Le rôle de la SGSST dans la santé et de la sécurité du travail

A lors que les entreprises s’internationalisent, que les systèmes législatifs et réglementaires en matière de santé et de sécurité du travail (SST) sont en constante évolution et que les standards, les lignes directrices et les audits en SST ( santé et de sécurité du travail ) prolifèrent, le processus de gestion de la SST présente encore des lacunes importantes (Bornstein et Hart, 2006).

La conception et l’implantation des systèmes de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SGSST) présentent des limites sur le plan de la participation des travailleurs et de l’engagement de la direction ainsi que de la prise en compte des facteurs organi sationnels, qui sont parfois négligés en ce qui concerne les procédures internes d’évaluation et d’audit (Bornstein et Hart, 2006).

Pour pallier ce manque, une tendance dans l’imposition de sanctions pénales aux
dirigeants d’entreprise qui ne prennent pas leurs responsabilités en matière de SST (santé et de sécurité du travail) est observée dans certains pays industrialisés. Par exemple, le Danemark a établi, en 2004, une norme nationale de gestion de la SST qui permet aux entreprises d’obtenir une certification, basée sur ce standard national, aussi bien que sur la version du référentiel OHSAS 18001 (Hasle et Jensen, 2006).

Qu’est-ce qu’un système de gestion de la santé et de la sécurité du travail ?

Divers modèles de gestion proposent un processus constitué de trois étapes, à savoir la planification, la mise en œuvre et l’évaluation ou de quatre étapes comme dans le modèle plan, do, check, act, popularisé par William Edwards Deming dans les années 1950.

En SST, un cadre similaire est habituellement retenu par les entreprises pour l’étude des SGSST et leur mise en œuvre. Les modèles proposés font généralement référence à la nécessité, pour l’entreprise, d’assurer l’intégration de ses pratiques de SST ( santé et de sécurité du travail ) dans les divers processus, structures et moyens adoptés pour atteindre l’ensemble des objectifs stratégiques. Ce souci d’intégrer la SST aux orientations stratégiques de l’organisation et, par conséquent, à l’ensemble des politiques et des procédures de l’entreprise est connu (Dionne-Proulx, 1999 ; Laplante, 2003).

Gey et Courdeau (2005) expliquent en outre que la notion de gestion fait en sorte
que l’accent est mis sur l’engagement de la direction, sur une rigueur dans la mise
en œuvre du système et sur une démarche d’amélioration continue. Ainsi, le SGSST
fournit un cadre pour définir les responsabilités de chacun des intervenants afin
d’en arriver à une meilleure efficacité et à une plus grande intégration de la SST aux
diverses opérations de l’entreprise.

La définition du SGSST ( système de gestion santé et de sécurité du travail )

Un système de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SGSST) a pour but
d’organiser la prévention de manière systématique dans l’ensemble de l’entreprise.
Il comprend généralement la liste des activités de prévention à mettre en œuvre
dans l’organisation (activités d’intégration, activités structurelles, culturelles et relationnelles (voir la figure ci dessous). Les entreprises de toute taille peuvent
normalement instaurer un SGSST.

Celles qui sont moins bien organisées en matière de SST peuvent également mettre en place un système de moindre ampleur ou de forme différente, adapté à leur réalité. Pour les PME et les autres organisations moins instrumentées ou moins bien pourvues en personnel spécialisé, la CNESST ‘( Trouvez de l’information sur les normes du travail, l’équité salariale ou la santé et la sécurité du travail ) propose un outil mieux adapté à leur situation. Il s’agit du Guide de prévention en milieu de travail à l’intention de la petite et de la moyenne entreprise.

Les avantages d’un SGSST ( système de gestion santé et de sécurité du travail )

Bien que l’adoption d’un tel système de gestion soit volontaire de la part des orga- nisations, il permet néanmoins de montrer la diligence raisonnable de l’entreprise
en matière de SST. En ce sens, il vient combler un besoin certain dans ce domaine.
Engagée dans un SGSST, l’organisation peut en tirer d’autres avantages :

• une rigueur sur le plan de la gestion de la SST ;
• un arrimage de la fonction SST à la stratégie de l’entreprise ;
• la facilitation de l’intégration de la SST aux systèmes de qualité et d’environnement ;
• une réduction des coûts liés aux accidents du travail et aux maladies profession- nelles associée à l’amélioration des bilans de lésions professionnelles ;
• un meilleur climat de travail et une conffiance accrue dans la direction ;
• une productivité augmentée liée à une plus grande implication du personnel ;
• le respect des lois dans la mesure où le système prend en compte les exigences du
  pays où l’organisation fait affaire
• un meilleur positionnement pour les appels d’offres qui prennent en compte un SGSST ( système de gestion santé et de sécurité du travail ) ;
• une image rehaussée (l’entreprise agit en bon citoyen) ;
• une protection contre les poursuites (elle assume son devoir de diligence raisonnable).

