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Table des matières

Introduction à la norme iso 50001 : Le système de Management de l’énergie

En tant qu’organisation certifiée ISO 50001, vous devez être au courant des récentes modifications apportées à la norme ISO 50001. L’Organisation internationale de normalisation (ISO) exige que toutes les normes soient révisées tous les cinq ans et dans cette deuxième édition de la norme ISO 50001, publiée en août 2018, il y a plusieurs changements notables.

Bien que les mises à jour de la norme ISO 50001 ne modifient pas de manière significative la fonctionnalité de votre système de management de l’énergie (EnMS), vous voudrez vous assurer que votre organisation comprend les changements apportés à cette édition, et met à jour tout processus ou documentation nécessaire pour répondre aux exigences de cette deuxième édition.

Que démontre la certification iso 50001 ?

ISO 50001:2018 est la norme internationale nouvellement révisée pour le management de l’énergie, qui fournit le cadre le plus solide pour optimiser l’efficacité énergétique dans les organismes des secteurs public et privé.

La certification ISO 50001 démontre l’engagement d’une organisation en faveur de l’amélioration continue du management de l’énergie, ce qui lui permet de montrer l’exemple dans ses secteurs respectifs et de garantir le respect des exigences législatives et réglementaires connexes.

Elle fournit également aux organisations une norme qui garantit le respect des exigences de la législation en vers l’énergie. (Programme d’opportunités d’économies d’énergie).

L’ISO 50001 a connu une augmentation de 9,7 % des certificats mondiaux en 2020, ce qui montre la croissance et l’importance de la certification. Des statistiques tirées directement d’une étude récente de l’ISO.

Vous cherchez à mettre en œuvre un système de management ISO 50001 ? Vous ne savez pas par où commencer ? Jetez un coup d’œil à notre Guide de mise en œuvre d’ISO 50001 ici.

Iso 50001 c’est quoi et Quel est l’objectif fondamental de la norme ?

ISO 50001 est une norme internationale qui définit les lignes directrices pour une gestion efficace de l’énergie dans les organisations.

La norme ISO 50001 doit garantir qu’une entreprise fait tout ce qui est en son pouvoir pour économiser de l’énergie. Afin de rendre ces économies mesurables et comparables, on a essayé de créer une norme uniforme pour cette action.

Du fait de la standardisation voulue, la difficulté réside dans le fait que cette norme doit s’adapter à chaque entreprise. La norme ISO 50001 s’applique à la petite entreprise artisanale comme au grand groupe, à la production classique, aux services comme au commerce, aux branches les plus diverses, de l’imprimerie au prestataire de services financiers. C’est pourquoi la norme reste très générale dans certaines de ses exigences. Elle se contente souvent de décrire les points qui doivent être réglementés, sans préciser comment les différents points doivent être concrètement mis en œuvre.

Et comme les entreprises sont très différentes les unes des autres, les systèmes de management décrits dans les manuels ou autres documents doivent également être différents les uns des autres. Un manuel de management ne devrait pas être subdivisé dans la section des normes, mais être conçu individuellement en fonction de l’image que chaque entreprise a d’elle-même. Une structure uniforme d’un manuel selon la norme n’est ni envisagée ni souhaitée.

Avec ses exigences, la norme décrit un cadre qui doit être rempli individuellement par les entreprises. La norme ne décrit donc que l’objectif, chaque entreprise emprunte elle-même le chemin qui y mène. Pour ce faire, elle utilise parfois des méthodes et des outils très différents.

Un exemple à ce sujet

Un exemple à ce sujet : Dans le cadre d’un projet de conseil, un groupe de huit entreprises de transformation des métaux a reçu une formation commune dans le cadre d’ateliers. Sur la base des mêmes informations de départ dont disposaient les entreprises, celles-ci ont développé huit systèmes de gestion de l’énergie très différents, qui répondaient tous à la norme ISO 50001 et ont été certifiés avec succès.

Chaque système de gestion est unique !

La structure de la documentation doit être auto-explicative pour les collaborateurs. On y parvient en utilisant les termes propres à l’entreprise et non les termes de la norme.

