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Annex sl high level structure (hls)

ISO 45001 : 2018 est une nouvelle norme internationale qui fournit un cadre, indépendamment de la taille, de l’activité et de l’emplacement géographique, pour gérer et améliorer en permanence la santé et la sécurité au travail (SST) au sein de l’organisation.

La norme relative à l’approche fondée sur le risque introduit la structure commune de l' »annexe SL » qui assure la compatibilité avec d’autres normes ISO, notamment les systèmes de gestion de la qualité ISO 9001, de l’environnement ISO 14001 et de la sécurité de l’information ISO 27001.

iso 45001

En adoptant une approche systématique incluant la consultation et la participation des travailleurs, l’organisation peut intégrer la santé et la sécurité au travail dans ses processus opérationnels, ce qui contribuera à la prévention des accidents et des effets néfastes sur la santé à court et à long terme. La norme fournit une plate-forme pour développer une culture de sécurité positive conduisant au bien-être des travailleurs.

Une fois que le cadre politique a été mis en place, ainsi que des processus pour faciliter l’engagement de l’organisation, la norme demande ensuite à l’organisation d’auditer, d’examiner et d’améliorer le système, y compris l’évaluation des obligations de conformité. Cette approche fournit à l’organisation à la fois l’assurance et la continuité des activités.

Les exigences de la norme peuvent considérablement aider l’organisation à s’améliorer en interne, en instaurant une culture du défi et de l’amélioration continue.

Un bref historique de l’ISO 45001

OHSAS 18001:2007 (version initiale OHSAS 18001:1999) est le prédécesseur de la norme ISO 45001:2018 récemment publiée. La norme OHSAS a été reconnue au niveau international, mais il ne s’agit pas d’une norme ISO.

Au fil du temps, il est devenu de plus en plus évident que trop de travailleurs souffrent de maladies liées à la SST, blessures et de décès liés à la SST, ce qui représente un un fardeau inacceptable pour les personnes, leurs familles et des coûts moraux et de bien-être moral et social pour la société dans son ensemble.

Cette situation a été reconnue, d’où la nécessité de disposer d’une structure systématique pour la gestion des activités. La norme ISO 45001:2018 est une norme de l’ISO et a été conçue pour avoir une plus grande compatibilité avec les révisions des systèmes de management des normes ISO existantes, notamment ISO 9001:2015 et ISO 14001:2015.

Il utilise la même structure de système de gestion et reflète les exigences identifiées par les directives de l’Organisation internationale du travail pour les systèmes de SST. Il a été élaboré sur plusieurs années par des organismes internationaux et des experts du secteur.

Grâce à cette compatibilité, la norme ISO 45001:2018 devrait s’appuyer sur le succès de la norme OHSAS 18001 et permettre d’en améliorer les avantages et de les intégrer éventuellement dans d’autres normes de systèmes de management génériques.

En 2021, la norme OHSAS 18001 sera retirée, laissant l’ISO 45001 comme principale norme internationale de système de gestion de la SST.

En quoi la parution de l’ISO 45001 est-elle importante ?

C’est, pour la première fois, l’obtention d’un consensus international pour l’adoption de règles communes dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Soixante pays ont participé aux travaux de normalisation sous la présidence du secrétariat britannique pour aboutir à sa parution en mars 2018.

L’ISO 45001 s’est bien sûr inspirée dans son contenu des référentiels préexistants :
ILO OSH 2001 et OHSAS 18001.

Quels sont les référentiels préexistants en santé et sécurité au travail ?

Ce qu’introduit de plus un système de management de la santé et de la sécurité au travail par rapport à la conformité réglementaire est l’engagement dans une boucle vertueuse et permanente d’amélioration continue.
Ces notions étaient bien présentes dans les référentiels de management de la santé et de la sécurité au travail existants à ce jour, à savoir :

  • l’ILO OSH 2001 : le référentiel de l’OIT (Organisation internationale du travail) ;
  • et l’OHSAS 18001 : référentiel du BSI (British Standard International).

Les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail sont donc développés depuis 2001 (pour l’ILO OSH 2001) et 1997 (pour l’OHSAS 18001) – avec une révision en 2007.

