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Pourquoi utiliser des équipements de protection individuelle ?

La sécurité n’est pas intégrée comme elle se doit dans les premières phases de conception des systèmes de production, et sur les lieux de travail, les conditions opérationnelles sont loin d’être satisfaisantes de plus, les aspects environnementaux et les mesures de prévention que ce soit en termes organisationnels ou en matière de santé et de sécurité ne sont pas suffisamment pris en compte. De ce fait, on a recours aux équipements de protection individuelle.

Leur choix doit être la dernière mesure préventive à prendre afin de réduire les risques. Cela signifie que les utilisateurs d’EPI devraient être des travailleurs exposés à des risques plus élevés et inévitables sur le plan technologique (conditions extrêmes, tâches spécialisées à Haut risque, tâches temporaires à court terme, etc…) auxquels l’utilisation des Epi pourrait porter remède.

Le port d’EPI figure parmi les principes généraux de prévention à la huitième place « prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les moyens de protection individuelle ».

Epi équipements de protection individuelle c’est quoi – Définition ?

Un équipement de protection individuelle (EPI) est tout dispositif ou moyen destiné à être porté ou tenu par une personne en vue de la protéger contre un ou plusieurs risques susceptible de menacer sa santé ainsi que sa sécurité.

équipements de protection individuelle

Protection individuelle ou collective ?

Des risques divers et variés sont susceptibles de menacer la sécurité ou la santé des agents
dans les collectivités. La polyvalence des agents des petites et moyennes collectivités peut
également les favoriser.

C’est pourquoi, lorsque les protections collectives sont insuffisantes ou inadaptées,
les agents doivent revêtir un ou plusieurs équipements de protection individuelle. Ceux-ci
doivent être adaptés aux risques inhérents aux activités exercées, ainsi qu’aux conditions
d’utilisations.

Quand mettre en œuvre les équipements de protection individuelle ?

Avant de choisir un équipement de protection individuelle, l’autorité territoriale doit évaluer les risques auxquels sont soumis les agents pour chaque poste de travail. Chaque fois que cela est possible, la priorité doit être donnée aux mesures de réduction des risques à la source et aux mesures de protection collective et organisationnelles.

Si celles-ci s’avèrent insuffisantes ou impossibles à mettre en place, on a alors recours aux protecteurs
individuels afin de prévenir les risques résiduels aux postes de travail.

Quelles sont les obligations des fabricants ?

Préalablement à la mise sur le marché, le fabricant établit et signe une déclaration CE de conformité attestant que l’équipement de protection individuelle concerné est conforme à des règles européennes d’hygiène et de sécurité. Cette déclaration de conformité est remise à la collectivité par le fournisseur ainsi qu’une notice d’instructions rédigée en français contenant toutes données utiles concernant le stockage, les conditions d’emploi et d’entretien de l’équipement, le délai de péremption, la classe de protection, etc.

Le marquage CE apposé sur chaque exemplaire d’équipement de protection individuelle ou, si cela n’est pas possible compte tenu des caractéristiques de l’équipement, sur l’emballage, constitue la garantie de conformité par rapport aux exigences de sécurité.

Modèle de marquage de conformité CE
Modèle de marquage de conformité CE

Remarque : Le responsable doit le compléter par l’indication du nom et de l’adresse du fabricant ou de l’importateur et lieu de fabrication de l’EPI ainsi que par un spécimen du modèle à agréer.

Qui utilise des epi ?

Les équipements de protection individuelle sont réservés à un usage personnel dans le cadre des activités professionnelles de leur attributaire.

Toutefois, si la nature de l’équipement ainsi que les circonstances exigent l’utilisation successive de cet équipement de protection individuelle par plusieurs personnes, les mesures appropriées sont prises pour qu’une telle utilisation ne pose aucun problème de santé ou d’hygiène aux différents utilisateurs.

Article R4323-96

Port des EPI : les obligations de l’employeur et du salarié

Port des EPI : les obligations de l’employeur et du salarié

L’employeur a l’obligation de mettre à disposition des salariés gratuitement et de façon personnelle les EPI nécessaires (article R4323-95 du Code du Travail).

Les équipements de protection individuelle et les vêtements de travail mentionnés à l’article R. 4321-4 sont fournis gratuitement par l’employeur qui assure leur bon fonctionnement et leur maintien dans un état hygiénique satisfaisant par les entretiens, réparations et remplacements nécessaires.
Ces dispositions ne font pas obstacle aux conditions de fournitures des équipements de protection individuelle prévues par l’article L. 1251-23, pour les salariés temporaires.

