La norme ISO 14001 2015 spécifie dans son chapitre 4 les exigences relatives pour déterminer des enjeux internes et externes pertinents. Cela par rapport à la finalité de l’entreprise, les parties intéressées pertinentes et leurs obligations de conformités, les limites et applicabilité afin d’établir son SME.
Compréhension de l’organisme et son contexte – déterminer les enjeux externes et internes pertinents
L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité, et qui influent sur sa capacité à atteindre les résultats attendus de son système de management environnemental. Ces enjeux doivent inclure les conditions environnementales affectées par l’organisme ou susceptibles d’affecter l’organisme.
D’abord, pour l’identification des enjeux internes, on peut se référer à la norme ISO 31000 dans son paragraphe 5.4.1 : Compréhension de l’organisme est son contexte. Afin d’identifier les enjeux externes, on réalise une analyse PESTEL. Au fond, la synthèse des résultats est réalisée à l’aide de l’analyse SWOT.
Identification des enjeux internes
D’abord, pour réaliser le diagnostic interne, il faut se référer à la norme ISO 31000 qui met l’accent sur les points qu’on peut traiter pour l’évaluation du contexte interne de l’organisme. La figure 1 montre un exemple des classes des enjeux internes.
A chaque enjeu identifié, on détermine les risques et opportunités associés.
ISO 14001 version 2015 – Clause 6.1.1 Actions pour faire face aux risques et aux opportunités
Clause 6 Planification
Clause 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités
Clause 6.1.1 Généralités
L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour les processus nécessaires pour satisfaire les exigences de 6.1.1 à 6.1.4.
Dans le cadre de la planification de son système de management environnemental, l’organisme doit prendre en considération:
a) les enjeux mentionnés en 4.1;
b) les exigences mentionnées en 4.2;
c) le domaine d’application de son système de management environnemental;
et déterminer les risques et opportunités liés à
— ses aspects environnementaux (voir 6.1.2),
— ses obligations de conformité (voir 6.1.3), et
— ses autres enjeux et exigences, identifiés en 4.1 et 4.2,
qu’il est nécessaire de prendre en compte pour:
— donner l’assurance que le système de management environnemental peut atteindre les résultats escomptés;
— prévenir ou réduire les effets indésirables, y compris la possibilité que des conditions environnementales externes affectent l’organisme;
— s’inscrire dans une dynamique d’amélioration continue.
Dans le domaine d’application du système de management environnemental, l’organisme doit déterminer les situations d’urgence potentielles, y compris celles susceptibles d’avoir un impact environnemental.
L’organisme doit tenir à jour des informations documentées sur:
— les risques et opportunités qu’il est nécessaire de prendre en compte;
— les processus nécessaires en 6.1.1 à 6.1.4, dans une mesure suffisante pour avoir l’assurance qu’ils sont réalisés comme prévu.
Exemple extrait des enjeux internes identifiés d’une organisation pour mettre en place ISO 14001
Par exemple le tableau 8 représente un extrait des enjeux internes identifiés d’une organisation pour mettre en place ISO 14001.
Catégories des enjeux | Enjeux identifiés | Risques / opportunités pour l’entreprise |
Gouvernance, organisation, rôles et responsabilités de l’entreprise | Les intérêts des actionnaires sont divergents. | Les valeurs environnementales par rapport à la finalité de l’entreprise ne sont pas définies ; La détermination des motivations de la direction relatives à l’environnement n’est pas identifiée. |
Conformité réglementaire | Suivre l’évolution légale et réglementaire relative à l’environnement | Le non respect des exigences légales et réglementaires environnementales. |
Politiques, objectifs et | Mettre en place la politique et les objectifs | Déploiement d’une politique non adoptée ; |
stratégies mises en place | environnementaux adoptés à la capacité de l’organisme. Assurer les moyens nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux et leur amélioration continue Renforcement de la correspondance entre la stratégie de l’organisme et la démarche environnementale. | Absence d’une étude sur les orientations environnementales des concurrents ; Prévenir les orientations de marché vers la performance environnementale. |
Aptitudes, en termes de ressources et de connaissances (par exemple capital, temps, personnels, processus, systèmes et technologies) | Fidélisation des employés Techniques de surveillance des performances environnementales Langues utilisée dans la communication et documentation est compréhensible par tout les employés Développement des capacités sur le SME et des installations de production | Manque de ressources disponibles ; L’adaptation au changement ; Maintien du capital humain ; Perte de compétences développées par l’organisme ; Non compréhension des procédures relatives à environnement à cause de l’alphabétisme |
Comment Identifier les enjeux externes ?