Avantage de la mise en oeuvre

Avec ou sans système formel de gestion de la santé et de la sécurité au travail, les organisations ont le devoir moral et légal de protéger les travailleurs contre les accidents et les problèmes de santé. La section suivante donne un aperçu d’une sélection d’avantages positifs de la mise en œuvre de la norme ISO 45001. Ces avantages positifs ne sont pas exhaustifs.

iso 45001

L’adoption de la structure de haut niveau de l’annexe SL permet aux organisations d’intégrer la norme ISO 45001 aux systèmes de management de la qualité ISO 9001 et de management environnemental ISO 14001 existants. Cette approche a réduit la complexité des exigences de clauses multiples dans différentes applications de normes, ce qui permet d’économiser du temps et des ressources.

iso 45001

La norme iso 45001 fournit une approche systématique permettant à la direction d’évaluer les risques et les opportunités en matière de santé et de sécurité au travail, de surveiller et d’examiner les performances en matière de sécurité et de fixer des objectifs d’amélioration continue dans le « contexte » des activités organisationnelles. Il peut s’agir, par exemple, de campagnes de promotion de la santé des travailleurs ou du suivi des effets des produits et services fournis sur la santé et la sécurité au travail.

iso 45001

La mise en œuvre de la norme iso 45001 est une démonstration et un engagement de la direction envers les parties prenantes internes et externes (parties intéressées) de l’intention de protéger les travailleurs contre les accidents, y compris les effets néfastes sur la santé à court et à long terme. Bien entendu, cela peut à son tour réduire les temps d’arrêt, conduire à la réduction ou à la prévention des heures de travail perdues et à des poursuites éventuelles.

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Cet engagement permet également de garantir le conseil d’administration, les fiduciaires ou les propriétaires que la direction contrôle les risques liés à la santé et à la sécurité au travail inhérents à l’organisation.

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La iso 45001 encourage la participation des travailleurs lors de l’identification des dangers, de l’élimination ou de la réduction des risques par la mise en œuvre de contrôles intégrés à d’autres processus d’entreprise. Cette approche peut améliorer la culture de la sécurité, minimiser les risques et intégrer les meilleures pratiques, ce qui se traduit par une productivité accrue.

iso 45001

Outre les contrôles des processus internes, la norme a prévu des exigences pour évaluer les achats de produits et de services qui peuvent avoir des influences sur la santé et la sécurité au travail. Par exemple, la gestion structurée des contractants en fonction des risques. Un tel processus peut à son tour fournir des contrôles pour réduire les risques de santé et de sécurité au travail, promouvoir une culture de sécurité positive et protéger l’entreprise.

iso 45001

La norme iso 45001 fournit une structure permettant de surveiller et d’examiner les obligations de conformité afin de s’assurer que l’organisation est légalement conforme, y compris en ce qui concerne les produits et les services. Il est important qu’une organisation comprenne ce qu’elle doit réaliser, pourquoi elle doit le faire et si elle l’a fait – cela doit être démontré dans le système.

iso 45001

Les programmes d’audit interne et externe permettent de contrôler l’efficacité du système de gestion de la santé et de la sécurité au travail, y compris les processus. Le programme encourage la communication et la participation des travailleurs avec l’identification des lacunes conduisant à une amélioration continue.

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L’accent mis sur la participation active des travailleurs aux questions de santé et de sécurité au travail peut avoir des effets positifs sur la réputation d’une organisation en tant que lieu de travail sûr, ce qui favorise la fidélisation du personnel, la motivation et une plus grande productivité.

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La mise en œuvre de iso 45001 est également une reconnaissance du fait d’avoir atteint une norme de référence internationale qui peut avoir une influence positive sur les clients existants et potentiels dans le respect de leurs propres engagements en matière de responsabilité sociale.

Cycle PDCA

La norme ISO 45001 a adopté le cycle en quatre étapes Plan-Do-Check-Act (PDCA) pour réaliser une amélioration continue. Ce cycle fait partie intégrante de l’approche systématique visant à déterminer des solutions viables, à évaluer les résultats et à mettre en œuvre celles qui se sont avérées efficaces.