L’objectif central de la norme est l’économie d’énergie. En collectant et en analysant les données énergétiques relatives à l’efficacité énergétique, à l’utilisation et à la consommation d’énergie, l’entreprise doit déterminer systématiquement les potentiels d’économie. Ce faisant, l’entreprise doit non seulement être en mesure de réaliser une amélioration constante de l’efficacité énergétique, mais aussi d’améliorer en permanence l’organisation de l’ensemble des activités dans le cadre de la gestion de l’énergie. Cela doit permettre à l’entreprise de changer de culture en matière de gestion de l’énergie et des ressources : une gestion durable de l’environnement.

Un autre objectif de la norme est de promouvoir des mesures de protection du climat afin de soutenir les objectifs généraux de protection du climat. Cela passe par l’amélioration de la performance énergétique, thème central de la norme, tout en garantissant la transparence, la fiabilité et la responsabilité. Dans le cadre de la mise en œuvre de la norme, il convient de ne pas se concentrer uniquement sur la réduction de la consommation d’énergie et sur les réductions de coûts qui en découlent, mais d’élargir le champ d’application à toutes les émissions nocives pour le climat (telles que le CO2, le méthane, l’oxyde nitreux, les gaz fluorés tels que les HFC, les PFC, le SF6, le NF3).

Pourquoi se faire certifier iso 50001 ?

Dans sa propre introduction, la norme mentionne les avantages qui peuvent résulter de la mise en place d’un système de gestion de l’énergie :

  • Approche systématique des économies d’énergie,
  • Améliorations continues au-delà de la phase d’introduction,
  • Réduction des coûts énergétiques et donc augmentation de la compétitivité,
  • Soutien des objectifs climatiques.

La certification ISO 50001 est une démarche volontaire.

La certification ISO 50001 ne peut vous être délivrée que par un organisme certificateur accrédité comme Apave Certification.

apave-certification.com

En terme de Chiffre d’affaires : Par ailleurs, une énergie plus économique permet à une entreprise d’améliorer son chiffre d’affaires et de réduire ses coûts.

Certains utilisateurs décident de mettre en œuvre la norme simplement pour les avantages directs qu’elle procure.

Les principes de la gestion de l’énergie

La norme veut fondamentalement garantir une amélioration efficace et mesurable de la performance énergétique. Pour ce faire, elle exige la mise en place de processus qui font progresser et garantissent cette amélioration continue au sein de l’entreprise. Ces processus peuvent être subdivisés selon le cycle PDCA :

il existe des processus qui traitent de la planification stratégique et opérationnelle, des processus qui permettent de gérer les comportements et la mise en œuvre des exigences et des processus qui peuvent fournir une mesure des succès (ou des non-succès) afin d’aboutir finalement à une amélioration de la performance énergétique et de sa propre organisation.

iso 50001

Comment la norme est-elle structurée ?

Les 3 premiers chapitres d’une norme traitent toujours de contenus formels et non d’exigences concrètes pour une entreprise. Ces exigences ne commencent qu’à partir du chapitre 4 d’une norme.

Le premier chapitre traite du domaine d’application de la norme concernée : de quoi traite fondamentalement la norme ? À quels domaines et thèmes la norme s’applique-t-elle ? À quel type d’organisation la norme est-elle destinée ?

Le deuxième chapitre contient des références à d’autres normes qui sont pertinentes pour l’interprétation ou la compréhension de la norme.

Dans le troisième chapitre, les termes de la norme concernée sont toujours définis. Comme dans un texte de loi, les normes définissent précisément les termes et leur signification afin d’établir l’interprétation des exigences de manière aussi détaillée que possible. On évite ainsi les querelles sur la signification des mots.

En ce qui concerne l’entreprise elle-même, la norme pose des exigences relatives à « l’organisation et au contexte » (paragraphe 4.1 de la norme) et aux « besoins et exigences de l’entreprise » (paragraphe 4.2 de la norme).

Attentes des parties intéressées pertinentes » (point 4.2 de la norme). Les exigences des clients doivent être assimilées à des « besoins » dans ce « contexte ». Le chapitre « Direction » (section 5 de la norme) décrit les tâches de la direction dans le cadre d’un système de gestion de l’énergie. La direction pilote, via la « planification » (section 6 de la norme), le « soutien » (section 7 de la norme) et l' »exploitation » proprement dite (section 8 de la norme), dans laquelle sont décrites les exigences relatives à la mise en œuvre des réglementations.

