quantité utilisée avec une valeur élevée/moyenne/faible. Si ces frontières étaient spécifiées, une évaluation ponctuelle des critères peut avoir lieu (élevée = 3, moyenne = 2, faible = 1)

Post évaluation

Après l’évaluation ponctuelle des critères, une classification en tant qu’aspect environnemental significatif au moyen de l’évaluation ABC peut être effectuée par sommation. Ce peut être décrit, par exemple, comme une priorité d’action élevée, moyenne ou faible. être décrit. Dans la pratique, la procédure qualitative de l’analyse ABC a fait ses preuves, notamment dans l’évaluation des aspects environnementaux liés à la substance ou au matériau. prouvé. Lors de la définition des objectifs et mesures environnementaux, il convient de distinguer si un aspect environnemental est directement contrôlable par l’organisation elle-même ou s’il ne peut être qu’influencé (cf. figure 1).

Comment identifier les aspects environnementaux significatifs tout au long du cycle de vie ?

Lorsque l’on considère le cycle de vie défini, les possibilités d’influence et de contrôle de l’organisation jouent un rôle décisif. L’objectif de cette nouvelle norme est d’identifier les domaines des étapes du cycle de vie où les impacts environnementaux peuvent être réduits et la valeur ajoutée pour l’organisation en termes d’amélioration de ses propres performances environnementales. Cette mesure est très étendue et nécessite la possibilité Cette méthode est très étendue et nécessite la possibilité d’obtenir des données exactes pour toutes les étapes du cycle de vie, comme dans le cas d’un inventaire du cycle de vie dans l’évaluation du cycle de vie.

Pour l’analyse du cycle de vie, cependant, la norme ISO 14001:2015 n’exige pas explicitement une analyse du cycle de vie selon la norme ISO 14040/44. Afin de maintenir l’effort dans les limites, des simplifications doivent être faites. Il existe différentes approches méthodologiques, dont nous aimerions présenter l’analyse des points chauds environnementaux. Grâce à cette approche, il est possible de garantir une entrée dans l’évaluation du cycle de vie des produits en augmentant progressivement le niveau de détail des produits concernés.

L’analyse des points chauds

L’analyse des points chauds a pour but de cartographier qualitativement la répartition des impacts environnementaux d’un produit sur son cycle de vie avec un certain degré de certitude. Par conséquent, les « points chauds » sont les parties du cycle de vie qui présentent des impacts environnementaux particulièrement élevés. Le tableau 2 représente l’analyse des points chauds, en prenant l’exemple de la culture des fraises en Espagne, est réalisée en cinq étapes1 :

Aspects Environnementaux Significatifs
Tab. 2 Analyse des points chauds en utilisant des fraises comme exemple. (modifié d’après Bienge et al. 2010)

Exemple d’étapes

  1. sélection des étapes pertinentes du cycle de vie (ici : Agriculture/culture, traitement, utilisation et élimination) et les impacts environnementaux à prendre en compte (ici : matériaux abiotiques et biotiques, énergie, eau, utilisation des sols, déchets, émissions dans l’air, émissions dans l’eau). 2.
  2. évaluation qualitative de l’importance des aspects environnementaux au cours d’une étape du cycle de vie étape du cycle de vie (en utilisant une échelle ordinale simple : haut = 3 points, moyen = 2 points, faible = 1 point)2. Pour déterminer les scores, les deux présumés tenir compte à la fois de la quantité présumée et de l’impact potentiel présumé sur l’environnement.
  3. la pondération de l’importance de l’étape du cycle de vie par la détermination de la valeur moyenne à partir des scores des phases respectives.
  4. détermination des points chauds par multiplication des notes de pertinence environnementale (étape 2) par les facteurs de pondération (étape 3).
  5. évaluation de l’influençabilité et de la contrôlabilité (échelle ordinale : pertinence élevée = 3 points, pertinence moyenne = 3 points). pertinence = 3 points, pertinence moyenne = 2 points, faible pertinence = 1 point).

Le résultat est un score pour la hiérarchisation des priorités. Plus la nécessité d’agir est grande. Avec cette forme d’analyse, il est au moins possible de déterminer quelle phase du cycle de vie présente une grande importance pour l’environnement et quels aspects environnementaux doivent y être abordés. Forcement on recueillis les détails dans le cadre d’évaluations plus détaillées du cycle de vie.

Traitement des engagements contraignants

Exigences de la norme

En ce qui concerne les aspects environnementaux, l’organisation doit :

  • identifier les engagements contraignants pertinents ainsi que les opportunités et les risques qui peuvent se présenter (section 6.1.1)
  • être en mesure d’y accéder
  • déterminer quelles dispositions des engagements contraignants sont applicables à l’organisation, et
  • les mettre en place dans le cadre du SME et du CIP.