Article R4323-95 – https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000018531306/

Quels sont les différents niveaux D’epi ?

Il existe différentes niveau d’EPI, selon la nature des risques contre lesquels ils protègent:

  • Niveau1 : risques mineurs : lunettes de protection, gants de manutention, vêtement de pluie,……
  • Niveau2 : risques intermédiaires : casque de chantier, masque-anti poussières,……
  • Niveau3 : risques graves ou mortel s: harnais anti-chute, appareil respiratoire, gants d’électricien, gilet de sauvetage,………

Les 9 principes de la prévention des risques professionnels et comment éviter le maximum d’accidents

La gestion et le Management des risques avec exemples

« Ne recourir aux équipements de protection individuelle EPI que lorsque la mise en oeuvre des protections collectives s’avère impossible ou d’efficacité insuffisance ».

Un équipement de protection individuelle (EPI) est un dispositif ou moyen destiné à être porté ou tenu par une personne en vue de la protéger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa sécurité ou sa santé au travail.

Il est important de préciser que les équipements de protection individuelle ne doivent être utilisés qu’en dernier recours quand les autres moyens utilisés pour réduire le risque s’avèrent insuffisants ou impossibles à mettre en œuvre.

Quand mettre en œuvre les moyens et les équipements de protection individuelle ?

Avant de choisir un équipement de protection individuelle, l’autorité territoriale doit évaluer les risques auxquels sont soumis les agents pour chaque poste de travail. Chaque fois que cela est possible, la priorité doit être donnée aux mesures de réduction des risques à la source et aux mesures de protection collective et organisationnelles.

Si celles-ci s’avèrent insuffisantes ou impossibles à mettre en place, on a alors recours aux protecteurs individuels afin de prévenir les risques résiduels aux postes de travail.

Comment sensibiliser le personnel au port des EPI ? Informations et formations

Chaque travailleur doit connaître les risques contre lesquels les Equipements de Protection Individuelle Epi les protègent, les conditions d’utilisation, notamment les consignes pour le stockage et l’entretien de ces équipements. L’employé doit aussi connaître ses responsabilités en cas de non respect des consignes d’utilisation.

La société a l’obligation d’assurer une formation auprès de ses employés, accompagnée d’un entraînement pratique au port d’équipement de protection individuelle de catégorie 3 qui permettra à l’employé d’utiliser son matériel en parfaite connaissance.

Une information des travailleurs utilisateurs est organisée à l’initiative de l’employeur. Elle porte sur :

  • les risques contre lesquels l’EPI les protège,
  • les conditions d’utilisation des EPI, notamment les usages auxquels ils sont réservés,
  • les instructions ou consignes concernant les EPI et les conditions de mise à disposition.

Comment choisir un équipement de protection individuelle ?

Un EPI doit être approprié aux risques à prévenir, adapté au travailleur et compatible avec le travail à effectuer. Son choix sera donc guidé par l’analyse du poste de travail.

C’est l’employeur qui détermine, après consultation du CHSCT (ou, à défaut, des délégués du personnel), les conditions de mise à disposition et d’utilisation des EPI par les salariés, notamment la durée de port des EPI. Il prend en compte la gravité du risque, la fréquence de l’exposition, les caractéristiques du poste de travail et les performances des EPI.

Dans cette étape de choix, le service de santé au travail peut conseiller utilement l’employeur. L’équipe pluridisciplinaire (médecin du travail, IPRP, infirmière en santé au travail), qui connaît les différents risques professionnels (voir aussi : Risques Professionnel Concept Et Définitions), leurs effets sur la santé et les conditions de travail de l’entreprise, peut donner un avis sur le type d’EPI à préconiser en prenant en compte les contraintes pouvant être générées par son utilisation ou les spécificités individuelles des travailleurs.

Des prescriptions réglementaires existent pour certains travaux. Dans certains cas, elles peuvent être très précises et imposer à l’employeur les types d’EPI adaptés, par exemple pour les opérations comportant un risque d’exposition à l’amiante (arrêté du 7 mars 2013, JO du 14 mars 2013).

Article 1
Champ d’application.
Le présent arrêté s’applique aux opérations définies à l’article R. 4412-94 du code du travail.

Dans d’autres cas, elles ne permettent pas de faire le choix précis de l’EPI : ainsi, concernant les rayonnements optiques artificiels, le code du travail mentionne seulement que les EPI sont tels qu’ « ils réduisent les expositions à un niveau qui ne dépasse pas les valeurs limites d’exposition » (art. R. 4452-17).