Le cycle PDCA peut s’appliquer non seulement aux systèmes de gestion dans leur ensemble, mais aussi à chaque élément individuel, afin de mettre l’accent sur l’amélioration continue. Au cœur de chaque étape se trouve la « direction générale », qui joue un rôle central dans la gestion efficace du système de santé et de sécurité au travail.

Dans le contexte de la norme ISO 45001, se référer au cycle PDCA suivant :

PLAN

Comprendre le contexte de l’organisation, y compris les risques et les opportunités en matière de SST. Établir les objectifs, les processus et les ressources en matière de santé et de sécurité au travail nécessaires pour obtenir des résultats conformément à la politique de santé et de sécurité au travail de l’organisation.

Do

Mettre en œuvre les processus comme prévu, y compris la participation des travailleurs, l’identification des dangers et la préparation aux situations d’urgence.

Check

Contrôler, mesurer et évaluer les activités et les processus.

Act

Prendre des mesures pour s’améliorer continuellement, notamment en ce qui concerne les conclusions d’incidents, le traitement des non-conformités et les conclusions d’audits.

iso 45001

Établir les objectifs, les processus et les ressources en matière de santé et de sécurité au travail nécessaires pour obtenir des résultats conformément à la politique de santé et de sécurité au travail de l’organisation.

DO:
Mettre en œuvre les processus comme prévu pour inclure la participation des travailleurs, l’identification des dangers et la préparation aux situations d’urgence. l’identification des risques et la préparation aux situations d’urgence
CHECK:
Contrôler, mesurer et évaluer les activités et les processus et les processus.
ACT:
Prendre des mesures pour améliorer continuellement y compris les conclusions des incidents, le traitement des non-conformité et les conclusions des audits.
iso 45001 PDCA

Réflexion sur le risques / audits

Toute entreprise qui exploite un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail doit s’assurer qu’il existe des mesures efficaces pour évaluer les performances, ce qui permet une amélioration continue en interne. Cette section décrit les différentes méthodologies d’audit relatives au système de santé et de sécurité au travail afin de s’assurer qu’il est efficace à tous les niveaux de l’organisation et qu’il répond aux exigences de la norme.

Réflexion fondée sur le risque

La réflexion fondée sur le risque (RBT) est un principe central de la norme ISO 45001. La RBT exige de l’équipe de direction qu’elle évalue en permanence les questions qui affectent les aspects de la sécurité et de la santé au travail d’une organisation et de s’assurer que les objectifs, les ressources et les contrôles appropriés sont en place.

La RBT permet aux organisations d’apporter des changements dynamiques à leurs objectifs et à leur orientation, tout en s’assurant que des objectifs et des contrôles appropriés sont mis en place. leurs objectifs et leur orientation, tout en s’assurant que les ressources que des ressources sont en place pour contrôler les changements et les circonstances imprévues. imprévus. En ce qui concerne la santé et la sécurité au travail, la réflexion fondée sur le risque s’étend aux domaines extérieurs à l’organisation qui peuvent influencer la sécurité.

Par exemple, l’approvisionnement en produits et services (y compris les sous-traitants) et l’impact des produits et services fournis.

L’organisation doit déterminer la méthode de réflexion axée sur les risques en tenant compte des obligations de conformité et de l’impact sur l’environnement. risques en tenant compte des obligations de conformité et de la participation des travailleurs.

Pour les aspects opérationnels, la norme définit clairement la hiérarchie de contrôle pour l’identification des dangers et la réduction des risques avec la participation des travailleurs. Ce site méthodologie exige que l’organisation réduise les risques associés associés aux dangers à un niveau raisonnablement praticable.

1st Party – Audit interne

Les audits internes sont réalisés à un moment donné pour déterminer si les politiques et les pratiques sont efficaces et atteignent l’objectif visé. L’audit interne est une occasion de s’engager avec les travailleurs et de saisir un véritable reflet des processus. Les audits peuvent identifier des preuves positives de conformité, y compris des obligations de conformité, mais par le biais de l’inspection et de l’observation, ils peuvent identifier des possibilités d’amélioration et des cas de non-conformité en violation de la norme de gestion.