Au-delà de ces considérations, c’est la manière d’aborder la SST qui subit un véritable bouleversement au moment de l’implantation d’un SGSST ( Note ).
Au cours des dernières années, l’accent a été mis sur l’impact économique du coût
des réclamations en matière de lésions professionnelles. La tarification qui en résulte
constitue un poste budgétaire important pour nombre d’entreprises. Récemment,
les SGSST sont apparus comme une façon d’améliorer la prévention dans les entre- prises. Plusieurs organisations ont adopté un système de gestion interne qui leur est
propre alors que d’autres se sont tournées vers des référentiels reconnus.

Note : Les écueils à éviter pour bénéficier de tous les avantages d’un SGSST :

Un SGSST présente des avantages potentiels indéniables pour améliorer la SST, mais il ne faut pas en oublier les écueils lesquels, s’ils ne sont pas évités, risquent de rapidement conduire à l’échec.

• La production de documents et dossiers doit être soigneusement limitée afin d’éviter de mettre le système en échec par un excès de paperasserie.
• Les déséquilibres entre les processus de gestion (qualité, SST, environnement) doivent être
  évités pour que les exigences et les priorités ne soient pas affaiblies.
• Un SGSST met en général davantage l’accent sur la sécurité que sur la santé au risque de ne
  pas déceler l’apparition de maladies professionnelles.
• En fonction de la taille de l’organisation, les ressources pour la mise en place d’un SGSST
  peuvent être conséquentes; il conviendrait de chiffrer de manière réaliste les coûts globaux que représentent le temps nécessaire à son application, ainsi que les compétences et ressources humaines requises pour la mise en œuvre et l’exploitation du système.

Les écueils à éviter pour bénéficier de tous les avantages d’un SGSST ( système de gestion santé et de sécurité du travail )

Un SGSST présente des avantages potentiels indéniables pour améliorer la SST, mais il ne faut pas en oublier les écueils lesquels, s’ils ne sont pas évités, risquent de rapidement conduire à l’échec. […]

• La production de documents et dossiers doit être soigneusement limitée afin d’éviter de mettrele système en échec par un excès de paperasserie. […]
• Les déséquilibres entre les processus de gestion (qualité, SST, environnement) doivent être évités pour que les exigences et les priorités ne soient pas affaiblies. […]
• Un SGSST met en général davantage l’accent sur la sécurité que sur la santé au risque de ne pas déceler l’apparition de maladies professionnelles. […]
• En fonction de la taille de l’organisation, les ressources pour la mise en place d’un SGSST peuvent être conséquentes; il conviendrait de chiffrer de manière réaliste les coûts globaux que représentent le temps nécessaire à son application, ainsi que les compétences et ressources humaines requises pour la mise en œuvre et l’exploitation du système. […]

Les cinq étapes pour mettre en place le SGSST

Le SGSST proposé ici comporte un processus d’élaboration en cinq étapes. Il prend en compte les divers facteurs externes qui peuvent influer sur sa planification, sa
mise en œuvre et son suivi (voir la figure en haut). Les deux premières étapes traitent de la formulation des orientations stratégiques et de la planification opérationnelle ; les trois dernières concernent la mise en œuvre, la direction et la coordination des efforts, ainsi que le suivi et l’évaluation du système.

Ce modèle permet d’obtenir une vision globale et structurée de la gestion de la SST.
L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) mentionne que « les chances
de réussite d’un SGSST sont d’autant plus élevées que les conditions suivantes
sont remplies :

• une volonté forte et durable de la direction, traduite par l’engagement de moyens (disponibilité des personnes, budgets, programme de formation, communication) ;
• l’existence d’un objectif de conformité réglementaire (si cette exigence n’est pas remplie au départ) ;
• l’existence d’une culture relative à la sécurité au travail matérialisée, par exemple, par la connaissance des principes de prévention ou par la pratique d’analyse des accidents ;
• la volonté de prendre en compte un certain nombre de valeurs essentielles et de bonnes pratiques […] » (INRS, 2009).