Les performances des EPI sont connues grâce au dispositif réglementaire imposé au fabricant pour la mise sur le marché des EPI. En effet, le fabricant doit respecter des règles techniques et des procédures de certification strictes. À de rares exceptions près, ces règles techniques sont reprises dans des normes européennes harmonisées. Les EPI sont donc généralement évalués sur la base de normes qui fixent des méthodes d’essai et des exigences de performance. Dans certaines normes, le résultat des essais donne lieu à l’attribution d’un niveau de performance. C’est le cas, par exemple, des gants de protection et des appareils de protection respiratoire.

Il faut noter que les essais des normes ne peuvent pas rendre compte des conditions réelles d’utilisation des EPI et qu’il ne faut pas confondre niveau de performance selon la norme et niveau de protection au poste de travail. Ainsi, pour les gants de protection chimique, il y a plusieurs classes de performance correspondant à des temps de perméation ; ces temps de perméation ne doivent pas être considérés comme des temps de protection.

En cas de risques multiples, deux solutions se présentent :

  • le port simultané de plusieurs EPI, auquel cas l’employeur veillera à ce que ces EPI soient compatibles entre eux : par exemple, en cas de risque de projections de produit chimique, il faut que les jambes du pantalon soient suffisamment larges pour être mises par-dessus les bottes,
  • le port d’un EPI protégeant contre plusieurs risques : par exemple, pour le soudage qui expose à un risque d’inhalation de fumées dangereuses et à un rayonnement dangereux pour les yeux, il existe des cagoules de soudage destinées à la protection contre ces deux risques.

Par exemple :

  • prise en compte du confort : comparé à un masque sans soupape, un masque de protection respiratoire jetable avec soupape améliore le confort.
  • prise en compte de la gêne : la rigidité de certaines chaussures munies de semelles anti-perforation ne facilite pas la conduite d’un chariot
  • automoteur.
  • création d’un autre risque : des gants inadaptés ne permettent pas de saisir fermement des tôles glissantes et peuvent occasionner leur chute.

Le choix des des équipements de protection individuelle va principalement dépendre du risque encouru lors de l’activité de l’employé :

Les catégories d’équipements de protection individuelle EPI

Il existe différentes niveau d’d’équipements de protection individuelle, selon la nature des risques contre lesquels ils protègent:

  • -Niveau 1 : risques mineurs: lunettes de protection, gants de manutention, vêtement de pluie,……
  • -Niveau 2 : risques intermédiaires: casque de chantier, masque anti poussières,……
  • -Niveau 3: risques graves à effet irréversibles ou mortels : harnais anti chute, appareil respiratoire, gants d’électricien, gilet de sauvetage,………

Quels sont les équipements de protection individuelle ?

équipements de protection individuelle

Protection de la tête

Casques de protection : à utiliser dès qu’il existe un risque de chute de matériel d’un niveau supérieur, principalement sur les chantiers. Les casques doivent avoir un rôle d’anti pénétration et d’amortisseur et être remplacés obligatoirement après un choc. La durée de vie du casque est variable selon son matériau de fabrication. Ces indications sont visibles sous la visière du casque.

équipements de protection individuelle

Situations à risques :

  • Tronçonnage
  • Manutention mécanique de charges…

Le casque de protection doit être remplacée en cas de :

  • Choc
  • Fêlures
  • Ruptures
  • Décoloration, peinture,
  • Modification de la forme

Casquettes antichoc : utilisées pour protéger la tête lorsque celle-ci vient heurter des objets durs qui peuvent provoquer des lacérations, d’autres blessures superficielles ou assommer l’employé.

Elles sont essentiellement destinées pour des utilisations en intérieur.

Une casquette antichoc n’est pas destinée à protéger des effets de la chute d’objets et ne doit en aucun cas se substituer à un casque de protection.

Protection des yeux et du visage

Les protecteurs des yeux et du visage sont utilisés pour parer à différents risques :

  • Mécaniques : projection de particules solides, choc.
  • Chimiques : projection de particules liquides, poussières.
  • Thermiques : froid, chaleur, projections de métaux en fusion, feu.
  • Liés aux rayonnements : ultraviolet, infrarouge, laser.