« Bien que l’analyse de risque (avec l’analyse SWOT ou non) puisse permettre d’identifier des enjeux, la méthode PESTEL est une liste intéressante des questions à se poser effectivement. Bien utilisée, interrogée avec attention, elle vous assurera de fixer un cadre à cette identification. Cependant, comme de nombreux aspect, il n’existe pas de méthode « ultime » qui, utilisée seule, vous donnera invariablement les meilleurs résultats.
Ainsi, utiliser une approche PESTEL est bien, la coupler avec l’extraction des enjeux de la politique de l’entreprise est très bien aussi (en plus, cela existe) et, si votre entreprise est d’une taille conséquence (ce qui semble être le cas) : vous devez certainement disposer d’une déclaration de performance extra-financière qui, normalement, regorge de ces enjeux. Ainsi, vous appuierez votre analyse non seulement sur une méthode, mais sur les réalités stratégiques de votre entreprise. »
Qualiblog
Pour identifier les enjeux externes, on peut choisir l’outil PESTEL.
Le modèle PESTEL distingue six catégories d’influences macro-environnementales qui peuvent influencer une industrie. Il s’agit des facteurs :
- Politiques : stabilité gouvernementale, politique fiscale, protection sociale, commerce extérieur, etc.
- Économiques : cycle économique, évolution du PNB, taux d’intérêt, politique monétaire, inflation, chômage, revenu disponible, etc.
- Sociologiques : démographie, distribution des revenus, mobilité sociale, consumérisme, niveau d’éducation, attitude de loisir et de travail, etc.
- Technologiques : dépenses publiques en R&D, investissements privés sur la technologie, nouveaux brevets ou découvertes, vitesse de transfert technologique, taux d’obsolescence, etc.
- Environnementaux : lois sur la protection de l’environnement, retraitement des déchets, consommation d’énergie, etc.
- Légaux : lois sur les monopoles, droit du travail, législation sur la santé, normes de sécurité, etc.
Exemple de résultat Tableau PESTEL
Le tableau 1 représente un exemple de résultat d’une analyse par la méthode PESTEL d’un organisme soumis à une préparation à la mise en place de la norme ISO 14001.
Politique | Instabilité politique ( par exemple) Aide de l’Etat aux entreprises dans leur démarche environnemental (Plan de mise à niveau) Augmentation des taxes Grèves |
Economiques | Opportunités de réductions des charges fiscales Augmentation des couts de transport Pays en crise économique |
Socioculturel | Politique salariale Absence de culture de prévention Langue utilisée du référentiel |
Technologiques | Nouveaux procédés de fabrication Diversité des outils de fabrication L’existence d’un pôle technologique Le choix des nouveaux équipements moins nocifs pour l’environnement (machines qui consomment moins d’énergie, installation de STEP pour améliorer la qualité de rejets industriels, …) |
Environnement | Produit fini non polluant pour l’environnement extérieur Saison estivale très humide Terre invendable (7à 8 m) Zone sismique |
Légale | Législation et réglementation relatives à l’environnement Appartenance aux établissements dangereux, insalubres et incommodes, l’entreprise appartient à la première catégorie dans les activités des boissons. Appartenance aux établissements assujettis à audit énergétique obligatoire et périodique. Appartenance aux établissement qui sont soumis à un diagnostic technique, périodique et obligatoire des équipements, des travaux et des modes de production liés à l’utilisation des eaux, les conditions de désignation des experts, la nature des diagnostics et leur périodicité. (le seuil est fixé à 5000 m). |
Analyse SWOT Matrice et exemple
L’analyse SWOT est un outil utilisé en management stratégique qui a pour objectif de traduire les enjeux internes déterminés en termes de forces et faiblesses et les enjeux externes en termes de risques et opportunités et donc maximiser le potentiel positifs des forces et opportunités et minimiser les effets négatives des faiblesses et menaces.