La section « Évaluation de la performance » (section 9 de la norme) décrit en résumé les exigences relatives aux processus qui s’occupent de la mesure et de l’analyse de la performance énergétique dans l’entreprise.

La consommation d’énergie est mesurée, analysée et évaluée. Le chapitre « Amélioration » (section 10 de la norme) présente les possibilités d’amélioration. Un cycle d’amélioration continue est ainsi bouclé.

Cette structure très cohérente des exigences d’un système de gestion de l’énergie ne signifie toutefois pas que toute documentation sur la gestion de l’énergie doit ou devrait être structurée selon cette structure en chapitres. Cette structure, qui s’inspire d’une entreprise classique, doit simplement aider l’utilisateur à trouver plus rapidement les exigences qui lui conviennent. L’utilisateur peut ensuite comparer ces exigences avec ses processus afin de vérifier si ses processus répondent à ces exigences.

Le propre système de gestion de l’énergie et la documentation ne doivent pas être structurés selon la norme, mais selon la propre conception de l’entreprise. Une vue d’ensemble permet de montrer quel chapitre de la documentation correspond à quelle section de la norme.

L’organisation de la documentation propre peut se faire en fonction de :

  • les propres processus et procédures,
  • par département,
  • par site ou
  • selon les thèmes traités, comme par exemple l’énergie, la qualité, l’environnement, la sécurité, les finances, les risques.

Quelle est la différence et les points communs entre la norme iso 50001 et la norme iso 14001 2015 ?

Comme l’indique l’ANSI dans son article2 sur la version 2018 de l’ISO 50001, bon nombre des modifications apportées à l’ISO 50001 reflètent l’adoption d’exigences pour toutes les normes de systèmes de management de l’ISO, connues sous le nom de « structure de haut niveau » (HLS), qui fournit un texte de base commun et des termes et définitions. La HLS est destinée à assurer un haut niveau de compatibilité entre les différentes normes de systèmes de management de l’ISO, notamment l’ISO 14001 sur les systèmes de management environnemental et l’ISO 9001 sur les systèmes de management de la qualité.

En outre, la norme ISO 50001:2018 met désormais davantage l’accent sur l’intégration du contexte et des objectifs commerciaux d’un organisme dans son système de management de l’énergie, clarifie le rôle de la haute direction et présente le cycle Planifier-Faire-Vérifier-Agir (PDCA) pour l’amélioration continue. En outre, la norme ISO 50001 est désormais mieux intégrée à l’orientation stratégique et aux pratiques de management de l’organisme.

D’autres changements incluent de nouvelles définitions. Une nouvelle définition clé est celle de « l’amélioration de la performance énergétique », qui a été ajoutée avec ses exigences connexes. En outre, les concepts de normalisation des indicateurs de performance énergétique et des bases de référence énergétiques associées ont été ajoutés.

La nouvelle version de la norme ISO 50001:2018 a été élaborée par le comité technique (TC) 301 de l’ISO, qui se concentre sur le management de l’énergie et les économies d’énergie, et dont les États-Unis sont le président international, le co-secrétaire du SAC, le membre de l’ISO pour la Chine et l’organisateur du groupe de travail responsable de l’élaboration de la norme ISO 50001. Les délégués américains du groupe consultatif technique (TAG) de l’ISO/TC 301 ont veillé à ce que les intérêts américains soient représentés dans la mise à jour 2018 de l’ISO 50001.

Votre organisation devrait examiner de près la norme ISO 50001:2018 afin d’apporter les changements appropriés qui garantissent la conformité à la nouvelle version.

Définition du Champ d’application

La norme iso 50001 spécifie les exigences relatives à l’établissement, la mise en œuvre, la maintenance et l’amélioration d’un système de management de l’énergie (EnMS). Le résultat escompté est de permettre à un organisme de suivre une approche systématique pour améliorer continuellement la performance énergétique et le système de management de l’énergie.