Situations à risques :

  • – Tronçonnage
  • – Préparation de solutions (produits phytosanitaires, peinture…)
  • – Meulage
  • – Soudure…

Différents équipements de protection individuelle sont donc portés par l’ouvrier,en fonction des risques inhérents à son activité :

  • Lunettes simples : projections frontales de solides.
  • Lunettes avec coques latérales : projections frontales et latérales de solides, présence de poussière.
  • Ecran facial : projections de solides, poussières, produits chimiques, arc électrique.
  • Adaptable sur un casque, c’est la seule protection intégrale pour tout le visage.
  • Masques de soudeurs : rayonnements, projections incandescentes.
équipements de protection individuelle

Protection auditive

Les nuisances sonores ont pour conséquence la surdité mais également un impact sur la fatigue et le stress. Il existe plusieurs types de bruits, qui se différencient en fonction de leur fréquence et de l’intensité du son.

Les d’équipements de protection individuelle pour l’appareil auditif sont principalement les bouchons d’oreilles, les casques antibruit, constitués de coquilles, ainsi que les bouchons moulés.

équipements de protection individuelle

Dans les différentes classifications des protecteurs auditifs, il est généralement noté la valeur du SNR (Signal to Noise Ratio), qui correspond à l’indice global d’affaiblissement du bruit (exprimé en décibels). Cette valeur est souvent accompagnée de trois valeurs d’atténuation (H, M et L) qui permettent de mieux tenir compte du spectre de bruit réel :

  • H : hautes fréquences (aigus)
  • M : moyennes fréquences
  • L : basses fréquences (graves)

Cette notion est importante pour le choix des équipements de protection individuelle. En effet, il peut parfois être dangereux d’avoir une surprotection de l’appareil auditif, car l’employé ne peut alors pas entendre des sons ne devant être négligés, comme un appel d’un collègue, une alarme d’incendie, un avertisseur de marche arrière d’un engin.

Les protections auditives sont obligatoires dans les zones où des équipements sont en fonctionnement et que le bruit est supérieur à 85 dBA.

Lorsqu’il est impossible de réduire le bruit à un poste de travail par des protections collectives, des protections auditives individuelles doivent être portées. Le choix d’un protecteur individuel contre
le bruit s’effectue en fonction de l’environnement de travail afin d’apporter une protection acoustique satisfaisante et une gêne minimale au porteur.

Protection des mains

La manipulation chez l’employé est inhérente à son activité de travail, ce qui amène donc des risques pouvant être très variés :

  • Mécaniques : abrasions, coupures par tranchage, déchirures, perforations ,piqûres.
  • Électriques : décharges électrostatiques, avec conducteur sous tension, conductivité.
  • Chimiques : pénétration de produits chimiques liquides ou poussières,
  • Thermiques : froid, chaleur, feu, projections de métaux en fusion.
équipements de protection individuelle

Les performances des gants sont exprimées sur une échelle de valeurs :

  • a – Résistance à l’abrasion : nombre de cycles nécessaires pour détériorer l’échantillon à une Vitesse constante.
  • b – Résistance à la coupure de lame : nombre de cycles nécessaires pour couper l’échantillon à une vitesse constante.
  • c – Résistance à la déchirure : force nécessaire pour déchirer l’échantillon.
  • d – Résistance à la perforation : force nécessaire pour percer l’échantillon avec un poinçon normalisé.

Exemple : un gant défini  de résistance mécanique 2.1.4.0 aura comme propriétés

  • 2 : bonne protection contre l’abrasion.
  • 1 : protection minimum contre la coupure par lame.
  • 4 : excellente protection contre la déchirure.
  • 0 : protection nulle contre la perforation.

Protection des pieds

Les risques pour les pieds varient beaucoup en fonction de la situation de travail :

  • Mécaniques : chocs, coincements, écrasements, perforations, piqûres.
  • Chimiques : poussières, liquides corrosifs, toxiques ou irritants.
  • Electriques : contacts électriques, avec conducteurs sous tension, décharges électrostatiques.
  • Liés à l’action : glissades, chutes, faux mouvement.
  • Thermiques : froid, chaleur, feu.

Les situations de travail étant très différentes, trois catégories de chaussures ont été répertoriées, se distinguant essentiellement par le niveau de protection offert par l’embout.

équipements de protection individuelle

Toutes ces chaussures doivent posséder un coefficient de frottement d’un minimum 0,15.

Des spécificités existent dans la conception pour adapter la protection aux risques susceptibles d’être rencontrés :

  • – Tige haute de maintien de la cheville
  • – Semelles anti-perforation
  • – Imperméabilité
  • – Résistance à la chaleur par contact
  • – Isolation chaud/froid
  • – Anti statisme
  • – Capacité d’absorption d’énergie du talon
équipements de protection individuelle

Protection des voies respiratoires

La protection des voies respiratoires est nécessaire lorsque l’employé est susceptible d’inhaler des vapeurs, gaz ou aérosols (poussières, fumées, brouillards), ou s’il travaille dans une ambiance appauvrie en oxygène.