Planification de l’audit

L’élaboration d’un plan d’audit ne doit pas être un processus compliqué. Grâce à une réflexion basée sur le risque, une série d’audits peut être programmée pour se concentrer sur les zones à haut risque et pour s’engager auprès de groupes de travailleurs identifiés. C’est à l’organisation de déterminer la fréquence, à condition qu’elle soit définie. Outre les aspects opérationnels, le plan couvrira les processus de base, notamment les obligations de conformité, l’examen par la direction et les informations documentées.

Audits de suivi

Une approche moins formelle peut être adoptée, en plus du plan d’audit, en effectuant des audits de type « walk through ». Ces audits peuvent être menés par la direction générale ou au niveau opérationnel pour inspecter des secteurs de l’organisation en fonction de questions prédéterminées. Il s’agit d’une occasion supplémentaire de s’engager avec les travailleurs, de promouvoir la communication et de construire une culture de sécurité positive au sein de l’organisation.

2ème partie – Audits externes

Les audits de seconde partie sont généralement réalisés par des clients ou organisations en leur nom, mais ils peuvent aussi être réalisés par des organismes de réglementation afin de s’assurer que l’organisation se conforme aux légales.

Les audits externes sont un moyen utile d’étayer les revendications de l’organisation en matière de SST et de recueillir des informations de première main. de la santé et de la sécurité au travail d’une organisation, de recueillir des contact avec les travailleurs avant de s’engager dans une relation d’affaires formelle. relation d’affaires formelle. Des audits par des tiers peuvent être prévus, mais, Cependant, il se peut que les organismes de réglementation n’envoient pas d’avis soulignant la nécessité de garantir les exigences organisationnelles en matière de SST. l’obligation de s’assurer que les exigences organisationnelles en matière de SST sont préparées.

3e partie – Audits de certification

Des audits tiers sont réalisés par des organismes de certification accrédités par l’UKAS, tels que NQA, conformément à la norme ISO 45001 sur la santé et la sécurité au travail. En fonction du nombre d’employés, des sites, des risques et de la complexité de l’organisation, l’organisme de certification déterminera le nombre de jours d’audit nécessaires pour couvrir l’ensemble du champ d’application de la norme. Avant la certification, l’organisation peut envisager une analyse des écarts menée par un consultant ou un organisme de certification afin d’identifier les écarts par rapport à la norme de santé et de sécurité au travail.

La certification est une démonstration pour les parties intéressées, y compris les travailleurs, les clients et les régulateurs, qu’il existe :

  • Un mécanisme d’évaluation régulière pour contrôler et mettre en œuvre les obligations de conformité
  • Évaluation régulière pour contrôler et améliorer les processus de santé et de sécurité au travail.
  • Identification des dangers et réduction des risques pour la santé et la sécurité au travail
  • Examen et évaluation réguliers des risques et des opportunités en matière de santé et de sécurité au travail.
  • Participation des travailleurs au processus décisionnel afin de garantir un environnement de travail sûr, une amélioration continue et une culture de la sécurité.

Grille audit 45001

La liste de contrôle d’audit couvre les sept principaux domaines de la norme ISO 45001 et pose des questions telles que :

1) Contexte de l’organisation

  • Avez-vous défini les questions de santé et de sécurité externes et internes pertinentes pour votre organisation ?
  • Comprenez-vous quelles parties ont un impact sur le système ?
  • Le système aborde-t-il :
    • Besoins et attentes de toutes les parties
    • Vision stratégique
    • Objectifs
    • Produits et services

2) Leadership

  • Quel rôle votre direction jouera-t-elle dans la conduite de l’organisation vers la réalisation de votre système de management ISO 45001 ?
  • Un cadre a-t-il été mis en place pour communiquer clairement vos objectifs à tous les niveaux de l’organisation ?
    • Stratégique
    • Fonctionnel
    • Départemental
    • Individuel

3) Planification

  • Disposez-vous d’un cadre pour identifier les risques et les opportunités qui pourraient affecter votre système de management de la santé et de la sécurité au travail ?
  • Avez-vous intégré les étapes nécessaires à la mise en œuvre de la norme ISO 45001 dans vos pratiques quotidiennes ?
  • Avez-vous envisagé la manière dont vous devrez modifier le système de management ISO 45001 au fil du temps ?