Cette norme :

  • a) est applicable à tout organisme, quels que soient son type, sa taille, sa complexité, son emplacement géographique, sa culture organisationnelle ou les produits et services qu’il fournit ;
  • b) est applicable aux activités affectant la performance énergétique qui sont gérées et contrôlées par l’organisme ;
  • c) est applicable indépendamment de la quantité, de l’utilisation ou des types d’énergie consommés ;
  • d) exige la démonstration d’une amélioration continue de la performance énergétique, mais ne définit pas les niveaux d’amélioration de la performance énergétique à atteindre ;
  • e) peut être utilisé indépendamment, ou être aligné ou intégré à d’autres systèmes de management. L’annexe A fournit des conseils pour l’utilisation de ce document. L’annexe B fournit une comparaison de cette édition avec l’édition précédente.

Présentation des Changements section par section – Comment mettre en place les changement la norme iso 50001 version 2018 ?

Cette partie de l’article s’adresse aux organismes déjà certifiés ISO 50001 et à ceux qui souhaitent obtenir plus d’informations sur les changements intervenus entre ISO 50001:2011 (norme 2011) et ISO 50001:2018 (norme 2018). La meilleure valeur d’utilisation de ce document sera obtenue lorsqu’il sera utilisé conjointement avec la norme 2018.

Le changement structurel le plus important dans la norme 2018 est que ce qui était une seule section dans la norme 2011, la section 4 Exigences relatives au système de management de l’énergie, est maintenant séparé en sept sections :

Section 4 : Contexte de l’organisation
Section 5 : Leadership
Section 6 : Planification
Section 7 : Soutien
Section 8 : Fonctionnement
Section 9 : Évaluation des performances
Section 10 : Amélioration

Dans cette article, les principales modifications de chaque section sont expliquées et des détails sur ces modifications sont fournis.

ISO 50001:2018 – Section 3 – Termes et définitions

En général, la terminologie de la norme a changé pour améliorer l’alignement avec d’autres normes de systèmes de management ISO (par exemple, ISO 14001, ISO 9001, ISO 22000, etc.). Dans le cadre de cet alignement, certains nouveaux termes ont été introduits, et d’autres ont été supprimés. Chacun de ces termes est discuté en détail ci-dessous. En outre, la norme indique clairement que les termes utilisés par le SGEN d’une organisation ne doivent pas nécessairement correspondre exactement à la norme (voir l’annexe A.3 de la norme 2018).

Par exemple, une organisation n’aura pas besoin de parcourir sa documentation pour remplacer « boundaries » par « boundary » simplement parce que le terme a changé dans la norme. Dans une organisation, l' »équipe de management de l’énergie » (voir la section 3.2.5 de la norme 2018) peut être appelée « équipe de l’énergie », tandis que dans une autre organisation, elle peut être appelée « équipe de l’amélioration continue. »

Le point important est que les termes utilisés dans votre EnMS peuvent être différents des termes utilisés dans la norme ; cependant, les définitions de ces termes ne peuvent pas varier. Si votre EnMS a copié sans modifications les définitions de la norme 2011 dans les informations documentées de votre EnMS, alors les définitions doivent être mises à jour avec la formulation de la norme 2018.

Suivis de chacune des sections, des tableaux clarifient les modifications apportées aux termes et définitions. Les éléments en bleu sont nouveaux dans la norme 2018, les éléments en rouge ont été supprimés pour la norme 2018, et les éléments en noir ont connu un changement entre les deux versions de la norme. Les termes définis par la structure de haut niveau (HLS) de l’ISO pour les normes de systèmes de management sont signalés par la mention « HLS » entre parenthèses après le terme.

ISO 50001:2018 – Section 4 – Contexte de l’organisme & ISO 50001:2018 – Section 5 – Leadership

La section 4, Contexte de l’organisation, est nouvelle dans la version 2018 de l’ISO 50001. Cette section est destinée à aider une organisation à mieux aligner l’EnMS avec l’entreprise et ses objectifs stratégiques. Elle implique l’identification des questions externes et internes de niveau stratégique qui peuvent affecter, positivement ou négativement, la capacité de l’organisme à améliorer continuellement à la fois la performance énergétique et le EnMS. Le résultat escompté est que ces questions soient comprises par l’organisation au fur et à mesure que le champ d’application de l’EnMS et l’EnMS sont établis ou mis à jour.