De même, les boucles de rétroaction qui unissent les éléments et qui permettent le retour sur une phase antérieure montrent que le plan d’action en SST n’est
ni modelé ni figé une fois pour toutes, mais qu’il est conçu pour s’adapter à certaines contingences (difficultés, changements, etc.) par de nouvelles démarches,
de nouveaux questionnements et des stratégies qui tiennent compte de la situation.
Dans cette section, nous examinerons attentivement les activités à mettre en place pour chacune des étapes d’implantation d’un SGSST, et cela, en fonction des
responsabilités légales et réglementaires dévolues aux intervenants.

L’étape de la formulation des orientations stratégiques du SGSST

Les orientations stratégiques servent essentiellement de guide à l’action, et ce, pour
chacun des domaines d’activité de l’entreprise. C’est par sa vision, sa mission, ses
valeurs et ses objectifs stratégiques que la haute direction affirme les finalités organisationnelles retenues dans le cadre de son développement et de ses activités. De là découle la politique de SST.

L’arrimage aux objectifs stratégiques de l’entreprise

Afin de s’aligner sur les finalités organisationnelles retenues, chacune des fonctions (gestion des ressources humaines, finances, marketing, production, SST ) est invitée à établir ses propres défis et à fixer ses objectifs stratégiques en conformité avec ceux de l’entreprise. Ce lien n’est possible que si les orientations stratégiques de l’entreprise sont claires et que la direction en assume la conduite, afin de :

• favoriser le partage d’un sens commun (valeurs, vision) en matière de SST dans le but de développer une culture de prévention dans l’entreprise par l’élaboration et la discussion d’une politique de SST ;
• mobiliser les travailleurs en favorisant leur autonomie et leur responsabilisation et en accordant à la SST les ressources nécessaires, dont un représentant de la SST avec pleine autorité ;
• progresser dans l’action par la mise en œuvre d’un SGSST qui établit les plans d’action nécessaires pour réaliser les objectifs propres à la SST dans toutes les fonctions de l’entreprise.

Cette intégration aux orientations stratégiques est d’autant plus importante que la philosophie de gestion de la SST détermine la manière dont elle sera pro- mue dans l’entreprise et efficacité du programme de sécurité (Petersen, 1975, dans Dionne-Proulx, 1999). C’est à ce degré d’implication que sont conviés les dirigeants.

D’ailleurs, les entreprises qui affichent de bas taux d’accidents réalisent cet engagement par la participation de gestionnaires expérimentés à des réunions de SST, par une définition des responsabilités en matière de SST (politique) et par l’inclusion de critères de sécurité dans les évaluations des cadres de premier niveau (Shannon et al., 1996, dans Dionne-Proulx, Carrière et Beauchamp, 2003).

Ces orientations et ces objectifs sont habituellement inscrits dans une politique de SST. En fait, c’est le lien entre les objectifs stratégiques de SST émanant de la direction et la politique de SST qui distingue un SGSST intégré. Examinons maintenant l’importance pour l’entreprise d’adopter des objectifs stratégiques du SGSST qui soient conformes à sa politique de SST.

L’adoption d’une politique de santé et de sécurité du travail

L’adoption d’une politique de santé et de sécurité du travail s’avère importante pour plusieurs raisons. Tout d’abord, une telle politique correspond à des guides d’action qui réduisent l’incertitude entourant les pratiques et les procédures en matière de SST. La politique devient le socle sur lequel les programmes vont s’appuyer. En deuxième lieu, elle permet de réduire l’arbitraire dans la prise de décision.

Elle uniformise aussi les actions, ce qui signifie que l’ensemble des services adopte
des comportements semblables dans des conditions similaires. En dernier lieu, la
politique de SST délimite les niveaux de responsabilité de chacun, ce qui évite bien
des difficultés relativement à la notion d’autorité.