  • – Vapeurs : substances à l’état gazeux (liquides ou solides), formées par l’évaporation de liquides ou de solides (solvants, hydrocarbures…).
  • Gaz : substances simples ou complexes qui se répandent  facilement à température ambiante. Certains gaz, très dangereux, nécessitent une protection particulière.
  • Poussières et fumées : le meulage, sablage, ponçage, broyage des matériaux forment des particules de calibres différents en suspension dans l’air.
  • – Brouillards : la pulvérisation, la condensation de produits créent de fines gouttelettes liquides restant en suspension dans l’air.

Le choix du masque de protection va dépendre de la nature du travail effectué, de la durée d’exposition, des caractéristiques des différentes substances intervenantes mais également de l’employé.

Situations à risques :

Soudure, Espace clos, Préparation de produits dangereux, Peinture…

Il existe deux grandes catégories de protecteurs :

  • – Les masques filtrants : filtration de l’air ambiant
  • – Quart de masque : masque antiparticules
  • – Demi-masque (avec cartouche adaptée au risque)
  • – Masque complet (avec cartouche adaptée au risque)

Remarque : Il ne faut jamais utiliser d’appareils filtrants dans des espaces confinés et non ventilés ainsi que dans des locaux où le taux d’oxygène risque d’être inférieur au 17% requis.

équipements de protection individuelle
CouleurType de    filtrePrincipaux domaines d’utilisation
BlancPParticules (aérosols : poussières, fumées, brouillards)
BrunAXGaz et vapeur de composés organiques. Point d’ébullition ≤ 65°C
BrunAGaz et vapeur de composés organiques. Point d’ébullition ≥ 65°C
GrisBGaz et vapeur inorganique, chlore, hydrogène sulfuré, acide nitrique
JauneEDioxyde de soufre, acide chlorhydrique, anhydride sulfureux
VertKAmmoniac
Tableau de classification des filtres respiratoires

Protection contre les chutes

Les systèmes de protection contre les chutes jouent un rôle important dans la prévention des blessures liées à une chute pour les salariés. Il existe de nombreux types de systèmes à cette fin : les garde-corps, les systèmes de limitation du déplacement, les systèmes d’arrêt de chutes et l’utilisation de cordes d’avertissement et de chargés de la sécurité.

Les chutes peuvent se produire à partir d’échelles, de structures permanentes comme des toits, de structures temporaires comme des échafaudages et d’autres types de plates-formes de travail.

Les systèmes de protection contre les chutes sont généralement nécessaires lorsque les salariés travaillent à une hauteur de 3 m ou plus, lorsqu’ils travaillent au-dessus de toute surface qui pourrait les blesser au cours de leur chute éventuelle (surface présentant des barres d’armature qui pourraient être à l’origine d’un empalement ou de blessures graves, même si la chute est inférieure à 3 m) ou lorsqu’ils travaillent au-dessus d’une trémie, d’une cuve, d’un réservoir ou d’un bac dont la partie supérieure est ouverte. Une protection contre les chutes est également nécessaire lorsque les salariés travaillent sur les surfaces suivantes :

  • des plates-formes de chariots élévateurs à fourche; 
  • des plates-formes de travail montantes; 
  • des plates-formes de travail suspendues amovibles; 
  • des échafaudages volants; 
  • des chaises à gabier; 
  • de l’équipement de suspension; 
  • de l’équipement de transport du personnel. 

Les équipements de protection individuelle contre les chutes sont composés de trois parties :

  • un dispositif de préhension du corps,
  • un mécanisme de sécurité et
  • un système de liaison.
équipements de protection individuelle

Dispositif de préhension du corps

Le harnais est constitué de différentes sangles qui, en cas de chute, répartissent les efforts sur les parties les plus solides de l’anatomie (cuisses, bassin). Il est important qu’il soit facile à endosser, à boucler, confortable et qu’il permette un travail sans entrave et une suspension supportable.

Mécanisme de sécurité

Il existe deux types de mécanismes de sécurité :

– Anti chute: S’il est possible de s’accrocher à un niveau supérieur à celui de la taille, on utilise un antichute. C’est un système qui se bloque dès que l’accélération de l’utilisateur est trop importante. Ainsi, tout en autorisant le déplacement de l’employé , il doit permettre de stopper la chute dans son premier mètre.

