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ISO 17021 est la norme internationale ISO qui définit les exigences relatives à l’établissement, la gestion et le suivi de la conformité. Iso 17021 et la norme iso 17025 sont des normes d’accréditation qui définissent les règles à respecter par les organismes accrédités. Elles ont été développées dans le but de faciliter la mise en place d’un système de gestion de la qualité (SMQ) et de la méthode de l’audit de la qualité

Qu’est-ce que la norme ISO/IEC 17021 ?

ISO/IEC 17021 est une norme qui a été créée pour évaluer les organismes d’accréditation afin de s’assurer qu’ils sont compétents et qu’ils se conforment à tous les types de systèmes de management. Ces organismes sont généralement appelés organismes de certification (OC) ou registraires. La première norme iso 17021 a été publié en 2006. Une nouvelle version de la norme ISO/IEC 17021 a été publiée en 2015. Cette norme permet de promettre que les organismes de certification sont impartiaux et que les résultats de leur audit sont cohérents.

L’ISO/CEI 17021 comprend les parties suivantes, présentées sous le titre général Évaluation de la conformité— Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management :

— Partie 2: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management environnemental [Spécification technique]
— Partie 3: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la qualité [Spécification technique]
— Partie 4: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management responsable appliqués à l’activité événementielle [Spécification technique] — Partie 5: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de gestion d’actifs [Spécification technique]

L’ISO/IEC TS 17021-3:2013 PDf gratuit

iso 27001 pdf

Évaluation de la conformité – exigences pour les organismes
procédant à l’audit et à la certification des systèmes de
management – Partie 3: Exigences de compétence pour l’audit et
la certification des systèmes de management de la qualité
(ISO/IEC/TS 17021-3:2013)

Historique de la norme 17021

La norme ISO/IEC 17021 originale a été publiée en 2006. Selon cette première publication, les organismes de certification de systèmes de gestion LBA accrédités par l’IAF (Iaf : L’Iaf est une norme internationale de gestion de la qualité applicable à tous les organismes de formation.) avaient deux ans à compter de la première date de publication pour se conformer à la norme. En 2011, il y a eu une révision axée sur les compétences, et tous les OC ont eu deux ans pour se conformer à la nouvelle norme.

Normes 17021 connexes
La norme ISO/IEC 17021 a été conçue pour tous les types de systèmes de gestion. Parallèlement à cette norme, plusieurs autres versions de la 17021 ont été publiées pour répondre aux besoins de systèmes de gestion spécifiques. Notamment :

ISO/IEC TS 17021-2 pour les systèmes de management environnemental.
ISO/IEC TS 17021-3 pour les systèmes de management de la qualité
ISO/IEC TS 17021-4 pour les systèmes de gestion de la durabilité des événements
ISO/IEC TS 17021-5 pour les systèmes de gestion des actifs
ISO/IEC TS 17021-6 pour les systèmes de gestion de la continuité des activités
ISO/IEC TS 17021-7 pour les systèmes de gestion de la sécurité de la circulation routière
ISO/IEC TS 17021-8 pour le développement durable dans les communautés
ISO/IEC TS 17021-9 pour les systèmes de gestion anti-corruption
ISO/IEC TS 17021-10 pour les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail

ISO 17021 2017 Partie 3

L’iso 17021 a été préparé par le comité technique ISO/TC 176, Systèmes de management de la qualité, le sous-comité SC 3, Technologies de soutien, et le comité ISO pour l’évaluation de la conformité (CASCO). Il a été distribué pour vote aux organismes nationaux de l’ISO et de la CEI, et a été approuvé par les deux organisations.

Cette première édition de l’ISO/CEI 17021-3 annule et remplace l’ISO/CEI/TS 17021-3:2013, qui a été révisée techniquement. Les principaux changements suivants ont été apportés par rapport à l’ISO/CEI/TS 17021-3:2013 :

  • ajout de nouvelles exigences de l’ISO 9001:2015, qui exigent une compétence supplémentaire pour l’audit ;
  • élargissement des concepts fondamentaux et des principes de management de la qualité et de leur application ;
  • inclusion de la connaissance du rôle du leadership d’un organisme par rapport à son système de management de la qualité ;
  • inclusion de la connaissance de l’application de la réflexion basée sur les risques, y compris la détermination des risques et des opportunités ;
  • inclusion de critères de compétence pour que l’auditeur comprenne le contexte de l’organisme.

Une liste de toutes les parties de la série ISO/IEC 17021 est disponible sur le site Web de l’ISO.

iso 17021

ISO/IEC TS 17021-10:2018 – Une nouvelle spécification technique publiée par l’ISO pour les auditeurs d’ISO 45001

L’ISO 45001 fournit un cadre permettant aux organismes de fournir des lieux de travail sûrs et sains en prévenant les blessures et/ou la mauvaise santé des travailleurs liées au travail, ainsi qu’en améliorant de manière proactive ses performances en matière de santé et de sécurité au travail (SST). Le personnel chargé de la certification des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail doit posséder les compétences décrites dans la norme ISO/CEI 17021-1:2015, ainsi que les compétences spécifiques aux systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail décrites dans le présent document.

