Selon le HLS, le chapitre 10 est un nouveau chapitre et souligne l’importance de l’amélioration continue dans le contexte des systèmes de gestion. Il comprend :
- Généralités (section 10.1)
- Non-conformité et mesures correctives (section 10.2)
- Amélioration continue (section 10.3).
L’organisme doit déterminer les opportunités d’amélioration (voir 9.1, 9.2 et 9.3) et mettre en œuvre
les actions nécessaires pour atteindre les résultats escomptés de son système de management
environnemental.
Exigences de la norme
L’amélioration continue du système de management environnemental est définie comme un objectif important dans la norme (section 10.1) afin de parvenir à une amélioration continue des performances environnementales (section 10.3).
Un outil important pour cela est le traitement des non-conformités. Dans ce cas, l’organisation doit (section 10.2) :
- prendre les mesures de suivi et de correction appropriées
- S’attaquer aux causes de la non-conformité
- vérifier l’efficacité des mesures correctives
- Apporter des modifications au système de management environnemental si nécessaire
Des informations documentées sont conservées sur la nature de la non-conformité, les mesures correctives prises et les résultats de chaque mesure corrective.
Non-conformité et actions correctives
- Lorsqu’une non-conformité se produit, l’organisme doit:
- a) réagir à la non-conformité et, le cas échéant:
- 1) agir pour la maîtriser et la corriger;
- 2) faire face aux conséquences, y compris en atténuant les impacts environnementaux négatifs;
- évaluer s’il est nécessaire de mener une action pour éliminer les causes de la non-conformité, afin qu’elle ne se reproduise pas ou n’apparaisse pas ailleurs, en:
- 1) effectuant la revue de la non-conformité;
- 2) recherchant et analysant les causes de la non-conformité;
- 3) recherchant si des non-conformités similaires existent ou pourraient éventuellement se produire;
- mettre en œuvre toutes les actions requises;
- examiner l’efficacité de toute action corrective mise en œuvre;
- modifier, si nécessaire, le système de management environnemental.
Les actions correctives doivent être appropriées à l’importance des conséquences des non-conformités
rencontrées, incluant celles du ou des impacts environnementaux.
L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves:
- de la nature des non-conformités et de toute action menée ultérieurement;
- des résultats de toute action corrective
L’organisme doit améliorer en continu la pertinence, l’adéquation et l’efficacité du système de
management environnemental afin d’améliorer sa performance environnementale.
Quel est l’objectif visé ?
En consacrant un article distinct à l’amélioration continue, l’accent devrait être mis sur l’objectif principal d’un SME, à savoir l’amélioration des performances environnementales et la réduction des incidences sur l’environnement, en plus de toutes les autres exigences. L’organisation peut déterminer elle-même le degré, l’orientation et la période d’amélioration. Outre la réduction des non-conformités, les organisations devraient également être encouragées à réfléchir au développement d’une culture globale du PAC processus d’amélioration continue.
Assistance à la mise en œuvre dans la pratique
Définition La non-conformité est le non-respect d’une exigence de la norme ou du système de management environnemental (ISO 14001, Termes, 3.4.4).
Terme 3.4.3 iso 14001 2015
non-conformité
non-satisfaction d’une exigence (3.2.8)
Note 1 à l’article: La non-conformité se rapporte aux exigences de la présente Norme internationale et aux
autres exigences relatives au système de management environnemental (3.1.2) qu’un organisme (3.1.4) établit
pour lui-même.
Terme 3.4.4 iso 14001 2015
action corrective
action visant à éliminer la cause d’une non-conformité (3.4.3) et à éviter qu’elle ne réapparaisse
Note 1 à l’article: Il peut y avoir plus d’une cause de non-conformité.
Lors de la mise en œuvre d’un système de management environnemental, les non-conformités peuvent être détectées de différentes manières, par exemple par :
- Résultats du suivi/mesure/analyse/évaluation
- Résultats de l’examen des engagements
- Résultats des audits internes/externes
- Résultats de l’examen de la gestion,
- Visites régulières des usines
- Rapports de déviation des employés par rapport à la pratique opérationnelle
- un système structuré de suggestions d’entreprises
- les observations des parties intéressées
- Situations d’urgence.
Définition Une action corrective est utilisée pour éliminer la cause d’une non-conformité et prévenir sa répétition (ISO 14001, termes 3.4.3).
Les actions correctives peuvent être mises en œuvre spontanément (par exemple en cas de besoin aigu d’action) ou être officiellement lancées (par exemple, le suivi d’un audit). Il est important de documenter les non-conformités identifiées et les mesures correctives prises. Cela peut se faire en utilisant des documents déjà conservés (par exemple, rapport d’audit, registre des engagements contraignants) ou, s’ils sont identifiés par d’autres moyens, en utilisant un formulaire spécial (Figure 1).