équipements de protection individuelle
Les anti chutes

– L’absorbeur d’énergie :est un dispositif obligatoire dès que la chute peut dépasser un mètre ; il a pour utilité d’amortir la chute.

équipements de protection individuelle
absorbeurs d’énergie

Système de liaison

– Le système de liaison est composé d’une longe et d’un dispositif d’attache à un point fixe (mousqueton par exemple).

Le choix du point d’ancrage auquel on amarre un équipement de protection individuelle contre les chutes est d’une importance capitale. Il doit pouvoir supporter l’énergie de la chute éventuelle de l’ouvrier travaillant en hauteur. Ce dernier a dû recevoir une formation spécifique et il ne doit jamais se trouver seul sur le lieu de travail.

équipements de protection individuelle
connecteurs
équipements de protection individuelle
systèmes de liaison à 2 longes

Formation au port des équipements de protection individuelle

Toute personne devant intervenir en hauteur avec des équipements de protection individuelle doit suivre obligatoirement une formation adéquate et spécifique.

Il est indispensable d’une part de connaître les différents équipements de protection individuelle et leurs fonctions, et d’autre part de maîtriser parfaitement le port et l’utilisation de ces équipements.

Cette formation doit renouvelée aussi souvent que nécessaire pour que les équipements de protection individuelle soient utilisés d’une manière correcte.

De plus, l’employeur doit préciser sur une notice les points d’ancrage , les dispositifs d’amarrage prévus pour la mise en œuvre de l’équipement de protection individuelle ainsi que les modalités de son utilisation.

L’équipement de protection individuelle EPI ISO PAS 45005 : 2020 Introduction : Santé et sécurité au travail gestion COVID-19

Dispositif ou appareil conçu pour être porté par un individu en vue de le protéger contre une ou plusieurs maladies et risques de sécurité.

Note 1 à l’entrée : Les EPI comprennent, sans s’y limiter, les blouses, les gants, les respirateurs, les lunettes de sécurité, les casques et les lunettes de protection.

Note 2 à l’entrée : Bien qu’ils ne soient généralement pas considérés comme des EPI, les masques [et les revêtements faciaux] peuvent offrir un niveau de protection à l’utilisateur, en plus de leur fonction première de protection de la santé publique pour contrôler la propagation de la transmission et de l’infection

Note 3 à l’entrée : Dans de nombreux pays, les EPI ( Équipements de protection individuelle ) doivent être conformes à la réglementation nationale.

[SOURCE: ISO 15384 : 2018, 3.12]

Références du Code du travail

Définition des EPI

Notion d’EPI et exclusions : articles R. 4311-8 à R. 4311-11.
Notion d’EPI neufs, d’occasion ou maintenus en service : articles R. 4311-1 à R. 4311-3.

Conception des EPI

Principe de conformité des EPI et constat de non conformité : articles L. 4311-1 à L. 4311-7.
Règles techniques de conception : article R. 4312-6 (et annexe II figurant à la fin du titre concerné dans le Code du travail) et articles R. 4311-12 et R. 4311-13 (normes réputées satisfaire aux règles techniques).
Procédures de certification : article L. 4313-1 ; articles R. 4313-20 à R. 4313-42 ; articles R. 4313-57 à R. 4313-74 ; articles R. 4313-80
à R. 4313-82
; articles R. 4313-17 et R. 4313-18 (interdictions).
Formalités préalables à la mise sur le marché (déclaration CE de conformité, marquage, documentation technique) : articles R. 4313-1 à R. 4313-6.

Utilisation des EPI

Règles générales, maintien en état de conformité, notice d’instructions : articles L. 4321-1 à L. 4321-5 ; articles R. 4321-4 à R. 4322-3.
Caractéristiques, conditions d’utilisation, vérifications périodiques, formation et information des travailleurs : articles R. 4323-91 à R. 4323-106.

EPI d’occasion

Notion d’EPI d’occasion : article R. 4311-2.
Notion d’EPI maintenus en service : article R. 4311-3 ; articles R. 4312-7 à R. 4312-9 ; articles R. 4313-14 à R. 4313-16.

Les équipements de protection individuelle pdf

Les équipements de protection individuelle (EPI) – Consulter la brochure INRS

Pour en savoir plus consulter la brochure d’INRS concernant : Les règles d’utilisations des EPI. ED 6077

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laghouati

Laghouati Mohame El Amine Ingénieur d'état