Un autre objectif est que ces questions stratégiques soient évaluées afin de déterminer les risques ou les opportunités qui pourraient devoir être traités dans le cadre du système de management environnemental. Le management doit être en mesure de discuter des questions stratégiques qui ont ou pourraient avoir un impact sur la capacité de l’organisation à améliorer continuellement la performance énergétique et le système de management environnemental.

La section 4 Contexte de l’organisation comprend quatre sous-sections :

4.1 Comprendre l’organisation et son contexte
4.2 Comprendre les besoins et les attentes des parties intéressées
4.3 Déterminer la portée du système de management de l’énergie
4.4 Système de management de l’énergie

Les sections 4.1 et une partie de 4.2 sont nouvelles dans la norme 2018 et nous fournissons donc des informations supplémentaires pour aider à comprendre ces sections.

Section 4.1 Comprendre l’organisation et son contexte

L’intention de la section 4.1 est que l’organisation détermine les questions stratégiques pertinentes, y compris les commentaires de la direction générale sur l’orientation stratégique de l’organisation, qui peuvent avoir une incidence sur la capacité de l’organisation à réaliser une amélioration continue. Dans la norme 2018, le concept d’amélioration continue inclut explicitement l’amélioration continue à la fois de la performance énergétique et de l’EnMS.

Les concepts de contexte organisationnel seront utilisés lors de la détermination de la portée de l’EnMS et seront évalués pour les risques et opportunités réels et potentiels. Des exemples de ces questions, qui sont séparées en questions internes et externes, sont fournis dans l’annexe de la norme 2018.

Section 4.2 Comprendre les besoins et les attentes des parties intéressées

Bien que la première partie de cette section soit nouvelle, elle consolide et développe les informations de la norme précédente. La norme 2018 exige que l’organisme détermine :

  • Qui sont les parties intéressées pertinentes,
  • Quelles sont leurs exigences pertinentes, et
  • Quels sont les besoins et les attentes de la partie intéressée qui sont ou seront traités par l’EnMS.

L’objectif de la Section 5 Leadership est de s’assurer que le management est proactif dans son leadership et son engagement envers le SMEN (Système de Management de l énergie). Cette section élargit les responsabilités du management et clarifie les domaines dans lesquels le management peut et ne peut pas déléguer de responsabilités, mais pas d’obligations. Elle modifie également l’intention de la politique énergétique et transfère certaines des responsabilités du représentant du management à l’équipe énergie. à l’équipe énergie.

La section 5 Leadership comprend trois sous-sections :

  • 5.1 Leadership et engagement
  • 5.2 Politique énergétique
  • 5.3 Rôles, responsabilités et pouvoirs de l’organisation

La section 6 Planification comprend six sous-sections :

  • 6.1 Actions pour faire face aux risques et aux opportunités
  • 6.2 Objectifs, cibles énergétiques et planification pour les atteindre
  • 6.3 Examen de la consommation d’énergie
  • 6.4 Indicateurs de performance énergétique
  • 6.5 Données de base sur l’énergie
  • 6.6 Planification de la collecte des données énergétiques

Section 6.1 Actions pour traiter les risques et les opportunités

L’objectif de cette nouvelle section est de s’assurer que l’organisation prend des mesures pour traiter les problèmes ou les opportunités qui peuvent affecter le SGÉ. L’organisme doit identifier les risques et les opportunités qui doivent être traités pour que le SGÉ atteigne les résultats escomptés, y compris l’amélioration continue du SGÉ et de la performance énergétique.

Il y a des considérations requises pour déterminer ces risques et opportunités, y compris les questions identifiées dans la section 4.1 de la norme ISO 50001 2018 et les exigences déterminées dans la section 4.2. Une fois que ces risques et opportunités ont été identifiés, l’organisme doit planifier comment les traiter et comment évaluer les actions entreprises. La norme 2018 fournit des détails sur ce qui doit être inclus dans les actions planifiées.

ISO 50001:2018 – Section 7 – Support et ISO 50001:2018 – Section 8 – Exploitation

Ce qui était auparavant la section 4.5 Mise en œuvre et exploitation, est désormais couvert par deux sections, la section 7 Soutien et la section 8 Exploitation.