La norme iso 17021-10:2018 complète les exigences de l’ISO/CEI 17021-1:2015, y compris les principes directeurs de l’ISO/CEI 17021-1:2015, clause 4. En particulier, il clarifie les exigences relatives à la compétence du personnel impliqué dans le processus de certification énoncées dans l’ISO/CEI 17021-1:2015, Annexe A.

Les organismes de certification ont une responsabilité envers les parties intéressées, y compris leurs clients et les clients des organisations dont les systèmes de management sont certifiés, pour garantir la crédibilité de la certification des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail en ne faisant appel qu’à du personnel de certification ayant démontré une compétence pertinente.

De plus amples détails peuvent être trouvés dans les Directives ISO/CEI, Partie 2.

ISO/IEC TS 17021-10

Évaluation de la conformité –– Partie 10

Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail.

Qu’est ce qu’iso 17021 2015 ?

L’ISO/CEI 17021-1:2015 contient des principes et des exigences concernant la compétence, la cohérence et l’impartialité des organismes fournissant l’audit et la certification de tous les types de systèmes de management. Les organismes de certification opérant selon la norme ISO/CEI 17021-1:2015 ne sont pas tenus d’offrir tous les types de certification de systèmes de management. La certification de systèmes de management est une activité d’évaluation de la conformité par une tierce partie et les organismes exerçant cette activité sont donc des organismes d’évaluation de la conformité par une tierce partie.

ISO/IEC 17021-1:2015 Évaluation de la conformité – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification de systèmes de management – Partie 1 : Exigences

Cette partie de l’ISO/CEI 17021 sert de base pour faciliter la reconnaissance de la certification des systèmes de management dans l’intérêt du commerce international. La certification d’un système de management fournit une démonstration indépendante que le système de management de l’organisme :

  • a) est conforme aux exigences spécifiées ;
  • b) est capable de réaliser de manière cohérente sa politique et ses objectifs déclarés ;
  • c) est efficacement mis en œuvre.

L’évaluation de la conformité, telle que la certification d’un système de management, apporte ainsi une valeur ajoutée à l’organisme, à ses clients et aux parties intéressées.

Le chapitre 4 décrit les principes sur lesquels repose une certification crédible. Ces principes aident l’utilisateur à comprendre la nature essentielle de la certification et constituent un prélude nécessaire aux clauses 5 à 10. Ces principes sous-tendent les exigences de cette partie de l’ISO/CEI 17021, mais ces principes ne sont pas des exigences auditables en tant que telles.

L’article 10 décrit deux autres façons de soutenir et de démontrer la réalisation cohérente des exigences de la présente partie de l’ISO/CEI 17021 par l’établissement d’un système de gestion par l’organisme de certification. Les activités de certification sont les activités individuelles qui constituent l’ensemble du processus de certification, de la revue de la demande à la fin de la certification.

L’annexe E fournit une illustration de la manière dont plusieurs de ces activités peuvent interagir. Les activités de certification impliquent l’audit du système de management d’un organisme. La forme de l’attestation de la conformité du système de management d’un organisme à une norme de système de management spécifique ou à d’autres exigences normatives est généralement un document de certification ou un certificat.

Cette partie de l’ISO/CEI 17021 est applicable à l’audit et à la certification de tout type de système de management. Il est reconnu que certaines des exigences, en particulier celles liées à la compétence des auditeurs, peuvent être complétées par des critères supplémentaires afin de répondre aux attentes des parties intéressées.

Norme iso 17021 2017 : ce qu’il faut savoir

L’INTERNATIONAL STANDARD ISO/IEC 17021-3 complète l’ISO/CEI 17021-1. En particulier, il clarifie les exigences relatives à la compétence du personnel impliqué dans le processus de certification énoncées dans l’ISO/CEI 17021-1:2015, clause 7 et annexe A.

Les organismes de certification ont la responsabilité envers les parties intéressées, y compris leurs clients et les clients des organisations dont les systèmes de management sont certifiés, de s’assurer que seuls les auditeurs qui démontrent la compétence pertinente sont autorisés à réaliser des audits de systèmes de management de la qualité (SMQ).

Il est prévu que tout le personnel impliqué dans les fonctions de certification possède la compétence générique décrite dans l’ISO/CEI 17021-1, ainsi que les connaissances spécifiques du SMQ décrites dans le présent document.

Les organismes de certification devront identifier les compétences spécifiques de l’équipe d’audit nécessaires pour la portée de chaque audit de SMQ. La sélection d’une équipe d’audit de SMQ dépendra de divers facteurs, notamment du domaine technique et des processus spécifiques du client.

Organismes de certification de systèmes Accréditation ISO/IEC 17021-1

Les systèmes de management de la qualité, de l’environnement, de l’alimentation, de la sécurité, de l’énergie, de l’information sont présents dans de très nombreux secteurs de l’économie.

La certification de ces systèmes par une tierce partie est un moyen de faire reconnaître leur conformité aux normes internationales, et de certifier ainsi que l’organisation mise en place répond à des exigences précises.

Le recours à la certification accréditée permet à un client d’obtenir l’assurance que l’organisme d’évaluation de la conformité (OEC) dont il utilise les services est compétent et impartial.

C’est un gage de confiance dans la qualité du service rendu. Dans certains secteurs d’activité, bénéficier d’une certification accréditée peut s’avérer décisif pour conquérir de nouveaux marchés.

Voir la : Liste des organismes de certification accrédités

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Laghouati Mohame El Amine Ingénieur d'état