La mise en œuvre des exigences de la norme ISO 14001 : 2015 constitue une bonne base pour l’amélioration continue du système et des performances environnementales. Toutefois, plus une organisation est dotée d’un SME, plus il est difficile d’obtenir des résultats tangibles en vue d’une amélioration continue, car le potentiel d’économies diminue à mesure que la norme environnementale augmente. Le processus d’amélioration ne doit pas nécessairement couvrir tous les domaines d’une organisation à la fois, mais l’organisation peut fixer des priorités dans le temps, en tenant compte également de ses capacités humaines, financières et techniques. Les domaines dans lesquels il existe un potentiel pour un processus d’amélioration continue et qui devraient être examinés à maintes reprises sont par exemple (voir ISO 14004:2016, encadré 20, p. 105) :
- Évaluation des nouveaux matériaux et technologies,
- Développement de la compétence des acteurs,
- Examiner la conversion au recyclage, les processus de retraitement,
- Réaménagement des itinéraires de livraison,
- Substitution des sources d’énergie utilisées,
- Mise en place de coopérations axées sur l’environnement avec les parties intéressées,
- Transition du système de management environnemental vers un système de gestion intégré et durable.
Afin de renforcer l’importance de l’amélioration continue de l’organisation, il est conseillé, en plus de se concentrer sur les domaines d’action susmentionnés, d’établir une culture de la PAC ( processus d’amélioration continue ), qui comprend, par exemple
- une déclaration d’intention politique formelle de la direction suprême
- la définition des responsabilités en matière de PAC
- la création d’approches/instruments pour la génération de suggestions d’amélioration par les employés dans leur domaine de travail
- une mise en œuvre rapide et sérieuse des suggestions d’amélioration
- une information régulière sur les propositions mises en œuvre et leurs résultats (avis, circulaires, lettres d’information du PAC, info board du PAC)
- le soutien d’un échange régulier d’expériences entre les responsables du PAC (table des habitués du PAC, réunions d’expérience du PAC ) au sein de l’organisation et entre les entreprises.
Perspective
Si l’organisation a introduit un système de management environnemental conformément aux exigences de la norme ISO 14001, elle peut le faire certifier par un organisme de certification accrédité. Le certificat est valable 3 ans et comprend l’obligation d’effectuer des audits de surveillance annuels ou une ré-certification par l’organisme de certification après les 3 ans. Pour une étude plus approfondie de ce sujet, nous recommandons l’indispensable « Audit et certification des systèmes de management » : Connaissances de base pour les praticiens » (2015).
Annexe de la norme ISO 14001 2015
Amélioration (source iso 14001 )
Il convient que l’organisme prenne en considération les résultats de l’analyse et de l’évaluation de la performance environnementale, de l’évaluation de la conformité, des audits internes et de la revue de direction dans la détermination de ses actions d’amélioration.
Des exemples d’amélioration incluent les actions correctives, l’amélioration continue, un changement important, une innovation ou une réorganisation.
Non-conformité et actions correctives
L’une des principales finalités d’un système de management environnemental est de servir d’outil préventif. Le concept d’actions préventives est désormais abordé en 4.1 (Compréhension de l’organisme et de son contexte) et 6.1 (Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités).
Amélioration continue
Le rythme, l’étendue et le calendrier des actions en faveur d’une amélioration continue sont déterminés par l’organisme. La performance environnementale peut être améliorée en appliquant le système de management environnemental dans son ensemble ou en améliorant un ou plusieurs de ses éléments.