Bien que les noms des sections de la section 7 Support soient similaires à ceux présents dans la norme 2011, il existe des changements notables dans la norme 2018. Il s’agit notamment de :

Compétence, Formation et Sensibilisation :

Ce qui était auparavant la section 4.5 dans la norme 2011, est maintenant organisé en deux sections différentes, 7.2 Compétence et 7.3 Sensibilisation. La compétence devient une priorité de plus haut niveau, la « formation » étant désormais traitée comme un exemple d’action pouvant être entreprise pour atteindre la compétence. En outre, la garantie de la compétence du personnel est désormais requise pour toutes les personnes dont le travail a un impact sur la performance énergétique et l’EnMS. En outre, l’efficacité de toute action entreprise pour acquérir une compétence nécessaire doit être évaluée.

Les trois sujets individuels, Documentation, Contrôle des documents et Contrôle des enregistrements, sont maintenant combinés en un seul sujet intitulé « Informations documentées ». Les exigences ont été réorganisées et quelques modifications mineures ont été apportées, notamment les exigences relatives à la création et à la mise à jour des informations documentées.

La section 7 « Soutien » comprend cinq sous-sections :

  • 7.1 Ressources
  • 7.2 Compétence
  • 7.3 Sensibilisation
  • 7.4 La communication
  • 7.5 Informations documentées

La section 8 Opération fournit des clarifications et des détails sur les concepts introduits dans la norme 2011.

La section 8.1 Planification et contrôle opérationnels ajoute le concept de contrôle des changements planifiés (c’est-à-dire la gestion des changements) et l’examen des conséquences des changements non intentionnels. Le contrôle des processus externalisés liés aux UES est également une nouvelle exigence.

La section 8 Opération comprend trois sous-sections :

  • 8.1 Planification et contrôle de l’exploitation
  • 8.2 Conception
  • 8.3 Approvisionnement

ISO 50001:2018 – Section 9 – Évaluation de la performance

La section 9 Évaluation de la performance est une nouvelle section de la norme 2018 qui reprend la majeure partie du contenu de ce qui était la section 4.6 Vérification dans la norme 2011. L’intention de cette section est que l’organisation doit comprendre ce qui doit être mesuré et surveillé, quelles méthodes doivent être utilisées, quand cela sera fait, et comment les résultats seront analysés et évalués. Dans cette édition, la surveillance, la mesure, l’analyse et l’évaluation s’appliquent désormais à la fois à la performance énergétique et à l’efficacité du SGÉ.

La section 9 Évaluation de la performance comprend trois sous-sections :

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation de la performance énergétique et de l’EnMS.
9.2 Audit interne
9.3 Revue de direction

Les sections suivantes qui faisaient partie de la norme 2011 sous 4.6 Vérification, ont été déplacées dans les sections suivantes :

  • La non-conformité et l’action corrective font désormais partie de la section 10 Amélioration (10.1).
  • La maîtrise des enregistrements fait désormais partie de la section 7 Soutien (7.5)
  • Les exigences relatives au plan de mesure de l’énergie font désormais partie de la section 6 Planification (6.6).

ISO 50001:2018 – Section 10 – Amélioration

La section 10 Amélioration est une nouveauté de la norme 2018 qui développe le contenu de la section 4.6.4 Non-conformités, correction, action corrective et action préventive de la norme 2011. Cette nouvelle section ajoute l’amélioration continue pour inclure maintenant deux sous-sections.

La section 10 Amélioration est nouvelle et comprend deux sous-sections :

  • 10.1 Non-conformité et action corrective
  • 10.2 Amélioration continue

La section 10.1 Non-conformité et action corrective fournit des détails sur les exigences à respecter lorsqu’une non-conformité est identifiée. L’action préventive a été supprimée de la section 10.1 et le concept fait désormais partie de la section 6.1 Actions pour traiter les risques et les opportunités (voir la section « Planification »).

La section 10.2 Amélioration continue a été ajoutée et exige explicitement l’amélioration continue (non permanente) de la performance énergétique et du système de management environnemental.

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