Certes, la politique de SST est plus fréquemment rédigée dans les entreprises dont les politiques de gestion des ressources humaines sont bien définies. Plusieurs conditions
pour qu’une politique en SST soit fficace :

• que la haute direction et les représentants participent à sa rédaction ;
• qu’elle soit conforme aux objectifs de fonctionnement efficient et prévisible
  du milieu de travail ;
• qu’elle soit pertinente par rapport aux besoins réels du milieu de travail (elle ne doit pas provenir d’un autre milieu de travail) ;
• qu’elle soit considérée comme étant aussi importante que les objectifs des
  autres politiques du milieu de travail.

Le Bureau international du Travail (BIT), dans son document Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ILO-OSH 2001, abonde en ce sens pour ce qui est d’avoir une politique adaptée aux besoins de l’organisation. Il indique que la politique doit être :

• propre à l’organisation et en rapport avec sa taille et la nature de ses activités ;
• exprimée de façon claire et concise dans un document daté et validé par la signature ou l’endossement de l’employeur ou de la personne responsable occupant la plus haute fonction dans l’organisation ;
• communiquée et facilement accessible à toutes les personnes sur leur lieu de travail ;
• revue régulièrement afin d’en garantir la pertinence ; et
• le cas échéant, accessible aux personnes intéressées de l’extérieur. ( BIT,
  2002, p. 8)

Le BIT ajoute que la politique de SST devrait prévoir, au minimum, les principes
et les objectifs essentiels que l’organisation doit promouvoir, à savoir :

• protéger la sécurité et la santé de l’ensemble des membres de l’organisation en prévenant les lésions, la dégradation de la santé, les maladies et les incidents ;
• respecter les dispositions de la législation et de la réglementation nationales relatives à la sécurité et à la santé au travail ainsi que les programmes volontaires, les conventions collectives en matière de sécurité et santé au travail et autres engagements auxquels l’organisation souscrit ;
• veiller à ce que les travailleurs et leurs représentants soient consultés et encouragés à participer activement à tous les éléments du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail ; et
• améliorer continuellement l’efficacité du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail.

En fait, la politique de SST correspond à des énoncés fondamentaux de prin- cipes et de règles relatifs aux orientations et aux conduites promues par l’entre- prise dans le domaine de la SST. Elle doit établir les responsabilités de chaque intervenant et mettre l’accent sur la contribution active et continue des employés à l’atteinte des objectifs.

Elle doit normalement inclure les objectifs et les moyens privilégiés par l’entreprise pour atteindre les résultats souhaités, soit les réunions en matière de sécurité, les méthodes de travail sécuritaires, le programme de santé au travail et la formation à la sécurité. En fait, son contenu est très étroitement lié à la situation de l’entreprise et à ses problèmes particuliers en SST. Sa forme ne diffère pas tellement des autres politiques de l’entreprise, car elle en comprend la majorité des éléments :

un énoncé de principe ou un préambule qui indique, par exemple, le degré d’engagement de la direction à promouvoir un milieu sain et sûr, la responsabilisation de tous quant à la santé et à la sécurité, l’importance des consultations et de la collaboration entre la direction et les employés pour l’atteinte des objectifs ;

• des objectifs en SST, comme promouvoir la santé au travail, améliorer la qualité de l’air dans les entreprises qui présentent des polluants toxiques ou encore établir des mécanismes de participation et de concertation et coordonner les efforts des diverses unités administratives en matière de SST ;
• un champ d’application dans lequel l’entreprise spécifie qui est couvert par cette politique en fonction des droits et des obligations prévus par la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) ainsi que par la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) (par exemple les étudiants stagiaires, les bénévoles) ;
• des responsabilités clairement définies et attribuées, qui garantiront l’efficacité de la politique. En raison du partenariat établi entre les dirigeants, les cadres hiérarchiques et le préventionniste, il devient important de préciser leur autorité respective afin de minimiser les confits dans l’entreprise. Ces conflits peuvent éclater en particulier à des moments clés comme lorsque survient un accident de travail. Il faut étendre les responsabilités à toute la structure organisationnelle, y compris aux travailleurs, afin que les objectifs de la politique soient bien intégrés ;
• les signataires et la date.