4) Support

  • Comprenez-vous quelles sont les ressources dont vous avez besoin pour que la mise en œuvre et la maintenance du système soient un succès ?
  • Existe-t-il un plan de révision régulière de ces ressources ?
  • Un plan de formation a-t-il été mis en place pour toutes les personnes susceptibles d’avoir un impact sur le système ?

5) Fonctionnement

  • Avez-vous clairement défini les processus dont vous avez besoin pour répondre aux exigences de la norme ?
  • Avez-vous coordonné vos opérations avec les contractants de manière à pouvoir gérer tout risque découlant de leur travail ?
  • Un processus clairement défini a-t-il été mis en place avec les prestataires externes ?

6) Évaluation des Performances

  • Comprenez-vous ce que vous devez surveiller et mesurer ?
  • Savez-vous quand vous devez analyser et évaluer les résultats ?
  • Une structure a-t-elle été mise en place pour les revues de direction ?

7) Amélioration

  • Avez-vous identifié des domaines à améliorer pour atteindre vos objectifs de santé et de sécurité au travail ?
  • Existe-t-il un processus pour mesurer les éventuelles non-conformités ?
  • Avez-vous convenu de la manière dont vous allez donner la priorité à l’amélioration continue du système de gestion ISO 45001 ?

Télécharger Exemple rapport d’audit iso 45001:2018 Checklist PDF – audit plan iso 45001 – Audit questions for iso 45001

Annexe SL et ISO 45001

Avant l’introduction de l’annexe SL (anciennement connue sous le nom de Guide ISO 83), les organisations qui mettaient en œuvre les normes ISO 9001 Qualité, ISO 14001 Environnement et ISO 27001 Sécurité de l’information avaient des difficultés à intégrer les systèmes de management.

En raison des différentes structures de clauses et les termes de définition, l’absence de l’annexe SL pouvait entraîner des lacunes potentielles entre les systèmes de gestion et une charge inutile sur les ressources. systèmes de management et une charge inutile sur les ressources.

L’introduction de l’annexe SL de la norme ISO 45001 a permis à plusieurs normes d’adopter la même structure de haut niveau pour harmoniser 10 clauses essentielles, ce qui facilite l’intégration de normes de management communes.

High Level Structure HLS ISO 45001

L’annexe SL se compose de 10 clauses essentielles :

  1. Champs d’application
  2. Références normatives
  3. Termes de définition
  4. Contexte de l’organisation
  5. Leadership
  6. Planification
  7. Soutien
  8. Préparation aux situations d’urgence
  9. Évaluation des performances
  10. Amélioration

Les trois premières clauses fournissent un contexte à la norme avec des informations utiles, y compris les termes de définition et informations utiles. La raison d’être de « Contexte de l’organisation » (clause 4) est que le système se concentre sur les éléments suivants processus et les exigences nécessaires pour atteindre les objectifs de l’organisation. Pour ce faire, il faut comprendre l’organisation et le le contexte dans lequel elle opère. La clause énonce les exigences suivantes pour que l’organisation définisse la « portée » du système, et sa planification ultérieure.

Les clauses 5 à 10 sont communes à toutes les normes de systèmes de management, la norme ISO 45001 porte spécifiquement sur les questions de santé et de sécurité au travail. Ainsi, bien qu’il y ait des points communs, des processus de santé et de sécurité au travail doivent être établis, mis en œuvre et maintenus. , notamment la compréhension du cadre politique, l’identification des dangers, la gestion et le contrôle des risques et la participation des travailleurs.

Un déploiement réussi de l’annexe SL permet de mettre en place un système de gestion intégré (SGI) qui répond simultanément aux exigences des normes ISO 45001, ISO 9001 et ISO 14001.

En règle générale, il s’agit d’un processus harmonisé de documentation, d’information, d’approvisionnement, d’audit et de revue de direction. d’information, d’approvisionnement, d’audit et de revue de direction sans qu’il soit nécessaire de faire double emploi.

iso 45001
ANNEXE SL ISO 45001

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Laghouati Mohame El Amine Ingénieur d'état