Cette matrice est utilisée dans la phase de diagnostic interne en déterminant les forces et faiblesses de l’organisme et un diagnostic externe grâce aux opportunités et menaces.
Que veut dire swot ?
L’analyse SWOT permet d’étudier les facteurs suivants:
- S (Strengths) : ou bien forces points positives internes de l’organisme;
- W (Weaknesses) : ou bien faiblesses points négatives internes de l’organisme;
- O (Opportunities) : ou bien opportunités risques positifs externes dont l’organisme peut profiter;
- T (Threats) : ou bien menaces contraintes externes qui peuvent avoir une influence sur l’organisme.
Cette matrice peut être développée sur Microsoft Excel- Un modèle de SWOT sur Excel à télécharger -. La figure 2 présente l’analyse SWOT.
Mesure de la pertinence :
Pour déterminer la pertinence des forces et faiblesses, risques et opportunités de l’analyse SWOT, on définit les critères de cotation qui sont la vraisemblance et l’impact. Le calcul se fait par la formule suivante: P = V × I.
Avec :
- V : Vraisemblance
- I : Impact
La figure 3 montre la matrice ainsi que le niveau de pertinence
Les résultats obtenus sont présentés dans la figure 4.
Comment faire un plan d’action après l’analyse swot iso 14001
Après avoir déterminé les éléments pertinents de l’analyse SWOT, un plan d’action se met en place. Le tableau 2 présente un extrait de plan d’action suite à l’analyse SWOT.
Code | Risques / Opportunités | Actions à réaliser | Responsabilité | Délai |
---|---|---|---|---|
S1 | Engagement de la direction | Politique environnementale Etude du budget pour la mise en place du SME | Responsable HSE Responsable Finacier | |
S7 | Rentabilité en croissance Innovations | Renforcement de la rentabilité par l’amélioration de la qualité des produits, la recherche des nouveaux marchés et la publicité Développement d’une unité de recherche et développement | Responsable Marketing, Responsable contrôle qualité | |
S8 | Innovations | Développement d’une unité de recherche et développement | Responsable Développement | |
S9 | Capacité à développer les partenariats internationaux | Renforcer la bonne qualité des produits Etre certifier ISO 9001, ISO 14001, ISO 45001, ISO 22001 | Responsable Assurance qualité, Responsable HSE | |
W1 | Absence d’un SME formalisé | Mise en place d’un SME formalisé | Responsable HSE | |
W3 | Communication interne non développée | Mettre à jour la procédure de communication en interne | Directeur DRH | |
W4 | Interaction avec d’autres sites | Changement de site début 2018 | Président Directeur Général, Directeur Général Adjoint | |
W5 | Manque de formation et d’information | Programme de formation et sensibilisation Mettre à jour la procédure de communication en interne et externe | Directeur DRH Responsable formation |
Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées
La norme ISO 14001: 2015 exige, dans son chapitre 4.2, l’identification des parties intéressées ainsi que leurs exigences mais elle ne spécifie pas la méthodologie.
Identification des parties intéressées :
Par exemple on peut organiser, un brainstorming avec le directeur de l’organisme et ses associés dans le but d’identifier les parties intéressées aussi bien internes qu’externes et juger leurs pertinences.
Dans la première phase, on identifie les différentes parties intéressées dans le cadre de système de management environnemental. La figure 5 montre les parties intéressées internes et externes d’un organisme.