L’énoncé de principe de la politique de santé et de sécurité du travail

L’énoncé de principe peut prendre la forme suivante : « L’organisation est consciente
de devoir fournir un milieu de travail sain et sûr. C’est pourquoi elle s’engage à réduire, à contrôler ou à éliminer les risques d’accidents ou de maladies de façon à minimiser et même à enrayer les dommages matériels, les lésions professionnelles, les pertes de production et les pertes financières qui s’ensuivent. »

Il s’agit là d’un exemple, et l’entreprise est totalement libre de l’énoncer comme elle le désire. Elle pourrait tout aussi bien écrire : « La direction s’engage à appliquer les dispositions prévues par les lois et les règlements en matière de SST. » Un autre
énoncé pourrait se lire comme suit : « Tout le personnel doit respecter les normes
de l’organisation en matière de SST. »

Les objectifs de la politique de santé et de sécurité du travail

L’énoncé de principe représente en quelque sorte une volonté, une intention qu’il
faut ensuite traduire sous la forme d’objectifs généraux et spécifiques. En voici
quelques exemples.

Les objectifs généraux peuvent être de plusieurs ordres, dont :

• prévenir les accidents, les incidents, les blessures et les maladies professionnelles
  et fournir à tous les travailleurs des conditions de travail exemptes de tout danger ;
• établir des normes propres à l’organisation qui incluent les exigences des lois et des règlements en matière de SST.
  Les objectifs spéciques peuvent inclure le fait :
• de préparer un programme de formation et d’information destiné à tous les niveaux hiérarchiques de l’organisation, en commençant par la haute direction, afin de s’assurer de son soutien dans les décisions en matière de SST ;
• d’analyser les statistiques d’accidents et le bilan de santé des travailleurs an de
  déterminer des priorités d’intervention ;
• d’assurer la mise en place et le suivi de réunions régulières en SST.

Les responsabilités des intervenants

Pour qu’un programme de SST donne les résultats souhaités dans une entreprise,
il importe que tous les employés connaissent leurs responsabilités inhérentes. C’est
pourquoi nous les précisons ici.

Les dirigeants En vertu de leur autorité hiérarchique, les dirigeants sont chargés
d’établir les grandes orientations de la politique de SST en plus de fournir aux inter- venants les appuis nécessaires pour sa mise en œuvre.

Ils doivent également partici- per à certaines activités afin de bien montrer leur soutien aux divers programmes et prendre note des résultats pour orienter les actions futures.

La haute direction doit confier le mandat à tous les autres services (achats, entretien et réparation, aménagement, etc.)

afin qu’ils fournissent, dans la mesure de leurs compétences, l’expertise relative aux possibilités d’amélioration, de modification, de substitution de produits, d’équipements ou de locaux et qu’ils donnent suite, dans des délais raisonnables, aux recommandations du préventionniste ou de toute autre personne responsable d’un dossier de SST.

Enfin, les dirigeants doivent assurer la mise en œuvre de la politique, en assumer la diffusion, fournir les outils et les équipements adéquats ainsi que les dispositifs de protection individuelle nécessaires, s’assurer que la formation et l’information sont offertes et garantir la coordination des divers intervenants.

Les contremaîtres ou les cadres de premier niveau Ces intervenants doivent être au courant de la politique de sécurité au travail, des lois qui touchent la SST et les appliquer. Ils se voient habituellement confier la responsabilité de collaborer avec les membres du comité de santé et de sécurité (CSS), de fixer, avec leurs subalternes, les objectifs départementaux au regard du plan d’activités en SST, en plus de prendre en charge la réalisation des activités de prévention au sein de leurs unités administratives.

Par exemple, ils sont responsables de donner des directives claires sur les méthodes de travail sécuritaires, de veiller à ce que tous les règlements portant sur la SST soient observés, de s’assurer du port des équipements de protection ou encore du respect des procédures sécuritaires par les travailleurs.

Ils sont aussi appelés à réagir aux comportements non préventifs (absence du port
de l’équipement de protection, par exemple), à veiller au bon état du matériel et de
l’équipement dans un souci de prévention et, enfin, à surveiller les travaux exceptionnels. Ils doivent effectuer régulièrement des inspections pour détecter tout danger associé à la SST.

Les objectifs de la politique de santé et de sécurité du travail.

L’étape de la planification opérationnelle des activités du SGSST

Qu’est-ce qu’un responsable HSE – Télécharger Manuel hse pdf