Définition Les engagements contraignants sont la terminologie utilisée dans la norme ISO 14001:2015 pour les exigences légales et autres. Les engagements contraignants comprennent :

  • a) Les obligations légales que l’organisation doit remplir. Celles-ci résultent, par exemple, des lois et règlements applicables.
  • b) Autres exigences qu’une entreprise doit ou décide de respecter. Celles-ci résultent, par exemple, de relations contractuelles ou d’engagements volontaires dans le cadre d’accords au sein de l’industrie ou avec des groupes d’acteurs (tels que les voisins).

Quel est l’objectif visé ?

Les réglementations environnementales, les relations contractuelles et les accords avec les groupes de parties prenantes constituent le cadre dans lequel une organisation peut exercer ses activités. Ce cadre doit être connu et les exigences qui en découlent doivent être mises en place.

Assistance à la mise en place dans la pratique

Même si cette exigence standard est très courte, elle est très complète en raison de la complexité du droit de l’environnement (cf. tableau 3 ) et d’une grande importance en ce qui concerne les conséquences juridiques possibles. Les violations du droit de l’environnement peuvent entraîner non seulement des accusations et des amendes, mais aussi des demandes de responsabilité et de compensation par le pouvoir suprême pour les personnes responsables.

Afin de mettre en place cette exigence standard, il s’est avéré utile en pratique de tenir un registre dit juridique, ou mieux, un registre des obligations contraignantes.

Tableau 3 Exemples de domaines juridiques et autres exigences

Domaines du droitExemples de législation
Droit généralLoi sur les statistiques environnementales Loi sur les dommages environnementaux
Droit de la conservationLoi fédérale sur la conservation de la nature Lois des États sur la conservation de la nature
Sols/sites contaminésLoi fédérale sur la protection des sols Ordonnance fédérale sur la protection des sols et les sites contaminés
Loi sur le contrôle de l’immunitéLoi fédérale sur le contrôle des émissions Lois et ordonnances de l’État sur le contrôle des émissions
Droit de l’énergieLoi sur les sources d’énergie renouvelables Loi sur la taxation de l’électricité Loi sur la taxation de l’énergie
Législation sur les déchetsLoi sur la gestion du recyclage Lois nationales sur les déchets les statuts de la gestion des déchets municipaux
Loi sur la protection de l’eauLoi fédérale sur l’eau Lois des États sur l’eau
Loi sur les substances dangereusesLoi sur les produits chimiques Ordonnance sur les substances dangereuses
Droit des végétauxOrdonnance sur la sécurité et la santé au travail
Santé et sécurité au travailLoi sur la santé et la sécurité au travail Loi sur la sécurité au travail
Autres exigencesPar exemple …
Accords avec les autoritéssur l’utilisation de ses propres puits, – sur la réduction des cycles d’essai, – sur la réglementation des eaux usées
Accords avec les clientsEmballage individuel, spécifique au client, retour des matériaux en circulation
Principes volontaires ou codes de pratiqueObligations propres à l’entreprise concernant l’utilisation de substances dangereuses, de matières auxiliaires, de substitution de substances dangereuses
Étiquetage environnemental volontaire ou engagement volontaire en matière de responsabilité des produitsDéclarations de conformité des produits et services
Tableau 3 Exemples de domaines juridiques et autres exigences

Définition Le registre des obligations contraignantes est une compilation tabulaire, basée sur des critères, des obligations légales et autres exigences applicables à l’organisation. Les critères sont par exemple le nom, les paragraphes pertinents, les obligations d’agir de l’entrepreneur, les responsabilités, le délai, le statut de conformité.

Quelles sont les conséquences sur l’environnement ?

L’impact de la norme ISO 14001 sur les performances est le sujet le plus débattu dans la littérature, comme c’est le cas pour d’autres normes (Orzes, Jia,Sartor& Nassim- beni, 2017 ; Orzes et al., 2018 ; Sartor, Orzes, Di Mauro, Ebrahimpour, & Nassimbeni, 2016 ; Sartor, Orzes, Touboulic, Culot, & Nassimbeni, 2019). Il est possible d’analyser les performances selon les quatre perspectives du tableau de bord équilibré de Kaplan et Norton (1992) : Processus d’affaires, Finances, Clients, Apprentissage et Croissance.

L’adoption de la norme ISO 14001 a les effets suivants sur les processus d’entreprise :


1 Bienge et al (2010), Wallbaum et Kummer (2006), une approche similaire a été développée par Fleischer et Schmidt (1997).
2 Si aucun effet ne se produit, le champ est laissé vide. Les effets positifs sur l’environnement ne sont pas pris en compte à ce stade.

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