On dresse une liste et numérotée des parties intéressées identifiées comme suit :
PI01 : Ministère d’industrie et de commerce
PI02 : Ministère de santé
PI03 : Ministère de l’Energie, des Mines et des Energies Renouvelables
PI04 : Ministère de l’Environnement et du Développement Durable et ses organismes gouvernementaux
PI05 : Les actionnaires
PI06 : Les fournisseurs
PI07 : Les sous-traitants
PI08 : Société électricité et de Gaz
PI09 : Société d’eau
PI10: Structures d’amélioration (Cabinet de consulting, Organisme certificateur, Organisme de formation)
PI11 : Consommateur
PI12 : Société de commercialisation
PI13 : Fournisseur de produit à la fabrication
PI14 : Les clients (acheteurs et transporteurs de déchets)
PI15 : Les concurrents
PI16 : Collectivité locale
PI17 : Les habitants du site
PI18 : Les médias
PI19 : Le personnel
PI20 : Comité SST
Critères de pertinence des parties intéressées
Bien souvent, on pense que l’analyse SWOT s’arrête là. Quelle serait l’utilité d’une matrice si elle servait uniquement à classer des arguments dans des case ? En réalité, l’analyse ne fait que commencer !
On va donc procéder à de nouvelles analyses. Elles vont permettre de combiner l’ensemble des facteurs décelés, afin de préciser la stratégie à adopter. C’est cette dernière partie du travail qui permet de tirer totalement profit du SWOT.
- L’analyse croisées S/O permet d’identifier les stratégies qui s’appuieront sur les forces de l’entreprise pour répondre à des opportunités émergentes. Ces stratégies seront souvent prioritaires car elles seront moins risquées et plus faciles à mettre en œuvre.
- L’analyse croisée S/T interroge la manière dont l’entreprise doit se comporter face aux menaces, tout en utilisant les ressources qu’elle possède actuellement. La stratégie qui en découle doit permettre d’utiliser les atouts de l’entreprise afin de minimiser les menaces actuelles ou à venir.
- L’analyse croisée W/O démontre les zones à renforcer et améliorer afin de pouvoir répondre aux opportunités qui se présentent. Les stratégies élaborées devront permettre à l’organisation de dépasser ses faiblesses, ou de les contourner, afin d’exploiter les opportunités.
- L’analyse croisée W/T souligne les situations les plus risquées pour l’entreprise. Ce sont des menaces pour lesquelles aucune ressource ne permet de faire face actuellement. Sur cette base, on élabore des stratégies qui permettront de minimiser les faiblesses de l’entreprise, afin d’éviter un maximum de menaces.
Afin de déterminer la pertinence, cette analyse croisée permet de déterminer le pouvoir d’influence et le niveau d’influence de chaque partie intéressée ce qui permet d’identifier quatre cadrons présentés dans la figure 7.
Par conséquent, le résultat obtenu est présenté dans la figure 8.
Identification des besoins et attentes des parties intéressées après l’analyse swot iso 14001:
Le tableau 3 présente un exemple d’un extrait des parties intéressées d’un organisme ainsi que leurs besoins et attentes.
Référence de la partie intéressée | Désignation de la partie intéressée | Pouvoir d’influence de la partie intéressée sur le SME | Niveau d’influence sur SME sur la partie intéressée | Besoins et attentes de la partie intéressée | Niveau de pertinence |
---|---|---|---|---|---|
PI01 | Ministère d’industrie et de commerce | Fort | Fort | Respecter ses engagements visà-vis le développement durable Production et potentiel d’emploi Infrastructure Promotion et validation des projets qui touchent la performance environnementale (projet de réduction de la consommation énergétique, projet de réduction de l’impact environnementale etc.,) | Pertinente |
PI02 | Ministère de santé | Faible | Faible | Respecter ses engagements visà-vis l’hygiène Assurer un produit de qualité Assurer la bonne santé et sécurité à ses employés Améliorer les conditions hospitalières | Non pertinente |
PI03 | Ministère de l’Energie, des Mines et des Energies Renouvelables | Faible | Faible | Respecter la réglementation relative à l’environnement Réduire les consommations énergétiques Améliorer les performances environnementales | Non pertinente |
PI04 | Ministère de l’Environnement et du Développement Durable et ses organismes gouvernementaux | Faible | Faible | Respecter les lois et la réglementation Adopter d’une politique environnementale Communiquer en transparence dans le cas d’occurrence de pollution | Non pertinente |
PI05 | Les actionnaires | Fort | Fort | Le dividende Sa réactivité au moment de son entrée aux capitaux des investissements | Pertinente |
PI06 | Les fournisseurs | Faible | Fort | Mode et respect des conditions de payement Volume de vente Respect des délais de livraison Respect de la qualité des produits fourni Respect du cahier des charges y compris les exigences environnementales Niveau (degré) de capacité attendue | Non pertinente |
PI07 | Les sous-traitants | Faible | Faible | Volume des travaux des sous-traitances Conditions de travail | Non pertinente |
Quelle sont les Obligation de conformité des parties intéressées iso 14001:
Le tableau 4 présente un extrait des obligations de conformités des parties intéressées ainsi que les actions à réaliser pour satisfaire ses derniers.