Correspondance entre l’ISO 14001:2015 et l’ISO 14001:2004
| Titre de l’article ou du paragraphe Version 2015 | Numéro article/ para- graphe | Numéro article/ para- graphe | Titre de l’article ou du paragraphe Version 004 |
| Introduction | Introduction | ||
| Domaine d’application | 1 | 1 | Domaine d’application |
| Références normatives | 2 | 2 | Références normatives |
| Termes et définitions | 3 | 3 | Termes et définitions |
| Contexte de l’organisme (titre seulement) | 4 | ||
| 4 | Exigences du système de management environ- nemental (titre seulement) | ||
| Compréhension de l’organisme et de son contexte | 4.1 | ||
| Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées | 4.2 | ||
| Détermination du domaine d’application du système de management environnemental | 4.3 | 4.1 | Exigences générales |
| Système de management environnemental | 4.4 | 4.1 | Exigences générales |
| Leadership (titre seulement) | 5 | ||
| Leadership et engagement | 5.1 | ||
| Politique environnementale | 5.2 | 4.2 | Politique environnementale |
| Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme | 5.3 | 4.4.1 | Ressources, rôles, responsabilité et autorité |
| Planification (titre seulement) | 6 | 4.3 | Planification (titre seulement) |
| Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités (titre seulement) | 6.1 | ||
| Généralités | 6.1.1 | ||
| Aspects environnementaux | 6.1.2 | 4.3.1 | Aspects environnementaux |
| Obligations de conformité | 6.1.3 | 4.3.2 | Exigences légales et autres exigences |
| Planification d’actions | 6.1.4 | ||
| Objectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindre (titre seule- ment) | 6.2 | 4.3.3 | Objectifs, cibles et programme(s) |
| Objectifs environnementaux | 6.2.1 | ||
| Planification des actions pour atteindre les objectifs environnementaux | 6.2.2 | ||
| Support (titre seulement) | 7 | 4.4 | Mise en œuvre et fonctionnement (titre seule- ment) |
| Titre de l’article ou du paragraphe | Numéro article/ para- graphe | Numéro article/ para- graphe | Titre de l’article ou du paragraphe |
| Ressources | 7.1 | 4.4.1 | Ressources, rôles, responsabilité et autorité |
| Compétences | 7.2 | 4.4.2 | Compétence, formation et sensibilisation |
| Sensibilisation | 7.3 | ||
| Communication (titre seulement) | 7.4 | 4.4.3 | Communication |
| Généralités | 7.4.1 | ||
| Communication interne | 7.4.2 | ||
| Communication externe | 7.4.3 | ||
| Informations documentées (titre seulement) | 7.5 | 4.4.4 | Documentation |
| Généralités | 7.5.1 | ||
| Création et mise à jour des informations docu- mentées | 7.5.2 | 4.4.5 | Maîtrise de la documentation |
| 4.5.4 | Maîtrise des enregistrements | ||
| Maîtrise des informations documentées | 7.5.3 | 4.4.5 | Maîtrise de la documentation |
| 4.5.4 | Maîtrise des enregistrements | ||
| Réalisation des activités opérationnelles (titre seulement) | 8 | 4.4 | Mise en œuvre et fonctionnement (titre seule- ment) |
| Planification et maîtrise opérationnelles | 8.1 | 4.4.6 | Maîtrise opérationnelle |
| Préparation et réponse aux situations d’urgence | 8.2 | 4.4.7 | Préparation et réponse aux situations d’urgence |
| Évaluation des performances (titre seulement) | 9 | 4.5 | Contrôle (titre seulement) |
| Surveillance, mesure, analyse et évaluation (titre seulement) | 9.1 | 4.5.1 | Surveillance et mesurage |
| Généralités | 9.1.1 | ||
| Évaluation de la conformité | 9.1.2 | 4.5.2 | Évaluation de la conformité |
| Audit interne (titre seulement) | 9.2 | 4.5.5 | Audit interne |
| Généralités | 9.2.1 | ||
| Programme d’audit interne | 9.2.2 | ||
| Revue de direction | 9.3 | 4.6 | Revue de direction |
| Amélioration (titre seulement) | 10 | ||
| Généralités | 10.1 | ||
| Non-conformité et actions correctives | 10.2 | 4.5.3 | Non-conformité, action corrective et action préventive |
| Amélioration continue | 10.3 | ||
| Lignes directrices pour l’utilisation de la pré- sente Norme internationale | Annexe A | Annexe A | Lignes directrices pour l’utilisation de la pré- sente Norme internationale |
| Correspondance entre l’ISO 14001 :2015 et l’ISO 14001:2004 | Annexe B | ||
| Annexe B | Correspondance entre l’ISO 14001:2004 et l’ISO 9001:2008 | ||
| Bibliographie | Bibliographie | ||
| Index alphabétique des termes |
Le calendrier : modalités de transition
Comme pour chaque changement de version, les entreprises déjà certifiées ISO 14001 ont le temps de prendre leur marque et d’intégrer les modifications dans leurs bonnes pratiques. La transition se fait lors d’un renouvellement.
En fonction du degré de maturité de chaque entreprise, il est probable que les organismes de certification, au travers de leurs auditeurs, conseillent les entreprises sur les délais raisonnables pour adopter la version 2015.
Les entreprises non certifiées à ce jour peuvent choisir de se faire certifier selon la version 2004 jusqu’en décembre 2016.
Le schéma ci-après (figure 2 ) indique le calendrier des modalités de transition.
(CCI ESSONNE)