Référence de la partie intéressée | Désignation de la partie intéressée | Besoins et attentes de la partie intéressée | Niveau de pertinence | Obligation de conformité | Action à mettre en place |
PI01 | Ministère d’industrie et de commerce | Respecter ses engagements vis-à-vis le développement durable Production et potentiel d’emploi Infrastructure Promotion et validation des projets qui touchent la performance environnementale (projet de réduction de la consommation énergétique, projet de réduction de l’impact environnementale etc.) | Pertinente | Respecter ses exigences légales et réglementaires vis-à-vis le développement durable | Assurer une bonne communication Mettre en place un plan d’action pour rependre aux non- conformités par rapport aux exigences légales et réglementaires |
PI02 | Ministère de santé | Respecter ses engagements vis-à-vis l’hygiène Assurer un produit de qualité Assurer la bonne santé et sécurité à ses employés Améliorer les conditions hospitalières | Non pertinente | Respecter ses exigences légales et réglementaires vis-à-vis le développement durable | Assurer une bonne communication Mettre en place un plan d’action pour rependre aux non- conformités par rapport aux exigences légales et réglementaires |
PI03 | Ministère de l’Energie, des Mines et des Energies Renouvelables | Respecter la réglementation relative à l’environnement Réduire les consommations énergétiques | Non pertinente | Respecter ses exigences légales et réglementaires vis-à-vis le développement durable | Assurer une bonne communication Mettre en place un plan d’action pour rependre aux non conformités par rapport aux exigences légales et réglementaires |
Détermination du domaine d’application du système de management environnemental
Le domaine d’application du SME permet de déterminer les limites de l’applicabilité du SME. [Claude Pinet, 10 clés pour réussir sa certification QSE : ISO 9001: 2015, ISO 14001:2015, OHSAS 18001, AFNOR, Novembre 2015, Page 73]. Par exemple dans le cas des organismes de production des produit alimentaires, le SME s’applique à toutes les activités réalisées sur site : la fabrication, le stockage, le conditionnement et la commercialisation de toute nature.
Système de management environnemental
Dans son paragraphe 4.4, la norme ISO 14001 : 2015 introduit l’approche processus qui exige la détermination des processus nécessaires du SME ainsi que leurs interactions. [Au couer de l’ISO 14001 version 2015 : Le système de management environnemental au centre de la stratégie, AFNOR, Septembre 2015, Page 135.]
Définition d’un processus
Un processus est un ensemble d’activités corrélées ou en interaction qui transforme des éléments d’entrée en éléments de sortie. Les processus sont expliquées dans le Modèle PDCA : Planifier-Réaliser-Vérifier-Agir .[ ISO 14001:2015 (Fr) : Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation, Page 5 ].
Il existe trois familles de processus:
Processus Management:
Ce type de processus regroupe les activités de pilotage et la conception de la politique de l’entreprise ainsi que le déploiement de ses objectifs, l’allocation des ressources et la supervision des autres processus.
Processus Réalisation:
Ces processus contribuent à la réalisation du produit et/ou service de l’entreprise. Généralement se sont les processus qui regroupent les activités liées au cycle de réalisation du produit c’est à dire la chaine de valeur.
Processus Support
Ces processus sont nécessaires pour le fonctionnement des processus de réalisation car ils leurs fournissent les ressources humaines et matérielles indispensable.
Différents phases de l’approche processus:
L’approche processus se base sur la détermination systématique, le management des processus et l’interaction entre ces derniers dont le but est l’obtention des résultats conformément à l’orientation stratégique de l’entreprise.
L’approche processus comporte principalement quatre phases présentées dans la figure 9.
Identification des processus
Pour créer le SME, on détermine les différentes catégories de processus dont le but est de dresser la cartographie des processus de l’organisme.
Afin de réussir cette mission, des séances de brainstorming peuvent être organisé avec les responsables de différents services de l’organisme. pour déterminer le rôle de chaque processus, ses éléments d’entrées et sorties et ses méthodes de surveillances, ce qui va nous permettre de rédiger les fiches processus. La figure 10 montre les onze processus identifiés.
Cartographie des processus
La norme ISO 14001 : 2015 n’exige pas une cartographie des processus, on juge que sa réalisation est indispensable parce qu’elle permet d’avoir une vision globale sur le fonctionnement de l’organisme. La figure 11 schématise la cartographie des processus de l’organisme pour la mise en place d’un SME.
L’interaction entre les différents processus de l’organisme peuvent être réalisée à l’aide d’une matrice croisée comme indiquer au début de l’article.
Fiche processus
Afin de rédiger les fiches processus, on doit respecter les exigences normatives concernant l’approche processus de à la norme ISO 9001 : 2015, qui mentionne dans son paragraphe 4.4.1 les éléments que les fiches processus doivent inclure :
- Pilote de processus
- Eléments entrants
- Activités réalisés au sein du processus
- Eléments sortants
- Valeur ajoutée
- Méthodes nécessaires pour le fonctionnement et la maîtrise efficaces du processus
- Ressources nécessaires
- Risques et opportunités.
La figure 13 présente un modèle des fiches processus généralement utilisée.
La figure 14 présente un exemple de fiche processus.
Pour chaque processus un ensemble d’indicateur de performance a été définit ainsi que leurs formules de calcul. Le tableau 5 présente un exemple d’indicateur de performance de processus HSE.
Indicateur de performance | Formule |
Respect des exigences légales et réglementaires environnementales | Nombres d’exigences légales et réglementaires respectés / Nombre total des exigences |
Atteinte des objectifs | Nombre d’objectifs atteints / Nombre total des objectifs |
Efficacité des actions environnementales | Nombre d’action réalisée/ Nombre d’action planifiée |
Efficacité des actions correctives et préventives | Nombre des actions clôturées / Nombre total des actions correctives et préventives |
Audit | Nombre d’audit réalisé/ Nombre d’audit planifié |
Taux de déchets | Poids de déchets / Poids total de matière première |
Taux de déchets valorisés | Quantité de déchets valorisés/ Quantité totale de déchets générés |
Eau | Quantité de l’eau consommée/ Quantité totale de production |
Electricité | Quantité d’énergie consommée/ Quantité totale de production |
Gaz | Quantité de gaz consommé/ Quantité totale de production |
Audit interne iso 14001 version 2015
L’organisme doit réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le système de management environnemental:
a) est conforme:
1) aux propres exigences de l’organisme concernant le système de management environnemental;
2) aux exigences de la norme iso 14001;
b) est efficacement mis en œuvre et tenu à jour.
Politique SSTE
La politique SSTE de l’organisme est exprimée par la direction, communiquée à l’ensemble des parties intéressées concernées. Elle concrétise la ligne directrice pour le personnel et aide dans la prise de décision vers les objectifs communs et partagés.
La direction de l’organisme, le responsable HSE et les pilotes de processus ont la responsabilité de diffuser et s’assurer la compréhension de cette politique par les différentes parties intéressées concernées. La revue des objectifs environnementaux également l’évaluation de l’atteinte de ces objectifs doit être réalisée afin de les réajustés ce qui assure une amélioration continue.
Enfin, pour bien mettre en place le SME au niveau stratégique de l’organisme, la norme ISO 14001: 2015 exige l’identification des enjeux internes et externes, les besoins et attentes des parties intéressées et le domaine d’application du SME.
Après la réalisation de ses exigences, l’organisme doit rédiger la politique SSTE.
Voir l’article : le diagnostic légal et réglementaire et l’analyse environnementale.
Bonjour ! J’ai vraiment aimé apprécié votre document je voudrais connaître si je peux être abonné à vos informations ?
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